Bonsoir,
Lors de mon cours de conduite, j'ai raconté une mésaventure a mon
moniteur qui pour lui semble 'impossible' au niveau légal. Je voudrai
avoir votre avis :
[nb: Mars/Avril/mai 2006]
Lors d'une teuf (entendre, free/rave party illégale dans la campagne),
je suis sorti avec une fille que je ne connaissais pas à la demande de
la gendarmerie qui nous as explusé du terrain vers 12/13h.
Le matin, nous avons pris sa voiture (voiture d'entreprise de sa mére ou
ancienne entreprise, je ne sait pas), et nous avons subit un controle de
police (dép 47) a 4/5bornes de là.
Le gendarme lui a demandé les papiers du véhicule (205 XAD avec un CT
périmé et pas de vignette d'assurance apparente) et, sous la panique
(jeune conductrice), elle a donnée le manuel de la voiture (le gros truc
avec les conseils d'utilisation). Le gendarme nous a fait sortir de la
voiture, et a procédé a plusieurs controles.
Elle avait pris plusieurs stupéfiants (dont coke ou speed et shit),
qu'elle a avouée de suite et était positive à l'alcool (ballon). Les
papiers n'étaient pas a priori au nom de sa mére (pas refait ou au nom
de l'entreprise, je ne savait pas), le CT périmé de 1 an, pas de
possibilité de vérification d'assurance et mére non joignable. (en
clair, pas de A sur la voiture, pas de CT, pas de carte grise sauf une
photocopie barrée d'entreprise, pas de carte verte, voiture en serieux
mauvais état apparent
Après une trentaine de minute de discution, et le fait que ma 'copine'
soit un peu dans les vapes, le gendarme ma demandé si j'avais le permis.
J'ai répondu que non et que je passait le code. Il m'a demandé si je
savais conduire et j'ai répondu que oui.
Cet homme est allé discuter avec un de ses collégues plus agé qui était
resté dans le camion, et est venu nous voir en nous disant
(textuelement, c'est resté gravé dans ma mémoire)
"Bon, on ne veux pas vous voir rester ici, vous (nb:moi, sans permis,
19ans) prenez le véhicule et vous la ramenez jusqu'a chez elle
(nb:voiture immatriculée 31, lieu de domicile ... 2H de route via
nationale environ) car elle n'est pas en état de rependre son véhicule.
Voici mon nom (écrit sur la page d'entretient de la voiture) en cas de
problème. Bonne route".
Il nous a rendu les papiers de la voiture, j'ai fait 3/4 km et nous
avons dormis (jusqu'au soir) dans la voiture dans un bois. Nous n'avons
eu ..aucune amende.. et ..aucune note dans le casier.. Je tient a
préciser que je n'ai pas eu de controle d'alcoolémie.
Je tient a préciser qu'elle n'était pas en danger de mort, donc pas
d'urgence de rentrer. Elle était "presque" entiérement lucide (cad, je
tient a préciser qu'elle tenait debout et qu'elle n'avait pas 4grs dans
le sang).
**Je me demande, mais si jamais j'avais été controllé après par la
police/douane/gendarmes/bac (...) ou si j'avais eu un accident, qu'est
ce qu'il se serai passé?**
Après je ne veux pas que ceci parte en troll, c'est une histoire réele
qui m'est arrivé, et je voudrai savoir ce qu'il aurai pu se passer si
une personne acsermentée (écriture...) vous invite/oblige a commetre une
grave infraction.
"acornsty" a écrit dans le message de news: 47e1da0d$0$19897$
Bonsoir,
La preuve est que la consigne c'est la tolérence Zéro avec seulement les gens solvables la il n'y avait rien a grater avec des pommés !!
La mere de la fille a une entreprise qui lui prete donc son véhicule à des fins personnels.
N'est-ce pas un abus de bien social ça ?
Non, il y a plein de sociétés qui fournissent un véhicule de fonction et autorisent à l'utiliser à des fins personnelles Les conditions souvent sur le contrat sont: L'essence et les stationnements hors de l'utilisation professionnelle n'est pas remboursée (si la date du plein sur la facture/ticket de parking est pendant une période de congés/weekends, cette facture est refusée dans les remboursement de frais).
Ca je le sais, mon frere est dans ce cas.( sauf qu'il a une carte de carburant fournit par la boite) Seulement ici, c'est la fille et ce n'est pas précisé que c'est une salariée
Web Dreamer a formulé ce vendredi :
fabrice57 wrote:
aldo a émis l'idée suivante :
"acornsty" <acornsty@unproviderlibre.fr> a écrit dans le message de news:
47e1da0d$0$19897$426a74cc@news.free.fr...
Bonsoir,
La preuve est que la consigne c'est la tolérence Zéro avec seulement les
gens solvables
la il n'y avait rien a grater avec des pommés !!
La mere de la fille a une entreprise qui lui prete donc son véhicule à
des fins personnels.
N'est-ce pas un abus de bien social ça ?
Non, il y a plein de sociétés qui fournissent un véhicule de fonction et
autorisent à l'utiliser à des fins personnelles
Les conditions souvent sur le contrat sont:
L'essence et les stationnements hors de l'utilisation professionnelle n'est
pas remboursée (si la date du plein sur la facture/ticket de parking est
pendant une période de congés/weekends, cette facture est refusée dans les
remboursement de frais).
Ca je le sais, mon frere est dans ce cas.( sauf qu'il a une carte de
carburant fournit par la boite)
Seulement ici, c'est la fille et ce n'est pas précisé que c'est une
salariée
"acornsty" a écrit dans le message de news: 47e1da0d$0$19897$
Bonsoir,
La preuve est que la consigne c'est la tolérence Zéro avec seulement les gens solvables la il n'y avait rien a grater avec des pommés !!
La mere de la fille a une entreprise qui lui prete donc son véhicule à des fins personnels.
N'est-ce pas un abus de bien social ça ?
Non, il y a plein de sociétés qui fournissent un véhicule de fonction et autorisent à l'utiliser à des fins personnelles Les conditions souvent sur le contrat sont: L'essence et les stationnements hors de l'utilisation professionnelle n'est pas remboursée (si la date du plein sur la facture/ticket de parking est pendant une période de congés/weekends, cette facture est refusée dans les remboursement de frais).
Ca je le sais, mon frere est dans ce cas.( sauf qu'il a une carte de carburant fournit par la boite) Seulement ici, c'est la fille et ce n'est pas précisé que c'est une salariée
acornsty
> peut-être pas des gendarmes tels que vous les connaissez habituellement peut-être des militaires en renfort ou des réservistes de la gendarmerie et qui avaient pour mission d'eclaircir et de maintenir dégagé le périmètre de la boum boum tagada boum boum .
Effectivement, c'était un peu la cohue a ce moment là, il y avait bien présence de gendarmes sur le site ainsi que des militaires (mais peu). La personne me semblait bien de la gendarmerie (douane?), ils avaient un renault traffic bleu.
Le militaire , enfin le personnel qui était dans le véhicule vous l'avez bien distingué ?
Après, la personne dans le camion, je ne sais pas du tout qui il était ... Il y avait aussi une voiture garée un peu plus loin mais blanche sur le bord de la route.
Votre véhicule était une voiture de société ..donc ca inspire plus confiance et peut-être qu'ils n'avaient pas leurs carnets de PV ou leur callepin main courante sur eux .. ( partis "nus" de la caserne ) on ne sait jamais comment ca peut dégénérer avec des echauffés qui piqueraient le matos et des informations ...
Je ne sais pas, en venant la douane (ou gendarmes?) se sont montrès très méfiants sur le contenu des voitures (fouille, chiens ...) mais n'ont pas verbalisés la voiture d'un ami pour défaut de controle technique. Par contre, ils ont bien arretés des personnes pour des délits plus graves (drogue, etc...)
..../... Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
V
> peut-être pas des gendarmes tels que vous les connaissez habituellement
peut-être des militaires en renfort ou des réservistes de la gendarmerie
et qui avaient pour mission d'eclaircir et de maintenir dégagé le
périmètre de la boum boum tagada boum boum .
Effectivement, c'était un peu la cohue a ce moment là, il y avait bien
présence de gendarmes sur le site ainsi que des militaires (mais peu).
La personne me semblait bien de la gendarmerie (douane?), ils avaient un
renault traffic bleu.
Le militaire , enfin le personnel qui était dans le véhicule
vous l'avez bien distingué ?
Après, la personne dans le camion, je ne sais pas du tout qui il était
... Il y avait aussi une voiture garée un peu plus loin mais blanche sur
le bord de la route.
Votre véhicule était une voiture de société ..donc ca inspire plus confiance
et peut-être qu'ils n'avaient pas leurs carnets de PV ou leur
callepin main courante sur eux .. ( partis "nus" de la caserne )
on ne sait jamais comment ca peut dégénérer avec des echauffés
qui piqueraient le matos et des informations ...
Je ne sais pas, en venant la douane (ou gendarmes?) se sont montrès très
méfiants sur le contenu des voitures (fouille, chiens ...) mais n'ont
pas verbalisés la voiture d'un ami pour défaut de controle technique.
Par contre, ils ont bien arretés des personnes pour des délits plus
graves (drogue, etc...)
..../...
Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin
ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio
dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet
exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route
et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise
de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
> peut-être pas des gendarmes tels que vous les connaissez habituellement peut-être des militaires en renfort ou des réservistes de la gendarmerie et qui avaient pour mission d'eclaircir et de maintenir dégagé le périmètre de la boum boum tagada boum boum .
Effectivement, c'était un peu la cohue a ce moment là, il y avait bien présence de gendarmes sur le site ainsi que des militaires (mais peu). La personne me semblait bien de la gendarmerie (douane?), ils avaient un renault traffic bleu.
Le militaire , enfin le personnel qui était dans le véhicule vous l'avez bien distingué ?
Après, la personne dans le camion, je ne sais pas du tout qui il était ... Il y avait aussi une voiture garée un peu plus loin mais blanche sur le bord de la route.
Votre véhicule était une voiture de société ..donc ca inspire plus confiance et peut-être qu'ils n'avaient pas leurs carnets de PV ou leur callepin main courante sur eux .. ( partis "nus" de la caserne ) on ne sait jamais comment ca peut dégénérer avec des echauffés qui piqueraient le matos et des informations ...
Je ne sais pas, en venant la douane (ou gendarmes?) se sont montrès très méfiants sur le contenu des voitures (fouille, chiens ...) mais n'ont pas verbalisés la voiture d'un ami pour défaut de controle technique. Par contre, ils ont bien arretés des personnes pour des délits plus graves (drogue, etc...)
..../... Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
V
acornsty
>>> Mais heureusement que tu n'as pas eu d'accident, sinon le plus dur aurait été de la faire accepter par l'assureur (qui aurait déjà des raisons de refuser ses garanties rien que pour le CT non fait).
Oui, surtout au vu des chefs d'accusation?
Pas mieux : je pense que le gendarme (à supposer que le récit soit vériridique) à géré _son_ problème, qui était d'être le plus efficace possible sur le coup, en _te_ confiant les risques de _sa_ solution (puisque c'est toi seul qui aurait été responsable en cas de pépin).
J'aurai bien aimé avoir un camescope pour filmer la scéne, il est vrai. Dans tout les cas, si accident je pense que personne n'aurai reconnu m'avoir croisé.
Ça semble un peu crade mais d'un autre côté, c'est vrai que d'autres risques étaient peut-être plus importants sur le coup et sur place.
Ils auraient aussi pu nous demander de rester là
Mais il n'est pas non plus impossible qu'il ait simplement botté en touche en te confiant les emmerdements possibles.
sans compter que si le but était d'évacuer le site, ça fait désordre un stock de bagnoles pourries immobilisées : - quantité de paperase à remplir - quantité non négligeable de jeunes dans divers états à gérer à la brigade - vont-ils seulement revenir chercher leur caisse ? - sinon, quid de l'enlèvement / gardiennage (et à la charge de qui, les jeunes préfèreront sans doute abandonner leur poubelle verte pour en acheter une rose)
C'était sur un terrain privé sans accord du propriétaire, quand je suis partit une golf malenpoint (avec le pare choc arriére retiré, portiére ouverte, vitre arriére cassée) n'allait pas repartir.
bref comme tu dis, le gendarme a botté en touche en confiant reportant son problème sur l'apprenti conducteur.
Mais question bête : en cas d'accident (mortel pourquoi pas), quel aurait été l'impact sur la conscience de ce gendarme en lisant dans le journal : 2 jeunes revenant d'une rave ont percuté la voiture d'un père de famille qui partait au travail. Bilan : 3 morts ?
je vois bien la suite de l'article (un jeune sans permis qui consusait une poubelle a perdu le contrôle du véhicule... les contrôles d'alcolémie et de stupéfiants se sont révélés négatifs)
Je ne pense pas que cela soit aussi facile au yeux de la loi de ne pas faire d'enquéte. Mais par contre que personne n'ai vu/controlé la caisse, oui c'est possible.
>>>
Mais heureusement que tu n'as pas eu d'accident, sinon le plus dur
aurait été de la faire accepter par l'assureur (qui aurait déjà des
raisons de refuser ses garanties rien que pour le CT non fait).
Oui, surtout au vu des chefs d'accusation?
Pas mieux : je pense que le gendarme (à supposer que le récit soit
vériridique) à géré _son_ problème, qui était d'être le plus efficace
possible sur le coup, en _te_ confiant les risques de _sa_ solution
(puisque c'est toi seul qui aurait été responsable en cas de pépin).
J'aurai bien aimé avoir un camescope pour filmer la scéne, il est vrai.
Dans tout les cas, si accident je pense que personne n'aurai reconnu
m'avoir croisé.
Ça semble un peu crade mais d'un autre côté, c'est vrai que d'autres
risques étaient peut-être plus importants sur le coup et sur place.
Ils auraient aussi pu nous demander de rester là
Mais il n'est pas non plus impossible qu'il ait simplement botté en
touche en te confiant les emmerdements possibles.
sans compter que si le but était d'évacuer le site, ça fait désordre un
stock de bagnoles pourries immobilisées :
- quantité de paperase à remplir
- quantité non négligeable de jeunes dans divers états à gérer à la brigade
- vont-ils seulement revenir chercher leur caisse ?
- sinon, quid de l'enlèvement / gardiennage (et à la charge de qui, les
jeunes préfèreront sans doute abandonner leur poubelle verte pour en
acheter une rose)
C'était sur un terrain privé sans accord du propriétaire, quand je suis
partit une golf malenpoint (avec le pare choc arriére retiré, portiére
ouverte, vitre arriére cassée) n'allait pas repartir.
bref comme tu dis, le gendarme a botté en touche en confiant reportant
son problème sur l'apprenti conducteur.
Mais question bête : en cas d'accident (mortel pourquoi pas), quel
aurait été l'impact sur la conscience de ce gendarme en lisant dans le
journal : 2 jeunes revenant d'une rave ont percuté la voiture d'un père
de famille qui partait au travail. Bilan : 3 morts ?
je vois bien la suite de l'article (un jeune sans permis qui consusait
une poubelle a perdu le contrôle du véhicule... les contrôles
d'alcolémie et de stupéfiants se sont révélés négatifs)
Je ne pense pas que cela soit aussi facile au yeux de la loi de ne pas
faire d'enquéte. Mais par contre que personne n'ai vu/controlé la
caisse, oui c'est possible.
>>> Mais heureusement que tu n'as pas eu d'accident, sinon le plus dur aurait été de la faire accepter par l'assureur (qui aurait déjà des raisons de refuser ses garanties rien que pour le CT non fait).
Oui, surtout au vu des chefs d'accusation?
Pas mieux : je pense que le gendarme (à supposer que le récit soit vériridique) à géré _son_ problème, qui était d'être le plus efficace possible sur le coup, en _te_ confiant les risques de _sa_ solution (puisque c'est toi seul qui aurait été responsable en cas de pépin).
J'aurai bien aimé avoir un camescope pour filmer la scéne, il est vrai. Dans tout les cas, si accident je pense que personne n'aurai reconnu m'avoir croisé.
Ça semble un peu crade mais d'un autre côté, c'est vrai que d'autres risques étaient peut-être plus importants sur le coup et sur place.
Ils auraient aussi pu nous demander de rester là
Mais il n'est pas non plus impossible qu'il ait simplement botté en touche en te confiant les emmerdements possibles.
sans compter que si le but était d'évacuer le site, ça fait désordre un stock de bagnoles pourries immobilisées : - quantité de paperase à remplir - quantité non négligeable de jeunes dans divers états à gérer à la brigade - vont-ils seulement revenir chercher leur caisse ? - sinon, quid de l'enlèvement / gardiennage (et à la charge de qui, les jeunes préfèreront sans doute abandonner leur poubelle verte pour en acheter une rose)
C'était sur un terrain privé sans accord du propriétaire, quand je suis partit une golf malenpoint (avec le pare choc arriére retiré, portiére ouverte, vitre arriére cassée) n'allait pas repartir.
bref comme tu dis, le gendarme a botté en touche en confiant reportant son problème sur l'apprenti conducteur.
Mais question bête : en cas d'accident (mortel pourquoi pas), quel aurait été l'impact sur la conscience de ce gendarme en lisant dans le journal : 2 jeunes revenant d'une rave ont percuté la voiture d'un père de famille qui partait au travail. Bilan : 3 morts ?
je vois bien la suite de l'article (un jeune sans permis qui consusait une poubelle a perdu le contrôle du véhicule... les contrôles d'alcolémie et de stupéfiants se sont révélés négatifs)
Je ne pense pas que cela soit aussi facile au yeux de la loi de ne pas faire d'enquéte. Mais par contre que personne n'ai vu/controlé la caisse, oui c'est possible.
acornsty
fabrice57 wrote:
Il se trouve que Trops a formulé :
N'est-ce pas un abus de bien social ça ?
En tout cas, pour toi, pas de doute : c'est bien un abus de conneries ..
Je ne dis pas le contraire , dans une réponse précédante
Je ne sais pas si la voiture appartenait -encore- à l'entreprise, ou si elle était cédée (mais carte grise non refaite par exemple).
Je ne sais pas si elle était salariée dans l'entreprise non plus, bien que je ne pense pas.
fabrice57 wrote:
Il se trouve que Trops a formulé :
N'est-ce pas un abus de bien social ça ?
En tout cas, pour toi, pas de doute : c'est bien un abus de conneries ..
Je ne dis pas le contraire , dans une réponse précédante
Je ne sais pas si la voiture appartenait -encore- à l'entreprise, ou si
elle était cédée (mais carte grise non refaite par exemple).
Je ne sais pas si elle était salariée dans l'entreprise non plus, bien
que je ne pense pas.
En tout cas, pour toi, pas de doute : c'est bien un abus de conneries ..
Je ne dis pas le contraire , dans une réponse précédante
Je ne sais pas si la voiture appartenait -encore- à l'entreprise, ou si elle était cédée (mais carte grise non refaite par exemple).
Je ne sais pas si elle était salariée dans l'entreprise non plus, bien que je ne pense pas.
vocatus
"acornsty" a écrit dans le message de news: 47e4574b$0$15885$ .../..
..../... Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
RE : l'autre conducteur se fait tartiner car il n'a pas repondu à la gestuelle réglementaire du gendarme ou du policier * en uniforme* main levée = stop cf CDR
Dans votre cas cela pourrait être toléré en cas d'urgence médicale s'il vous accompagnait en convoi encadré amont et aval , en zone de conflit militaire aussi sinon il ne peut se substituer à la commission du permis de conduire ...
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
RE : cela n'a pas d'importance ..au contraire ;-)>
V
"acornsty" <acornsty@unproviderlibre.fr> a écrit dans le message de news:
47e4574b$0$15885$426a74cc@news.free.fr...
.../..
..../...
Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin
ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio
dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet
exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route
et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
RE : l'autre conducteur se fait tartiner car il n'a pas repondu à la
gestuelle réglementaire du gendarme ou du policier * en uniforme*
main levée = stop cf CDR
Dans votre cas cela pourrait être toléré en cas d'urgence médicale
s'il vous accompagnait en convoi encadré amont et aval ,
en zone de conflit militaire aussi
sinon il ne peut se substituer à la commission du permis de conduire
...
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise
de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
RE : cela n'a pas d'importance ..au contraire ;-)>
"acornsty" a écrit dans le message de news: 47e4574b$0$15885$ .../..
..../... Il a mis son nom ( ou le nom de son collègue ) sur le calepin ca aurait été suffisant en cas d'arrêt et simple contact radio dans le périmètre ..après c'est là que ca coince
Justement, quid de la légalité? Ma question ne concerne pas QUE cet exemple, mais si un gendarme par exemple vous demande de couper la route et que vous emboutissez une voiture, que se passe t il ?
RE : l'autre conducteur se fait tartiner car il n'a pas repondu à la gestuelle réglementaire du gendarme ou du policier * en uniforme* main levée = stop cf CDR
Dans votre cas cela pourrait être toléré en cas d'urgence médicale s'il vous accompagnait en convoi encadré amont et aval , en zone de conflit militaire aussi sinon il ne peut se substituer à la commission du permis de conduire ...
bon peut-être aussi qu'il espère un renvoi d'ascenseur de l'entreprise de votre copine.....;-)
Heu, je ne pense pas ;-) ce n'est pas une entreprise très prisée.
RE : cela n'a pas d'importance ..au contraire ;-)>
