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Chaudière sans contrat d'entretien

38 réponses
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Dominique
Crossposté sur fr.rec.bricolage et fr.misc.droit
--


Bonjour,


J'ai des voisins qui ont une chaudière à gaz et ils font l'entretient
eux-mêmes. Certes j'ai moi-même une chaudière à gaz, j'ai un contrat
d'entretien qui me revient à 170¤ par an, ce que fait le gars n'est
pas si compliqué voir même plutôt très simple, mais tout de même sur
un plan juridique en cas de problème, que se passe t-il?

Si la chaudière fuit et crée un petit dégât des eaux ou s'il y a une
fuite de gaz que le non-spécialiste n'aura pas su détecter et boum la
maison explose, l'assurance prendra t-elle en compte les réparations
ou dira t-elle que le particulier à pris un risque inconsidéré?
Peut-être cela dépend t-il du contrat d'assurance mais en régle
générale, pour un contrat "général", cela se passe comment?

Mon voisin me dit que c'est ok mais j'ai un doute.

Merci. :)


Dominique.

10 réponses

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Itacurubi
un NG n'est pas un service public avec obligation de réponse !
si tu n'a pas eu de réponse c'est que personne ne sait ou que ta
question est mal posée !!
"Dominique" a écrit dans le message de
news:
Crossposté sur fr.rec.bricolage et fr.misc.droit
--


Bonjour,


J'ai des voisins qui ont une chaudière à gaz et ils font l'entretient
eux-mêmes. Certes j'ai moi-même une chaudière à gaz, j'ai un contrat
d'entretien qui me revient à 170¤ par an, ce que fait le gars n'est
pas si compliqué voir même plutôt très simple, mais tout de même sur
un plan juridique en cas de problème, que se passe t-il?

Si la chaudière fuit et crée un petit dégât des eaux ou s'il y a une
fuite de gaz que le non-spécialiste n'aura pas su détecter et boum la
maison explose, l'assurance prendra t-elle en compte les réparations
ou dira t-elle que le particulier à pris un risque inconsidéré?
Peut-être cela dépend t-il du contrat d'assurance mais en régle
générale, pour un contrat "général", cela se passe comment?

Mon voisin me dit que c'est ok mais j'ai un doute.

Merci. :)


Dominique.


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cartomi
Le 15/11/06, Itacurubi a supposé :
un NG n'est pas un service public avec obligation de réponse !
si tu n'a pas eu de réponse c'est que personne ne sait ou que ta
question est mal posée !!


faudrait peut etre changer de disque ?

--
amicalement
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Yves On Line
> un NG n'est pas un service public avec obligation de réponse !
si tu n'a pas eu de réponse c'est que personne ne sait ou que ta
question est mal posée !!


Pourquoi y s'énerve le garçon ?
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cartomi
Yves On Line vient de nous annoncer :

Pourquoi y s'énerve le garçon ?


nan, c'est pas grave.. c'est juste CTRL+V qui est coincé ;-)

--
amicalement
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Jim CANADA
"Dominique" a écrit dans le message de news:

Crossposté sur fr.rec.bricolage et fr.misc.droit
--


Bonjour,


J'ai des voisins qui ont une chaudière à gaz et ils font
l'entretient
eux-mêmes.



Impossible de mesurer le taux de Monoxyde et la parfaite
combustion sans appareillage : danger !
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JP_L
On 15 nov, 11:29, "Itacurubi" wrote:
un NG n'est pas un service public avec obligation de réponse !
si tu n'a pas eu de réponse c'est que personne ne sait ou que ta
question est mal posée !!



Mal dormi? piqué toute la nuit par les puces?
il fait soleil, pourquoi être si désagréable? ça vous rend heureux?
--
JPL
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Francis Chartier
Dans l'article <455b07d1$0$25934$, "Jim CANADA"
<(c'est un pseudo, je ne suis ? évidemment pas ? Canadien)> écrivait...

Impossible de mesurer le taux de Monoxyde et la parfaite
combustion sans appareillage : danger !



Remarque toute théorique : en plus de 20 ans de contrat d'entretien
annuel de mes différents cheauffe-eau ou chaudières gaz (j'étais
locataire), *AUCUN* technicien n'a *JAMAIS* mesuré le taux de monoxyde
ou utilisé autre chose qu'une brosse et un aspirateur.

un seul a, une seule et unique fois, démonté le corps de chauffe pour le
détartrer.

Tous les autres se sont contentés de déposer la façade, de
brosser/aspirer le bruleur, de nettoyer la veilleuse et le thermocouple,
et de temps en temps les plus courageux ont démonté le premier coude du
conduit d'évacuation pour le brosser.

Jamais aucun n'a jugé nécessaire de faire un ramonage, alors qu'ils
insistent tous sur la nécessité de le faire tous les ans. Visiblement,
le seul truc réellement nécessaire est de pouvoir le facturer...

Bref, c'est du racket complet, et aujourd'hui je fais moi-même
l'entretien.

--
Francis Chartier
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denebet
Francis Chartier wrote:

Dans l'article <455b07d1$0$25934$, "Jim CANADA"
<(c'est un pseudo, je ne suis ? évidemment pas ? Canadien)> écrivait...

Impossible de mesurer le taux de Monoxyde et la parfaite
combustion sans appareillage : danger !



Remarque toute théorique : en plus de 20 ans de contrat d'entretien
annuel de mes différents cheauffe-eau ou chaudières gaz (j'étais
locataire), *AUCUN* technicien n'a *JAMAIS* mesuré le taux de monoxyde
ou utilisé autre chose qu'une brosse et un aspirateur.



Les quelques années où j'ai eu une chaudière au gaz et un contrat
d'entretien, le technicien laissait, avec sa facture, un bilan comprenant
diverses mesures dont le taux de CO.
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Thalie
> Francis Chartier a dégourdi son clavier de qq doigts :
Bref, c'est du racket complet, et aujourd'hui je fais moi-même
l'entretien.



Et tu as posé la question à ton assureur en cas de pépin ?
Parce que la question initiale tournait autour de ça...
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Mayeute
voilà des reponses factuelles:

Il appartient au maire, ou au préfet, de réglementer, par arrêté,
la périodicité du ramonage. Le minimum imposé par le règlement
sanitaire départemental type est, en principe, deux ramonages par an
pour les conduits en fonctionnement. Cette obligation vise tous les
conduits, y compris ceux par lesquels s'évacuent les fumées liées à
un chauffage au gaz, au fioul ou au charbon.

Certificat de ramonage. Le ramonage doit être confié à un
professionnel qualifié qui a mission de vérifier le bon état du
conduit jusqu'à l'ouverture sur l'extérieur. Pour en justifier, il
doit remettre un certificat de ramonage.

Sanctions. Le défaut de ramonage constitue une contravention
sanctionnée par une amende de troisième classe. Si, d'aventure, la
négligence entraîne un incendie grave, la sanction est plus lourde.

Au niveau assurance:

Les dommages causés par le feu sont couverts par la garantie incendie
comprise dans les contrats multirisque habitation. En cas de sinistre,
la plupart des contrats ne prive pas automatiquement d'indemnisation
l'assuré qui a négligé de faire ramoner les conduits de fumée mais
excluent, toutefois, de la garantie les dommages résultant d'un
incendie dû à un défaut d'entretien. À l'assureur alors de prouver
que le dommage a pour origine ce manque d'entretien.

Les boisseaux de cheminée doivent être estampillés de la marque NF
ou d'un avis technique, sous peine de déchéance de la garantie de la
police d'assurance.

Les foyers fermés et inserts utilisant des combustibles solides
doivent être installés en respectant les règles de l'art (décret
93-1185 du 22 octobre 1993).

Au niveau locataire/propriétaire:

Le bailleur peut interdire à son locataire l'usage de la cheminée
dans une clause du contrat de location. Mais, dès lors qu'il en
autorise l'usage, il doit s'assurer du bon état de propreté des
conduits à chaque changement de locataire.

De son côté, le locataire doit assurer le ramonage qui, faisant
partie des charges locatives, reste à sa charge (décret 87-712 du 26
août 1987, ann. VI, JO du 30). La plupart des baux mettent, par
ailleurs, à la charge du locataire l'entretien des chaudières.
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