Conditions générales de vente secteur "service"

Le
VarioFlux
Bonjour,

Nous sommes une SARL qui fourni des prestations d'éducation canine
(dressage de chien), sous la forme de contrat d'éducation à vie
commençant par un stage d'éducation et assurant le suivi et les cours
de révisions gratuits à vie pour le chien. Le client annexe au contrat
un chèque de caution, et lors du stage il le remplace par le nombre de
chèques qu'il veut, et nous restituons à ce moment le chèque de
caution.

Nous sommes de temps en temps confrontés à des clients signant un
contrat et se ravisant 1 mois après (1 mois après la signature du
contrat, mais avant le stage proprement dit, même si le stage n'est pas
le produit vendu), sous divers prétextes. Hors, quand il s'agit d'un
week-end, et comme nous ne travaillons qu'en "individuel", ceci nous
cause préjudice car ce week-end là devient chômé pour nous, alors que
nous sommes complet 1 mois à l'avance, c'est rageant !

Nous aimerions mettre en place des conditions générales de vente,
incluant des clauses d'annulation, mais nous ne savons pas vraiment ni
où trouver des exemples (les conditions régissant les prestations de
transport aérien ?) ou bien ni même de quel secteur nous sommes
rattachés. Les infos sont rares car la profession n'est pas si
courante La plupart des autres sont des clubs, avec des bénévoles.

Voilà, si vous avez des idées, nous sommes preneur, merci

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VarioFlux
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JustMe
Le #14920161
VarioFlux a émis l'idée suivante :
Bonjour,

Nous sommes une SARL qui fourni des prestations d'éducation canine (dressage
de chien), sous la forme de contrat d'éducation à vie commençant par un stage
d'éducation et assurant le suivi et les cours de révisions gratuits à vie
pour le chien. Le client annexe au contrat un chèque de caution, et lors du
stage il le remplace par le nombre de chèques qu'il veut, et nous restituons
à ce moment le chèque de caution.

Nous sommes de temps en temps confrontés à des clients signant un contrat et
se ravisant 1 mois après (1 mois après la signature du contrat, mais avant le
stage proprement dit, même si le stage n'est pas le produit vendu), sous
divers prétextes. Hors, quand il s'agit d'un week-end, et comme nous ne
travaillons qu'en "individuel", ceci nous cause préjudice car ce week-end là
devient chômé pour nous, alors que nous sommes complet 1 mois à l'avance,
c'est rageant !

Nous aimerions mettre en place des conditions générales de vente, incluant
des clauses d'annulation, mais nous ne savons pas vraiment ni où trouver des
exemples (les conditions régissant les prestations de transport aérien ?) ou
bien ni même de quel secteur nous sommes rattachés. Les infos sont rares car
la profession n'est pas si courante... La plupart des autres sont des clubs,
avec des bénévoles.

Voilà, si vous avez des idées, nous sommes preneur, merci



remplacez "caution" par "acompte" (ou "arrhes" si vous êtes moins
vache)
Spyou
Le #14920131
JustMe a écrit :
Voilà, si vous avez des idées, nous sommes preneur, merci



remplacez "caution" par "acompte" (ou "arrhes" si vous êtes moins vache)



Qui sont, pour completer, non remboursable (il s'agit d'une avance sur
les frais qui confirme fermement la volonté de beneficier de la prestation).

Je laisse les spécialistes expliquer la différence entre acompte et
arrhes :)
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Anonyme