[aide svp] "Acceptation sous bénéfice d'inventaire" => obligation vente aux enchères d'une mai son?
8 réponses
Fred
Bonjour,
Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant principalement
une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé pour environ 300 000
euros).
N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner procuration
pour accepter simplement, accepter sous bénéfice d'inventaire ou refuser ma
part de la succession.
Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice
d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la maison en
vente aux enchères!
Est-ce vrai (j'ai essayé de trouvé les textes du code civil sur légifrance
mais je ne dois pas être très doué) ?
Et si oui à votre avis quel sera le montant de la mise à prix (proche ou
éloigné de 300 000 euros - d'ailleurs qui fixe ce prix?)? Et
approximativement quels seront les frais associés à cette vente aux
enchères?
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Papageno
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c11b25$0$27303$
Bonjour,
Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant principalement une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé pour environ 300 000 euros). N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice d'inventaire ou refuser ma part de la succession. Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la maison en vente aux enchères!
Bonjour
Etes vous en Belgique ou en France ? En France , voyez l'article 806 du Code Civil et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
Bien à vous Papageno
"Fred" <fred@pas.de.mail> a écrit dans le message de news:
42c11b25$0$27303$626a14ce@news.free.fr...
Bonjour,
Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant principalement
une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé pour environ 300 000
euros).
N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner
procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice d'inventaire
ou refuser ma part de la succession.
Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice
d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la maison en
vente aux enchères!
Bonjour
Etes vous en Belgique ou en France ?
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c11b25$0$27303$
Bonjour,
Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant principalement une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé pour environ 300 000 euros). N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice d'inventaire ou refuser ma part de la succession. Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la maison en vente aux enchères!
Bonjour
Etes vous en Belgique ou en France ? En France , voyez l'article 806 du Code Civil et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
Bien à vous Papageno
mj.vuillemin
Fred wrote: :: Bonjour, :: :: Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant :: principalement une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé :: pour environ 300 000 euros). :: N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner :: procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice :: d'inventaire ou refuser ma part de la succession. :: Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice :: d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la :: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la maison il y a des experts !!!!!!! :: :: Est-ce vrai (j'ai essayé de trouvé les textes du code civil sur :: légifrance mais je ne dois pas être très doué) ? :: :: Et si oui à votre avis quel sera le montant de la mise à prix :: (proche ou éloigné de 300 000 euros - d'ailleurs qui fixe ce prix?)? :: Et approximativement quels seront les frais associés à cette vente :: aux enchères? :: :: Merci d'avance pour toute aide, :: Fred
Fred wrote:
:: Bonjour,
::
:: Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant
:: principalement une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé
:: pour environ 300 000 euros).
:: N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner
:: procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice
:: d'inventaire ou refuser ma part de la succession.
:: Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice
:: d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la
:: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la maison
il y a des experts !!!!!!!
::
:: Est-ce vrai (j'ai essayé de trouvé les textes du code civil sur
:: légifrance mais je ne dois pas être très doué) ?
::
:: Et si oui à votre avis quel sera le montant de la mise à prix
:: (proche ou éloigné de 300 000 euros - d'ailleurs qui fixe ce prix?)?
:: Et approximativement quels seront les frais associés à cette vente
:: aux enchères?
::
:: Merci d'avance pour toute aide,
:: Fred
Fred wrote: :: Bonjour, :: :: Voilà je suis un des héritiers d'une succession comprenant :: principalement une maison (pour laquelle un acquéreur a été trouvé :: pour environ 300 000 euros). :: N'habtitant pas à proximité, le notaire me propose de lui donner :: procuration pour accepter simplement, accepter sous bénéfice :: d'inventaire ou refuser ma part de la succession. :: Par précaution je lui ai demandé d'accepter seulement sous bénéfice :: d'inventaire. Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la :: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la maison il y a des experts !!!!!!! :: :: Est-ce vrai (j'ai essayé de trouvé les textes du code civil sur :: légifrance mais je ne dois pas être très doué) ? :: :: Et si oui à votre avis quel sera le montant de la mise à prix :: (proche ou éloigné de 300 000 euros - d'ailleurs qui fixe ce prix?)? :: Et approximativement quels seront les frais associés à cette vente :: aux enchères? :: :: Merci d'avance pour toute aide, :: Fred
Fred
Bonjour,
Etes vous en Belgique ou en France ?
Je suis en France.
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à http://minilien.com/?XPdNvIDeCt et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
http://minilien.com/?XDDpBjofQX et j'appuye sur rechercher. Et là je suis bloqué!
Merci d'avance, Fred
Bonjour,
Etes vous en Belgique ou en France ?
Je suis en France.
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à
http://minilien.com/?XPdNvIDeCt
et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon
interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
http://minilien.com/?XDDpBjofQX et j'appuye sur rechercher. Et là je suis
bloqué!
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à http://minilien.com/?XPdNvIDeCt et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
http://minilien.com/?XDDpBjofQX et j'appuye sur rechercher. Et là je suis bloqué!
Merci d'avance, Fred
Fred
Bonjour,
>... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la >:: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la maison il y a des experts !!!!!!!
Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros. Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de 300000 euros?
Merci d'avance Fred
Bonjour,
>... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la
>:: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la
maison il y a des experts !!!!!!!
Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros.
Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de 300000
euros?
>... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la >:: maison en vente aux enchères!
sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la maison il y a des experts !!!!!!!
Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros. Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de 300000 euros?
Merci d'avance Fred
Papageno
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c171b9$0$31253$
Bonjour,
Etes vous en Belgique ou en France ?
Je suis en France.
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à http://minilien.com/?XPdNvIDeCt et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
Pour les recherches passez par http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes" choisir Civil et NCPC taper l'article désiré valider... et voilà c'est trés simple :-)
Bien à vous Papageno
"Fred" <fred@pas.de.mail> a écrit dans le message de news:
42c171b9$0$31253$626a14ce@news.free.fr...
Bonjour,
Etes vous en Belgique ou en France ?
Je suis en France.
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à
http://minilien.com/?XPdNvIDeCt
et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon
interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
Pour les recherches passez par
http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes"
choisir Civil et NCPC
taper l'article désiré
valider... et voilà
c'est trés simple :-)
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c171b9$0$31253$
Bonjour,
Etes vous en Belgique ou en France ?
Je suis en France.
En France , voyez l'article 806 du Code Civil
Alors si j'essaye sur Legifrance j'arrive à http://minilien.com/?XPdNvIDeCt et là je suis bloqué! Svp. Comment naviguer dans le code de façon interactive?
et les articles 1271 et suivants du nouveau Code de Procédure Civile .
Pour les recherches passez par http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes" choisir Civil et NCPC taper l'article désiré valider... et voilà c'est trés simple :-)
Bien à vous Papageno
Fred
Bonsoir,
Pour les recherches passez par http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes" choisir Civil et NCPC taper l'article désiré valider... et voilà c'est trés simple :-)
Merci c'est que j'ai essayer de faire (pour le code civil "article 806") mais je tombe sur:
"( 1 Article ) CODE CIVIL Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété Article 806 "
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de texte :
"Article 806 Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les lois sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte? Merci d'avance, Fred
Bonsoir,
Pour les recherches passez par
http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes"
choisir Civil et NCPC
taper l'article désiré
valider... et voilà
c'est trés simple :-)
Merci c'est que j'ai essayer de faire (pour le code civil "article 806")
mais je tombe sur:
"( 1 Article )
CODE CIVIL
Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
Article 806 "
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de texte
:
"Article 806
Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les lois
sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers
hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte?
Merci d'avance,
Fred
Pour les recherches passez par http://www.legifrance.gouv.fr/
selectionnez "Codes" choisir Civil et NCPC taper l'article désiré valider... et voilà c'est trés simple :-)
Merci c'est que j'ai essayer de faire (pour le code civil "article 806") mais je tombe sur:
"( 1 Article ) CODE CIVIL Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété Article 806 "
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de texte :
"Article 806 Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les lois sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte? Merci d'avance, Fred
Papageno
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c18830$0$31227$
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de texte :
"Article 806 Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les lois sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte?
Il n'y a pas de reste de texte :-) L'article 806 est celui dans le cadre plus large de l'acceptation sous "bénéfice d'inventaire " qui traite des ventes d'immeuble . Si vous désirez lire tout ce qui touche à cette matière démarrez à l'article 793 du même code jusqu'au 810 . Vous allez voir ce n'est pas complexe . Papageno
"Fred" <fredo@no.mail> a écrit dans le message de news:
42c18830$0$31227$626a14ce@news.free.fr...
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de
texte :
"Article 806
Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les
lois sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers
hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte?
Il n'y a pas de reste de texte :-)
L'article 806 est celui dans le cadre plus large de l'acceptation sous
"bénéfice d'inventaire "
qui traite des ventes d'immeuble .
Si vous désirez lire tout ce qui touche à cette matière
démarrez à l'article 793 du même code jusqu'au 810 .
Vous allez voir ce n'est pas complexe .
Papageno
"Fred" a écrit dans le message de news: 42c18830$0$31227$
Là je clique sur "Article 806 " et je me retrouve sur ce petit bout de texte :
"Article 806 Il ne peut vendre les immeubles que dans les formes prescrites par les lois sur la procédure ; il est tenu d'en déléguer le prix aux créanciers hypothécaires qui se sont fait connaître."
Là j'avoue je ne comprends pas grand chose! il est où le reste du texte?
Il n'y a pas de reste de texte :-) L'article 806 est celui dans le cadre plus large de l'acceptation sous "bénéfice d'inventaire " qui traite des ventes d'immeuble . Si vous désirez lire tout ce qui touche à cette matière démarrez à l'article 793 du même code jusqu'au 810 . Vous allez voir ce n'est pas complexe . Papageno
mj.vuillemin
Fred wrote: :: Bonjour, :: :::: ... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la :::::: maison en vente aux enchères! ::: ::: sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la ::: maison il y a des experts !!!!!!! :: :: Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros. :: Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de :: 300000 euros? :: :: Merci d'avance :: Fred
il me semble que c'est toi qui décide......en fonction de ce que t'a dit l'expert,moi je fixerais le départ de l'enchere a 300.000 ?.- Que pense le notaire de cette évaluation......il sait ce qui se pratique dans la région !!!!! Il faut aussi savoir que le fisc pour le calcul des droits de succession en fonction de ce qui se passe dans le coin evaluera lui aussi ce bien tout ceci n'engage que moi,c'est ce que je ferais c'est tout !!!
Fred wrote:
:: Bonjour,
::
:::: ... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la
:::::: maison en vente aux enchères!
:::
::: sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la
::: maison il y a des experts !!!!!!!
::
:: Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros.
:: Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de
:: 300000 euros?
::
:: Merci d'avance
:: Fred
il me semble que c'est toi qui décide......en fonction de ce que t'a dit
l'expert,moi je fixerais le départ de l'enchere a 300.000 ?.-
Que pense le notaire de cette évaluation......il sait ce qui se pratique
dans la région !!!!!
Il faut aussi savoir que le fisc pour le calcul des droits de succession en
fonction de ce qui se passe dans le coin evaluera lui aussi ce bien
tout ceci n'engage que moi,c'est ce que je ferais c'est tout !!!
Fred wrote: :: Bonjour, :: :::: ... Il me répond que dans ce cas il faudra mettre la :::::: maison en vente aux enchères! ::: ::: sans aucune explication ?????? si c'est pour evaluer la valeur de la ::: maison il y a des experts !!!!!!! :: :: Un expert immobilier a évalué la maison à 300 000 euros. :: Mais si il y a vente aux enchères la mise à prix sera-t-elle de :: 300000 euros? :: :: Merci d'avance :: Fred
il me semble que c'est toi qui décide......en fonction de ce que t'a dit l'expert,moi je fixerais le départ de l'enchere a 300.000 ?.- Que pense le notaire de cette évaluation......il sait ce qui se pratique dans la région !!!!! Il faut aussi savoir que le fisc pour le calcul des droits de succession en fonction de ce qui se passe dans le coin evaluera lui aussi ce bien tout ceci n'engage que moi,c'est ce que je ferais c'est tout !!!
