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arbre qui pousse sur cheminée

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Parsifal36
Bonjour =E0 tous,

Nous avons achet=E9 il y =E0 5 ans une maison qui =E0 un pignon mitoyen
avec
la maison de notre voisin, sa maison est plus grande et =E0 donc un
pignon plus =E9lev=E9 d=92environ 1,5m sur lequel d=E9bouche une chemin=E9e=
qui
n=92est plus utilis=E9e depuis longtemps et dont la partie visible est en
parfait =E9tat !
Sur ce pignon et dans l=92axe vertical de la chemin=E9e pousse un petit
bouleau (il fait 70 cm actuellement). Notre voisin se plein par
lettre
d=92avocat que ce bouleau peut dans l=92avenir ab=EEmer la chemin=E9e qui
pourrait par la suite endommager sa toiture qui se trouve plus haut
que la mienne.
Ne sachant pas =E0 qui appartient cette chemin=E9e puisque chez moi il
n=92y
a aucune trace de la pr=E9sence de celle-ci, je lui ai r=E9pondu par
courrier que j=92ignorait =E0 qui cette chemin=E9e appartenait car dans mon
acte d=92achat rien n=92est signal=E9.
Comme je reconna=EEt que cet arbre ne doit pas se trouver l=E0 et que
celui-ci pourrai ab=EEmer =E0 l=92avenir le mur, j=92ai vers=E9 tr=E8s
difficilement (10 m=E8tres) sur lui un produit pour le faire crever ce
qui fait qu=92aujourd=92hui ses feuilles sont toutes brunes et il est en
train de mourir.


Mon voisin qui ne manque pas une occasion pour essayer de me
condamner
en justice par n=92importe quel moyen et n=92importe quel motif, pr=E9tend
maintenant qu=92il y a des racine dans sa cage d=92escalier, qui se
trouve
3 m=E8tres plus bas par rapport =E0 l=92endroit ou se trouve le petit
bouleau. Comme je le soup=E7onne d=92exag=E9rer la situation, je lui ai
demand=E9 de me fournir la preuve de ce qu=92il avan=E7ait (photo, voir de
visu=85.)
Maintenant je viens de recevoir un courrier de son avocat qui me
menace de me poursuivre en justice si cet arbre n=92est pas coup=E9 =E0 une
date pr=E9cise.


Mes questions sont les suivantes :
En admettant que la chemin=E9e m=92appartient, mon voisin peut-il avoir
gain de cause si aucun d=E9g=E2t n=92est pour l=92instant d=E9montr=E9 ? Il=
me
demande simplement de couper cette branche !
Le juge peut-il m=92obliger =E0 couper cette branche sur le simple fait
que mon voisin ne supporte pas de la voir ?
Sur quoi le juge peut-il se baser pour d=E9terminer =E0 qui appartient
cette chemin=E9e ?


Merci pour vos r=E9ponses objectives.

1 réponse

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GR
"ced" <""ced"@(ced)"> a écrit dans le message de news:
48b6ef70$0$2853$
Marc-Antoine wrote:
Message du 25/08/2008



C'est à quoi je pensais aussi, et si la même cheminée regroupe les deux
conduits, il y a de forte chance qu'elle soit en copropriété.



Il y a bien deux conduits, jusqu'en haut. L'un des conduits mène à mon
voisin, l'autre chez moi. Les deux conduits sont rassemblés sur une
cheminée. Un truc du style, vu du haut :
--------
|O O |
--------
où les "O" sont les conduits.
Si une fuite d'eau apparaît de mon côté, il y a de grandes chances pour
que cela vienne de mon conduit. Et dans ce cas, c'est bien mon assurance
qui prend en charge les dégâts (vécu par un voisin). Je pense donc qu'il
n'y a pas mitoyenneté sur les cheminées (du moins, sur les conduits).


""""""""""""""""""""
petite curiosité personnelle :
Où pousse l'arbrisseau objet du litige ?
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