Fri, 11 Nov 2005 10:17:46 +0100, dans <437461ab$0$29211$, Stephane Carpentier a écrit:
J'ai un voisin, qui est auteur de BD. Il dessine donc et est sous contrat avec des éditeurs papier.
A-t-il le droit de diffuser sa BD complète sur son site bien qu'il soit sous contrat pour une diffusion papier avec un éditeur pour cette même BD ?
Tout est dans le contrat, puisque contrat il y a, non ?
[Suivi proposé sur <news:fr.misc.droit.internet>]
-- Salutations cordiales. Mahaleo
Cédric
> A-t-il le droit de diffuser sa BD complète sur son site bien qu'il soit sous contrat pour une diffusion papier avec un éditeur pour cette même BD ?
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir comme ça a déjà été dit sur le contrat. Quoi qu'il en soit, son éditeur peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne serait-ce que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but. Si le but est de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un moyen autre que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez mal. ça dépend vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du contrat.
Cédric
-- Cédric Trojani Graphic designer and Illustrator www.graphinc.com
> A-t-il le droit de diffuser sa BD complète sur son site bien qu'il soit sous
contrat pour une diffusion papier avec un éditeur pour cette même BD ?
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir
comme ça a déjà été dit sur le contrat. Quoi qu'il en soit, son
éditeur peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne
serait-ce que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but. Si
le but est de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un
moyen autre que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez
mal. ça dépend vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du
contrat.
Cédric
--
Cédric Trojani
Graphic designer and Illustrator
www.graphinc.com
> A-t-il le droit de diffuser sa BD complète sur son site bien qu'il soit sous contrat pour une diffusion papier avec un éditeur pour cette même BD ?
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir comme ça a déjà été dit sur le contrat. Quoi qu'il en soit, son éditeur peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne serait-ce que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but. Si le but est de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un moyen autre que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez mal. ça dépend vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du contrat.
Cédric
-- Cédric Trojani Graphic designer and Illustrator www.graphinc.com
Stephane Carpentier
Cédric wrote:
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir comme ça a déjà été dit sur le contrat.
C'est ce qu'il me semblait.
Quoi qu'il en soit, son éditeur peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne serait-ce que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but.
C'est le point sur lequel il se base.
Si le but est de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un moyen autre que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez mal. ça dépend vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du contrat.
Ok Merci de vos avis. Je lui en fait part.
Cédric wrote:
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir
comme ça a déjà été dit sur le contrat.
C'est ce qu'il me semblait.
Quoi qu'il en soit, son éditeur
peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne serait-ce
que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but.
C'est le point sur lequel il se base.
Si le but est
de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un moyen autre
que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez mal. ça dépend
vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du contrat.
je doute que son éditeur lui permette ce genre de chose mais à voir comme ça a déjà été dit sur le contrat.
C'est ce qu'il me semblait.
Quoi qu'il en soit, son éditeur peut difficilement lui interdire de montrer son travail (ne serait-ce que par quelques extraits de la BD) si c'est bien le but.
C'est le point sur lequel il se base.
Si le but est de diffuser (gratuitement ou en faisant payer) la BD par un moyen autre que celui de l'éditeur, celui-ci devrait le prendre assez mal. ça dépend vraiment de l'éditeur, de la diffusion de la BD et du contrat.
