Imposition aux frais réels (professeur suivant une scolarité dans une autre ville)
33 réponses
Robert43
Bonjour,
Je suis professeur et je viens de r=E9ussir un concours dans une =E9cole
situ=E9e =E0 LYON ( la scolarit=E9 dure 18 mois). J'ai donc lou=E9 un studio=
=E0
LYON =E0 partir de d=E9but 2008. Pendant cette p=E9riode, je souhaite
pouvoir louer en meubl=E9 mon appartement =E0 PARIS, dont je suis
propri=E9taire et pour lequel je rembourse un emprunt. Je pr=E9cise que je
continuerais =E0 percevoir un salaire pendant cette p=E9riode (je ne
quitte pas l'=E9ducation nationale).
Puis-je faire une d=E9claration d'imp=F4t en frais r=E9els pour l'ann=E9e 20=
08
dans laquelle je d=E9clarerais mes co=FBts de location =E0 Lyon et mes frais=
de trajets Paris- Lyon et en revenu les loyers per=E7us =E0 Paris?
Quelle serait l'incidence sur mes imp=F4ts actuels sachant que les
d=E9penses engag=E9es seraient =E0 peu pr=E8s compens=E9es par la location d=
e
mon logement sur Paris.
Merci beaucoup pour votre r=E9ponse.
>>> - Quelle est donc la prescription pour des menaces d'atteinte à >>> l'intégrité physique proférées publiquement à l'égard d'un tiers, >> >> Par exemple celles qui suivent ? >> ####### >> vous >> cherchez à vous prendre de la part de Dominique G une ou plusieurs >> paires de baffes en travers de la gueule qui vous oteront l'envie de >> venir systématiquement la faire chier. >> ###### >> (source : ton message précédant de 4 heures le message auquel je >> réponds présentement). > > Il n'y a dans ce message aucune menace d'atteinte à l'intégrité > physique,
Tout à fait, Thierry. Des "baffes en travers de la gueule" sont des menaces d'atteinte à l'intégrité physique, mais si petites qu'elles ne comptent pas.
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous livrez depuis des lustres envers Dominique G. J'essaie de trouver une explication à votre attitude lache et lamentable et celle ci en vaut bien une autre. Après tout vous aimez peut-être les coups, ce qui n'est pas interdit.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ? Vous n'allez pas nous dire que vous avez oublié de le lui dire ? Si ? Rhooooooooo… :-)
Tenez, voici la nauséabonde intervention que vous avez courageusement faite sur usenet à propos de cette femme policier, et qui révèle bien l'individu que vous êtes :
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute dissuadée".
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
> et preuve en est - s'il en est besoin - ce qui suivait, et > que vous avez "oublié" de citer.
Tout à fait, Thierry, tu veux parler de ce qui suit :
Non, je parlais de cette phrase : "Je souhaite très sincèrement que ce genre de désagrément ne vous arrive pas. Mais c'est vous qui voyez, n'est-ce pas." :-)
> on peut légitimement et en toute légalité se demander si après tout > vous ne cherchez pas à vous prendre effectivement des baffes dans la > gueule
Tout à fait, Thierry, je n'avais pas cité "ce qui suivait", puisque cette deuxième publication de menaces n'était pas encore écrite.
Des menaces ? Mais où donc mon bon Vaur ? Mais qu'attendez vous donc pour déposer plainte puisque vous voyez des menaces dans ce qui n'en sont pas ? Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ? :-)
> Mais j'ai dans l'idée qu'un jour vous devrez vous justifier > pour cela. Ce qui ne sera pas la moindre des questions auxquelles vous > aurez à répondre, je le crains.
Sont-ce des menaces ?
Prenez le comme vous le souhaitez mon cher Jean-François, et si vous considérez que c'en sont, faites donc appel à la justice. Si vous ne le faites pas je crains que tout ceci ne soit une fois plus du pipo 100 % made in Vaur.
Tout à fait, Thierry.
Mais oui mon bon Jean-François Vaur, mais oui, on lui dira. :-)
Amicalement. :-)
-- Martin Dufion
Le mito-polytechnicien Aldo Rifort <aldo.rifort@jfv.fr> wrote:
>>> - Quelle est donc la prescription pour des menaces d'atteinte à
>>> l'intégrité physique proférées publiquement à l'égard d'un tiers,
>>
>> Par exemple celles qui suivent ?
>> #######
>> vous
>> cherchez à vous prendre de la part de Dominique G une ou plusieurs
>> paires de baffes en travers de la gueule qui vous oteront l'envie de
>> venir systématiquement la faire chier.
>> ######
>> (source : ton message précédant de 4 heures le message auquel je
>> réponds présentement).
>
> Il n'y a dans ce message aucune menace d'atteinte à l'intégrité
> physique,
Tout à fait, Thierry. Des "baffes en travers de la gueule" sont des
menaces d'atteinte à l'intégrité physique, mais si petites qu'elles
ne comptent pas.
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement
haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous
livrez depuis des lustres envers Dominique G. J'essaie de trouver une
explication à votre attitude lache et lamentable et celle ci en vaut
bien une autre. Après tout vous aimez peut-être les coups, ce qui n'est
pas interdit.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez
porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers
dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des
forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ?
Vous n'allez pas nous dire que vous avez oublié de le lui dire ? Si ?
Rhooooooooo… :-)
Tenez, voici la nauséabonde intervention que vous avez courageusement
faite sur usenet à propos de cette femme policier, et qui révèle bien
l'individu que vous êtes :
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien
sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui
s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute
dissuadée".
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi)
à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier
qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il
s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ?
:-)
> et preuve en est - s'il en est besoin - ce qui suivait, et
> que vous avez "oublié" de citer.
Tout à fait, Thierry, tu veux parler de ce qui suit :
Non, je parlais de cette phrase : "Je souhaite très sincèrement que
ce genre de désagrément ne vous arrive pas. Mais c'est vous qui voyez,
n'est-ce pas." :-)
> on peut légitimement et en toute légalité se demander si après tout
> vous ne cherchez pas à vous prendre effectivement des baffes dans la
> gueule
Tout à fait, Thierry, je n'avais pas cité "ce qui suivait", puisque
cette deuxième publication de menaces n'était pas encore écrite.
Des menaces ? Mais où donc mon bon Vaur ? Mais qu'attendez vous donc
pour déposer plainte puisque vous voyez des menaces dans ce qui n'en
sont pas ? Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous
donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ?
:-)
> Mais j'ai dans l'idée qu'un jour vous devrez vous justifier
> pour cela. Ce qui ne sera pas la moindre des questions auxquelles vous
> aurez à répondre, je le crains.
Sont-ce des menaces ?
Prenez le comme vous le souhaitez mon cher Jean-François, et si vous
considérez que c'en sont, faites donc appel à la justice. Si vous ne le
faites pas je crains que tout ceci ne soit une fois plus du pipo 100 %
made in Vaur.
Tout à fait, Thierry.
Mais oui mon bon Jean-François Vaur, mais oui, on lui dira. :-)
>>> - Quelle est donc la prescription pour des menaces d'atteinte à >>> l'intégrité physique proférées publiquement à l'égard d'un tiers, >> >> Par exemple celles qui suivent ? >> ####### >> vous >> cherchez à vous prendre de la part de Dominique G une ou plusieurs >> paires de baffes en travers de la gueule qui vous oteront l'envie de >> venir systématiquement la faire chier. >> ###### >> (source : ton message précédant de 4 heures le message auquel je >> réponds présentement). > > Il n'y a dans ce message aucune menace d'atteinte à l'intégrité > physique,
Tout à fait, Thierry. Des "baffes en travers de la gueule" sont des menaces d'atteinte à l'intégrité physique, mais si petites qu'elles ne comptent pas.
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous livrez depuis des lustres envers Dominique G. J'essaie de trouver une explication à votre attitude lache et lamentable et celle ci en vaut bien une autre. Après tout vous aimez peut-être les coups, ce qui n'est pas interdit.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ? Vous n'allez pas nous dire que vous avez oublié de le lui dire ? Si ? Rhooooooooo… :-)
Tenez, voici la nauséabonde intervention que vous avez courageusement faite sur usenet à propos de cette femme policier, et qui révèle bien l'individu que vous êtes :
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute dissuadée".
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
> et preuve en est - s'il en est besoin - ce qui suivait, et > que vous avez "oublié" de citer.
Tout à fait, Thierry, tu veux parler de ce qui suit :
Non, je parlais de cette phrase : "Je souhaite très sincèrement que ce genre de désagrément ne vous arrive pas. Mais c'est vous qui voyez, n'est-ce pas." :-)
> on peut légitimement et en toute légalité se demander si après tout > vous ne cherchez pas à vous prendre effectivement des baffes dans la > gueule
Tout à fait, Thierry, je n'avais pas cité "ce qui suivait", puisque cette deuxième publication de menaces n'était pas encore écrite.
Des menaces ? Mais où donc mon bon Vaur ? Mais qu'attendez vous donc pour déposer plainte puisque vous voyez des menaces dans ce qui n'en sont pas ? Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ? :-)
> Mais j'ai dans l'idée qu'un jour vous devrez vous justifier > pour cela. Ce qui ne sera pas la moindre des questions auxquelles vous > aurez à répondre, je le crains.
Sont-ce des menaces ?
Prenez le comme vous le souhaitez mon cher Jean-François, et si vous considérez que c'en sont, faites donc appel à la justice. Si vous ne le faites pas je crains que tout ceci ne soit une fois plus du pipo 100 % made in Vaur.
Tout à fait, Thierry.
Mais oui mon bon Jean-François Vaur, mais oui, on lui dira. :-)
Amicalement. :-)
-- Martin Dufion
Pet sur la Terre
"Aldo Rifort"
Sont-ce des menaces ?
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes envers DG ?
-- Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
"Aldo Rifort"
Sont-ce des menaces ?
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes
envers DG ?
--
Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes envers DG ?
-- Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
Pet sur la Terre
"Martin Dufion"
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous livrez depuis des lustres envers Dominique G.
Lapallissade.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ?
Il a précisé qu'il ne s'était pas fait sucer à cause d'une collègue:
<= mode Klebs
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute dissuadée".
On dirait le début d'un film de cul de M6, mais non, c'est du Jean-François Paur.
Ca devrait leur faire plaisir au Chateau du 13eme d'apprendre que les auditionné s'épanchent sur des forums internet en des termes lubriques.
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
Jean-François Paur, si par malheur telle contribution arrivait au bon endroit, vous seriez à même de vous rendre compte du coup de balai que les poulets ont envie de passer sur *FR*
Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ?
Elle est ou la suceuse du 13eme ? Y'a que JF Paur qui le sait ?
-- Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
"Martin Dufion"
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement
haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous
livrez depuis des lustres envers Dominique G.
Lapallissade.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez
porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers
dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des
forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ?
Il a précisé qu'il ne s'était pas fait sucer à cause d'une collègue:
mn.9d327d7483ea3911.48336@ailleurs <= mode Klebs
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien
sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui
s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute
dissuadée".
On dirait le début d'un film de cul de M6, mais non, c'est du Jean-François Paur.
Ca devrait leur faire plaisir au Chateau du 13eme d'apprendre
que les auditionné s'épanchent sur des forums internet en
des termes lubriques.
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi)
à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier
qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il
s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ?
:-)
Jean-François Paur, si par malheur telle contribution arrivait au bon
endroit, vous seriez à même de vous rendre compte du coup
de balai que les poulets ont envie de passer sur *FR*
Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous
donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ?
Elle est ou la suceuse du 13eme ? Y'a que JF Paur qui le sait ?
--
Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
Pas du tout, c'est juste l'impression que je retire du harcélement haineux et systématique auquel vous et vos courageux amis vous vous livrez depuis des lustres envers Dominique G.
Lapallissade.
Mais si vous considérez vraiment que ce sont des menaces vous devriez porter plainte auprès de cette OPJ de la rue du Chateau de Rentiers dont vous nous avez parlé un jour. Au fait, cet honorable membre des forces de l'ordre est-elle au courant de ce que vous avez dit sur elle ?
Il a précisé qu'il ne s'était pas fait sucer à cause d'une collègue:
<= mode Klebs
"Elle était tellement contente d'apprendre ça qu'elle m'aurait bien sucé pour me remercier. Mais la présence de sa collègue (qui s'occupait d'une autre connerie d'usenet) l'en a sans doute dissuadée".
On dirait le début d'un film de cul de M6, mais non, c'est du Jean-François Paur.
Ca devrait leur faire plaisir au Chateau du 13eme d'apprendre que les auditionné s'épanchent sur des forums internet en des termes lubriques.
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
Jean-François Paur, si par malheur telle contribution arrivait au bon endroit, vous seriez à même de vous rendre compte du coup de balai que les poulets ont envie de passer sur *FR*
Mais, je vous le répète une fois de plus, qu'attendez-vous donc pour contacter illico cette OPJ dont vous nous avez tant parlé ?
Elle est ou la suceuse du 13eme ? Y'a que JF Paur qui le sait ?
-- Posted via a free Usenet account from http://www.teranews.com
Yves Lambert
Aldo Rifort a écrit :
Oui, on est au courant.
C'est quoi ce message hors charte, Jeuf ?
-- http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf) Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER) Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.) http://myurl.in/iff
Aldo Rifort a écrit :
Oui, on est au courant.
C'est quoi ce message hors charte, Jeuf ?
--
http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf)
Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER)
Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.)
http://myurl.in/iff
-- http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf) Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER) Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.) http://myurl.in/iff
Aldo Rifort
Le 20/11/2007, Pet sur la Terre a écrit dans <47430ec3$0$26100$ :
"Aldo Rifort"
Sont-ce des menaces ?
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes envers DG ?
Tiens, voilà l'Oiseau de mauvaise augure qui rapplique, quand le Thierry Ducul est en mauvaise posture. Votre numéro de comique troupier est bien au point, les Pieds Nickelés. Retour au bercail, ces conversations n'ont rien à voir sur fr.misc.droit (comme l'a fait très justement remarquer Thierry, quelques messages plus tôt, lorsqu'il m'a répondu sur fmdroit à un message que j'ai posté et suivi sur fme).
-- Un nouveau site tout beau tout neuf, sur lequel on est encouragé à intervenir : http://aieaie.com
Le 20/11/2007, Pet sur la Terre a écrit dans
<47430ec3$0$26100$88260bb3@free.teranews.com> :
"Aldo Rifort"
Sont-ce des menaces ?
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes
envers DG ?
Tiens, voilà l'Oiseau de mauvaise augure qui rapplique, quand le
Thierry Ducul est en mauvaise posture.
Votre numéro de comique troupier est bien au point, les Pieds
Nickelés.
Retour au bercail, ces conversations n'ont rien à voir sur
fr.misc.droit (comme l'a fait très justement remarquer Thierry,
quelques messages plus tôt, lorsqu'il m'a répondu sur fmdroit à un
message que j'ai posté et suivi sur fme).
--
Un nouveau site tout beau tout neuf, sur lequel on est encouragé à
intervenir : http://aieaie.com
Le 20/11/2007, Pet sur la Terre a écrit dans <47430ec3$0$26100$ :
"Aldo Rifort"
Sont-ce des menaces ?
Comment allez vous justifier, les agressions permanentes envers DG ?
Tiens, voilà l'Oiseau de mauvaise augure qui rapplique, quand le Thierry Ducul est en mauvaise posture. Votre numéro de comique troupier est bien au point, les Pieds Nickelés. Retour au bercail, ces conversations n'ont rien à voir sur fr.misc.droit (comme l'a fait très justement remarquer Thierry, quelques messages plus tôt, lorsqu'il m'a répondu sur fmdroit à un message que j'ai posté et suivi sur fme).
-- Un nouveau site tout beau tout neuf, sur lequel on est encouragé à intervenir : http://aieaie.com
Yves Lambert
Aldo Rifort a écrit :
Tiens,
à quoi tu joues, Jeuf ?
-- http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf) Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER) Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.) http://myurl.in/iff
Aldo Rifort a écrit :
Tiens,
à quoi tu joues, Jeuf ?
--
http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf)
Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER)
Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.)
http://myurl.in/iff
-- http://myurl.in/cacao (html) http://myurl.in/chocolat (pdf) Vu de l'extérieur ça tient franchement de la farce grotesque. (ER) Êtes-vous de sexe masculin ou féminin ? (Sélectionnez une seule réponse.) http://myurl.in/iff
>> Sont-ce des menaces ? > > Comment allez vous justifier, les agressions permanentes > envers DG ?
Tiens, voilà l'Oiseau de mauvaise augure qui rapplique, quand le Thierry Ducul est en mauvaise posture.
Dixit Jean-François Vaur^h^h^h^Veule, toujours prêt à se ridiculiser. :-)
-- Martin Dufion
Stephane Catteau
Martin Dufion n'était pas loin de dire :
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
Je m'interroge...
Dans le cadre d'une procédure, une personne dépose un certain nombre de pièces au dossier, au titre de preuves à charge apparement. Le fait est qu'il y a dans le lot un document (ici un message publié sur Usenet, mais il y a probablement d'autre cas) tronqué de façon à changer significativement la nature des propos tenus. Il est relativement facile de démontrer que cette pièce est un faux, il suffit qu'un huissier[1] établisse un constat à partir de google où de n'importe quel serveur disposant encore du message.
Dès lors la pièce est-elle invalidée en tant que preuve ? Elle considérée comme un faux ? La personne contre qui ce document a été utilisé peut-elle se retourner contre le plaignant pour avoir utilisé ce document, et si oui, à quel motif ? Quel risque encourt la personne ayant ainsi sciement déposé au dossier le document tronqué ?
[1] Voir un agent de l'APP puisqu'ils semblent qu'ils sont assermentés pour ce genre d'action.
Martin Dufion n'était pas loin de dire :
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi)
à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier
qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il
s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ?
:-)
Je m'interroge...
Dans le cadre d'une procédure, une personne dépose un certain nombre
de pièces au dossier, au titre de preuves à charge apparement. Le fait
est qu'il y a dans le lot un document (ici un message publié sur
Usenet, mais il y a probablement d'autre cas) tronqué de façon à
changer significativement la nature des propos tenus.
Il est relativement facile de démontrer que cette pièce est un faux,
il suffit qu'un huissier[1] établisse un constat à partir de google où
de n'importe quel serveur disposant encore du message.
Dès lors la pièce est-elle invalidée en tant que preuve ?
Elle considérée comme un faux ?
La personne contre qui ce document a été utilisé peut-elle se
retourner contre le plaignant pour avoir utilisé ce document, et si
oui, à quel motif ?
Quel risque encourt la personne ayant ainsi sciement déposé au dossier
le document tronqué ?
[1]
Voir un agent de l'APP puisqu'ils semblent qu'ils sont assermentés
pour ce genre d'action.
Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? :-)
Je m'interroge...
Dans le cadre d'une procédure, une personne dépose un certain nombre de pièces au dossier, au titre de preuves à charge apparement. Le fait est qu'il y a dans le lot un document (ici un message publié sur Usenet, mais il y a probablement d'autre cas) tronqué de façon à changer significativement la nature des propos tenus. Il est relativement facile de démontrer que cette pièce est un faux, il suffit qu'un huissier[1] établisse un constat à partir de google où de n'importe quel serveur disposant encore du message.
Dès lors la pièce est-elle invalidée en tant que preuve ? Elle considérée comme un faux ? La personne contre qui ce document a été utilisé peut-elle se retourner contre le plaignant pour avoir utilisé ce document, et si oui, à quel motif ? Quel risque encourt la personne ayant ainsi sciement déposé au dossier le document tronqué ?
[1] Voir un agent de l'APP puisqu'ils semblent qu'ils sont assermentés pour ce genre d'action.
martindufion
L'ami Stephane Catteau fit l'intéressant sur fr.misc.droit :
> Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) > à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier > qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il > s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? > :-)
Je m'interroge...
Interrogez plutôt un avocat. Je vous conseille un ténor du barreau, Maître Xavier Martin-Dupont, du barreau de La Paz, qui est le phénix de fr.misc.droit.
Bonne journée.
-- Martin Dufion
L'ami Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> fit l'intéressant sur
fr.misc.droit :
> Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi)
> à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier
> qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il
> s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ?
> :-)
Je m'interroge...
Interrogez plutôt un avocat. Je vous conseille un ténor du barreau,
Maître Xavier Martin-Dupont, du barreau de La Paz, qui est le phénix de
fr.misc.droit.
L'ami Stephane Catteau fit l'intéressant sur fr.misc.droit :
> Pourvu que personne ne s'amuse à joindre ce message (et d'autres, aussi) > à un dossier de procédure vous concernant. Imaginez la tête du policier > qui lirait ces quelques lignes, mon cher Vaur surtout si d'aventure il > s'agit de cette femme policier dont vous vous gaussez si grassement ? > :-)
Je m'interroge...
Interrogez plutôt un avocat. Je vous conseille un ténor du barreau, Maître Xavier Martin-Dupont, du barreau de La Paz, qui est le phénix de fr.misc.droit.
Bonne journée.
-- Martin Dufion
Dominique G
Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:45:18 GMT, Dominique Gécrivait:
Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:17:19 GMT, Dominique Gécrivait:
Vous aussi, vous pensez que j'utilise mes fonctions d'Inspectrice des Impôts pour régler des problèmes personnels ?
Quelle *fonction* d'inspectrice des impôts ?
Le contrôle fiscal. Suivez un peu XMD !
Je suis parfaitement. On la joue comment ? chronologie de vos post sur trois semaine hors week end et jours fériés ?
Allez y, Aldo Rifort et Michel Bacqué se sont déja amusés à ce jeu. Et vous enverrez votre relevé par lettre anonyme à mes supérieurs hiérarchiques. J'ai l'habitude et eux aussi.
L'adresse c'est : DSF de l'Hérault Centre Administratif Chaptal Place Chaptal 34000 MONTPELLIER .
Vous pouvez nous donner l'adresse supposé du serveur usenet du centre des impots où vous exerceriez vos fonctions ?
Raté. Essayez une autre diffamation en rapport avec Usenet à mon encontre. Mais je vous préviens honnêtement : il y a un piège (une bouche d'égoût ouverte ou une peau de banane, si vous préférez)
Vous confondez entre grade et fonction, pour l'instant vous ne faîtes fonction de rien du tout et êtes hors d'état de déclancher le moindre contrôle fiscal.
Vous m'accusez donc de déclencher des contrôles fiscaux contre des gens avec qui je serais en litige sur Usenet. C'est bien cela ou j'ai mal compris ? Dans le cas de mauvaise compréhension de ma part, veuillez me préciser ce que vous vouliez dire, exactement.
Retour en charte sur l'autre fmd
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Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:45:18 GMT, Dominique Gécrivait:
Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:17:19 GMT, Dominique Gécrivait:
Vous aussi, vous pensez que j'utilise mes fonctions d'Inspectrice
des Impôts pour régler des problèmes personnels ?
Quelle *fonction* d'inspectrice des impôts ?
Le contrôle fiscal.
Suivez un peu XMD !
Je suis parfaitement. On la joue comment ? chronologie de vos post
sur trois semaine hors week end et jours fériés ?
Allez y, Aldo Rifort et Michel Bacqué se sont déja amusés à ce jeu.
Et vous enverrez votre relevé par lettre anonyme à mes supérieurs
hiérarchiques.
J'ai l'habitude et eux aussi.
L'adresse c'est :
DSF de l'Hérault
Centre Administratif Chaptal
Place Chaptal
34000 MONTPELLIER .
Vous pouvez nous donner l'adresse supposé du serveur usenet du centre
des impots où vous exerceriez vos fonctions ?
Raté.
Essayez une autre diffamation en rapport avec Usenet à mon encontre.
Mais je vous préviens honnêtement : il y a un piège (une bouche d'égoût
ouverte ou une peau de banane, si vous préférez)
Vous confondez entre grade et fonction, pour l'instant vous ne faîtes
fonction de rien du tout et êtes hors d'état de déclancher le moindre
contrôle fiscal.
Vous m'accusez donc de déclencher des contrôles fiscaux contre des gens
avec qui je serais en litige sur Usenet.
C'est bien cela ou j'ai mal compris ?
Dans le cas de mauvaise compréhension de ma part, veuillez me préciser
ce que vous vouliez dire, exactement.
Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:45:18 GMT, Dominique Gécrivait:
Xavier Martin-Dupont a écrit le 22.11 2007 sur fr.misc.divers
Le 22 Nov 2007 08:17:19 GMT, Dominique Gécrivait:
Vous aussi, vous pensez que j'utilise mes fonctions d'Inspectrice des Impôts pour régler des problèmes personnels ?
Quelle *fonction* d'inspectrice des impôts ?
Le contrôle fiscal. Suivez un peu XMD !
Je suis parfaitement. On la joue comment ? chronologie de vos post sur trois semaine hors week end et jours fériés ?
Allez y, Aldo Rifort et Michel Bacqué se sont déja amusés à ce jeu. Et vous enverrez votre relevé par lettre anonyme à mes supérieurs hiérarchiques. J'ai l'habitude et eux aussi.
L'adresse c'est : DSF de l'Hérault Centre Administratif Chaptal Place Chaptal 34000 MONTPELLIER .
Vous pouvez nous donner l'adresse supposé du serveur usenet du centre des impots où vous exerceriez vos fonctions ?
Raté. Essayez une autre diffamation en rapport avec Usenet à mon encontre. Mais je vous préviens honnêtement : il y a un piège (une bouche d'égoût ouverte ou une peau de banane, si vous préférez)
Vous confondez entre grade et fonction, pour l'instant vous ne faîtes fonction de rien du tout et êtes hors d'état de déclancher le moindre contrôle fiscal.
Vous m'accusez donc de déclencher des contrôles fiscaux contre des gens avec qui je serais en litige sur Usenet. C'est bien cela ou j'ai mal compris ? Dans le cas de mauvaise compréhension de ma part, veuillez me préciser ce que vous vouliez dire, exactement.
