Tenenbaum : 675 000 dollars pour 30 titres musicaux via P2P

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Joel Tenenbaum risque à nouveau de devoir payer 675 000 dollars pour le téléchargement illégal et le partage d'une trentaine de titres musicaux.

joel-tenenbaumLa RIAA - qui défend les intérêts de l'industrie du disque aux USA - fait part de sa satisfaction. Une cour de justice a en effet estimé tout à fait légitime de réclamer à Joel Tenenbaum la bagatelle de 675 000 dollars à titre de dommages-intérêts.

Le crime commis par ce dernier remonte à 2004 avec le téléchargement et le partage P2P via KaZaA d'une trentaine de fichiers musicaux.

Dans une procédure au long cours, la somme à régler par le doctorant en physiques à l'Université de Boston avait été divisée par dix en juillet 2010, soit 67 500 $. La semaine dernière, après les procédures d'appel, le montant de 675 000 $ a été rétabli.

À l'été 2010, cette somme de 675 000 dollars avait été considérée comme " inconstitutionnellement excessive ", mais un défaut de procédure pour sa réduction vient d'en décider autrement. Une affaire qui ne devrait toutefois par en rester là.

Joel Tenenbaum avait été l'un des premiers outre-Atlantique à refuser de transiger avec la RIAA, et de préférer la voie des tribunaux tout comme Jammie Thomas-Rasset.

Avec également KaZaA cité dans son affaire, Jammie Thomas-Rasset a été condamnée à 1,5 million de dollars de dommages-intérêts pour 24 fichiers musicaux. Ce montant a fait le yo-yo au gré de l'évolution de la procédure pour terminer - aux dernières nouvelles - à 54 000 $ au mois de juillet 2011.

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