Sites warez, réseaux P2P ou plus récemment newsgroups, tous ont subi les foudres de l'industrie cinématogaphique ou musicale, cette dernière ayant décidé de s'en prendre désormais à la baladodiffusion, comme l'appelle nos cousins de la Belle Province.
Pour l'heure, peu de podcasters ( les diffuseurs ) payent des droits d'auteur sur la musique qu'ils incluent dans leurs diffusions. Il n'en demeure pas moins que cet état de fait est parfaitement malhonnête, c'est du moins ce que soulignent au Royaume-Uni, la PRS ( Performing Right Society ) et la MCPS ( Mechanical Copyright Protection Society ), deux associations aux objectifs convergents qui viennent de sceller une alliance.
La PRS et la MCPS ainsi réunies veulent collecter ces royalties pour les redistribuer par la suite aux différents labels, compositeurs ou musiciens propriétaires des droits. Pour se faire, la PRS-MCPS, vient de lancer une expérimentation prévue sur 10 mois, abondant dans ce sens.
Ainsi, le coût à débourser pour chaque podcast concerné par des droits d'auteur, sera de 12 % des revenus bruts engrangés par celui-ci avec cependant un minimum de 1,5 % pour chaque titre diffusé et 0,75 % pour un demi-titre.
Les frais s'appliquent au téléchargement du podcast : si un podcast contient une chanson et qu'il est téléchargé 1000 fois, le podcaster devra s'acquitter de 15 £. Dans leur grande mansuétude, l'alliance précise que les podcasts à faibles revenus bénéficieront de quelques largesses tarifaires.
Si pour l'heure il ne s'agit que d'un projet à visée éducative ou plutôt d'un test, qui sera pleinement opérationnel en 2007, il n'en demeure pas moins que la PRS-MCPS convie vivement chaque podcaster concerné à y prendre part pour être dans la légalité, sous peine de se voir assigné en justice.
Côté français, le cas des podcasts est relativement flou ( assimilable à une radio ' ). Et la SACEM ( Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique ) qui finalement est le pendant francophone de la PRS-MCPS, n'a jamais caché qu'elle attendait une ébauche de solution venue d' Outre-Atlantique. C'est peut-être finalement d' Outre-Manche que l'inspiration va venir.
A moins que la loi sur les Droits d' Auteur et aux Droits Voisins dans la Société de l' Information qui sera adoptée ( faut plus rêver ) en mai prochain par le sénat, n'ait déjà la réponse à cette épineuse question.
