Voici les faits : j'=E9tais en vacances au ski =E0 l'UCPA. Mon t=E9l=E9phone=
portable a disparu alors que j'=E9tais quasiment s=FBr qu'il =E9tait dans ma=
chambre. J'ai essay=E9 d'appeler mon portable, je tombe directement sur
mon r=E9pondeur. Je ne m'inqui=E8te pas parce que la carte SIM est bloqu=E9e=
par un code PIN. Je viens de recevoir ma facture t=E9l=E9phonique, et je
constate qu'il y a eu 4 appels vers le Maghreb pour un total de 52
euros.
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soup=E7onne
fortement l'un des employ=E9 de m=E9nage, qui agissait donc pendant ses
heures de travail.
Quel terme juridique dois-je utiliser ?
Vol simple ? Recel de bien vol=E9 ? Usurpation de mon identit=E9 aupr=E9 de
SFR ? Usage de fausse identiti=E9 ? Pr=E9judice morale ?
Mon t=E9l=E9phone contenait des donn=E9es personnels et professionnels qui
ne sont utiles qu'=E0 moi. (Photo, SMS, r=E9pertoire personnel et
professionnel) comment puis-je =E9valuer ce pr=E9judice ?
A partir de quelle somme ma plainte ne sera pas class=E9e sans suite ?
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses heures de travail.
Quel terme juridique dois-je utiliser ?
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique. Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Mon téléphone contenait des données personnels et professionnels qui ne sont utiles qu'à moi. (Photo, SMS, répertoire personnel et professionnel) comment puis-je évaluer ce préjudice ?
En l'absence de sauvegarde, difficile d'estimer que le préjudice est élevé puisque tu n'as pas considéré qu'il était important de conserver ces éléments.
A partir de quelle somme ma plainte ne sera pas classée sans suite ?
Pas de somme limite.
VspaceG a écrit :
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne
fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses
heures de travail.
Quel terme juridique dois-je utiliser ?
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique.
Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Mon téléphone contenait des données personnels et professionnels qui
ne sont utiles qu'à moi. (Photo, SMS, répertoire personnel et
professionnel) comment puis-je évaluer ce préjudice ?
En l'absence de sauvegarde, difficile d'estimer que le préjudice est
élevé puisque tu n'as pas considéré qu'il était important de conserver
ces éléments.
A partir de quelle somme ma plainte ne sera pas classée sans suite ?
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses heures de travail.
Quel terme juridique dois-je utiliser ?
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique. Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Mon téléphone contenait des données personnels et professionnels qui ne sont utiles qu'à moi. (Photo, SMS, répertoire personnel et professionnel) comment puis-je évaluer ce préjudice ?
En l'absence de sauvegarde, difficile d'estimer que le préjudice est élevé puisque tu n'as pas considéré qu'il était important de conserver ces éléments.
A partir de quelle somme ma plainte ne sera pas classée sans suite ?
Voici les faits : j'étais en vacances au ski à l'UCPA. Mon téléphone portable a disparu alors que j'étais quasiment sûr qu'il était dans ma chambre. J'ai essayé d'appeler mon portable, je tombe directement sur mon répondeur. Je ne m'inquiète pas parce que la carte SIM est bloquée par un code PIN.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ? Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ?
Je viens de recevoir ma facture téléphonique, et je constate qu'il y a eu 4 appels vers le Maghreb pour un total de 52 euros.
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sans attendre la facture ? C'est quoi ton opérateur ?
Donc il était allumé ... Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers d'euros. Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la perte ou le vol ?
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses heures de travail.
Doux jésus !!!
-- CDH
"VspaceG" a écrit dans le message de news:
Voici les faits : j'étais en vacances au ski à l'UCPA. Mon téléphone
portable a disparu alors que j'étais quasiment sûr qu'il était dans ma
chambre. J'ai essayé d'appeler mon portable, je tombe directement sur
mon répondeur. Je ne m'inquiète pas parce que la carte SIM est bloquée
par un code PIN.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ?
Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ?
Je viens de recevoir ma facture téléphonique, et je
constate qu'il y a eu 4 appels vers le Maghreb pour un total de 52
euros.
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sans
attendre la facture ?
C'est quoi ton opérateur ?
Donc il était allumé ...
Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers
d'euros.
Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la
perte ou le vol ?
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne
fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses
heures de travail.
Voici les faits : j'étais en vacances au ski à l'UCPA. Mon téléphone portable a disparu alors que j'étais quasiment sûr qu'il était dans ma chambre. J'ai essayé d'appeler mon portable, je tombe directement sur mon répondeur. Je ne m'inquiète pas parce que la carte SIM est bloquée par un code PIN.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ? Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ?
Je viens de recevoir ma facture téléphonique, et je constate qu'il y a eu 4 appels vers le Maghreb pour un total de 52 euros.
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sans attendre la facture ? C'est quoi ton opérateur ?
Donc il était allumé ... Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers d'euros. Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la perte ou le vol ?
Contre qui dois-je porter plainte ? L'UCPA ? Car je soupçonne fortement l'un des employé de ménage, qui agissait donc pendant ses heures de travail.
Doux jésus !!!
-- CDH
VspaceG
On Feb 13, 2:40 pm, "Charles de Hautefeuille" wrote:
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sa ns attendre la facture ? C'est quoi ton opérateur ?
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de contrat, etc...
Donc il était allumé ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être responsable du personnel qu'il choisit.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ? Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ? Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers d'euros. Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la perte ou le vol ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code PIN. Que veux-tu faire de plus ? En plus en vacances, je n'ai pas emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de chez moi.
Doux jésus !!!
Il utilise quelle crème ?
On Feb 13, 2:40 pm, "Charles de Hautefeuille" <c...@orange.fr> wrote:
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sa ns
attendre la facture ?
C'est quoi ton opérateur ?
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de
contrat, etc...
Donc il était allumé ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma
chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être
responsable du personnel qu'il choisit.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ?
Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ?
Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers
d'euros.
Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la
perte ou le vol ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc
impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code
PIN. Que veux-tu faire de plus ? En plus en vacances, je n'ai pas
emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de
chez moi.
On Feb 13, 2:40 pm, "Charles de Hautefeuille" wrote:
Heu ... tu ne peux pas consulter les appels directement sur ton serveur sa ns attendre la facture ? C'est quoi ton opérateur ?
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de contrat, etc...
Donc il était allumé ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être responsable du personnel qu'il choisit.
Ha bon tu pommes ton portable et tu ne t'inquiètes pas plus que cela ? Ton opérateur ne te permet pas de le verrouiller sur le serveur ? Sais tu que des clients on eu des communications pour plusieurs milliers d'euros. Et tu attends d'avoir ta facture pour te demander s'il faut déclarer la perte ou le vol ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code PIN. Que veux-tu faire de plus ? En plus en vacances, je n'ai pas emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de chez moi.
Doux jésus !!!
Il utilise quelle crème ?
VspaceG
On Feb 13, 1:52 pm, Patrick V wrote:
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique. Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte pin) pour usurper mon identité. Y a-til vraiment des spécialistes juridique français sur ce newsgroup, ou chacun donne son avis ? Il y a visiblement plusieurs crimes à la suite, donc dois-je déposer plusieurs plainte ?
On Feb 13, 1:52 pm, Patrick V
<Patrick.V.u.i.c.h.a....@mitgard.invalid> wrote:
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique.
Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte
pin) pour usurper mon identité. Y a-til vraiment des spécialistes
juridique français sur ce newsgroup, ou chacun donne son avis ? Il y a
visiblement plusieurs crimes à la suite, donc dois-je déposer
plusieurs plainte ?
Aucun. Ce n'est pas à toi de donner une qualification juridique. Normalement, le résultat sera une plainte contre X pour vol.
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte pin) pour usurper mon identité. Y a-til vraiment des spécialistes juridique français sur ce newsgroup, ou chacun donne son avis ? Il y a visiblement plusieurs crimes à la suite, donc dois-je déposer plusieurs plainte ?
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte pin) pour usurper mon identité.
Non. Pas plus qu'il n'y a usurpation d'identité si on te vole ta voiture et qu'on l'utilise...
Rappelons que l'usurpation d'identité est définie dans le Code Pénal par l'article 434-23 : ------------ Le fait de prendre le nom d'un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.
Nonobstant les dispositions des articles 132-2 à 132-5, les peines prononcées pour ce délit se cumulent, sans possibilité de confusion, avec celles qui auront été prononcées pour l'infraction à l'occasion de laquelle l'usurpation a été commise.
Est punie des peines prévues par le premier alinéa la fausse déclaration relative à l'état civil d'une personne, qui a déterminé ou aurait pu déterminer des poursuites pénales contre un tiers. ------------
Il n'y pas ici d'utilisation de ton nom. Le problème eut éventuellement pu se poser si le voleur avait utilisé ton téléphone pour passer des appels malveillants en prétendant être toi.
Y a-til vraiment des spécialistes juridique français sur ce newsgroup, ou chacun donne son avis ?
Les deux. Tant que tu ne connais pas les intervenants, ne prends rien au pied de la lettre sans avoir laissé le temps aux autres lecteurs de corriger éventuellement les erreurs.
Il y a visiblement plusieurs crimes à la suite,
Non. Il y a des délits, mais certainement pas de crimes.
donc dois-je déposer plusieurs plainte ?
Non. Encore une fois, tu déposes une plainte en exposant les faits. Ce n'est pas à toi à les qualifier juridiquement (en tout cas, pas avec ce type de procédure).
VspaceG a écrit :
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte
pin) pour usurper mon identité.
Non. Pas plus qu'il n'y a usurpation d'identité si on te vole ta voiture
et qu'on l'utilise...
Rappelons que l'usurpation d'identité est définie dans le Code Pénal par
l'article 434-23 :
------------
Le fait de prendre le nom d'un tiers, dans des circonstances qui ont
déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites
pénales, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.
Nonobstant les dispositions des articles 132-2 à 132-5, les peines
prononcées pour ce délit se cumulent, sans possibilité de confusion,
avec celles qui auront été prononcées pour l'infraction à l'occasion de
laquelle l'usurpation a été commise.
Est punie des peines prévues par le premier alinéa la fausse déclaration
relative à l'état civil d'une personne, qui a déterminé ou aurait pu
déterminer des poursuites pénales contre un tiers.
------------
Il n'y pas ici d'utilisation de ton nom. Le problème eut éventuellement
pu se poser si le voleur avait utilisé ton téléphone pour passer des
appels malveillants en prétendant être toi.
Y a-til vraiment des spécialistes juridique français sur ce
newsgroup, ou chacun donne son avis ?
Les deux. Tant que tu ne connais pas les intervenants, ne prends rien au
pied de la lettre sans avoir laissé le temps aux autres lecteurs de
corriger éventuellement les erreurs.
Il y a visiblement plusieurs crimes à la suite,
Non. Il y a des délits, mais certainement pas de crimes.
donc dois-je déposer plusieurs plainte ?
Non. Encore une fois, tu déposes une plainte en exposant les faits. Ce
n'est pas à toi à les qualifier juridiquement (en tout cas, pas avec ce
type de procédure).
Il y a pourtant bien utilisation de document électronique (la carte pin) pour usurper mon identité.
Non. Pas plus qu'il n'y a usurpation d'identité si on te vole ta voiture et qu'on l'utilise...
Rappelons que l'usurpation d'identité est définie dans le Code Pénal par l'article 434-23 : ------------ Le fait de prendre le nom d'un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.
Nonobstant les dispositions des articles 132-2 à 132-5, les peines prononcées pour ce délit se cumulent, sans possibilité de confusion, avec celles qui auront été prononcées pour l'infraction à l'occasion de laquelle l'usurpation a été commise.
Est punie des peines prévues par le premier alinéa la fausse déclaration relative à l'état civil d'une personne, qui a déterminé ou aurait pu déterminer des poursuites pénales contre un tiers. ------------
Il n'y pas ici d'utilisation de ton nom. Le problème eut éventuellement pu se poser si le voleur avait utilisé ton téléphone pour passer des appels malveillants en prétendant être toi.
Y a-til vraiment des spécialistes juridique français sur ce newsgroup, ou chacun donne son avis ?
Les deux. Tant que tu ne connais pas les intervenants, ne prends rien au pied de la lettre sans avoir laissé le temps aux autres lecteurs de corriger éventuellement les erreurs.
Il y a visiblement plusieurs crimes à la suite,
Non. Il y a des délits, mais certainement pas de crimes.
donc dois-je déposer plusieurs plainte ?
Non. Encore une fois, tu déposes une plainte en exposant les faits. Ce n'est pas à toi à les qualifier juridiquement (en tout cas, pas avec ce type de procédure).
Charles de Hautefeuille
"VspaceG" a écrit dans le message de news:
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de contrat, etc...
Un truc idiot tu vas rire, ton nom et ton prénom ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être responsable du personnel qu'il choisit.
Tu fais comment dans tes critères de recutement pour savoir si tu embauches un voleur ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code PIN. Que veux-tu faire de plus ?
Demander avec ton nom et ton prénom à l'opérateur qu'on te verrouille le mobile. Et puis tu as le numéro de ta carte grise ? tu peux aussi avoir ton nr de IMEI ...
En plus en vacances, je n'ai pas emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de chez moi.
Juste un truc si tu perds ton chéquier tu fais comment pour déclarer le Nr de chéquier à ta banque et aux flics ? Tu attends la fin des vacances ???
-- CDH
"VspaceG" a écrit dans le message de news:
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de
contrat, etc...
Un truc idiot tu vas rire, ton nom et ton prénom ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma
chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être
responsable du personnel qu'il choisit.
Tu fais comment dans tes critères de recutement pour savoir si tu embauches
un voleur ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc
impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code
PIN. Que veux-tu faire de plus ?
Demander avec ton nom et ton prénom à l'opérateur qu'on te verrouille le
mobile.
Et puis tu as le numéro de ta carte grise ? tu peux aussi avoir ton nr de
IMEI ...
En plus en vacances, je n'ai pas
emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de
chez moi.
Juste un truc si tu perds ton chéquier tu fais comment pour déclarer le Nr
de chéquier à ta banque et aux flics ?
Tu attends la fin des vacances ???
Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de contrat, etc...
Un truc idiot tu vas rire, ton nom et ton prénom ...
Dans le cadre d'une location, personne n'est censé rentré dans ma chambre sans mon consentement. L'UCPA est tout de même censé être responsable du personnel qu'il choisit.
Tu fais comment dans tes critères de recutement pour savoir si tu embauches un voleur ?
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code PIN. Que veux-tu faire de plus ?
Demander avec ton nom et ton prénom à l'opérateur qu'on te verrouille le mobile. Et puis tu as le numéro de ta carte grise ? tu peux aussi avoir ton nr de IMEI ...
En plus en vacances, je n'ai pas emmené mes factures. Si je commence à tout prévoir, je ne sors plus de chez moi.
Juste un truc si tu perds ton chéquier tu fais comment pour déclarer le Nr de chéquier à ta banque et aux flics ? Tu attends la fin des vacances ???
-- CDH
Aurore
> Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de contrat, etc...
Le numéro de téléphone est un identifiant unique.
Donc il était allumé ...
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code PIN.
Alors, comment a-t-on pu l'utiliser ?
> Explique-moi comment je m'identifie, sans facture avec mon numéro de
contrat, etc...
Le numéro de téléphone est un identifiant unique.
Donc il était allumé ...
Il était visiblement éteint quand j'ai constaté le vol, et donc
impossible à utiliser à partir de ce moment-là puisqu'il faut le code
PIN.
