> Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
-- Philippe Magnier [ En supprimant le - ]
R1
PhM wrote:
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
PhM wrote:
Bonjour,
Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être
présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de
livraison au magasin réception?
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
PhM
> PhM wrote:
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
-- Philippe Magnier [ En supprimant le - ]
> PhM wrote:
Bonjour,
Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être
présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de
livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut
faire autrement et répondre :
Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est
obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire.
Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT).
Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon.
R-1 : Tu vois autre chose ?
--
Philippe Magnier
ph-magnier@wanadoo.fr [ En supprimant le - ]
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
-- Philippe Magnier [ En supprimant le - ]
R1
PhM wrote:
PhM wrote:
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
PhM wrote:
PhM wrote:
Bonjour,
Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être
présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de
livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut
faire autrement et répondre :
Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est
obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire.
Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT).
Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon.
R-1 : Tu vois autre chose ?
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les
besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Fifi
R1 a écrit:
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires sont regies par les articles R123-237 : --------------- Toute personne immatriculée indique sur ses factures, notes de commande, tarifs et documents publicitaires ainsi que sur toutes correspondances et tous récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom :
1° Le numéro unique d'identification de l'entreprise délivré conformément à l'article D. 123-235 (*)
2° La mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée ;
3° Le lieu de son siège social ;
4° Le cas échéant, qu'elle est en état de liquidation ;
5° Si elle est une société commerciale dont le siège est à l'étranger, outre les renseignements mentionnés aux 3° et 4°, sa dénomination, sa forme juridique et le numéro d'immatriculation dans l'Etat où elle a son siège, s'il en existe un ;
6° Le cas échéant, la qualité de locataire-gérant ou de gérant-mandataire ;
7° Si elle est bénéficiaire d'un contrat d'appui au projet d'entreprise pour la création ou la reprise d'une activité économique au sens du chapitre VII du titre II du livre Ier du code de commerce, la dénomination sociale de la personne morale responsable de l'appui, le lieu de son siège social, ainsi que son numéro unique d'identification.
Toute personne immatriculée indique en outre sur son site internet la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée, ainsi que des renseignements mentionnés aux 1°,3° et 5°.
Toute contravention aux dispositions des alinéas précédents est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. -------------------------- (*) Article D123-235 Le numéro unique d'identification qui seul peut être exigé d'une entreprise dans ses relations avec les administrations, personnes ou organismes énumérés à l'article 1er de la loi n° 94-126 du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle est le numéro d'identité qui lui est attribué lors de son inscription au répertoire des entreprises et de leurs établissements en application de la sous-section 2.
auquel il faut rajouter l'article R123-238 pour les Societes suivant leurs forme juridique (SA, SARL, SAS etc...)
Pour la TVA, doit figurer le numero de TVA intracommunautaire.
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les
besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on
veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires
sont regies par les articles R123-237 :
---------------
Toute personne immatriculée indique sur ses factures, notes de commande,
tarifs et documents publicitaires ainsi que sur toutes correspondances
et tous récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son
nom :
1° Le numéro unique d'identification de l'entreprise délivré
conformément à l'article D. 123-235 (*)
2° La mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où
elle est immatriculée ;
3° Le lieu de son siège social ;
4° Le cas échéant, qu'elle est en état de liquidation ;
5° Si elle est une société commerciale dont le siège est à l'étranger,
outre les renseignements mentionnés aux 3° et 4°, sa dénomination, sa
forme juridique et le numéro d'immatriculation dans l'Etat où elle a son
siège, s'il en existe un ;
6° Le cas échéant, la qualité de locataire-gérant ou de
gérant-mandataire ;
7° Si elle est bénéficiaire d'un contrat d'appui au projet d'entreprise
pour la création ou la reprise d'une activité économique au sens du
chapitre VII du titre II du livre Ier du code de commerce, la
dénomination sociale de la personne morale responsable de l'appui, le
lieu de son siège social, ainsi que son numéro unique d'identification.
Toute personne immatriculée indique en outre sur son site internet la
mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est
immatriculée, ainsi que des renseignements mentionnés aux 1°,3° et 5°.
Toute contravention aux dispositions des alinéas précédents est punie de
l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
--------------------------
(*) Article D123-235
Le numéro unique d'identification qui seul peut être exigé d'une
entreprise dans ses relations avec les administrations, personnes ou
organismes énumérés à l'article 1er de la loi n° 94-126 du 11 février
1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle est le
numéro d'identité qui lui est attribué lors de son inscription au
répertoire des entreprises et de leurs établissements en application de
la sous-section 2.
auquel il faut rajouter l'article R123-238 pour les Societes suivant
leurs forme juridique (SA, SARL, SAS etc...)
Pour la TVA, doit figurer le numero de TVA intracommunautaire.
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires sont regies par les articles R123-237 : --------------- Toute personne immatriculée indique sur ses factures, notes de commande, tarifs et documents publicitaires ainsi que sur toutes correspondances et tous récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom :
1° Le numéro unique d'identification de l'entreprise délivré conformément à l'article D. 123-235 (*)
2° La mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée ;
3° Le lieu de son siège social ;
4° Le cas échéant, qu'elle est en état de liquidation ;
5° Si elle est une société commerciale dont le siège est à l'étranger, outre les renseignements mentionnés aux 3° et 4°, sa dénomination, sa forme juridique et le numéro d'immatriculation dans l'Etat où elle a son siège, s'il en existe un ;
6° Le cas échéant, la qualité de locataire-gérant ou de gérant-mandataire ;
7° Si elle est bénéficiaire d'un contrat d'appui au projet d'entreprise pour la création ou la reprise d'une activité économique au sens du chapitre VII du titre II du livre Ier du code de commerce, la dénomination sociale de la personne morale responsable de l'appui, le lieu de son siège social, ainsi que son numéro unique d'identification.
Toute personne immatriculée indique en outre sur son site internet la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée, ainsi que des renseignements mentionnés aux 1°,3° et 5°.
Toute contravention aux dispositions des alinéas précédents est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. -------------------------- (*) Article D123-235 Le numéro unique d'identification qui seul peut être exigé d'une entreprise dans ses relations avec les administrations, personnes ou organismes énumérés à l'article 1er de la loi n° 94-126 du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle est le numéro d'identité qui lui est attribué lors de son inscription au répertoire des entreprises et de leurs établissements en application de la sous-section 2.
auquel il faut rajouter l'article R123-238 pour les Societes suivant leurs forme juridique (SA, SARL, SAS etc...)
Pour la TVA, doit figurer le numero de TVA intracommunautaire.
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires sont regies par les articles R123-237 :
Ne connaissant pas l'usage du tampon sur lequel porte la question, on ne peut pas savoir si c'est pour identifier un papier d'affaire ou simplement décorer un document autre.
(...)
Phil.
Fifi@graph-et.com wrote:
R1 a écrit:
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les
besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on
veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires
sont regies par les articles R123-237 :
Ne connaissant pas l'usage du tampon sur lequel porte la question, on ne
peut pas savoir si c'est pour identifier un papier d'affaire ou simplement
décorer un document autre.
non non ma réponse va dans le même sens: selon l'usage du tampon, les besoins sont différents (et aussi liés à la taille du tampon)
Effectivement, suivant l'usage du tampon, on peut mettre ce que l'on veut. Cependant les mentions obligatoires sur les papiers d'affaires sont regies par les articles R123-237 :
Ne connaissant pas l'usage du tampon sur lequel porte la question, on ne peut pas savoir si c'est pour identifier un papier d'affaire ou simplement décorer un document autre.
(...)
Phil.
Serge
"PhM" a écrit dans le message de news:
PhM wrote:
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
Oui mais à partir du moment où un cachet existe il doit comporter je pense au minimum : 1) Le nom de l'entreprise ou de l'établissement... 2) Son adresse... 3) Éventuellement le service qui l'utilise, ou la fonction de l'utilisateur, cela permet d'éviter que le détenteur d'un cachet "réception des marchandises" tamponne un formulaire "service du personnel" !!! (déjà vu !) et cela permet de retrouver QUI a donné un coup de tampon en cas de litige ! 4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement de capital social de la société !
Serge
"PhM" <ph-magnier@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
mn.1bd87d85fdf87e09.59777@wanadoo.fr...
PhM wrote:
Bonjour,
Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent
être
présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de
livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut
faire autrement et répondre :
Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est
obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire.
Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT).
Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon.
R-1 : Tu vois autre chose ?
Oui mais à partir du moment où un cachet existe il doit comporter je
pense au minimum :
1) Le nom de l'entreprise ou de l'établissement...
2) Son adresse...
3) Éventuellement le service qui l'utilise, ou la fonction de
l'utilisateur, cela permet d'éviter que le détenteur d'un cachet
"réception des marchandises" tamponne un formulaire "service du
personnel" !!! (déjà vu !) et cela permet de retrouver QUI a donné un
coup de tampon en cas de litige !
4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les
tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement
de capital social de la société !
Bonjour, Je dois réaliser un cachet pour mon entreprise.
Quelles sont les mentions obligatoires ?
Merci
Les mêmes que sur vos factures !
êtes vous certain que des mentions comme le numéro de TVA doivent être présents sur le cachet, qui sert par exemple à tamponner les bons de livraison au magasin réception?
Le N° TVA n'est pas obligatoire. Ma réponse était pragmatique. On peut faire autrement et répondre : Le cachet d'entreprise n'étant pas obligatoire, aucune mention est obligatoire. Suis pas sûr que ça fasse avancer l'histoire. Donc : Raison sociale, forme juridique, SIRET (POINT). Le reste est fonction de l'usage que vous destinez au coup de tampon. R-1 : Tu vois autre chose ?
Oui mais à partir du moment où un cachet existe il doit comporter je pense au minimum : 1) Le nom de l'entreprise ou de l'établissement... 2) Son adresse... 3) Éventuellement le service qui l'utilise, ou la fonction de l'utilisateur, cela permet d'éviter que le détenteur d'un cachet "réception des marchandises" tamponne un formulaire "service du personnel" !!! (déjà vu !) et cela permet de retrouver QUI a donné un coup de tampon en cas de litige ! 4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement de capital social de la société !
Serge
Tinus
Serge avait soumis l'idée :
4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement de capital social de la société
Peut être, simplement, parce que l'information donnée était alors erronée.
-- Tinus Donne Power Mac 6100/66 complet A prendre à la déchetterie...
Serge avait soumis l'idée :
4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les
tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement de
capital social de la société
Peut être, simplement, parce que l'information donnée était alors
erronée.
--
Tinus
Donne Power Mac 6100/66 complet
A prendre à la déchetterie...
4) Le capital social ( ?) Je me souviens avoir vu faire refaire tous les tampons de l'établissement où je travaillais à la suite d'un changement de capital social de la société
Peut être, simplement, parce que l'information donnée était alors erronée.
-- Tinus Donne Power Mac 6100/66 complet A prendre à la déchetterie...
jenaipasdemail
"Séb." wrote:
les imprimeurs ont en général des modèles standardisés, allant de tout petit avec quelques infos au gros truc avec plein d'infos, pourquoi pas un tampon format A4 ?
Un cachet Kbis, pas bête.
-- Benoit Leraillez
La douleur des autres est tout à fait supportable, hors les cris.
"Séb." <poussin_stop_006_pots@mamamou.fre> wrote:
les imprimeurs ont en général des modèles standardisés, allant de tout petit
avec quelques infos au gros truc avec plein d'infos, pourquoi pas un tampon
format A4 ?
Un cachet Kbis, pas bête.
--
Benoit Leraillez
La douleur des autres est tout à fait supportable, hors les cris.
les imprimeurs ont en général des modèles standardisés, allant de tout petit avec quelques infos au gros truc avec plein d'infos, pourquoi pas un tampon format A4 ?
Un cachet Kbis, pas bête.
-- Benoit Leraillez
La douleur des autres est tout à fait supportable, hors les cris.
