Bonjour !
C'est normal que dans mon bled, sur les panneaux d'affichage électoraux
de la mairie, il n'y ait que l'affiche de Sarkozy et aucune autre ?
Y a-t-il matière à agir ?
Merci.
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.fr
S'il vous semble anormal que seul un candidat aie vu ses panneaux recouverts dans votre commune, celà semble plutôt indiquer que ce sont des affiliés dudit parti qui ont collé sur les panneaux,
Si c'est une société qui s'en charge, ils n'ont donc pas le droit de le faire, c'est de l'affichage sauvage.
L'affichage sauvage, c'est l'affichage en dehors des emplacements. C'est interdit ( impact sur l'environnement, problème sécurité routière) mais largement toléré (manque d'emplacement réservé à l'affichage d'opinion :(loi du 29/12/1979 et décret de 25/02/1882). Attention cependant à ne pas afficher sur les panneaux commerciaux (ça coûte cher devant un tribunal)
Chaque candidat peut faire afficher sur son emplacement jusqu'au jour du scrutin (seule chose que l'on puisse faire le jour du scrutin)
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Le reste : réunion, tract , c'est jusqu'au samedi mimuit
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Cl.Massé a écrit :
"Gérard" <g-lochon@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
S'il vous semble
anormal que seul un candidat aie vu ses panneaux recouverts dans votre
commune, celà semble plutôt indiquer que ce sont des affiliés dudit parti
qui ont collé sur les panneaux,
Si c'est une société qui s'en charge, ils n'ont donc pas le droit de le
faire, c'est de l'affichage sauvage.
L'affichage sauvage, c'est l'affichage en dehors des emplacements. C'est
interdit ( impact sur l'environnement, problème sécurité routière) mais
largement toléré (manque d'emplacement réservé à l'affichage d'opinion
:(loi du 29/12/1979 et décret de 25/02/1882).
Attention cependant à ne pas afficher sur les panneaux commerciaux (ça
coûte cher devant un tribunal)
Chaque candidat peut faire afficher sur son emplacement jusqu'au jour du
scrutin (seule chose que l'on puisse faire le jour du scrutin)
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais
pas trouvé comment)
Le reste : réunion, tract , c'est jusqu'au samedi mimuit
J'ai révisé le code électoral et le lien donné plus haut
legifrance.fr
http://www.conseil-constitutionnel.fr/dossier/presidentielles/2007/documents/memento-candidat.pdf
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
S'il vous semble anormal que seul un candidat aie vu ses panneaux recouverts dans votre commune, celà semble plutôt indiquer que ce sont des affiliés dudit parti qui ont collé sur les panneaux,
Si c'est une société qui s'en charge, ils n'ont donc pas le droit de le faire, c'est de l'affichage sauvage.
L'affichage sauvage, c'est l'affichage en dehors des emplacements. C'est interdit ( impact sur l'environnement, problème sécurité routière) mais largement toléré (manque d'emplacement réservé à l'affichage d'opinion :(loi du 29/12/1979 et décret de 25/02/1882). Attention cependant à ne pas afficher sur les panneaux commerciaux (ça coûte cher devant un tribunal)
Chaque candidat peut faire afficher sur son emplacement jusqu'au jour du scrutin (seule chose que l'on puisse faire le jour du scrutin)
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Le reste : réunion, tract , c'est jusqu'au samedi mimuit
que se passe-til si d'autres affiches sont collées à la place ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Emma a écrit :
Ne sont pas plus au courant
d'ailleurs la Mairie a téléphoné à la préfecture : réponse : chaque
parti peut remettre des affiches
Problème : lesquelles ?
Les affiches confiées à cette société sont passées en commission
http://www.conseil-constitutionnel.fr/dossier/presidentielles/2007/documents/memento-candidat.pdf
que se passe-til si d'autres affiches sont collées à la place ?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
que se passe-til si d'autres affiches sont collées à la place ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
LE TROLL
Les candidats et leurs représentants peuvent afficher (officiel) jusqu'à la fin du scrutin... Donc il n'y a pas de problème! Généralement des militants sont affectés durant la journée à l'affichage officiel, ils tournent avec une voiture et des affiches officielles, un balai et de la colle, et retapent l'ensemble des bureaux, en permanence s'il y a lieu, dans l'espace géographique qui leur est désigné...
Les candidats et leurs représentants peuvent afficher (officiel) jusqu'à la
fin du scrutin...
Donc il n'y a pas de problème!
Généralement des militants sont affectés durant la journée à l'affichage
officiel, ils tournent avec une voiture et des affiches officielles, un
balai et de la colle, et retapent l'ensemble des bureaux, en permanence s'il
y a lieu, dans l'espace géographique qui leur est désigné...
------
Romans, logiciels, email, site personnel
http://irolog.free.fr/joe.htm
Les candidats et leurs représentants peuvent afficher (officiel) jusqu'à la fin du scrutin... Donc il n'y a pas de problème! Généralement des militants sont affectés durant la journée à l'affichage officiel, ils tournent avec une voiture et des affiches officielles, un balai et de la colle, et retapent l'ensemble des bureaux, en permanence s'il y a lieu, dans l'espace géographique qui leur est désigné...
"Emma" a écrit dans le message de news: 4625bc90$0$25927$
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
Emma
Cl.Massé a écrit :
"Emma" a écrit dans le message de news: 4625bc90$0$25927$
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment était puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels. Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Cl.Massé a écrit :
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4625bc90$0$25927$ba4acef3@news.orange.fr
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais
pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand
c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment
était puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels.
Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les
panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
"Emma" a écrit dans le message de news: 4625bc90$0$25927$
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment était puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels. Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Le Loup
Emma a écrit :
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
un forum de droit, vous exagérez... :-)
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.fr
Emma a écrit :
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
un forum de droit, vous exagérez... :-)
Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.fr
Cordialement, Hervé LOTH -- LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.fr
docanski
Alors que les eleveurs et agriculteurs polluent toujours la Bretagne, Cl.Massé nous narre ce qui suit en ce 19/04/2007 17:22 :
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
Le seul moyen de quoi ? De démontrer qu'on est associal ? De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le connard au QI de moule qui agit ainsi ? -- docanski
- Les Côtes du nord de la Bretagne par le sentier des douaniers - Memento des champignons : le guide le plus complet du Web - Et d'autres sujets encore sur ----> http://armorance.free.fr
Alors que les eleveurs et agriculteurs polluent toujours la Bretagne,
Cl.Massé nous narre ce qui suit en ce 19/04/2007 17:22 :
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand
c'est le seul moyen...
Le seul moyen de quoi ?
De démontrer qu'on est associal ?
De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le
connard au QI de moule qui agit ainsi ?
--
docanski
- Les Côtes du nord de la Bretagne par le sentier des douaniers
- Memento des champignons : le guide le plus complet du Web
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Alors que les eleveurs et agriculteurs polluent toujours la Bretagne, Cl.Massé nous narre ce qui suit en ce 19/04/2007 17:22 :
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
Le seul moyen de quoi ? De démontrer qu'on est associal ? De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le connard au QI de moule qui agit ainsi ? -- docanski
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LE TROLL
Bonjour,
Par des amendes (certain), peut être un délit, voir le code électoral, il est possible que ce soit indiqué, sûrement...
-- Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o) ------ Romans, logiciels, email, site personnel http://irolog.free.fr/joe.htm ------------------------------------------------------------------------------------
"Emma" a écrit dans le message de news: 46286713$0$27408$
Cl.Massé a écrit :
"Emma" a écrit dans le message de news: 4625bc90$0$25927$
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment était puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels. Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Bonjour,
Par des amendes (certain), peut être un délit, voir le code électoral,
il est possible que ce soit indiqué, sûrement...
--
Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o)
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"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
46286713$0$27408$ba4acef3@news.orange.fr...
Cl.Massé a écrit :
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4625bc90$0$25927$ba4acef3@news.orange.fr
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais
pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais
quand
c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment était
puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels.
Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les
panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
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(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Par des amendes (certain), peut être un délit, voir le code électoral, il est possible que ce soit indiqué, sûrement...
-- Merci beaucoup, au revoir et à bientôt :o) ------ Romans, logiciels, email, site personnel http://irolog.free.fr/joe.htm ------------------------------------------------------------------------------------
"Emma" a écrit dans le message de news: 46286713$0$27408$
Cl.Massé a écrit :
"Emma" a écrit dans le message de news: 4625bc90$0$25927$
La destruction des affiches sur les panneaux officiels est réprimé (mais pas trouvé comment)
Discrètement, bien sûr. Brûler des voitures aussi c'est réprimé, mais quand c'est le seul moyen...
ai-je si mal formuler ma phrase ?
je disais : je n'ai pas trouvé (pas eu le temps de fouiller) comment était puni la destruction d'affiches sur les panneaux officiels. Ni comment était sanctionnée la pose d'affiche non officielle sur les panneaux officiels.
Sur un forum de droit, personne pour répondre ?
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Cl.Massé
"docanski" a écrit dans le message de news: 4628a014$1$5079$
Le seul moyen de quoi ? De démontrer qu'on est associal ? De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le connard au QI de moule qui agit ainsi ?
Tu ne fais que démontrer que le connard, c'est toi. Hop dé hop dé, tout ce monde là dans la Seine, et plus vite que ça!
Le respect de l'autre, c'est donner les mêmes chances à tout le monde. Oui, noirs, arabes, mulsulmans, habitants de Clichy-sous-Bois, roturiers, péquenods, prolos compris. Sarquo dénie aux mulsulmans le droit de défendre leurs valeurs dans les urnes, ce qui est un manque de respect puisqu'ils ne sont pas des sous-français et des sous-citoyens. Il cache que la France a *déjà* changé, ce qui n'est pas représenté par l'assemblée nationale où il n'y a que des gaulois. Personne ne m'a jamais demandé si je voulais être français et si j'aimais la France. Le respect de l'autre c'est que ce soit pareil pour tout le monde. Pas étonnant que Sarquo, d'origine aristocratique, soit raciste, c'est dans ses gênes. Pas étonnant donc si les banlieues se sont révoltées, comme elles le referont si Sarquo est élu.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.
"docanski" <myc.docanski_antispam@wanadoo.fr.invalid> a écrit dans le
message de news: 4628a014$1$5079$ba4acef3@news.orange.fr
Le seul moyen de quoi ?
De démontrer qu'on est associal ?
De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le
connard au QI de moule qui agit ainsi ?
Tu ne fais que démontrer que le connard, c'est toi. Hop dé hop dé, tout ce
monde là dans la Seine, et plus vite que ça!
Le respect de l'autre, c'est donner les mêmes chances à tout le monde. Oui,
noirs, arabes, mulsulmans, habitants de Clichy-sous-Bois, roturiers,
péquenods, prolos compris. Sarquo dénie aux mulsulmans le droit de défendre
leurs valeurs dans les urnes, ce qui est un manque de respect puisqu'ils ne
sont pas des sous-français et des sous-citoyens. Il cache que la France a
*déjà* changé, ce qui n'est pas représenté par l'assemblée nationale où il
n'y a que des gaulois. Personne ne m'a jamais demandé si je voulais être
français et si j'aimais la France. Le respect de l'autre c'est que ce soit
pareil pour tout le monde. Pas étonnant que Sarquo, d'origine
aristocratique, soit raciste, c'est dans ses gênes. Pas étonnant donc si
les banlieues se sont révoltées, comme elles le referont si Sarquo est élu.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Rentabilité.
"docanski" a écrit dans le message de news: 4628a014$1$5079$
Le seul moyen de quoi ? De démontrer qu'on est associal ? De démontrer que le respect de l'autre est une notion inconnue pour le connard au QI de moule qui agit ainsi ?
Tu ne fais que démontrer que le connard, c'est toi. Hop dé hop dé, tout ce monde là dans la Seine, et plus vite que ça!
Le respect de l'autre, c'est donner les mêmes chances à tout le monde. Oui, noirs, arabes, mulsulmans, habitants de Clichy-sous-Bois, roturiers, péquenods, prolos compris. Sarquo dénie aux mulsulmans le droit de défendre leurs valeurs dans les urnes, ce qui est un manque de respect puisqu'ils ne sont pas des sous-français et des sous-citoyens. Il cache que la France a *déjà* changé, ce qui n'est pas représenté par l'assemblée nationale où il n'y a que des gaulois. Personne ne m'a jamais demandé si je voulais être français et si j'aimais la France. Le respect de l'autre c'est que ce soit pareil pour tout le monde. Pas étonnant que Sarquo, d'origine aristocratique, soit raciste, c'est dans ses gênes. Pas étonnant donc si les banlieues se sont révoltées, comme elles le referont si Sarquo est élu.
-- ~~~~ clmasse chez libre Hexagone Liberté, Egalité, Rentabilité.