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Que faire contre le piratage d'un logiciel

7 réponses
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Vincent
Bonjour,

Je viens d'apprendre qu'une personne faisait des copies illicites d'un
logiciel que je vends. Cette personne apparement pas très au courant des
lois concernant la copie m'a dit clairement par mail "dupliquer sur CD la
version complète du logiciel", ayant réussi à contourner la protection qui
n'est pas très bonne.

Que puis-je faire d'une part pour faire stopper cette personne, et d'autre
part récuperer des dommages et interet pour les divers versions piratées.
Est-ce qu'une plainte a une chance d'aboutir? Est-ce que le mail où la
personne indique copier mon logiciel a de la valeur (son fournisseur d'accès
pourrait facilement prouver que le mail est bien de lui non, à partir des
adresses IP?)

Ou dois-je déposer la plainte?

Merci d'avance pour tous vos informations

Vincent

7 réponses

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Joe
On Fri, 8 Apr 2005 15:51:06 +0200, "Vincent"
wrote:
Je viens d'apprendre qu'une personne faisait des copies illicites d'un
logiciel que je vends. Cette personne apparement pas très au courant des
lois concernant la copie m'a dit clairement par mail "dupliquer sur CD la
version complète du logiciel", ayant réussi à contourner la protection qui
n'est pas très bonne.



De toute façon, rares sont les softs qui résistent...

Est-ce que le mail où la personne indique copier mon logiciel a de la valeur (son fournisseur d'accès
pourrait facilement prouver que le mail est bien de lui non, à partir des
adresses IP?)



Sans doute. Le mec est quand même un peu con de t'avoir répondu :-)

Tu pourrais commencer par lire ces sites et prendre contact avec eux
pour avoir des pistes:

http://www.bsa.org/france/
http://app.legalis.net/paris/
http://www.syntec.fr/
http://www.iteanu.com//accueil
http://www.alain-bensoussan.com/

Joe.
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Bateaubois
Joe a écrit :

On Fri, 8 Apr 2005 15:51:06 +0200, "Vincent"
wrote:

Je viens d'apprendre qu'une personne faisait des copies illicites d'un
logiciel que je vends. Cette personne apparement pas très au courant des
lois concernant la copie m'a dit clairement par mail "dupliquer sur CD la
version complète du logiciel", ayant réussi à contourner la protection qui
n'est pas très bonne.




De toute façon, rares sont les softs qui résistent...


Est-ce que le mail où la personne indique copier mon logiciel a de la valeur (son fournisseur d'accès
pourrait facilement prouver que le mail est bien de lui non, à partir des
adresses IP?)




Sans doute. Le mec est quand même un peu con de t'avoir répondu :-)

Tu pourrais commencer par lire ces sites et prendre contact avec eux
pour avoir des pistes:

http://www.bsa.org/france/
http://app.legalis.net/paris/
http://www.syntec.fr/
http://www.iteanu.com//accueil
http://www.alain-bensoussan.com/

Joe.


Si tu détiens la preuve que cette personne vend des copies de ton
logiciel et que tes sources sont déposées au préalable, pas la peine de
perdre ton temps avec des organismes de prévention.. un référé sera
beaucoup plus efficace pour arrêter çà..
Avatar
vincent
>>> Je viens d'apprendre qu'une personne faisait des copies illicites d'un
logiciel que je vends. Cette personne apparement pas très au courant des
lois concernant la copie m'a dit clairement par mail "dupliquer sur CD
la version complète du logiciel", ayant réussi à contourner la
protection qui n'est pas très bonne.




De toute façon, rares sont les softs qui résistent...


Est-ce que le mail où la personne indique copier mon logiciel a de la
valeur (son fournisseur d'accès pourrait facilement prouver que le mail
est bien de lui non, à partir des adresses IP?)




Sans doute. Le mec est quand même un peu con de t'avoir répondu :-)

Tu pourrais commencer par lire ces sites et prendre contact avec eux
pour avoir des pistes:

http://www.bsa.org/france/
http://app.legalis.net/paris/
http://www.syntec.fr/
http://www.iteanu.com//accueil
http://www.alain-bensoussan.com/

Joe.


Si tu détiens la preuve que cette personne vend des copies de ton logiciel
et que tes sources sont déposées au préalable, pas la peine de perdre ton
temps avec des organismes de prévention.. un référé sera beaucoup plus
efficace pour arrêter çà..



Merci pour vos réponses.
Je n'ai pas la preuve, j'ai juste le mail de cette personne. Mais je ne suis
pas sur qu'il a dit ça pour se vanter ou si il en a écoulé beaucoup. Est-ce
que je risque quelque chose si j'entreprends quelque chose contre lui sur la
base du mail qu'il m'a envoyé, et qu'aucune preuve de piratage peut être
trouvée?
Pour les sources, elles ne sont pas déposées, mais c'est bien le droit
d'auteur qui s'applique dans ce cas là non?

Vincent
Avatar
Séb.
vincent a écrit :
Je viens d'apprendre qu'une personne faisait des copies illicites d'un
logiciel que je vends. Cette personne apparement pas très au courant des
lois concernant la copie m'a dit clairement par mail "dupliquer sur CD
la version complète du logiciel", ayant réussi à contourner la
protection qui n'est pas très bonne.




De toute façon, rares sont les softs qui résistent...



Est-ce que le mail où la personne indique copier mon logiciel a de la
valeur (son fournisseur d'accès pourrait facilement prouver que le mail
est bien de lui non, à partir des adresses IP?)




Sans doute. Le mec est quand même un peu con de t'avoir répondu :-)

Tu pourrais commencer par lire ces sites et prendre contact avec eux
pour avoir des pistes:

http://www.bsa.org/france/
http://app.legalis.net/paris/
http://www.syntec.fr/
http://www.iteanu.com//accueil
http://www.alain-bensoussan.com/

Joe.



Si tu détiens la preuve que cette personne vend des copies de ton logiciel
et que tes sources sont déposées au préalable, pas la peine de perdre ton
temps avec des organismes de prévention.. un référé sera beaucoup plus
efficace pour arrêter çà..




Merci pour vos réponses.
Je n'ai pas la preuve, j'ai juste le mail de cette personne. Mais je ne suis
pas sur qu'il a dit ça pour se vanter ou si il en a écoulé beaucoup. Est-ce
que je risque quelque chose si j'entreprends quelque chose contre lui sur la
base du mail qu'il m'a envoyé, et qu'aucune preuve de piratage peut être
trouvée?



dénonciation calomnieuse... et c'est toi qui au final va payer :-(


Pour les sources, elles ne sont pas déposées, mais c'est bien le droit
d'auteur qui s'applique dans ce cas là non?



je pense



--
Séb.
www.trouverunemploi.info
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Vincent
>> Merci pour vos réponses.
Je n'ai pas la preuve, j'ai juste le mail de cette personne. Mais je ne
suis pas sur qu'il a dit ça pour se vanter ou si il en a écoulé beaucoup.
Est-ce que je risque quelque chose si j'entreprends quelque chose contre
lui sur la base du mail qu'il m'a envoyé, et qu'aucune preuve de piratage
peut être trouvée?



dénonciation calomnieuse... et c'est toi qui au final va payer :-(


Même si la personne accusée m'a envoyé un mail indiquant qu'elle pirate mon
logiciel?

Vincent
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Séb.
Vincent a écrit :
Merci pour vos réponses.
Je n'ai pas la preuve, j'ai juste le mail de cette personne. Mais je ne
suis pas sur qu'il a dit ça pour se vanter ou si il en a écoulé beaucoup.
Est-ce que je risque quelque chose si j'entreprends quelque chose contre
lui sur la base du mail qu'il m'a envoyé, et qu'aucune preuve de piratage
peut être trouvée?



dénonciation calomnieuse... et c'est toi qui au final va payer :-(



Même si la personne accusée m'a envoyé un mail indiquant qu'elle pirate mon
logiciel?

Vincent





bin si je dis que je pirate ton logiciel, c'est pas forcément vrai... et le mail il me semble que c'est un commencement de preuve mais pas une preuve pour la justice.


--
Séb.
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Arnaud
Salut !

On 11-Apr-2005, =?ISO-8859-1?Q?"Séb."?= wrote:

bin si je dis que je pirate ton logiciel, c'est pas forcément vrai... et
le mail il me semble que c'est un commencement de preuve mais pas une
preuve pour la justice.



Même si ce n'est pas une preuve, n'y-a-t-il pas matière à lancer une enquête
?

Bonne nuit,

--
Arnaud

Pour m'écrire: fmtr + arobasse + arnaud.org