Nom: ___Delachance__________
Prénom: __Jay_______________
Adresse: _13 rue de la revue____
___________________________
_75666 paris_________________
M onssieur__
Nous avons le plaisir de vous informer que vous êtes convoqué le:
___mardi 15 ôaut a 20h47 du soir_____
A votre agence locale de l'ANPE pour:
_te casser ta geule grose fêgnasse____
Nous vous rappelons que selon l'arrêt n°04LY00591 de la Cour Administrative
d'Appel de Lyon qui a fait jurisprudence, vous êtes tenu de vous présenter
à l'heure exacte, d'attendre un quart d'heure pour rien et d'être présent à
l'entretien quel qu'il soit au moins dix minutes d'affilée, sous peine
d'être radié de la liste des demandeurs d'emploi.
L'ANPE est à votre disposition pour toute question que vous pourriez poser,
ou toute aide dont vous auriez besoin.
>> Dans la pratique, la hiérarchie de l'anpe considère que ceux qui sont au chômage, c'est de leur faute, et méritent d'être punis. Il n'ont pourtant été l'objet d'aucun jugement permettant de l'établir.
"Apokrif" a écrit dans le message de news:
L'administration n'est pas tenue de n'agir que sur la base d'un jugement.
Quand il s'agit d'une peine: hacèlement moral sous menace de radiation, si. Une radiation est une sanction infamante, le harcèlement est un délit, qui ne peut même pas être utilisé en guise de peine. Il y a une procédure pour défaut de recherche réelle d'emploi ou pour refus d'une proposition d'emploi, c'est celle-là qu'ils devaient utiliser s'ils estimaient que c'était le cas.
De même, elle n'a pas besoin d'un jugement déclarant qu'un étudiant est un cancre pour l'ajourner à un examen.
C'est évidemment différent. Là il s'agit d'une évaluation pédagogique, de la responsabilité de spécialistes, pas d'une condamnation pénale qui est de la compétence des tribunaux, ni même une sanction (sous l'acception française, pas anglaise qui est un faux ami.) D'ailleurs, j'ai réussi à tous mes examens, jusqu'à bac+8.
Il faut quand même se rendre compte de ce qu'est la situation de l'emploi en France, nous ne sommes plus 50 ans en arrière, pourtant les mentalités n'ont pas encore évolué. Le chômage n'est pas un échec de la personne, c'est celui du système français. Un demandeur d'emploi ne peut pas créer 3 millions de chômeurs, par contre les institutions et les entreprises peuvent y faire quelque chose.
Aux dernières nouvelles, la décision de Vilepen de "faire le ménage chez les demandeurs d'emploi" n'a pas eu le résultat escompté, il faudra trouver d'autres boucs-émissaires. J'attends toujours avec impatience les trois propositions d'emploi que je pourrais refuser.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
>> Dans la pratique, la
hiérarchie de l'anpe considère que ceux qui sont au chômage, c'est de
leur faute, et méritent d'être punis. Il n'ont pourtant été l'objet
d'aucun jugement permettant de l'établir.
"Apokrif" <apokrif1@yahoo.com> a écrit dans le message de news:
1154963185.945755.13100@m79g2000cwm.googlegroups.com
L'administration n'est pas tenue de n'agir que sur la base d'un
jugement.
Quand il s'agit d'une peine: hacèlement moral sous menace de radiation, si.
Une radiation est une sanction infamante, le harcèlement est un délit, qui
ne peut même pas être utilisé en guise de peine. Il y a une procédure pour
défaut de recherche réelle d'emploi ou pour refus d'une proposition
d'emploi, c'est celle-là qu'ils devaient utiliser s'ils estimaient que
c'était le cas.
De même, elle n'a pas besoin d'un jugement déclarant qu'un étudiant est un
cancre pour l'ajourner à un examen.
C'est évidemment différent. Là il s'agit d'une évaluation pédagogique, de
la responsabilité de spécialistes, pas d'une condamnation pénale qui est de
la compétence des tribunaux, ni même une sanction (sous l'acception
française, pas anglaise qui est un faux ami.) D'ailleurs, j'ai réussi à
tous mes examens, jusqu'à bac+8.
Il faut quand même se rendre compte de ce qu'est la situation de l'emploi en
France, nous ne sommes plus 50 ans en arrière, pourtant les mentalités n'ont
pas encore évolué. Le chômage n'est pas un échec de la personne, c'est
celui du système français. Un demandeur d'emploi ne peut pas créer 3
millions de chômeurs, par contre les institutions et les entreprises peuvent
y faire quelque chose.
Aux dernières nouvelles, la décision de Vilepen de "faire le ménage chez les
demandeurs d'emploi" n'a pas eu le résultat escompté, il faudra trouver
d'autres boucs-émissaires. J'attends toujours avec impatience les trois
propositions d'emploi que je pourrais refuser.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
>> Dans la pratique, la hiérarchie de l'anpe considère que ceux qui sont au chômage, c'est de leur faute, et méritent d'être punis. Il n'ont pourtant été l'objet d'aucun jugement permettant de l'établir.
"Apokrif" a écrit dans le message de news:
L'administration n'est pas tenue de n'agir que sur la base d'un jugement.
Quand il s'agit d'une peine: hacèlement moral sous menace de radiation, si. Une radiation est une sanction infamante, le harcèlement est un délit, qui ne peut même pas être utilisé en guise de peine. Il y a une procédure pour défaut de recherche réelle d'emploi ou pour refus d'une proposition d'emploi, c'est celle-là qu'ils devaient utiliser s'ils estimaient que c'était le cas.
De même, elle n'a pas besoin d'un jugement déclarant qu'un étudiant est un cancre pour l'ajourner à un examen.
C'est évidemment différent. Là il s'agit d'une évaluation pédagogique, de la responsabilité de spécialistes, pas d'une condamnation pénale qui est de la compétence des tribunaux, ni même une sanction (sous l'acception française, pas anglaise qui est un faux ami.) D'ailleurs, j'ai réussi à tous mes examens, jusqu'à bac+8.
Il faut quand même se rendre compte de ce qu'est la situation de l'emploi en France, nous ne sommes plus 50 ans en arrière, pourtant les mentalités n'ont pas encore évolué. Le chômage n'est pas un échec de la personne, c'est celui du système français. Un demandeur d'emploi ne peut pas créer 3 millions de chômeurs, par contre les institutions et les entreprises peuvent y faire quelque chose.
Aux dernières nouvelles, la décision de Vilepen de "faire le ménage chez les demandeurs d'emploi" n'a pas eu le résultat escompté, il faudra trouver d'autres boucs-émissaires. J'attends toujours avec impatience les trois propositions d'emploi que je pourrais refuser.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
Cl.Massé
"sobeol" a écrit dans le message de news:
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la convention lors des 2 traitements au fond. si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a pas fait !. déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait sorti la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc bien une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de trésorerie.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
"sobeol" <sobeol@oil.org> a écrit dans le message de news:
mn.23de7d68a2c31dc9.4336@oil.org
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il
n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la
convention lors des 2 traitements au fond.
si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été
dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a
pas fait !.
déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le
grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce
que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous
etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu
du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir
l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait sorti
la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc bien
une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du
Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas
seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de
trésorerie.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la convention lors des 2 traitements au fond. si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a pas fait !. déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait sorti la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc bien une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de trésorerie.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
LE TROLL
Salut,
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un "moyen" nouveau...
Si tu n'es pas forclos, faut refaire un procès sur les faits non invoqués...TA, CAA, CE...
-- Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o) ------ Site de MES LOGICIELS http://irolog.free.fr Site éditeur MES ROMANS édités Le serpent http://www.manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.1.htm Le Gaulois http://manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.2.htm mon adresse EMail http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm ------------------------------------------------------------------------------------ "Cl.Massé" a écrit dans le message de news: 45817d11$0$31052$
"sobeol" a écrit dans le message de news:
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la convention lors des 2 traitements au fond. si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a pas fait !. déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait sorti la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc bien une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de trésorerie.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
Salut,
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen
nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des
autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un
"moyen" nouveau...
Si tu n'es pas forclos, faut refaire un procès sur les faits non
invoqués...TA, CAA, CE...
--
Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o)
------
Site de MES LOGICIELS
http://irolog.free.fr
Site éditeur MES ROMANS édités
Le serpent
http://www.manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.1.htm
Le Gaulois
http://manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.2.htm
mon adresse EMail
http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm
------------------------------------------------------------------------------------
"Cl.Massé" <retour@contactprospect.com> a écrit dans le message de news:
45817d11$0$31052$426a74cc@news.free.fr...
"sobeol" <sobeol@oil.org> a écrit dans le message de news:
mn.23de7d68a2c31dc9.4336@oil.org
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il
n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la
convention lors des 2 traitements au fond.
si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été
dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a
pas fait !.
déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le
grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce
que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous
etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu
du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir
l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait
sorti
la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc
bien
une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du
Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas
seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de
trésorerie.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un "moyen" nouveau...
Si tu n'es pas forclos, faut refaire un procès sur les faits non invoqués...TA, CAA, CE...
-- Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o) ------ Site de MES LOGICIELS http://irolog.free.fr Site éditeur MES ROMANS édités Le serpent http://www.manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.1.htm Le Gaulois http://manuscritdepot.com/a.joseph-attila-pusztay.2.htm mon adresse EMail http://irolog.free.fr/ecrire/index.htm ------------------------------------------------------------------------------------ "Cl.Massé" a écrit dans le message de news: 45817d11$0$31052$
"sobeol" a écrit dans le message de news:
c'est bien de là que viendra son probleme de saisine de la CEDH , il n'a jamais soulevé formellement une violation d'un des articles de la convention lors des 2 traitements au fond. si cela avait été le cas le TA d'abord et la CAA ensuite aurait été dans l'obligation d'y repondre et à la lecture des decisipsn il ne l'a pas fait !. déjà que ça passe difficilement en admission à Strasbourg lorsque le grief n'est soulevé qu'en appel , dans son cas c'est terminé sauf à ce que le CE infirme et que ça repasse au fond L821-2 CJA, mais là si vous etes joueur la cote doit mini etre du genre 1/1000000 ;o) compte tenu du rejet de l'AJ
Sur quoi se base ce chiffre? Comme j'ai expliqué, je n'ai pas pu obtenir l'assistance d'un avocat pour présenter ma demande d'AJ, lequel aurait sorti la jurisprudence adéquate, que je ne pouvais pas connaître. C'est donc bien une procédure déloyale envers les plus faibles. Mais l'article L.761-1 du Code de justice administrative permet de se faire tout rembourser, et pas seulement au tarif de l'AJ. Ça se réduit donc plus qu'à un problème de trésorerie.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
Benedettu Franceschi
LE TROLL a écrit dans news:4581a5d5$0$14863$:
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un "moyen" nouveau...
Tiens, un juriste international à mi-temps :-)
Et ça fait quatre lignes, pile-poil !
-- Benedettu Bono probari malo, quam multis malis. (Ausone)
LE TROLL a écrit dans news:4581a5d5$0$14863$426a74cc@news.free.fr:
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen
nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des
autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un
"moyen" nouveau...
Tiens, un juriste international à mi-temps :-)
Et ça fait quatre lignes, pile-poil !
--
Benedettu
Bono probari malo, quam multis malis.
(Ausone)
Ah, du droit administratif, en effet, tu ne peux soulever un moyen nouveau qui n'aurait pas été préalablement invoqué sur le fond lors des autres instances... a contrario, dans certains cas on peut invoquer un "moyen" nouveau...
Tiens, un juriste international à mi-temps :-)
Et ça fait quatre lignes, pile-poil !
-- Benedettu Bono probari malo, quam multis malis. (Ausone)
