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Liste des catégories contenant le mot clé sacem .
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Il y a 175 résultats contenant le mot clé sacem (0,000s.)
Tri par date / Tri par pertinence

Musique : la Sacem peste contre les offres illimitées

Les offres de musique illimitée avec des sites à la Deezer et celles proposées par les FAI ne s'attirent pas la sympathie de la Sacem car pas assez rentables. ...
Actualité publiée le Lundi 23 juin 2008

Les 75 € réclamés à l'école Peillac : la SACEM s'explique

Dans l'affaire de l'école de Peillac, la SACEM donne sa réponse. ...
Actualité publiée le Vendredi 21 juillet 2006

La SACEM réclame 75 € à une directrice d'école !

La SACEM facture 75 € une simple chanson d'adieu interprétée lors d'une spectacle. ...
Actualité publiée le Mardi 18 juillet 2006

La Sacem perd en appel contre un P2Piste

Accusé d'avoir partagé plusieurs milliers de musiques soumises aux droits d'auteur, un internaute gagne en appel contre la Sacem dont les moyens d'investigation ont été remis en cause. ...
Actualité publiée le Mardi 27 mai 2008

P2P : la Sacem obtient le droit de collecter les adresses IP

En cas d'infraction constatée sur les réseaux d'échange P2P, la Sacem est désormais autorisée à relever les adresses IP des contrevenants. La chasse aux pirates est lancée. ...
Actualité publiée le Jeudi 06 décembre 2007

La SACEM veut réduire au silence allofmp3 et mp3sugar.com

La SACEM et la SDRM viennent d'entamer une procédure judiciaire à l'encontre des sites russes de téléchargement musical allofmp3.com et mp3sugar.com. ...
Actualité publiée le Vendredi 16 mars 2007

La SACEM poursuit Universal Music

alors que la chasse aux pirates ne cesse de s'intensifier, alors que les solutions de ventes de musique dite legale ne cesse de s'ameliorer, voici qu'une petite guerre interne vient d'apparaitre. en effet, la sacem (societe de gestion collective du ...
Actualité publiée le Vendredi 25 février 2005

Entretien avec le président de la SACEM

le site consacre au peer to peer, ratiatum, a realise un entretien avec laurent petitgirard, qui n'est qu'autre que le president de la sacem (societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique). "laurent petitgirard, president de la sacem ...
Actualité publiée le Jeudi 10 février 2005

AudioBlog, la Sacem veille

nous vous en parlons, le bloc (blog en anglais) est devenu un incontournable dans la vie d'un internaute, un moyen d'expression libre. mais ce journal numerique n'est cependant pas a l'abri de la legislation et des lois. a l'instar de ces blogs, les ...
Actualité publiée le Dimanche 11 septembre 2005

La SACEM : Y'en a marre

j’en ai franchement assez de voir toute une generation trouver naturel de telecharger des sonneries telephoniques minables de quinze secondes, en son midi, pour trois euros et trouver dans le meme temps qu’il est anormal de payer un ...
Actualité publiée le Dimanche 06 février 2005

Adieux à 75 euros : la Sacem s'explique

Adieux à 75 euros : la Sacem s'explique Publiée par Alex le Jeudi 20 Juillet 2006 Un représentant de la Sacem nous a contacté aujourd'hui, suite à l'actualité « Insolite : 75 euros d'amende pour un chant d'adieu » parue mardi, afin « d'apporter un éclairage complet » à l'affaire évoquée. Rappelons que cette dernière, soulevée le 13 juillet dernier par le quotidien ...
Entraide publiée le Dimanche 23 juillet 2006

L'école, les élèves et les 75 euros : la Sacem réagit

http://www.pcinpact.com/actu/news/30203-Lecole-les-eleves-et-les-75-euros-la-Sacem-r.htm La SACEM vient de nous contacter suite à l’affaire de l’école de Peillac afin de « dissiper toute incompréhension ou tout malentendu ». Pour mémoire, l'école de Peillac (Morbihan) avait annoncé une manifestation entre parents d’élèves, enseignants et enfants qui n’avait pas été ...
Entraide publiée le Jeudi 20 juillet 2006

Sacem : 75 €, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?

L'école doit payer des droits pour une chanson La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €. Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. ...
Entraide publiée le Mardi 18 juillet 2006

Le P2P légal pour graver un (des) CD, si l'on paye la SACEM

...jour. Sauf erreur, d'après un responsable de la SACEM, on peut soi-même graver un CD (sans passer par un centre de téléchargement officiel et payant) (copie d'une version ancienne qui n'est plus éditée) à condition que l'on règle à la SACEM les droits d'auteurs, apparament peu élevés. ...
Entraide publiée le Vendredi 30 septembre 2005

Sacem sur danse et musique latine.

Lorsqu'un spectacle de danse sur de la musique latine (sévillane, tango, salsa) est organisé, que les entrées sont payantes, et que le groupe de danseurs est payé, La sacem a t'elle le droit de réclamer de l'argent? Si oui, que fait-elle de cet argent? A t'on le droit de ne pas payer ou de ne pas remplir une fiche Sacem? si oui, que risque t'on à ne pas le faire? En se ...
Entraide publiée le Lundi 07 avril 2008

Mail à la SACEM (loi DADVSI)

Bonjour, Tout comme Daniel Glazman, j'ai envoyé un mail à communication@sa= cem.fr que voici: ---------------------------------- Mesdames et Messieurs de la SACEM, Comme Daniel Glazman, je suis absolument écoeuré par les position= s, intentions et déclarations que le SNEP, la SCPP et la SACEM ont récemment te= nues. La marchandisation de la ...
Entraide publiée le Vendredi 02 décembre 2005

Le P2P et gravure de CD légal, si l'on paye la SACEM.

...jour. Sauf erreur, d'après un responsable de la SACEM, on peut soi-même graver un CD (sans passer par un centre de téléchargement officiel et payant) (copie d'une version ancienne qui n'est plus éditée) à condition que l'on règle à la SACEM les droits d'auteurs, apparament peu élevés. ...
Entraide publiée le Jeudi 29 septembre 2005

SACEM et diffusion dans un salon de coiffure

Bonjour. Un de mes amis (coiffeur) possède un salon de coiffure. Il a installé,il y a bien longtemps, dans le fond de son salon, une petite radio diffusant une musique de fond, à partir d'une station FM. D'après ce qu'il m'en a dit, la SACEM le facture pour son installation (une radio-cassette et un haut-parleur) une somme de 45 euros mensuels environ. Sauf erreur de ma part, la ...
Entraide publiée le Mercredi 02 mars 2005

SACEM

Bonsoir Je cherche les textes de droits qui regissent la sacem. En l'espèce une connaissance tient un etablissement, que la sacem concidere comme une discothèque, le gérant n'etant pas de cet avis. Que faire? ...
Entraide publiée le Jeudi 07 décembre 2006

Re: Sacem : 75 ?, une chanson à l'école... quid après la DADVSI ?

> j'ai trouvé un site et sur ce site l'entreprise qui gère ses droits je > vous > joints copie de mon mail > garlickmusik@huguesaufray.com > > > bonjour > je note que la Sacem a verbalisé une ecole primaire parce que les enfants > ont chanté " adieu monsieur le professeur" a la fete de fin d'année, 75 > euros, je ne suis plus tres jeune et Hugues aufray etait mon idole, je > ...
Entraide publiée le Mardi 18 juillet 2006
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