Le condamné continue ses tribulation comme si en était!!
2 réponses
Laxatif
Bonjour a tous,
Mon voisin m'a fait citer devant le Tribunal d'Instance à propos de limite
de terrain. Le Tribunal d'Instance s'est déclaré incompétent car le motif
de mon adversaire était une "revendication de propriété" malgrés les titres
notariés en ma possession. L'affaire a été reportée au Tribunal de Grande
Instance qui à condamné mon adversaire et a assorti cette condamnation
de dommages et intérêts ainsi que les dépens.
Pour dire court : Il essayai de me piquer mon chemin.
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur
mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de
procès.
Question: Que faire devant cette attitude? Merci
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Globern
"Laxatif" a écrit news:47f50fcb$0$871 $:
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de procès. Question: Que faire devant cette attitude? Merci
Porter plainte après constatation par huissier.
Je suis conseilleur pas payeur...
--
Révérend Père Globern Primat de Première Classe retraité
"Laxatif" <laxatif@justepourfairechier.fr> a écrit news:47f50fcb$0$871
$ba4acef3@news.orange.fr:
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur
mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de
procès.
Question: Que faire devant cette attitude? Merci
Porter plainte après constatation par huissier.
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Révérend Père Globern
Primat de Première Classe retraité
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de procès. Question: Que faire devant cette attitude? Merci
Porter plainte après constatation par huissier.
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vocatus
"Laxatif" a écrit dans le message de news: 47f50fcb$0$871$
Bonjour a tous,
Mon voisin m'a fait citer devant le Tribunal d'Instance à propos de limite de terrain. Le Tribunal d'Instance s'est déclaré incompétent car le motif de mon adversaire était une "revendication de propriété" malgrés les titres notariés en ma possession. L'affaire a été reportée au Tribunal de Grande Instance qui à condamné mon adversaire et a assorti cette condamnation de dommages et intérêts ainsi que les dépens. Pour dire court : Il essayai de me piquer mon chemin.
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de procès. Question: Que faire devant cette attitude? Merci
== = = = = = = = = = = = == = = Bonjour
avant de porter plainte pour ce que vous citez vous enlevez les rochers vous enregistrez le gus en train d'en poser de nouveau
Vous rentrez de nuit dans votre chemin avec votre véhicule ...boum! mais kes kils font là ces cailloux !! et vous lui collez en plus le service juridique des assurances sur le dos en leur communiquant la video que vous avez dépouillée à votre retour Bon si c'est votre chemin vous avez aussi le droit d'y jouer à la pétanque ...même de nuit à condition qu'il soit clôs et portail fermé
Faites poser un portail .. et vous pourrez ajouter entrave à la libre circulation
Vous pouvez aussi considérer plus simplement que votre voisin dépose ses dechets sur votre terrain et saisir une autorité locale environnementale assermentée ( ca coutera moins cher qu'un huissier ) Faites enregistrer la référence du jugement sur le PV puis portez plainte en fournissant ce dernier
V
"Laxatif" <laxatif@justepourfairechier.fr> a écrit dans le message de news:
47f50fcb$0$871$ba4acef3@news.orange.fr...
Bonjour a tous,
Mon voisin m'a fait citer devant le Tribunal d'Instance à propos de limite
de terrain. Le Tribunal d'Instance s'est déclaré incompétent car le motif
de mon adversaire était une "revendication de propriété" malgrés les
titres
notariés en ma possession. L'affaire a été reportée au Tribunal de Grande
Instance qui à condamné mon adversaire et a assorti cette condamnation
de dommages et intérêts ainsi que les dépens.
Pour dire court : Il essayai de me piquer mon chemin.
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur
mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de
procès.
Question: Que faire devant cette attitude? Merci
== = = = = = = = = = = = == = = Bonjour
avant de porter plainte pour ce que vous citez
vous enlevez les rochers
vous enregistrez le gus en train d'en poser de nouveau
Vous rentrez de nuit dans votre chemin avec
votre véhicule ...boum! mais kes kils font là ces cailloux !!
et vous lui collez en plus
le service juridique des assurances sur le dos
en leur communiquant la video que vous avez dépouillée
à votre retour
Bon si c'est votre chemin vous avez aussi le droit
d'y jouer à la pétanque ...même de nuit
à condition qu'il soit clôs et portail fermé
Faites poser un portail ..
et vous pourrez ajouter entrave à la libre circulation
Vous pouvez aussi considérer plus simplement que votre
voisin dépose ses dechets sur votre terrain
et saisir une autorité locale environnementale assermentée
( ca coutera moins cher qu'un huissier )
Faites enregistrer la référence du jugement sur le PV
puis portez plainte en fournissant ce dernier
"Laxatif" a écrit dans le message de news: 47f50fcb$0$871$
Bonjour a tous,
Mon voisin m'a fait citer devant le Tribunal d'Instance à propos de limite de terrain. Le Tribunal d'Instance s'est déclaré incompétent car le motif de mon adversaire était une "revendication de propriété" malgrés les titres notariés en ma possession. L'affaire a été reportée au Tribunal de Grande Instance qui à condamné mon adversaire et a assorti cette condamnation de dommages et intérêts ainsi que les dépens. Pour dire court : Il essayai de me piquer mon chemin.
Depuis ce monsieur continue de barrer, d'encombrer, poser des rocher sur mon chemin afin de m'interdire le passage comme si il n'y avait pas eu de procès. Question: Que faire devant cette attitude? Merci
== = = = = = = = = = = = == = = Bonjour
avant de porter plainte pour ce que vous citez vous enlevez les rochers vous enregistrez le gus en train d'en poser de nouveau
Vous rentrez de nuit dans votre chemin avec votre véhicule ...boum! mais kes kils font là ces cailloux !! et vous lui collez en plus le service juridique des assurances sur le dos en leur communiquant la video que vous avez dépouillée à votre retour Bon si c'est votre chemin vous avez aussi le droit d'y jouer à la pétanque ...même de nuit à condition qu'il soit clôs et portail fermé
Faites poser un portail .. et vous pourrez ajouter entrave à la libre circulation
Vous pouvez aussi considérer plus simplement que votre voisin dépose ses dechets sur votre terrain et saisir une autorité locale environnementale assermentée ( ca coutera moins cher qu'un huissier ) Faites enregistrer la référence du jugement sur le PV puis portez plainte en fournissant ce dernier