Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.
Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :
-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a la
responsabilité donc ca sera sont assurance.
-> Cheval qui s'excite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?
Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?
En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.
Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.
Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :
-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a la
responsabilité donc ca sera sont assurance.
-> Cheval qui s'excite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?
Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?
En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.
Je me permet de crossposté ce message sur fr.rec.sport.equitation et
fr.misc.droit car mon sujet concerne l'assurance d'un cheval de
proprietaire pendant et hors action de la pratique de l'equitation.
Mise en scene :
Soit un cheval dont on assure pas sa valeur, mais simplement une RC.
Ce cheval est mis en pension dans un club equestre, avec mise a
disposition des installations de ce club.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
En cas de probleme, plusieurs cas de figure peuvent apparaitre, si j'ai
bien tout compris, ca peut donner ca :
-> Cheval se sauve et abime quelque chose alors qu'il est au pré hors
travail:
Dans ce cas la, c'est le centre equestre en tant que gardien qui en a la
responsabilité donc ca sera sont assurance.
-> Cheval qui s'excite et abime quelque chose alors que son proprietaire
le tient en longe:
C'est l'assurance annexe RCPE de la licence FFE qui prend en charge, le
proprietaire a la responsabilité de son cheval, mais est hors action
d'equitation
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber son
proprietaire et se fait mal (le proprietaire, pas le cheval)
La j'ai un doute, est ce la licence fédérale qui prend en charge les
soins, la RC personnel ou la Secu/Mutuelle ?
Meme cas de figure mais en meme temps, le cheval se sauve et abime
quelque chose, dans ce cas, pour le cheval qui abime, c'est toujours la
RCPE ?
-> Cheval au travail dans le manege du club, qui fait tomber une autre
personne (un amis du proprietaire) et se fait mal
Meme question mais pour la personne ?
Meme cas de figure du cheval qui abime quelque chose ? la RCPE ?
Ya t'il difference entre la pratique de l'equitation sur les
installations du club et en exterieure (chemin public ou communaux) ?
En esperant avoir ete clair, merci de vos reponses.
> Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
> Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
> Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal,
c'est la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal,
c'est la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal,
c'est la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Channels a écrit :Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal, c'est
la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Le mieux est d'analyser les contrats (Assurance de la licence et RCPE).
On voit sur :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
- que la licence est une simple RC quand tu es en "acte d'équitation"
(sic), ce qui est très restrictif,
- que la RCPE va bien au delà d'une RC personnelle.
Ce n'est pas une anomalie car une RC personnelle peut exclure nommément
les risques inhérents à l'équitation alors que la RCPE est faite pour ça :
RC de base, prêt à un ami, indemnisation du cheval en cas d'accident,
transport etc...
Là ou les termes sont ambigüs, c'est quand on lit:
"En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie
plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre
responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval."
Ceci veut dire que l'assurance de la licence est en fait moins large
qu'une RC personnelle.
Pour ta RC personnelle, il faut simplement que ton assureur précise bien
qu'elle n'exclut la pratique de l'équitation.
Ainsi, si tu sors sur la voie publique, tu es certain d'être assuré.
On peut donc dire :
- assurance licence : le minimum absolu, quand on pratique uniquement et
pas au delà,
- assurance RC personnelle : plus large, couvre tous les dommages aux
tiers,
- RCPE : encore plus large, couvre les dommages au cheval et des risques
annexes.
Ouf !...
--
Ghost Rider
"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Channels a écrit :
Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal, c'est
la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Le mieux est d'analyser les contrats (Assurance de la licence et RCPE).
On voit sur :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
- que la licence est une simple RC quand tu es en "acte d'équitation"
(sic), ce qui est très restrictif,
- que la RCPE va bien au delà d'une RC personnelle.
Ce n'est pas une anomalie car une RC personnelle peut exclure nommément
les risques inhérents à l'équitation alors que la RCPE est faite pour ça :
RC de base, prêt à un ami, indemnisation du cheval en cas d'accident,
transport etc...
Là ou les termes sont ambigüs, c'est quand on lit:
"En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie
plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre
responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval."
Ceci veut dire que l'assurance de la licence est en fait moins large
qu'une RC personnelle.
Pour ta RC personnelle, il faut simplement que ton assureur précise bien
qu'elle n'exclut la pratique de l'équitation.
Ainsi, si tu sors sur la voie publique, tu es certain d'être assuré.
On peut donc dire :
- assurance licence : le minimum absolu, quand on pratique uniquement et
pas au delà,
- assurance RC personnelle : plus large, couvre tous les dommages aux
tiers,
- RCPE : encore plus large, couvre les dommages au cheval et des risques
annexes.
Ouf !...
--
Ghost Rider
"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Channels a écrit :Compliqué ton truc, j'ai l'impression que tu te poses beaucoup trop de
questions et que tu distingues trop de cas.
Effectivement, tu as pas tort, mon but en faite est de comprendre a quoi
sert exactement la licence fédérale, la RCPE, ma RC personnel, et de
savoir dans quel cadre elle s'applique.
Pour la RCPE, je pense avoir compris, maintenant la ou j'ai du mal, c'est
la licence Federale, pour moi c'est superposé a une bonne RC.
Le mieux est d'analyser les contrats (Assurance de la licence et RCPE).
On voit sur :
http://www.chevalsace.com/Licencesffe.htm
- que la licence est une simple RC quand tu es en "acte d'équitation"
(sic), ce qui est très restrictif,
- que la RCPE va bien au delà d'une RC personnelle.
Ce n'est pas une anomalie car une RC personnelle peut exclure nommément
les risques inhérents à l'équitation alors que la RCPE est faite pour ça :
RC de base, prêt à un ami, indemnisation du cheval en cas d'accident,
transport etc...
Là ou les termes sont ambigüs, c'est quand on lit:
"En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie
plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre
responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval."
Ceci veut dire que l'assurance de la licence est en fait moins large
qu'une RC personnelle.
Pour ta RC personnelle, il faut simplement que ton assureur précise bien
qu'elle n'exclut la pratique de l'équitation.
Ainsi, si tu sors sur la voie publique, tu es certain d'être assuré.
On peut donc dire :
- assurance licence : le minimum absolu, quand on pratique uniquement et
pas au delà,
- assurance RC personnelle : plus large, couvre tous les dommages aux
tiers,
- RCPE : encore plus large, couvre les dommages au cheval et des risques
annexes.
Ouf !...
--
Ghost Rider
"Aimez-vous les uns les autres".
Jésus-Christ
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
Actuellement, le proprietaire ne dispose pas de la protection "Equidé"
au sein de son assurance habitation.
Pour ce faire, il a souscrit aupres de la FFE, la Licence Federale de
l'année en cours, ainsi que l'assurance RCPE supplementaire.
Ghost a assez bien résumé la situation.
La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes d'équitation. C'est
à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous sa garde en vu d'une
pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc comme la cascade équestre
ne sera pas couverte à mon avis, à moins qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Elle couvre aussi les dommages au cavalier.
la RCPE couvre en RC tous les dommages provoqué par le cheval quels qu'en
soit l'utilisation du cheval à ce moment. S'il s'enfuit du pré par exemple.
Ce cas n'est clairement pas couvert par la licence.
Moi, j'ai une question complémentaire : La licence couvre t'elle le
demi-pensionnaire ?
Ghost a assez bien résumé la situation.
La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes d'équitation. C'est
à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous sa garde en vu d'une
pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc comme la cascade équestre
ne sera pas couverte à mon avis, à moins qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Elle couvre aussi les dommages au cavalier.
la RCPE couvre en RC tous les dommages provoqué par le cheval quels qu'en
soit l'utilisation du cheval à ce moment. S'il s'enfuit du pré par exemple.
Ce cas n'est clairement pas couvert par la licence.
Moi, j'ai une question complémentaire : La licence couvre t'elle le
demi-pensionnaire ?
Ghost a assez bien résumé la situation.
La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes d'équitation. C'est
à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous sa garde en vu d'une
pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc comme la cascade équestre
ne sera pas couverte à mon avis, à moins qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Elle couvre aussi les dommages au cavalier.
la RCPE couvre en RC tous les dommages provoqué par le cheval quels qu'en
soit l'utilisation du cheval à ce moment. S'il s'enfuit du pré par exemple.
Ce cas n'est clairement pas couvert par la licence.
Moi, j'ai une question complémentaire : La licence couvre t'elle le
demi-pensionnaire ?
s-buch-fr a écrit :Ghost a assez bien résumé la situation.
Tu es bien gentil, mais pas vraiment, c'est plus le déroulement de ma
pensée en lisant la demande de Channels en même temps que la page web de
la FFE, (que j'aurais dû lire jusqu'au bout, car tout y est). Si
quelqu'un a compris quelque chose a ce que j'ai écrit, qu'il le clame
maintenant ou se taise à jamais.La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes
d'équitation. C'est à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous
sa garde en vu d'une pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc
comme la cascade équestre ne sera pas couverte à mon avis, à moins
qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Sait pas, mais il faut voir le contrat lui-même.
En assurance maintenant, on fait des contrats "tous risques sauf" et non
plus "risques énoncés seulement". Il faut voir comment est construit le
contrat.
s-buch-fr a écrit :
Ghost a assez bien résumé la situation.
Tu es bien gentil, mais pas vraiment, c'est plus le déroulement de ma
pensée en lisant la demande de Channels en même temps que la page web de
la FFE, (que j'aurais dû lire jusqu'au bout, car tout y est). Si
quelqu'un a compris quelque chose a ce que j'ai écrit, qu'il le clame
maintenant ou se taise à jamais.
La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes
d'équitation. C'est à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous
sa garde en vu d'une pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc
comme la cascade équestre ne sera pas couverte à mon avis, à moins
qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Sait pas, mais il faut voir le contrat lui-même.
En assurance maintenant, on fait des contrats "tous risques sauf" et non
plus "risques énoncés seulement". Il faut voir comment est construit le
contrat.
s-buch-fr a écrit :Ghost a assez bien résumé la situation.
Tu es bien gentil, mais pas vraiment, c'est plus le déroulement de ma
pensée en lisant la demande de Channels en même temps que la page web de
la FFE, (que j'aurais dû lire jusqu'au bout, car tout y est). Si
quelqu'un a compris quelque chose a ce que j'ai écrit, qu'il le clame
maintenant ou se taise à jamais.La licence couvre en RC (dommages fait à autrui) les actes
d'équitation. C'est à dire à partir du moment où le cavalier l'a sous
sa garde en vu d'une pratique équestre (reconnue par la FFE). Un truc
comme la cascade équestre ne sera pas couverte à mon avis, à moins
qu'elle soit reconnue par la FFE ?
Sait pas, mais il faut voir le contrat lui-même.
En assurance maintenant, on fait des contrats "tous risques sauf" et non
plus "risques énoncés seulement". Il faut voir comment est construit le
contrat.
Vous me laissez un peu de temps ?
Je voudrais bien dire des choses, mais je suis vraiment crevée : 10 h
today, par 31° ...
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Vous me laissez un peu de temps ?
Je voudrais bien dire des choses, mais je suis vraiment crevée : 10 h
today, par 31° ...
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Vous me laissez un peu de temps ?
Je voudrais bien dire des choses, mais je suis vraiment crevée : 10 h
today, par 31° ...
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Pat
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Pat
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ... Ben,
je regarde ;
Pat
Marc Antoine a écrit :Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ...
Ben, je regarde ;
Pat
Idem, sur TMC ;)
Laurence
Marc Antoine a écrit :
Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ...
Ben, je regarde ;
Pat
Idem, sur TMC ;)
Laurence
Marc Antoine a écrit :Et il y a une émission sur les vétos d'urgence à la télé, alors ...
Ben, je regarde ;
Pat
Idem, sur TMC ;)
Laurence