Guerre des brevets : Samsung demande un nouveau procès contre Apple

Le par  |  4 commentaire(s) Source : Financial Times
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Samsung demande que soit rejoué le procès en Californie qui l'a condamné à 1 milliard de dollars d'amende. L'un des jurés, Velvet Hogan, n'a pas tout dit de son passé et a pu influencer les autres membres du jury.

Pendant qu'Apple voudrait aggraver l'amende de 1 milliard de dollars décidée contre Samsung par les jurés du procès mené en Californie au mois de juillet et qui a conduit à accuser Samsung de tous les maux quand le groupe de Cupertino est ressorti complètement blanchi des accusations portées, le groupe coréen a peut-être trouvé une faille justifiant la tenue d'un nouveau procès.

il accuse l'un des jurés, Velvet Hogan, de ne pas avoir tout dit de son passé et de ne pas avoir mentionné son implication en 1993 dans un procès avec la société Seagate, son ancien employeur, et dont Samsung est actionnaire après la vente de sa branche de production de disques durs en 2011.

Outre le fait, selon le groupe, que Velvet Hogan aurait dû signaler ce détail lors de la sélection du jury, qui pourrait faire l'objet d'un vice de forme, Samsung se réfère aussi aux déclarations des jurés faites aux médias après le procès pour affirmer que ce dernier n'a pas été équitable.


En quête d'arguments pour un nouveau procès
Logo SamsungEntre Hogan déclarant avoir voulu envoyer un message fort à l'industrie à l'attention des copieurs de technologies ( suggérant que Samsung fait les frais d'une décision disproportionnée à valeur d'exemple ) et ses connaissances sur les rouages de la propriété intellectuelle ( Hogan détenant plusieurs brevets ) qui ont pu influencer d'autres jurés ( dont certains ont reconnu avoir été un peu aiguillés ) alors qu'ils sont censés prendre une décision seuls, Samsung tente d'accumuler les éléments confirmant l'inéquité de la décision de juillet et justifiant la tenue d'un nouveau procès.

Velvet Hogan s'est déjà justifié dans les médias contre les attaques de Samsung, expliquant qu'il n'a pas évoqué le procès avec Seagate parce qu'il n'était pas tenu de déclarer tous les procès dans lesquels il a été impliqué ces dernières années et en réfutant les insinuations concernant une orientation de la décision des autres jurés.

Il reste que le mythe du juré impartial et neutre car extérieur au domaine sur lequel il doit se prononcer ( quitte à devoir traiter des problématiques complexes sans connaissances préalables des tenants et des aboutissants ) est une nouvelle fois battu en brèche.

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Vos commentaires

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Le #1037482
Je ne vois pas comment on pourrait refuser un nouveau procès à Samsung quand on voit ce qu'on rapporté certains jurés. Un juré juge et parti qui donne des consignes aux autres jurés totalement dépassés par les éléments techniques de l'affaire c'est en effet une mascarade de procès. D'ailleurs des spécialistes du droit Américains ont reconnu que le jugement ne tiendrait pas et ce, sans aucune considération pro ou anti Apple.
Le #1037982
Un peu malmenée la pomme, ces derniers temps. Perso, je m'en fous un peu, ils finiront quand même par disparaître du paysage, tôt ou tard, c'est plus la connerie de leur fans que j'ai du mal à capter.
Le #1038272
Logic a écrit :

Un peu malmenée la pomme, ces derniers temps. Perso, je m'en fous un peu, ils finiront quand même par disparaître du paysage, tôt ou tard, c'est plus la connerie de leur fans que j'ai du mal à capter.


c'est parce que c'est devenu une religion et Steven Paul jobs (1629) un faux prophète
Anonyme
Le - Editer #1041632
Pour logic,
les fans cons t'emmer.....
C'est navrant les commentaires de ce style (souvent rédigés par des boutonneux sans expériences), comme si tous les fans d'apple etaient des crétins.
Je serai curieux de connaitre tes experiences dans le domaine.
Je mettrais même ma mains a couper que tu fais parti des critiques n'ayant jamais eu un mac dans les mains. Vrai ou faux ??
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Anonyme
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