Même si la décision de l'ITC (International Trade Commission) n'est que préliminaire et ne porte que sur des terminaux d'ancienne génération, elle va dans le sens de la violation de deux brevets mobiles de Nokia par le fabricant HTC, avec à la clé le risque d'une sanction qui bloquerait la commercialisation des terminaux visés sur le sol américain.

De quoi inciter le fabricant taiwanais à prendre des mesures pour contourner les brevets cités et éviter que des smartphones plus récents, comme son HTC One, ne finissent par être inclus dans le champ de la requête de son concurrent, le smartphone phare du fabricant utilisant cette même propriété intellectuelle.

htc-logo  Le Wall Street Journal rapporte que HTC est donc au travail avec le fabricant de processeurs Qualcomm pour trouver des moyens de contourner les fameux brevets. La décision finale de l'ITC interviendra en janvier  et si elle confirmait le jugement préliminaire, HTC se trouverait en situation de faiblesse.

Déjà bien occupé à relancer son activité, HTC risquerait de perdre lourd si un arrêt de la commercialisation de ses terminaux était prononcé, pas tant pour les modèles directement visés mais plutôt par une confirmation de la violation qui pourrait alors être facilement étendue aux derniers produits de ses gammes.

Sachant que le marché US représente 20% de son activité, il est difficile de prendre le risque d'attendre le verdict sans tenter de trouver des solutions alternatives par mesure de précaution. Une autre possibilité, citée par Florian Müller, du blog FOSS Patents, serait pour HTC d'accepter de prendre des licences sur ces technologies, mais rien n'indique que ce soit la voie choisie.