Mon employeur s'est fait arr=EAt=E9 mais il n'y a encore aucune d=E9cision
quant =E0 l'avenir de la soci=E9t=E9. La police me demande de me rendre
dans nos locaux (plac=E9s sous scell=E9s) afin qu'ils regardent le
contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vis pas pr=E8s de nos anciens locaux et m=EAme si je ne suis pas
encore licenci=E9 cel=E0 fait maintenant plusieurs mois que je ne touche
plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les
barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de d=E9cision de liquidation
par le Tribunal de Commerce... Du coup, =E7a va me co=FBter de l'argent
en train, etc... juste pour me rendre l=E0-bas alors que je n'ai plus
d'entr=E9e d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de
transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me d=E9placer en
train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont =EAtre
vraiment "pour ma gueule" ?
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Serge
"Gwen" a écrit dans le message de news: Bonjour,
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
Merci, Gwen
Bonjour,
Récemment j'ai été convoqué comme témoin par la section de la P.J. chargée des délits sur Internet, et j'ai eu la même réponse, impossible de rembourser le trajet (en l'occurrence 4 tickets de métro)...
Vu la somme modique, je n'ai pas insisté, mais cela m'a paru curieux !
Je me demande par ailleurs ce qui se passerait si une personne était véritablement dans l'impossibilité d'avancer les frais de trajets ?
Serge
"Gwen" <gwen_deshaies@hotmail.fr> a écrit dans le message de
news:1116367965.875387.35340@o13g2000cwo.googlegroups.com...
Bonjour,
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision
quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre
dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le
contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas
encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche
plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les
barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation
par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent
en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus
d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de
transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en
train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être
vraiment "pour ma gueule" ?
Merci,
Gwen
Bonjour,
Récemment j'ai été convoqué comme témoin par la section de la P.J. chargée
des délits sur Internet, et j'ai eu la même réponse, impossible de
rembourser le trajet (en l'occurrence 4 tickets de métro)...
Vu la somme modique, je n'ai pas insisté, mais cela m'a paru curieux !
Je me demande par ailleurs ce qui se passerait si une personne était
véritablement dans l'impossibilité d'avancer les frais de trajets ?
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
Merci, Gwen
Bonjour,
Récemment j'ai été convoqué comme témoin par la section de la P.J. chargée des délits sur Internet, et j'ai eu la même réponse, impossible de rembourser le trajet (en l'occurrence 4 tickets de métro)...
Vu la somme modique, je n'ai pas insisté, mais cela m'a paru curieux !
Je me demande par ailleurs ce qui se passerait si une personne était véritablement dans l'impossibilité d'avancer les frais de trajets ?
Serge
Tête chercheuse
Oui cela est vraiment une bonne question
A la limite l'Officier de Police Judiciaire (mais extrème limite) peut si sa hiérarchie donne sonautorisation pour faire office de taxi aller chercher et ramener la personne mais cela ne peut être qu'extrémement rare et pour des cas spécifiques et dans le département ou exerce l enquêteur.
Analyser bien, lorsque les gens sont convoqués chez le juge quelque soit leur statut, ils viennent par leur propre moyen. Le cas que vous exposez est aussi trés spécifique en ce sens que votre présence physique est réclamé sur un lieu d'enquête, alors que souvent pour une simple audition en cas de souci il y a transfert du dossier.
Oui cela est vraiment une bonne question
A la limite l'Officier de Police Judiciaire (mais extrème limite) peut si sa
hiérarchie donne sonautorisation pour faire office de taxi aller chercher et
ramener la personne mais cela ne peut être qu'extrémement rare et pour des
cas spécifiques et dans le département ou exerce l enquêteur.
Analyser bien, lorsque les gens sont convoqués chez le juge quelque soit
leur statut, ils viennent par leur propre moyen. Le cas que vous exposez est
aussi trés spécifique en ce sens que votre présence physique est réclamé sur
un lieu d'enquête, alors que souvent pour une simple audition en cas de
souci il y a transfert du dossier.
A la limite l'Officier de Police Judiciaire (mais extrème limite) peut si sa hiérarchie donne sonautorisation pour faire office de taxi aller chercher et ramener la personne mais cela ne peut être qu'extrémement rare et pour des cas spécifiques et dans le département ou exerce l enquêteur.
Analyser bien, lorsque les gens sont convoqués chez le juge quelque soit leur statut, ils viennent par leur propre moyen. Le cas que vous exposez est aussi trés spécifique en ce sens que votre présence physique est réclamé sur un lieu d'enquête, alors que souvent pour une simple audition en cas de souci il y a transfert du dossier.
esbia
Bonjour à Gwen qui a écrit :
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous" il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la republique :D). Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens vos absences .
Seb
Bonjour à Gwen qui a écrit :
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être
vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous"
il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete
ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme
y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent
suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la
republique :D).
Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus
pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue
et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens
vos absences .
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous" il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la republique :D). Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens vos absences .
Seb
Spyou
"Gwen" a écrit dans le message de news:
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Pour ma part, je réponds souvent, professionnellement, a des requisitions judiciaires qui donnent, chaque fois, lieu a l'etablissement d'un mémoire de frais (je crois que ca s'appel comme ca) qui est pris en charge par le demandeur (ministere publique, j'imagine, dans votre cas)
"Gwen" <gwen_deshaies@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
1116367965.875387.35340@o13g2000cwo.googlegroups.com...
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de
transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en
train).
Pour ma part, je réponds souvent, professionnellement, a des requisitions
judiciaires qui donnent, chaque fois, lieu a l'etablissement d'un mémoire de
frais (je crois que ca s'appel comme ca) qui est pris en charge par le
demandeur (ministere publique, j'imagine, dans votre cas)
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Pour ma part, je réponds souvent, professionnellement, a des requisitions judiciaires qui donnent, chaque fois, lieu a l'etablissement d'un mémoire de frais (je crois que ca s'appel comme ca) qui est pris en charge par le demandeur (ministere publique, j'imagine, dans votre cas)
Ariel DAHAN
"Gwen" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vois pas de nécessité à ce que vous vous déplaciez. Si les services judiciaires souhaitent procéder à une perquisition, ils ont les moyens juridiques de se passer de vous. Donc à moins que celà ne vous soit enjoint par une décision judiciaire, je ne vois pas ce qui pourrait vous y obliger.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
Oui, la solution étant de ne pas vous y rendre.
Cordialement
"Gwen" <gwen_deshaies@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
1116367965.875387.35340@o13g2000cwo.googlegroups.com...
Bonjour,
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision
quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre
dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le
contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vois pas de nécessité à ce que vous vous déplaciez.
Si les services judiciaires souhaitent procéder à une perquisition, ils ont
les moyens juridiques de se passer de vous.
Donc à moins que celà ne vous soit enjoint par une décision judiciaire, je
ne vois pas ce qui pourrait vous y obliger.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas
encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche
plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les
barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation
par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent
en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus
d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de
transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en
train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être
vraiment "pour ma gueule" ?
Mon employeur s'est fait arrêté mais il n'y a encore aucune décision quant à l'avenir de la société. La police me demande de me rendre dans nos locaux (placés sous scellés) afin qu'ils regardent le contenu de nos anciens postes de travail.
Je ne vois pas de nécessité à ce que vous vous déplaciez. Si les services judiciaires souhaitent procéder à une perquisition, ils ont les moyens juridiques de se passer de vous. Donc à moins que celà ne vous soit enjoint par une décision judiciaire, je ne vois pas ce qui pourrait vous y obliger.
Je ne vis pas près de nos anciens locaux et même si je ne suis pas encore licencié celà fait maintenant plusieurs mois que je ne touche plus de salaire (retard de l'employeur plus le fait qu'il est sous les barreaux) et comme il n'y a pas encore eu de décision de liquidation par le Tribunal de Commerce... Du coup, ça va me coûter de l'argent en train, etc... juste pour me rendre là-bas alors que je n'ai plus d'entrée d'argent.
L'OPJ me dit que sa Brigade ne peut pas me rembourser les frais de transports (alors que c'est pourtant eux qui me font me déplacer en train).
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
Oui, la solution étant de ne pas vous y rendre.
Cordialement
Ariel DAHAN
"esbia" > a écrit dans le message de news:
Bonjour à Gwen qui a écrit :
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous" il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete
Non. Sinon, elle aurait été convoquée, sans autre motif, en qualité de témoin. Il s'agit visiblement d'un service judiciaire qui ne veux pas s'encombrer avec la procédure pour obtenir le droit de procéder à une perquisition. La présence des salariés n'apportera rien à la perquisition.
ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la republique :D). Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens vos absences .
Seb
"esbia" <esbial@tiscali.fr > a écrit dans le message de news:
mn.925b7d55d2201eb3.4336@tiscali.fr...
Bonjour à Gwen qui a écrit :
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être
vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous"
il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete
Non. Sinon, elle aurait été convoquée, sans autre motif, en qualité de
témoin.
Il s'agit visiblement d'un service judiciaire qui ne veux pas s'encombrer
avec la procédure pour obtenir le droit de procéder à une perquisition.
La présence des salariés n'apportera rien à la perquisition.
ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme
y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent
suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la
republique :D).
Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus
pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue
et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens
vos absences .
Y-a-t-il une solution ou est-ce que les frais de transport vont être vraiment "pour ma gueule" ?
J'ai bien peur que ce soit "pour vous" il s'agit d'une convocation pour besoin d'enquete
Non. Sinon, elle aurait été convoquée, sans autre motif, en qualité de témoin. Il s'agit visiblement d'un service judiciaire qui ne veux pas s'encombrer avec la procédure pour obtenir le droit de procéder à une perquisition. La présence des salariés n'apportera rien à la perquisition.
ne pas s'y rendre "pourrait" etre considéré comme y faire obstacle et avec tout les desagrements qui peuvent suivre (et pour le coup taxi et hotel fourni gracieuement par la republique :D). Je crois me souvenir qu'il y a des defraiements de prevus pour les "temoins" à un proces , mais pas à ce stade d'enquete .
C'est d'ailleurs pareil si vous etes placé en garde à vue et mis hors de cause à l'issue , votre employeur vous retiens vos absences .
Seb
Gwen
Je vous remercie beaucoup pour vos réponses.
De toutes façons, il ne s'agissait pas d'éviter d'y aller... mais bien des frais que celà provoque. J'y irai donc... j'espère seulement qu'ils auront un peu compris la situation et qu'ils ne me reconvoqueront pas pour tout et rien...
Merci encore Gwen
Je vous remercie beaucoup pour vos réponses.
De toutes façons, il ne s'agissait pas d'éviter d'y aller... mais
bien des frais que celà provoque. J'y irai donc... j'espère seulement
qu'ils auront un peu compris la situation et qu'ils ne me
reconvoqueront pas pour tout et rien...
De toutes façons, il ne s'agissait pas d'éviter d'y aller... mais bien des frais que celà provoque. J'y irai donc... j'espère seulement qu'ils auront un peu compris la situation et qu'ils ne me reconvoqueront pas pour tout et rien...
