existe-t-il des droits d'auteurs sur une carte postale ancienne(debut du siècle)? merci de votre aide.
Elle date d'avant Acces 1, je présume ?
;-))))
-- A+ Pierre (3stone) Access MVP ----------------------------- http://users.skynet.be/mpfa -----------------------------
Jérôme Roux
De ce que j'en sais, les droits d'auteur durent 50 ans... mais bon c'est à vérifier hein :) ils en avait parler pour édith piaf, que tout ce qui était produit avant 1953 était tombé dans le domaine public...
"philippe MILIOTO" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
existe-t-il des droits d'auteurs sur une carte postale ancienne(debut du siècle)? merci de votre aide.
De ce que j'en sais, les droits d'auteur durent 50 ans...
mais bon c'est à vérifier hein :)
ils en avait parler pour édith piaf, que tout ce qui était produit avant
1953 était tombé dans le domaine public...
"philippe MILIOTO" <phil_mil@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:49cef703.0405141225.9695e6@posting.google.com...
Bonjour,
existe-t-il des droits d'auteurs sur une carte postale ancienne(debut
du siècle)? merci de votre aide.
De ce que j'en sais, les droits d'auteur durent 50 ans... mais bon c'est à vérifier hein :) ils en avait parler pour édith piaf, que tout ce qui était produit avant 1953 était tombé dans le domaine public...
"philippe MILIOTO" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
existe-t-il des droits d'auteurs sur une carte postale ancienne(debut du siècle)? merci de votre aide.
