ABRACADABRANTESQUE (on vit une époque formidable)( long)

Le
Etonné
Bonjour tous.
Je ne peux rsister l'envie de raconter ce qui m'arrive, c'est
particulirement difiant sur les drives de la justice.

Mon pre, veuf avec des revenus trs confortables (~80k euros/an),
s'est fait mettre le grappin dessus par une veuve qui avait trouv
en lui sa poule aux oeuf d'or. Cette dame a une fille. Pendant
toute la dure de leur liaison, je ne me suis rendu compte de
rien, car, vu de l'extrieur, tout semblait normal.

Il y a quelque temps, mon pre est dcd l'ge de 84 ans. =
La
dame, qui avait les clefs, a disparu sans laisser d'adresse en
volant tout ce qu'elle pouvait dans la maison (tl, hi-fi,
ordinateur, outillage lectrique, etc.), y compris la voiture.
Quand j'ai appris le dcs de mon pre, plusieurs jours aprs,
j'ai dcouvert ces vols et bien videmment, j'ai dpos une
plainte au commissariat. L, l'inspecteur qui a recueilli ma
dposition ne m'a pas laiss beaucoup d'espoir car d'une part il
n'y avait pas eu effraction et d'autre part la voiture avait
chang de propritaire . De plus la dame tait assez ge (82 a=
ns)
et n'avait, semble-t-il, pas d'antcdents. L'assurance de la
voiture n'ayant pas t rsilie, j'ai souponn une fausse v=
ente
(faux en criture publique) et dpos la plainte en consquence.
La police a malgr tout refus de me donner le nom du nouveau
propritaire que je souponnais tout de mme d'tre cette dame
(qui ne possde d'ailleurs pas le permis de conduire). Il y avait
d'autre dlits : la dame s'tait fait passer pour l'pouse de mon
pre ( l'hpital o il est mort ) et avait tent de se faire
rembourser un acompte vers un fournisseur en prsentant l'acte
de dcs. J'ai bien entendu fourni les preuves crites
(tmoignages du fournisseur et du chef de service de l'hpital) de
ces dlits (tentative d'escroquerie et usurpation d'identit)

La police a transmis la plainte au parquet et cinq mois aprs, le
parquet a class l'affaire sans suite, je cite:
"L'examen de cette affaire n'a pas permis de caractriser
suffisamment l'infraction pour permettre d'engager la
responsabilit pnale du ou des mis en cause".

Visiblement, le parquet n'a rien fait car ni le chef de service de
l'hpital ni le responsable de l'entreprise n'ont t interrogs
et personne ne m'a demand d'exemple de la signature de mon pre
(vente de la voiture).

Dans le courrier du parquet, on m'indiquait que si je n'tais pas
satisfait de la dcision du Procureur, je pouvais me constituer
partie civile auprs du doyen des juges d'instruction auquel j'ai
immdiatement cris ou biens d'intenter une action au civil.
Depuis 6 mois, je n'ai aucune nouvelle. Entre temps, j'ai fais
mon enqute et dcouvert que la dame avait mis la voiture son
nom et dclar l'adresse de sa fille (o elle n'habite pas, car
j'ai fini par retrouver son adresse par les relevs tlphoniques
et des factures).

J'ai cris aux prfectures avec un dossier (copie de la facture de
la voiture et des relevs de comptes) et celle de la nouvelle
immatriculation a eu la bont d m'envoyer la copie du certificat
de cession et de la carte grise ou il apparat clairement que la
signature de mon pre a t trs grossirement imite. J'ai d=
onc
intent une action civile pour faire annuler cette vente et me
faire restituer la voiture (elle est en cours).

En examinant, les comptes de mon pre, je me suis aperu qu'elle
avait bnfici de nombreux chques et virements sur un compte =

son nom. Je me suis dit que si le parquet ne voulait pas
poursuivre au pnal (un greffier m'avait avou au tlphone qu'en=

raison de l'ge de la dame (82 ans) les Procureurs avaient des
instructions de ne pas poursuivre), je pouvais toujours la faire
tomber pour fraude fiscale. Al Capone est bien tomb comme a.
J'ai donc pris contact avec la BCR. L'inspecteur tait trs
intress (ce sont des donations dguises passible d'une taxatio=
n
60% plus 9% d'intrt par an, avec droit de suite sur 10 ans)
jusqu'au moment ou il m'a demand l'ge de la dame. Quand je le
lui ai donn, il a referm son dossier en me disant qu'il ne
pouvait rien faire car au del de 75 ans, ils ont des instructions
pour ne pas poursuivre. Et donc elle bnficie d'une totale
impunit (captation d'hritage et fraude fiscale).

Conclusions:

SI VOUS ETES MALHONNETES (ct voleurs):
Cherchez dans votre entourage une vielle pas trop farouche et
envoyez la draguer dans les maisons du 3e ge, voyages d'anciens,
ths dansants, etc. pour reprer un vieux esseul et lui mettre le
grappin dessus.

Plumez le vieux autant qu'il est possible, de prfrence en
liquide ou en nature, faites vous payer des voyages, croisires
restaurants, etc.

Quand le vieux meurt, ne prvenez surtout pas la famille lgitime
et volez tout ce que vous pouvez. Si la vielle a plus de 75 ans,
vous ne risquez rien.

SI VOUS ETES HONNETES (ct victime):
N'attendez pas le dcs de votre parent. Il sera trop tard. Ds
que vous souponnez quelque chose, entamez une procdure de mise
en curatelle, elle vous donnera un droit de regard sur les comptes
de votre parent et il sera peut-tre encore temps d'entamer une
procdure contre l'autre personne, voire d'aller jusqu' la mise
sous tutelle ce qui coupera court aux dtournements (et
certainement aussi un "grand amour").

SI VOUS ETES UN ELU OU UN MEMBRE DU POUVOIR:
Est-il normal et d'ordre public qu' partir d'un certain ge on
puisse bnficier ainsi d'une quasi impunit pnale et fiscale
n'existant dans aucun texte et que les victimes n'aient aucun
recours et ne puissent bnficier de la protection de la loi ?

SI VOUS ETES UN FONCTIONNAIRE CONCERNE:
Quels textes permettent de telles drives alors qu'aucun code ou
texte public ne les prvoient ? Pourquoi le public n'a-t-il pas
accs ces instruction pourtant difiantes ?

SI VOUS ETES TOUS LES AUTRES:
N'y a-t-il pas de quoi tre coeur de nos institutions et avoir
envie de rgler ses comptes soi mme ?

Est-ce qu'on doit voter pour des gens de plus de 70 ou 75 ans (ou
qui les auront au cours de leur mandat) alors que le lgislateur
les considre dans les faits comme irresponsables ("vieux et
fatigus") ?

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Laurent P
Le #14435481
Etonné a écrit :

Bonjour à tous.
Je ne peux résister à l'envie de raconter ce qui m'arrive, c'est
particulièrement édifiant sur les dérives de la justice.

Mon père, veuf avec des revenus très confortables (~80k euros/an),
s'est fait mettre le grappin dessus par une veuve qui avait trouvé
en lui sa poule aux oeuf d'or. Cette dame a une fille. Pendant
toute la durée de leur liaison, je ne me suis rendu compte de
rien, car, vu de l'extérieur, tout semblait normal.

Il y a quelque temps, mon père est décédé à l'âge de 84 ans. La
dame, qui avait les clefs, a disparu sans laisser d'adresse en
volant tout ce qu'elle pouvait dans la maison (télé, hi-fi,
ordinateur, outillage électrique, etc.), y compris la voiture.
Quand j'ai appris le décès de mon père, plusieurs jours après,
j'ai découvert ces vols et bien évidemment, j'ai déposé une
plainte au commissariat. Là, l'inspecteur qui a recueilli ma
déposition ne m'a pas laissé beaucoup d'espoir car d'une part il
n'y avait pas eu effraction et d'autre part la voiture avait
changé de propriétaire . De plus la dame était assez âgée (82 ans)
et n'avait, semble-t-il, pas d'antécédents. L'assurance de la
voiture n'ayant pas été résiliée, j'ai soupçonné une fausse vente
(faux en écriture publique) et déposé la plainte en conséquence.
La police a malgré tout refusé de me donner le nom du nouveau
propriétaire que je soupçonnais tout de même d'être cette dame
(qui ne possède d'ailleurs pas le permis de conduire). Il y avait
d'autre délits : la dame s'était fait passer pour l'épouse de mon
père ( à l'hôpital où il est mort ) et avait tenté de se faire
rembourser un acompte versé à un fournisseur en présentant l'acte
de décès. J'ai bien entendu fourni les preuves écrites
(témoignages du fournisseur et du chef de service de l'hôpital) de
ces délits (tentative d'escroquerie et usurpation d'identité)

La police a transmis la plainte au parquet et cinq mois après, le
parquet a classé l'affaire sans suite, je cite:
"L'examen de cette affaire n'a pas permis de caractériser
suffisamment l'infraction pour permettre d'engager la
responsabilité pénale du ou des mis en cause".

Visiblement, le parquet n'a rien fait car ni le chef de service de
l'hôpital ni le responsable de l'entreprise n'ont été interrogés
et personne ne m'a demandé d'exemple de la signature de mon père
(vente de la voiture).

Dans le courrier du parquet, on m'indiquait que si je n'étais pas
satisfait de la décision du Procureur, je pouvais me constituer
partie civile auprès du doyen des juges d'instruction auquel j'ai
immédiatement écris ou biens d'intenter une action au civil.
Depuis 6 mois, je n'ai aucune nouvelle. Entre temps, j'ai fais
mon enquête et découvert que la dame avait mis la voiture à son
nom et déclaré l'adresse de sa fille (où elle n'habite pas, car
j'ai fini par retrouver son adresse par les relevés téléphoniques
et des factures).

J'ai écris aux préfectures avec un dossier (copie de la facture de
la voiture et des relevés de comptes) et celle de la nouvelle
immatriculation a eu la bonté d m'envoyer la copie du certificat
de cession et de la carte grise ou il apparaît clairement que la
signature de mon père a été très grossièrement imitée. J'ai donc
intenté une action civile pour faire annuler cette vente et me
faire restituer la voiture (elle est en cours).




Vous devriez prendre un avocat, et si celui ci estime qu'il y a
réellement matiere à poursuivre pénalement la personne, déposer une
plainte avec consitution de partie civile.

Dans ce cas, le parquet ne pourra pas classer l'affaire et le juge devra
avoir des motifs juridiques et serieux pour donner un non lieu. Et
encore vous pourrez faire appel de ce non lieu si vous estimez qu'il
n'est pas justifié.

C'est le seul conseil qu'on peux vous donner dans un tel cas.
yvain
Le #14435471
Julien COURBET serait très intéressé par votre histoire ... elle est très
"télégénique".
je compatie de tout coeur avec vous.

"Etonné"
Bonjour à tous.
Je ne peux résister à l'envie de raconter ce qui m'arrive, c'est
particulièrement édifiant sur les dérives de la justice.

Mon père, veuf avec des revenus très confortables (~80k euros/an),
s'est fait mettre le grappin dessus par une veuve qui avait trouvé
en lui sa poule aux oeuf d'or. Cette dame a une fille. Pendant
toute la durée de leur liaison, je ne me suis rendu compte de
rien, car, vu de l'extérieur, tout semblait normal.

Il y a quelque temps, mon père est décédé à l'âge de 84 ans. La
dame, qui avait les clefs, a disparu sans laisser d'adresse en
volant tout ce qu'elle pouvait dans la maison (télé, hi-fi,
ordinateur, outillage électrique, etc.), y compris la voiture.
Quand j'ai appris le décès de mon père, plusieurs jours après,
j'ai découvert ces vols et bien évidemment, j'ai déposé une
plainte au commissariat. Là, l'inspecteur qui a recueilli ma
déposition ne m'a pas laissé beaucoup d'espoir car d'une part il
n'y avait pas eu effraction et d'autre part la voiture avait
changé de propriétaire . De plus la dame était assez âgée (82 ans)
et n'avait, semble-t-il, pas d'antécédents. L'assurance de la
voiture n'ayant pas été résiliée, j'ai soupçonné une fausse vente
(faux en écriture publique) et déposé la plainte en conséquence.
La police a malgré tout refusé de me donner le nom du nouveau
propriétaire que je soupçonnais tout de même d'être cette dame
(qui ne possède d'ailleurs pas le permis de conduire). Il y avait
d'autre délits : la dame s'était fait passer pour l'épouse de mon
père ( à l'hôpital où il est mort ) et avait tenté de se faire
rembourser un acompte versé à un fournisseur en présentant l'acte
de décès. J'ai bien entendu fourni les preuves écrites
(témoignages du fournisseur et du chef de service de l'hôpital) de
ces délits (tentative d'escroquerie et usurpation d'identité)

La police a transmis la plainte au parquet et cinq mois après, le
parquet a classé l'affaire sans suite, je cite:
"L'examen de cette affaire n'a pas permis de caractériser
suffisamment l'infraction pour permettre d'engager la
responsabilité pénale du ou des mis en cause".

Visiblement, le parquet n'a rien fait car ni le chef de service de
l'hôpital ni le responsable de l'entreprise n'ont été interrogés
et personne ne m'a demandé d'exemple de la signature de mon père
(vente de la voiture).

Dans le courrier du parquet, on m'indiquait que si je n'étais pas
satisfait de la décision du Procureur, je pouvais me constituer
partie civile auprès du doyen des juges d'instruction auquel j'ai
immédiatement écris ou biens d'intenter une action au civil.
Depuis 6 mois, je n'ai aucune nouvelle. Entre temps, j'ai fais
mon enquête et découvert que la dame avait mis la voiture à son
nom et déclaré l'adresse de sa fille (où elle n'habite pas, car
j'ai fini par retrouver son adresse par les relevés téléphoniques
et des factures).

J'ai écris aux préfectures avec un dossier (copie de la facture de
la voiture et des relevés de comptes) et celle de la nouvelle
immatriculation a eu la bonté d m'envoyer la copie du certificat
de cession et de la carte grise ou il apparaît clairement que la
signature de mon père a été très grossièrement imitée. J'ai donc
intenté une action civile pour faire annuler cette vente et me
faire restituer la voiture (elle est en cours).

En examinant, les comptes de mon père, je me suis aperçu qu'elle
avait bénéficié de nombreux chèques et virements sur un compte à
son nom. Je me suis dit que si le parquet ne voulait pas
poursuivre au pénal (un greffier m'avait avoué au téléphone qu'en
raison de l'âge de la dame (82 ans) les Procureurs avaient des
instructions de ne pas poursuivre), je pouvais toujours la faire
tomber pour fraude fiscale. Al Capone est bien tombé comme ça.
J'ai donc pris contact avec la BCR. L'inspecteur était très
intéressé (ce sont des donations déguisées passible d'une taxation
à 60% plus 9% d'intérêt par an, avec droit de suite sur 10 ans)
jusqu'au moment ou il m'a demandé l'âge de la dame. Quand je le
lui ai donné, il a refermé son dossier en me disant qu'il ne
pouvait rien faire car au delà de 75 ans, ils ont des instructions
pour ne pas poursuivre. Et donc elle bénéficie d'une totale
impunité (captation d'héritage et fraude fiscale).

Conclusions:

SI VOUS ETES MALHONNETES (côté voleurs):
Cherchez dans votre entourage une vielle pas trop farouche et
envoyez la draguer dans les maisons du 3e âge, voyages d'anciens,
thés dansants, etc. pour repérer un vieux esseulé et lui mettre le
grappin dessus.

Plumez le vieux autant qu'il est possible, de préférence en
liquide ou en nature, faites vous payer des voyages, croisières
restaurants, etc.

Quand le vieux meurt, ne prévenez surtout pas la famille légitime
et volez tout ce que vous pouvez. Si la vielle a plus de 75 ans,
vous ne risquez rien.

SI VOUS ETES HONNETES (côté victime):
N'attendez pas le décès de votre parent. Il sera trop tard. Dès
que vous soupçonnez quelque chose, entamez une procédure de mise
en curatelle, elle vous donnera un droit de regard sur les comptes
de votre parent et il sera peut-être encore temps d'entamer une
procédure contre l'autre personne, voire d'aller jusqu'à la mise
sous tutelle ce qui coupera court aux détournements (et
certainement aussi à un "grand amour").

SI VOUS ETES UN ELU OU UN MEMBRE DU POUVOIR:
Est-il normal et d'ordre public qu'à partir d'un certain âge on
puisse bénéficier ainsi d'une quasi impunité pénale et fiscale
n'existant dans aucun texte et que les victimes n'aient aucun
recours et ne puissent bénéficier de la protection de la loi ?

SI VOUS ETES UN FONCTIONNAIRE CONCERNE:
Quels textes permettent de telles dérives alors qu'aucun code ou
texte public ne les prévoient ? Pourquoi le public n'a-t-il pas
accès à ces instruction pourtant édifiantes ?

SI VOUS ETES TOUS LES AUTRES:
N'y a-t-il pas de quoi être écoeuré de nos institutions et avoir
envie de régler ses comptes soi même ?

Est-ce qu'on doit voter pour des gens de plus de 70 ou 75 ans (ou
qui les auront au cours de leur mandat) alors que le législateur
les considère dans les faits comme irresponsables ("vieux et
fatigués") ?
Don Figatellu
Le #14435401
Le 10 déc. 2003 Son Excellence Laurent P écrivit doctement dans le message news:
sur le forum fr.misc.droit:

Vous devriez prendre un avocat, et si celui ci estime qu'il y a
réellement matiere à poursuivre pénalement la personne, déposer
une plainte avec consitution de partie civile.

Dans ce cas, le parquet ne pourra pas classer l'affaire et le juge
devra avoir des motifs juridiques et serieux pour donner un non
lieu. Et encore vous pourrez faire appel de ce non lieu si vous
estimez qu'il n'est pas justifié.

C'est le seul conseil qu'on peux vous donner dans un tel cas.



Merci mon cher Laurent pour ce judicieux conseil que je vais
transmettre à quelques amis. Personnellement je ne le suivrai pas,
ayant comme vous le savez décidé de ne pas surcharger le travail des
tribnaux en préférant appliquer envers les fâcheux une methode
éminemment conviviale et gastronomique.

--
Don Figatellu
Victor
Le #14435351
"Etonné" news:

.../...

Bonsoir

donc en résumé
concubinage de veufs agés <= > soucis pour les
descendants légitimes
moi aussi, je la verrais bien à la télé votre histoire dans les émissions
spécialisées
votre mail très clair direct à JC
vous ne devez pas etre le seul hélas dans ce cas de figure ..

l'attitude de l'inspecteur des impots m'étonne cependant, lors que les
"actifs" du
préjudice sont clairement définis et que la poursuite n'est pas de son
initiative
directe ....enfin

bien mal acquis ne profite jamais
Victor
chevalier b.
Le #14401351
"Etonné"
Je ne peux résister à l'envie de raconter ce qui m'arrive, c'est
particulièrement édifiant sur les dérives de la justice.

Ils ont enfin compris que mettre en prison les voleurs de voiture ne
donnait rien de bon :)) pour le reste, ce n'est pas parce qu'on est âgé
qu'on n'a pas le droit de faire des bêtises, je parle du père. Voyons
les choses de son point de vue, du moment que la dame était gentille,
bien sûr.
Etonné
Le #14400451
Victor a écrit :

"Etonné" news:

.../...

Bonsoir

donc en résumé
concubinage de veufs agés <= > soucis pour les
descendants légitimes
moi aussi, je la verrais bien à la télé votre histoire dans les é missions
spécialisées
votre mail très clair direct à JC



JC (Julien Courbet ?), connaît pas.
Je ne regarde pratiquement pas la télé juste les guignols et les actu de FR 2
+ thalassa le vendredi sur FR3. C'est tout.



vous ne devez pas etre le seul hélas dans ce cas de figure ..




Non, quand j'ai fais le tour des banques pour bloquer les comptes, on m'a
raconté plusieurs histoires du même genre.


l'attitude de l'inspecteur des impots m'étonne cependant, lors que le s
"actifs" du
préjudice sont clairement définis et que la poursuite n'est pas de son
initiative
directe ....enfin



Oui mais il doit avoir l'expérience ou des instructions...

D'autant plus regrettable qu'il pouvait y avoir un redressement de l'ordr e de
60 000 euros...
Ca paye pas mal de clims pour les maisons du 3e âge.
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