fausse accusation

Le
cynthiachev
je connais une personne qui m'accuse a tord d'une faute que je n'ai pas fais.je
voudrais savoir quel sont mes recour? accusation d'abus sexuelle au moyen de
drogue dissimuler dans un ver de boison.
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Azathoth
Le #15162821
On 07 May 2004 21:56:39 GMT, (Cynthiachev) wrote:

je connais une personne qui m'accuse a tord d'une faute que je n'ai pas fais.je
voudrais savoir quel sont mes recour? accusation d'abus sexuelle au moyen de
drogue dissimuler dans un ver de boison.



Tout dépend de la manière dont on vous accuse : y'a t-il eu un dépôt
de plainte contre vous ? Etes vous accusé sur internet ? Devant qui
ces accusations ont-elles été tenues ? De quelle manière ?

Ces précisions sont essentielles pour vous répondre correctement en
droit.

Azathoth
Serge
Le #15162661
"Cynthiachev" news:
| je connais une personne qui m'accuse a tord d'une faute que je n'ai pas
faite.je
| voudrais savoir quel sont mes recours ? accusation d'abus sexuel au moyen
de
| drogue dissimulée dans un verre de boisson.

Quelles preuves possèdes tu de ces accusations ?

Serge
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