Tantôt, j'ai vu un chien portant une laisse, dont il tenait la poignée dans sa gueule.
Les réglements de police prévoient que les "chiens doivent être tenus en laisse".
Comment un juge de police devrait-il traiter un tel cas?
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
Les angles... C'est un peuple ? ;-))
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
Sylvain a écrit :
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans
l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la
définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou
sur le par brise.
Les angles... C'est un peuple ?
;-))
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
Les angles... C'est un peuple ? ;-))
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
leplouc
"JPM" wrote:
Les chats vont où ils veulent, quand aux pigeons....
Vous verrez rarementdes crottes de chats sur les trottoirs, ils sont plus malins que les chiens pour ne pas saloper les endroit ou ils passent, et je preferes de loin marcher dans une crotte de pigeon, que dans une grosse merde de chien.
C'est mon avis de breve de comptoir.
"JPM" <FLF@FAF> wrote:
Les chats vont où ils veulent, quand aux
pigeons....
Vous verrez rarementdes crottes de chats sur les trottoirs, ils sont
plus malins que les chiens pour ne pas saloper les endroit ou ils
passent, et je preferes de loin marcher dans une crotte de pigeon, que
dans une grosse merde de chien.
Les chats vont où ils veulent, quand aux pigeons....
Vous verrez rarementdes crottes de chats sur les trottoirs, ils sont plus malins que les chiens pour ne pas saloper les endroit ou ils passent, et je preferes de loin marcher dans une crotte de pigeon, que dans une grosse merde de chien.
C'est mon avis de breve de comptoir.
leplouc
Laurent Jumet wrote:
Comment un juge de police devrait-il traiter un tel cas?
Un chien avec sa laisse dans sa gueule est un chien errant. Comme le maître sans le chien, qui erre à tout va.
Donc fourrière pour le chien seul, et pareil pour le maître seul... puisqu'il a perdu son chien ;-)
oui mais il est très rare de recevoir une merde de chien sur la tête...
Certes, mais un jour viendra ou les maîtres se feront mettre la tête dedans, histoire de leurs dire qu'il faut déjà les ramasser.
Spinozette
JLC wrote:
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de news:
Hello !
Je pose une question de droit:
Tantôt, j'ai vu un chien portant une laisse, dont il tenait la poignée dans sa gueule. Les réglements de police prévoient que les "chiens doivent être tenus en laisse".
Comment un juge de police devrait-il traiter un tel cas?
Salut,
Excellente question, qui devrait certainement lancer un long thread.
1°) D'abord, le juge peut-il se saisir de lui-même de l'affaire ?
2°) Sinon, qui a réellement un intérêt à le faire ?
3°) S'il y a un plaignant, comment va-t-il évaluer son préjudice ?
Et surtout :
4°) - le règlement est respecté, puisque la laisse est tenue.
5°) - le juge ira-t-il jusqu'à ajouter qu'elle doit être tenue par un humain, ce qui n'est pas dit dans le règlement cité ?
6°) Si condamnation il y a, le maître pourra-t-il aller en appel au motif d'une extrapolation abusive du texte ?
Hé, hé, hé !!!!!!!!!!
J'ignore si le fil sera long (le mois d'août signifie encore vacances), mais le fait est que le chien est bel est bien tenu en laisse _par lui-même_
Donc, la première difficulté à résoudre est de savoir si un chien se tenant lui-même en laisse répond au règlement de police. Ensuite, et ensuite seulement, il sera temps d'envisager de répondre aux questions que vous soulevez, si et seulement si, elles sont pertinentes...
Bon, c'est les vacances, non ????????
-- Hélène
JLC wrote:
"Laurent Jumet" <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> a écrit dans le message de
news: GED46B4AB88@1st_NAME.Lst_NAME.skynet.be...
Hello !
Je pose une question de droit:
Tantôt, j'ai vu un chien portant une laisse, dont il tenait la
poignée dans sa gueule.
Les réglements de police prévoient que les "chiens doivent être
tenus en laisse".
Comment un juge de police devrait-il traiter un tel cas?
Salut,
Excellente question, qui devrait certainement lancer un long thread.
1°) D'abord, le juge peut-il se saisir de lui-même de l'affaire ?
2°) Sinon, qui a réellement un intérêt à le faire ?
3°) S'il y a un plaignant, comment va-t-il évaluer son préjudice ?
Et surtout :
4°) - le règlement est respecté, puisque la laisse est tenue.
5°) - le juge ira-t-il jusqu'à ajouter qu'elle doit être tenue par un
humain, ce qui n'est pas dit dans le règlement cité ?
6°) Si condamnation il y a, le maître pourra-t-il aller en appel au
motif d'une extrapolation abusive du texte ?
Hé, hé, hé !!!!!!!!!!
J'ignore si le fil sera long (le mois d'août signifie encore vacances),
mais le fait est que le chien est bel est bien tenu en laisse _par lui-même_
Donc, la première difficulté à résoudre est de savoir si un chien se
tenant lui-même en laisse répond au règlement de police.
Ensuite, et ensuite seulement, il sera temps d'envisager de répondre aux
questions que vous soulevez, si et seulement si, elles sont pertinentes...
Tantôt, j'ai vu un chien portant une laisse, dont il tenait la poignée dans sa gueule. Les réglements de police prévoient que les "chiens doivent être tenus en laisse".
Comment un juge de police devrait-il traiter un tel cas?
Salut,
Excellente question, qui devrait certainement lancer un long thread.
1°) D'abord, le juge peut-il se saisir de lui-même de l'affaire ?
2°) Sinon, qui a réellement un intérêt à le faire ?
3°) S'il y a un plaignant, comment va-t-il évaluer son préjudice ?
Et surtout :
4°) - le règlement est respecté, puisque la laisse est tenue.
5°) - le juge ira-t-il jusqu'à ajouter qu'elle doit être tenue par un humain, ce qui n'est pas dit dans le règlement cité ?
6°) Si condamnation il y a, le maître pourra-t-il aller en appel au motif d'une extrapolation abusive du texte ?
Hé, hé, hé !!!!!!!!!!
J'ignore si le fil sera long (le mois d'août signifie encore vacances), mais le fait est que le chien est bel est bien tenu en laisse _par lui-même_
Donc, la première difficulté à résoudre est de savoir si un chien se tenant lui-même en laisse répond au règlement de police. Ensuite, et ensuite seulement, il sera temps d'envisager de répondre aux questions que vous soulevez, si et seulement si, elles sont pertinentes...
Bon, c'est les vacances, non ????????
-- Hélène
Spinozette
Sylvain wrote:
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de news:
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique". C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en état d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que pour venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées par des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture,
cela, on va supposer que c'est le texte de la loi
mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
Cela, c'est un avis, une opinion.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons comme des manches.
Et cela n'est logiquement pas une preuve (aucune déduction logique possible d'un fait et d'une opinion)
Avez-vous d'autres arguments ??? Merci
-- Hélène
Sylvain wrote:
"Laurent Jumet" <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> a écrit dans le message de
news:
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique".
C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en état
d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les
véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que pour
venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées par
des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se
masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans
l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture,
cela, on va supposer que c'est le texte de la loi
mais si on prend la
définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou
sur le par brise.
Cela, c'est un avis, une opinion.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons
comme des manches.
Et cela n'est logiquement pas une preuve (aucune déduction logique
possible d'un fait et d'une opinion)
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique". C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en état d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que pour venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées par des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture,
cela, on va supposer que c'est le texte de la loi
mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
Cela, c'est un avis, une opinion.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons comme des manches.
Et cela n'est logiquement pas une preuve (aucune déduction logique possible d'un fait et d'une opinion)
Avez-vous d'autres arguments ??? Merci
-- Hélène
Spinozette
Sylvain wrote:
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 46b5a24a$0$5083$
Bonjour,
"Sylvain" a écrit dans le message de news: f93s1o$gs3$
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de news:
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique". C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en état d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que pour venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées par des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons comme des manches.
Deux rappels qui vont bien : -1 Tout ce qui est excessif est sans signification -2 La vignette devait être apposée dans "l'angle en bas et à DROITE du pare-brise
Ee, ce faisant, vous n'avez pas le choix: "au milieu du pare-brise", pour suivre votre exemple ce n'est p&s la placer, comme exigé par la loi, à DROITE et en bas...
"l'angle en bas et à DROITE du pare-brise" c'est la totalité du pare-brise, toute la surface du pare-brise se trouve comprise dans l'angle en bas et à droite du pare-brise.
ya pas que ! Pourquoi limiter la chose à la surface du pare-brise ??? A un instant T, le pare-brise se trouve à lieu E A l'instant T1, le pare-brise se trouve à l'endroit (ou envers) E1
Vous pouvez donc poser votre vignette (qui n'existe plus depuis l'an 2000 je le rappelle) à l'endroit E1 (une citerne, un arbre, un caillou...) parce que c'est "dans l'angle" Chiche !
Pareille
Vérifiez vos substantifs dans le dictionnaire
(..)
d'un déférentiel
idem
Par exemple compte tenu de la rotation de la Terre et du fait que j'habite à 43° de latitude Nord ma voiture ce déplace actuellement a 1137 km par heure vers l'Ouest
affirmation gratuite
Pour respecter les 50 km/heure dans une ville qui se trouve à 43° de latitude Nord, il faudrait que ma vitesse de roulement soit de 1087 km/heure vers l'Est.
idem
Il n'est absolument pas précisé si les vitesses en voiture sont sur le référentiel galactique, solaire, terrestre, géodésique, anémométrique, de roulement.........etc.
N'avez-vous pas oublié un référentiel ??? (parce que le "etc." est un peu léger dans le cas d'une démonstration...)
-- Hélène
Sylvain wrote:
"Claude BRUN" <c.brun31@orange.fr> a écrit dans le message de news:
46b5a24a$0$5083$ba4acef3@news.orange.fr...
Bonjour,
"Sylvain" <Sylvain.antispam@infonie.fr> a écrit dans le message de news:
f93s1o$gs3$2@news.tiscali.fr...
"Laurent Jumet" <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> a écrit dans le message de
news:
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique".
C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en
état d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les
véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que
pour venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées
par des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se
masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans
l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la
définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou
sur le par brise.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons
comme des manches.
Deux rappels qui vont bien :
-1
Tout ce qui est excessif est sans signification
-2
La vignette devait être apposée dans "l'angle en bas et à DROITE du
pare-brise
Ee, ce faisant, vous n'avez pas le choix: "au milieu du pare-brise", pour
suivre votre exemple ce n'est p&s la placer, comme exigé par la loi, à
DROITE et en bas...
"l'angle en bas et à DROITE du pare-brise" c'est la totalité du pare-brise,
toute la surface du pare-brise se trouve comprise dans l'angle en bas et à
droite du pare-brise.
ya pas que !
Pourquoi limiter la chose à la surface du pare-brise ???
A un instant T, le pare-brise se trouve à lieu E
A l'instant T1, le pare-brise se trouve à l'endroit (ou envers) E1
Vous pouvez donc poser votre vignette (qui n'existe plus depuis l'an
2000 je le rappelle) à l'endroit E1 (une citerne, un arbre, un
caillou...) parce que c'est "dans l'angle"
Chiche !
Pareille
Vérifiez vos substantifs dans le dictionnaire
(..)
d'un déférentiel
idem
Par exemple compte tenu de la rotation de la Terre et du fait que j'habite à
43° de latitude Nord ma voiture ce déplace actuellement a 1137 km par heure
vers l'Ouest
affirmation gratuite
Pour respecter les 50 km/heure dans une ville qui se trouve à 43° de
latitude Nord, il faudrait que ma vitesse de roulement soit de 1087 km/heure
vers l'Est.
idem
Il n'est absolument pas précisé si les vitesses en voiture sont sur le
référentiel galactique, solaire, terrestre, géodésique, anémométrique, de
roulement.........etc.
N'avez-vous pas oublié un référentiel ??? (parce que le "etc." est un
peu léger dans le cas d'une démonstration...)
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 46b5a24a$0$5083$
Bonjour,
"Sylvain" a écrit dans le message de news: f93s1o$gs3$
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de news:
On appelle cela une situation d'"inconfort juridique". C'est beaucoup plus fréquent qu'on ne pense.
Il y avait eu en Belgique jadis le cas d'un conducteur de tram en état d'ivresse: la loi de l'époque n'incluait pas les trams parmi les véhicules. Donc il a été acquitté pour cela, mais on a pu prouver que pour venir prendre son service il avait conduit sa voiture.
C'est que des trucs à la con dans les lois, pondues et fait appliquées par des vieux shnocks qui n'ont jamais travaillé dans leur vie à par se masturber avec les textes de lois,
par exemple : Il était obligatoire de mettre la vignette automobile dans l'angle en bas a gauche du par brise de la voiture, mais si on prend la définition d'un angle, on peut foutre la vignette automobile n'importe ou sur le par brise.
C'est bien la preuve que ceux qui écrivent les textes de lois sont cons comme des manches.
Deux rappels qui vont bien : -1 Tout ce qui est excessif est sans signification -2 La vignette devait être apposée dans "l'angle en bas et à DROITE du pare-brise
Ee, ce faisant, vous n'avez pas le choix: "au milieu du pare-brise", pour suivre votre exemple ce n'est p&s la placer, comme exigé par la loi, à DROITE et en bas...
"l'angle en bas et à DROITE du pare-brise" c'est la totalité du pare-brise, toute la surface du pare-brise se trouve comprise dans l'angle en bas et à droite du pare-brise.
ya pas que ! Pourquoi limiter la chose à la surface du pare-brise ??? A un instant T, le pare-brise se trouve à lieu E A l'instant T1, le pare-brise se trouve à l'endroit (ou envers) E1
Vous pouvez donc poser votre vignette (qui n'existe plus depuis l'an 2000 je le rappelle) à l'endroit E1 (une citerne, un arbre, un caillou...) parce que c'est "dans l'angle" Chiche !
Pareille
Vérifiez vos substantifs dans le dictionnaire
(..)
d'un déférentiel
idem
Par exemple compte tenu de la rotation de la Terre et du fait que j'habite à 43° de latitude Nord ma voiture ce déplace actuellement a 1137 km par heure vers l'Ouest
affirmation gratuite
Pour respecter les 50 km/heure dans une ville qui se trouve à 43° de latitude Nord, il faudrait que ma vitesse de roulement soit de 1087 km/heure vers l'Est.
idem
Il n'est absolument pas précisé si les vitesses en voiture sont sur le référentiel galactique, solaire, terrestre, géodésique, anémométrique, de roulement.........etc.
N'avez-vous pas oublié un référentiel ??? (parce que le "etc." est un peu léger dans le cas d'une démonstration...)
-- Hélène
Spinozette
Sylvain wrote:
"nobody" a écrit dans le message de news:
et meme encore mieux 60 est en unite legal de vitesse 60m/s soit 180km/h car les unité de mesure legales sont le systeme mksa (metre kilo seconde ampere)
Non, sur le code de la route il est bien précisé Km/heure.
Mais en revanche, il n'y a aucune indication sur le référentiel auquel doit se mesurer la vitesse. Une vitesse sans un référentiel ne signifit rien du tout.
Alors, c'était bien la peine de préciser certains référentiels !!!!!!!!!
-- Hélène
Sylvain wrote:
"nobody" <nobody@com.net> a écrit dans le message de news:
et meme encore mieux 60 est en unite legal de vitesse 60m/s soit 180km/h
car les unité de mesure legales sont le systeme mksa (metre kilo seconde
ampere)
Non, sur le code de la route il est bien précisé Km/heure.
Mais en revanche, il n'y a aucune indication sur le référentiel auquel doit
se mesurer la vitesse. Une vitesse sans un référentiel ne signifit rien du
tout.
Alors, c'était bien la peine de préciser certains référentiels !!!!!!!!!
et meme encore mieux 60 est en unite legal de vitesse 60m/s soit 180km/h car les unité de mesure legales sont le systeme mksa (metre kilo seconde ampere)
Non, sur le code de la route il est bien précisé Km/heure.
Mais en revanche, il n'y a aucune indication sur le référentiel auquel doit se mesurer la vitesse. Une vitesse sans un référentiel ne signifit rien du tout.
Alors, c'était bien la peine de préciser certains référentiels !!!!!!!!!
-- Hélène
Spinozette
JPM wrote:
et tu veux qu'ils pissent où en ville???? et les chats, et les pigeons qui chient partout etc... etc...
Chez leur maître ? jdcjdr®
--
Hélène
JPM wrote:
et tu veux qu'ils pissent où en ville???? et les chats, et les pigeons qui
chient partout etc... etc...
