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amende:conducteur ou passager?

15 réponses
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Frederic
petite mesaventure:
un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne le fera
pas....
le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
merci

10 réponses

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Doms
Bonjour,

un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
le fera pas....
le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).



C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
s'equipe, non ?

Doms.
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Emma
Doms a écrit :
un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
le fera pas....
le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).




C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
s'equipe, non ?



références ?
le conducteur est responsable de lui-même, ensuite chacun assume, du
moins pour les majeurs..

Emma


--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
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Frederic
hum, non si le passager a plus de 18 ans
l'amende a ete remise au passager seulement

"Doms" a écrit dans le message de
news:
Bonjour,

> un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
> le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne
> le fera pas....
> le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
> lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).

C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
s'equipe, non ?

Doms.




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JOORIS Emmanuel
Frederic a écrit :
hum, non si le passager a plus de 18 ans
l'amende a ete remise au passager seulement



mais si le passager ne paye pas ? (la question m'intéresse aussi ;) )
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jpt
JOORIS Emmanuel a écrit :
Frederic a écrit :
hum, non si le passager a plus de 18 ans
l'amende a ete remise au passager seulement



mais si le passager ne paye pas ? (la question m'intéresse aussi ;) )



Je pensais que le conducteur est en infraction du fait qu'il transporte
un passager sans casque. De la même façon, je pensais que le fait de
conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant) sans ceinture
est une infraction commise par le conducteur.

Jean-Pierre
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Martin68
jpt a émis l'idée suivante:
De la même façon, je pensais que
le fait de conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant)
sans ceinture est une infraction commise par le conducteur.



Pour le conducteur c'est plus sage de regarder la route que sur la banquette
arrière, c'est pas du droit mais de la logique.

Martin
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La Fred
Le mercredi 6 septembre 2006, voici ce qu'écrivait jpt:

Je pensais que le conducteur est en infraction du fait qu'il transporte
un passager sans casque. De la même façon, je pensais que le fait de
conduire une voiture avec un passager (adulte ou enfant) sans ceinture
est une infraction commise par le conducteur.



Il me semblait la même chose.
--
La Fred
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La Fred
Le mercredi 6 septembre 2006, voici ce qu'écrivait Martin68:

Pour le conducteur c'est plus sage de regarder la route que sur la banquette
arrière, c'est pas du droit mais de la logique.



Pour le conducteur, c'est aussi facile de regarder avant de partir si tout
le monde est attaché ou si tout le monde a un casque (suivant le véhicule)
--
La Fred
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sobeol
Frederic a ecrit
petite mesaventure:
un cyclo, un conducteur avec casque, un passager sans.
le passager prend une amende, dit qu'il va payer mais a mon avis ne le fera
pas....
le conducteur que je suis va-til voir arriver le pv dans sa boite aux
lettres?(l'immatriculation du cyclo a ete relevee).
merci



non ! (enfin si le PV a bien été etabli à l'identité du passager et pas
au votre lors de la redaction)
Voir Article R431-1 du code la route

et concernant une reponse dans ce fil
18 ans ou pas (je zappe l'excuse de grande minorité) le passager non
casqué est penalement responsable de ses actes

Sof
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Le Fou
Emma a écrit :
>
> C'est comme pour les voitures non ? C'est le conducteur le
> respondable. A lui de faire en sorte que ses passagers
> s'equipe, non ?



références ?
le conducteur est responsable de lui-même, ensuite chacun assume, du
moins pour les majeurs..



Plus de précisions :
" Les passagers, non ceinturés, peuvent se voir infliger une contravention d
'un montant de 135 ?, le conducteur restant quant à lui financièrement
responsable des enfants de moins de 10 ans non retenus par un système
homologué et de ceux de moins de 13 ans non maintenus par une ceinture de
sécurité."
Voir sur : http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/

--
A'tchao

Le Fou
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
http://ehiller.club.fr/
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