Demande d'information sur une renovation de fenêtre extérieure nature mateiaux de depart bois pose par dessus PVC dans un lotissement et une porte extérieure nature au départ bois changement en bois
1 réponse
francisco.pelicano-vasco
Bonjour tout le monde
Je m'appelle François et je veux faire une renvation de mes fenêtres
extérieures , c'est à dire guarder ma structure en bois et faire une pose
par dessus ma structure en bois par des fenêtres en PVC. Est ce que dois
pour cela faire une demande aupres de la mairie ? Quel nom porte cette
demande ? Est ce que ce que je veux faire est considéré comme une
renovation car la nature visible des matériaux utilisés ne sera plus la même
? Du fait d'être aussi en lotissement dois je respecter des règles d'un
cahier des charges? Tout en sachant que mes voisins ont ous des fenêtres en
PVC . Je veux egalement changer ma porte extérieure en bois par une autre
porte en bois. Dois je faire une quelconque declaration?
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Corinne
francisco.pelicano-vasco a exprimé avec précision :
Je m'appelle François et je veux faire une renvation de mes fenêtres extérieures , c'est à dire guarder ma structure en bois et faire une pose par dessus ma structure en bois par des fenêtres en PVC. Est ce que dois pour cela faire une demande aupres de la mairie ? Quel nom porte cette demande ? Est ce que ce que je veux faire est considéré comme une renovation car la nature visible des matériaux utilisés ne sera plus la même ? Du fait d'être aussi en lotissement dois je respecter des règles d'un cahier des charges? Tout en sachant que mes voisins ont ous des fenêtres en PVC . Je veux egalement changer ma porte extérieure en bois par une autre porte en bois. Dois je faire une quelconque declaration?
Bonjour, Voir si le cahier des charges de votre lotissement autorise d'autres matériaux que le bois pour les fenêtres. Ce n'est pas parce que d'autres l'ont fait que c'est devenu légal ! Ces travaux sont de toute façon soumis à déclaration de travaux aiprès de la mairie. 2 solutions: => tenter la chance : faire vos travaux et ne rien dire. Risqué, si c'est illégal, de devoir refaire vos fenêtres en bois. => Faire un petit dossier de votre projet et le transmettre à votre syndic ou conseil syndical de l'ASL qui émettra un avis sur le sujet, motivé par le cahier des charges, et le transmettra en mairie au service de l'irbanisme pour accord. Attendre la réponse qui sera favorable ou non puis faire vos travaux.
Chez nous le cahier des charges est obsolète car il n'autorise que le bois. Nous sommes en train de le modifier avant la prochaine AG pour autoriser notammemnt le PVC pour les fenêtres et portails.
Corinne
francisco.pelicano-vasco a exprimé avec précision :
Je m'appelle François et je veux faire une renvation de mes fenêtres
extérieures , c'est à dire guarder ma structure en bois et faire une pose
par dessus ma structure en bois par des fenêtres en PVC. Est ce que dois
pour cela faire une demande aupres de la mairie ? Quel nom porte cette
demande ? Est ce que ce que je veux faire est considéré comme une
renovation car la nature visible des matériaux utilisés ne sera plus la même
? Du fait d'être aussi en lotissement dois je respecter des règles d'un
cahier des charges? Tout en sachant que mes voisins ont ous des fenêtres en
PVC . Je veux egalement changer ma porte extérieure en bois par une autre
porte en bois. Dois je faire une quelconque declaration?
Bonjour,
Voir si le cahier des charges de votre lotissement autorise d'autres
matériaux que le bois pour les fenêtres. Ce n'est pas parce que
d'autres l'ont fait que c'est devenu légal ! Ces travaux sont de toute
façon soumis à déclaration de travaux aiprès de la mairie.
2 solutions:
=> tenter la chance : faire vos travaux et ne rien dire. Risqué, si
c'est illégal, de devoir refaire vos fenêtres en bois.
=> Faire un petit dossier de votre projet et le transmettre à votre
syndic ou conseil syndical de l'ASL qui émettra un avis sur le sujet,
motivé par le cahier des charges, et le transmettra en mairie au
service de l'irbanisme pour accord. Attendre la réponse qui sera
favorable ou non puis faire vos travaux.
Chez nous le cahier des charges est obsolète car il n'autorise que le
bois. Nous sommes en train de le modifier avant la prochaine AG pour
autoriser notammemnt le PVC pour les fenêtres et portails.
francisco.pelicano-vasco a exprimé avec précision :
Je m'appelle François et je veux faire une renvation de mes fenêtres extérieures , c'est à dire guarder ma structure en bois et faire une pose par dessus ma structure en bois par des fenêtres en PVC. Est ce que dois pour cela faire une demande aupres de la mairie ? Quel nom porte cette demande ? Est ce que ce que je veux faire est considéré comme une renovation car la nature visible des matériaux utilisés ne sera plus la même ? Du fait d'être aussi en lotissement dois je respecter des règles d'un cahier des charges? Tout en sachant que mes voisins ont ous des fenêtres en PVC . Je veux egalement changer ma porte extérieure en bois par une autre porte en bois. Dois je faire une quelconque declaration?
Bonjour, Voir si le cahier des charges de votre lotissement autorise d'autres matériaux que le bois pour les fenêtres. Ce n'est pas parce que d'autres l'ont fait que c'est devenu légal ! Ces travaux sont de toute façon soumis à déclaration de travaux aiprès de la mairie. 2 solutions: => tenter la chance : faire vos travaux et ne rien dire. Risqué, si c'est illégal, de devoir refaire vos fenêtres en bois. => Faire un petit dossier de votre projet et le transmettre à votre syndic ou conseil syndical de l'ASL qui émettra un avis sur le sujet, motivé par le cahier des charges, et le transmettra en mairie au service de l'irbanisme pour accord. Attendre la réponse qui sera favorable ou non puis faire vos travaux.
Chez nous le cahier des charges est obsolète car il n'autorise que le bois. Nous sommes en train de le modifier avant la prochaine AG pour autoriser notammemnt le PVC pour les fenêtres et portails.
