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17/01/2009 14:25 par wep | Signaler un contenu abusif
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bonjour,

Une simple recherche Google > Vidéo sur un mot quelconque
permet d'accéder à quantité de vidéos; certaines vidéos
sont très courtes, d'autres font plus d'une heure (ce sont
de véritables 'films'; encore que la définition de 'films'
soit à apprécier).

Mes questions sont simples:
- ces vidéos peuvent-elles être légalement regardées ?
et
- ces vidéos peuvent-elles être légalement téléchargées ?

Subsidiairement:
- la longueur de ces vidéos est-elle un critère (extrait de film
ou son intégralité) ?
- comment savoir si ces documents peuvent être regardés et/ou
téléchargés ?

merci,
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#1 Albert ARIBAUD
17/01/2009 14h43 | Contenu abusif
Le Sat, 17 Jan 2009 14:25:53 +0100, wep a écrit :

bonjour,

Une simple recherche Google > Vidéo sur un mot quelconque permet
d'accéder à quantité de vidéos; certaines vidéos sont très courtes,
d'autres font plus d'une heure (ce sont de véritables 'films'; encore
que la définition de 'films' soit à apprécier).

Mes questions sont simples:
- ces vidéos peuvent-elles être légalement regardées ? et
- ces vidéos peuvent-elles être légalement téléchargées ?



Cela dépend de l'ayant-droit des oeuvres dont ces vidéos sont des copies.
C'est lui qui, aux termes du Code de la Propriété Intellectuelle, détient
le droit de diffusion et peut l'octroyer à sa guise.

Subsidiairement:
- la longueur de ces vidéos est-elle un critère (extrait de film ou son
intégralité) ?



C'est un critère mais pas formalisé, et pas seul : on peut, dans
certaines activités (critique, essai...) faire une courte citation, mais
en cas de désaccord, c'est au juge d'apprécier en l'espèce si les
conditions de l'exception sont réunies.

- comment savoir si ces documents peuvent être regardés et/ou
téléchargés ?



On ne le peut en général pas.

merci,



De rien.

Amicalement,
--
Albert.
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