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Entraide Droit / Juridique Droit - Juridique Discussions Générales Copie procès-verbal; Art. 463; plainte contre juge!

Copie procès-verbal; Art. 463; plainte contre juge!

59 réponses
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marc.vielet
Bonjour,

J'ai trois questions sur lesquelles je souhaiterais bénéficier de vos
coneils ou de vos expériences.

1) Si un juge rejette une requête en omission de statuer,
peut-on-revenir par la suite devant la même juridiction (TI) pour
déposer une nouvelle demande à titre prinipal (cf. article 463) sur
les chefs de demande omis et sur lesquels le juge a déjà refusé la
requête ?

2) Quel texte de loi sur lequel puis-je me baser pour demander auprès
d'un TI la communication du procès-verbal, du régistre d'audience ou
plumitif, les notes au dossier, relatifs à une affaire dans laquelle
j'étais demandeur ?

3) Peut-on porter plainte contre un juge? Si oui, où et comment?

En vous remerciant d'avance.

Marc Vielet
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Sébastien Delpeuch
Le 23 Jul 2004 03:56:55 -0700, (Vielet) a
écrit :

Encore vous ?

Mais seriez-vous réellement le vrai malade, qui doit consultez le plus
proche medecin sans tarder ? Aviez-vous au moins envisagé cette
hypothèse ?



Il ne me semble pas, car il faut lui apporter la "robe"....
Avatar
Sébastien Delpeuch
Le Thu, 22 Jul 2004 18:55:46 +0200, Arobase a
écrit :

On 22 Jul 2004 11:21:05 GMT, Brina wrote:

Dans l'article , Ch.Courtois
a promptement déclamé ...
Bonjour Sylvain

solik a écrit :

> Meditez cet adage :
> Celui qui est son propre avocat , est defendu par un idiot.

auriez vouis l'amabilité de préciser d'où vient cette adage ?
- de votre imagination
- de l'ordre des avocats
- ???



adage populaire issu du bon sens ?



Surtout quand le "bon sens" provient d'un demi-neurone...



C'est curieux, un "demi-neurone" qui a "du bon sens" !!
Seule Jeton est capable d'une telle logique !!!

La même logique qui veut que les cordonniers soient les plus mal
chaussés, le même bon sens qui veut qu'un médecin ne se soigne pas lui-
même et ne soigne pas sa famille ?



Sinon, il est vrai malgré tout que certaines "pathologies" peuvent se
soigner par soi-même, mais vraiment dans les cas les plus simples...



Tu dois entendre à longueur de journées des médecin te parler des
neurones, de pathologies, vu l'usage excessive de ces mots (effet
PAVLOV !).
Avatar
Sébastien Delpeuch
Le 26 Jul 2004 03:50:29 -0700, (Vielet) a
écrit :

Arobase wrote in message news:...
On 23 Jul 2004 03:26:45 -0700, (Vielet) wrote:

>Arobase wrote in message news:...
>> On 22 Jul 2004 08:13:15 -0700, (Vielet) wrote:
>>
>> >
>Donc, jusqu'à un nouvel ordre, toutes les réponses de Sébastien
>Delpeuch sont justes. Le reste c'est du blabla ou une tentative
>désespérée de lancer du discrédit qui ne passera jamais de toutes
>façons..., on n'est pas des imbéciles sur ce forum, on sait bien






faire
>la part des choses et distinguer le bon du mauvais...

Dans ce cas, vous êtes en mesure de prendre vos responsabilités et
d'en tirer les conséquences.



Mais qui vous a dit que je ne suis pas "en mesure de prendre mes
responsabilités" et "d'en tirer les conséquences", toutes, possibles
et imaginables ?
Sur le coup, rien qu'à travers ma réplique à votre "doublon" :
"solik",



Que d'honneur ! Vous me flattez ! Je n'avais jamais eu la prétention
d'être à son niveau, ni à son image...



C'est curieux tout de même d'être "flatté", d'être "honoré" par un
"niveau" et une "image" qui se résume à ça :

http://www.google.fr/groups?ie=UTF-8&as_ugroup=fr.misc.droit&as_uauthors=solik&lr=&hl=fr,

en tout et pour tout : 5 groupes de messages dont le premier date du
22/07/2004 et, presque tous, ne sont que des insultes ou des quiz !!!!



Mais c'est le cas de toute personne sans personnalité, elle s'accroche
à tout et n'importe quoi...

Je pensais vraiment que vous étiez beaucoup plus ambitieux que ça !!!



Beh que si, il a une seule ambition faire chier tout le monde sur les
forums...

Mais il est vrai qu'au vu de la manière dont vous êtes tellement avide
de reconnaissance, d'amitié (à tel point que vous annoncez chaque
week-end au monde vos sorties avec vos "vrais amis dans la vie" !),
d'avoir des gens du forum qui passeraient leur temps à vous chuchoter
en privé sur tel ou tel individu , il est donc vrai au vu de tout ça
que vous seriez certainement prêt à prendre l'image de n'importe qui
voire de n'importe quoi...

Mais j'ai envie de vous poser cette question philosophique : lequel
l'emporterait pour vous : "l'amour de la vérité ou l'amour de
l'amitié" ?



Il préfère surtout se chamailler jusqu'à 3h du matin sur fmdt : là où
il habite !!!

Mais pour démontrer que vous êtes incrédules : supposons que ce que
vous dites soient vrai (ce qu'il n'est pas !) pour les spécialistes,
alors qu'en connaissez vous Monsieur Arobase d'un BON NOMBRE
d'intervenants de ce forum ? Connaissez-vous ce UN BON NOMBRE
d'intervenants UN à UN, connaissez-vous ce qu'ils pensent au fond
d'eux sur telle ou telle personne, notamment sur Delpeuch ?







Ca il n'y répondras pas puisque ça lui fais mal!!

Allez, soyons encore plus généreux et supposons que cet avis est même
partagé par 10, 20, 30 personnes sur ce forum. Mais alors, où somme
nous donc de ces masses de "spécialistes", d'intervenants et que
sais-je encore, que vous nous avez annoncé dans votre post et qui
partageraient "inconditionnellement" vos thèses et qui
interviendraient "indirectement" pour le faire savoir ?!



Ca non plus, il n'y répondras pas....

Il me semble plutôt que vous êtes réellement le seul homme ivre au
milieu d'une troupe d'hommes à jeun...



C'est bien la réalité, malheureusement...

Elie FAURE disait en 1932 dans "La découverte de l'archipel" que "la
crainte du ridicule faisait partie des traits les plus saillants du
caractère français". Saviez-vous que vous n'avez jamais peur du
ridicule ? Ne seriez-vous pas français par hasard ?!



Il est du monde des rats et des reptiles, voilà c'est tout ce qu'il
est. Vous lui donnez trop d'importance ainsi...
Avatar
Arobase
On Wed, 28 Jul 2004 19:27:46 +0200, Sébastien Delpeuch
wrote:

Le Thu, 22 Jul 2004 18:55:46 +0200, Arobase a
écrit :

On 22 Jul 2004 11:21:05 GMT, Brina wrote:

Dans l'article , Ch.Courtois
a promptement déclamé ...
Bonjour Sylvain

solik a écrit :

> Meditez cet adage :
> Celui qui est son propre avocat , est defendu par un idiot.

auriez vouis l'amabilité de préciser d'où vient cette adage ?
- de votre imagination
- de l'ordre des avocats
- ???



adage populaire issu du bon sens ?



Surtout quand le "bon sens" provient d'un demi-neurone...



C'est curieux, un "demi-neurone" qui a "du bon sens" !!
Seule Jeton est capable d'une telle logique !!!



Il reste encore un synapse dans le demi-neurone ?


La même logique qui veut que les cordonniers soient les plus mal
chaussés, le même bon sens qui veut qu'un médecin ne se soigne pas lui-
même et ne soigne pas sa famille ?



Sinon, il est vrai malgré tout que certaines "pathologies" peuvent se
soigner par soi-même, mais vraiment dans les cas les plus simples...



Tu dois entendre à longueur de journées des médecin te parler des
neurones, de pathologies, vu l'usage excessive de ces mots (effet
PAVLOV !).



Vous pratiquez sans doute la méthode Couet pour vous affirmer avoir un
tant soit peu de bon sens ?

--------------------------
Arobase
.--.-.
Avatar
Arobase
On Wed, 28 Jul 2004 22:58:19 +0200, Sébastien Delpeuch
wrote:


Beh que si, il a une seule ambition faire chier tout le monde sur les
forums...



Mais non pas tout le monde, simplement de VOUS ramener au niveau de
vos excréments.

[...]
Mais pour démontrer que vous êtes incrédules : supposons que ce que
vous dites soient vrai (ce qu'il n'est pas !) pour les spécialistes,
alors qu'en connaissez vous Monsieur Arobase d'un BON NOMBRE
d'intervenants de ce forum ? Connaissez-vous ce UN BON NOMBRE
d'intervenants UN à UN, connaissez-vous ce qu'ils pensent au fond
d'eux sur telle ou telle personne, notamment sur Delpeuch ?







Ca il n'y répondras pas puisque ça lui fais mal!!



Je connais au moins ceux dont vous ne faites pas partie, et c'est bien
ce qui vous fait mal...


--------------------------
Arobase
.--.-.
Avatar
Sébastien Delpeuch
Le Thu, 29 Jul 2004 02:03:34 +0200, Arobase a
écrit :

On Wed, 28 Jul 2004 22:58:19 +0200, Sébastien Delpeuch
wrote:


Beh que si, il a une seule ambition faire chier tout le monde sur les
forums...



Mais non pas tout le monde, simplement de VOUS ramener au niveau de
vos excréments.



Là tu es encore à l'étage zéro, il va falloir donc des années, mon
pauvre...

[...]



Et encoure une censure !!

Mais pour démontrer que vous êtes incrédules : supposons que ce que
vous dites soient vrai (ce qu'il n'est pas !) pour les spécialistes,
alors qu'en connaissez vous Monsieur Arobase d'un BON NOMBRE
d'intervenants de ce forum ? Connaissez-vous ce UN BON NOMBRE
d'intervenants UN à UN, connaissez-vous ce qu'ils pensent au fond
d'eux sur telle ou telle personne, notamment sur Delpeuch ?







Ca il n'y répondras pas puisque ça lui fais mal!!



Je connais au moins ceux dont vous ne faites pas partie, et c'est bien
ce qui vous fait mal...



Il réponds maintenant à côté, de quoi il parle là, le galeux !!On est
en fasse de "connaître" ou de "répondre"?

C'est dingue comme la hantise de "connaître" habite ta p'tite tête...

Vas-y, je te l'avais déjà dit, l'âne finit parfois par apprendre à se
mettre sur sa queue, et lever une pâte, si tu vois l'image !!!
Avatar
Arobase
On Thu, 29 Jul 2004 10:09:56 +0200, Sébastien Delpeuch
wrote:

Le Thu, 29 Jul 2004 02:03:34 +0200, Arobase a
écrit :

On Wed, 28 Jul 2004 22:58:19 +0200, Sébastien Delpeuch
wrote:


Beh que si, il a une seule ambition faire chier tout le monde sur les
forums...



Mais non pas tout le monde, simplement de VOUS ramener au niveau de
vos excréments.



Là tu es encore à l'étage zéro, il va falloir donc des années, mon
pauvre...

[...]



Et encoure une censure !!

Mais pour démontrer que vous êtes incrédules : supposons que ce que
vous dites soient vrai (ce qu'il n'est pas !) pour les spécialistes,
alors qu'en connaissez vous Monsieur Arobase d'un BON NOMBRE
d'intervenants de ce forum ? Connaissez-vous ce UN BON NOMBRE
d'intervenants UN à UN, connaissez-vous ce qu'ils pensent au fond
d'eux sur telle ou telle personne, notamment sur Delpeuch ?







Ca il n'y répondras pas puisque ça lui fais mal!!



Je connais au moins ceux dont vous ne faites pas partie, et c'est bien
ce qui vous fait mal...



Il réponds maintenant à côté, de quoi il parle là, le galeux !!On est
en fasse de "connaître" ou de "répondre"?

C'est dingue comme la hantise de "connaître" habite ta p'tite tête...

Vas-y, je te l'avais déjà dit, l'âne finit parfois par apprendre à se
mettre sur sa queue, et lever une pâte, si tu vois l'image !!!



Explorez votre dictionnaire (en plus du bescherelle), l'image sera
plus... "parlante" ! A l'image des vaches folles, vous tremblez un peu
trop et ne tenez plus sur vos jambes...

--------------------------
Arobase
.--.-.
Avatar
Utilisateur_anonyme_et_non_membre_de_webatou.net
Ecoutes, on s'en bas les c...illes de tes salades avec le Delpeuch.

Vas respirer un peu. Il fait beau et les gens se promènent au lieu d'avoir
les fesses mouillées devant un écran tout le temps...

Ce que tu fais là ne sert absolument à rien, et tu commences à nous
gonfler.

Tu es la honte de ce forum...

Putain, mais t'as pas une autre vie, une copine, une femme, des amis,
n'importe quoi... à part faire chier ton monde sur ce forum ?


--
Posté via http://www.webatou.net/
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Utilisateur_anonyme_et_non_membre_de_webatou.net
Ecoutes, on s'en bas les c...illes de tes salades avec le Delpeuch.

Vas respirer un peu. Il fait beau et les gens se promènent au lieu d'avoir
les fesses mouillées devant un écran tout le temps...

Ce que tu fais là ne sert absolument à rien, et tu commences à nous
gonfler.

Tu es la honte de ce forum...

Putain, mais t'as pas une autre vie, une copine, une femme, des amis,
n'importe quoi... à part faire chier ton monde sur ce forum ?


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