Jean-Louis Étienne est parti de Spitzberg en Norvège, en ballon et s'est
posé en Sibérie.
Est-il entré illégalement en Sibérie ?
Risque-t-il des poursuites ?
Ou alors avait-il fait toutes les demandes nécessaires avant de partir ?
Seulement il avait prévu de se poser en Alaska... D'où ma question.
Merci.
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
"Le Fou" a écrit dans le message de news: 4bc4b1c7$0$22021$
Le 12/04/2010 19:50, Tardigradus a écrit :
Le Fou wrote:
Ou alors avait-il fait toutes les demandes nécessaires avant de partir ?
Demande à la Russie, ici c'est pas une agence de voyage, c'est un groupe de discussion sur les questions de droit.
J'ai demandé mais la réponse tarde... Parait qu'ils n'ont que du 56K en Russie ;-)
Ca vous gênerait de ne répondre qu'en DROIT sur un forum de DROIT !!!
Oui ! Ça vous gênerait de me répondre en droit ? Et sans humour svp ! C'est insupportable l'humour dans un forum de droit ;-)
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
Broc_Ex_Co
"Le Fou" a écrit dans le message de news: 4bc35b8d$0$12974$
Bonjour, Jean-Louis Étienne est parti de Spitzberg en Norvège, en ballon et s'est posé en Sibérie. Est-il entré illégalement en Sibérie ? Risque-t-il des poursuites ?
Ou alors avait-il fait toutes les demandes nécessaires avant de partir ? Seulement il avait prévu de se poser en Alaska... D'où ma question.
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années 70 concernant l'artique et l'antartique: les scientifiques peuvent y circuler librement (et pas d'installations militaires).
"Le Fou" <hiller.ericA-EFFACER@free.fr> a écrit dans le message de news:
4bc35b8d$0$12974$426a74cc@news.free.fr...
Bonjour,
Jean-Louis Étienne est parti de Spitzberg en Norvège, en ballon et s'est posé en Sibérie.
Est-il entré illégalement en Sibérie ?
Risque-t-il des poursuites ?
Ou alors avait-il fait toutes les demandes nécessaires avant de partir ? Seulement il avait prévu de se poser
en Alaska... D'où ma question.
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années 70 concernant l'artique et
l'antartique: les scientifiques peuvent y circuler librement (et pas d'installations militaires).
"Le Fou" a écrit dans le message de news: 4bc35b8d$0$12974$
Bonjour, Jean-Louis Étienne est parti de Spitzberg en Norvège, en ballon et s'est posé en Sibérie. Est-il entré illégalement en Sibérie ? Risque-t-il des poursuites ?
Ou alors avait-il fait toutes les demandes nécessaires avant de partir ? Seulement il avait prévu de se poser en Alaska... D'où ma question.
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années 70 concernant l'artique et l'antartique: les scientifiques peuvent y circuler librement (et pas d'installations militaires).
Le Fou
Le 14/04/2010 19:41, Broc_Ex_Co a écrit :
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années 70 concernant l'artique et l'antartique: les scientifiques peuvent y circuler librement (et pas d'installations militaires).
Uniquement pour l'Antarctique (à ma connaissance), signé en 1959 : <http://www.annee-polaire.fr/content/download/540/3014/version/1/file/Trait%E9+sur+l%27Antarctique.pdf>
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
Le 14/04/2010 19:41, Broc_Ex_Co a écrit :
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années
70 concernant l'artique et l'antartique: les scientifiques peuvent y
circuler librement (et pas d'installations militaires).
Uniquement pour l'Antarctique (à ma connaissance), signé en 1959 :
<http://www.annee-polaire.fr/content/download/540/3014/version/1/file/Trait%E9+sur+l%27Antarctique.pdf>
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Il y a, - me semble-t-il -,un accord international signé dans les années 70 concernant l'artique et l'antartique: les scientifiques peuvent y circuler librement (et pas d'installations militaires).
Uniquement pour l'Antarctique (à ma connaissance), signé en 1959 : <http://www.annee-polaire.fr/content/download/540/3014/version/1/file/Trait%E9+sur+l%27Antarctique.pdf>
-- A' tchao
Le Fou http://shippylelivre.free.fr/ http://gloupclub.free.fr/ http://www.ffessm-cd84.com/
