Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
bienvenues. Références juridiques appréciées.
Avec mes remerciements anticipés.
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P a formulé ce jeudi :
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
P a formulé ce jeudi :
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
lea
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
"P" <sanspub@fr.fr> a écrit dans le message de news:
cnj0r2$qq5$1@news.tiscali.fr...
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
bienvenues. Références juridiques appréciées.
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
P
"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$ > Bonjour, > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > bienvenues. Références juridiques appréciées. >
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
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"lea" <lea.tomreponse@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
419e7938$0$8159$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"P" <sanspub@fr.fr> a écrit dans le message de news:
cnj0r2$qq5$1@news.tiscali.fr...
> Bonjour,
>
> Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
> versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
> Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
> bienvenues. Références juridiques appréciées.
>
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans
une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui
refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé
d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on
espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
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"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$ > Bonjour, > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > bienvenues. Références juridiques appréciées. >
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
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P
"JustMe" a écrit dans le message news:
P a formulé ce jeudi : > Bonjour, > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y a obligation de la part du client à payer un acompte. Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
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"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup> a écrit dans le message news:
mn.95117d4b6662dc46.15643@merci.beaucoup...
P a formulé ce jeudi :
> Bonjour,
>
> Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
> versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
> Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
> bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y a
obligation de la part du client à payer un acompte.
Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux
demandes un acompte ...
Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
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P a formulé ce jeudi : > Bonjour, > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > bienvenues. Références juridiques appréciées.
Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y a obligation de la part du client à payer un acompte. Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
--- Outgoing mail is certified Virus Free. Checked by AVG anti-virus system (http://www.grisoft.com). Version: 6.0.783 / Virus Database: 529 - Release Date: 25/10/2004
JustMe
P a pensé très fort :
"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
Et que le libraire n'est nullement tenu de prendre vos commandes
P a pensé très fort :
"lea" <lea.tomreponse@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
419e7938$0$8159$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"P" <sanspub@fr.fr> a écrit dans le message de news:
cnj0r2$qq5$1@news.tiscali.fr...
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans
une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui
refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé
d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on
espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
Et que le libraire n'est nullement tenu de prendre vos commandes
"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
Et que le libraire n'est nullement tenu de prendre vos commandes
JustMe
P avait énoncé :
"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
quels arguments juridiques ?
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait
non ca c'est pour le libraire qui peut renvoyer ses invendus. Ca ne concerne pas le client final
ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
ce qui est le cas pour n'importe quel objet
P avait énoncé :
"lea" <lea.tomreponse@wanadoo.fr> a écrit dans le message news:
419e7938$0$8159$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
"P" <sanspub@fr.fr> a écrit dans le message de news:
cnj0r2$qq5$1@news.tiscali.fr...
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le
versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans
une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui
refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
quels arguments juridiques ?
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé
d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on
espérait
non ca c'est pour le libraire qui peut renvoyer ses invendus. Ca ne
concerne pas le client final
"lea" a écrit dans le message news: 419e7938$0$8159$
"P" a écrit dans le message de news: cnj0r2$qq5$
Bonjour,
Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client le versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les bienvenues. Références juridiques appréciées.
J'en ai toujours payé, 2- 3 E : livre commandé.
Je n'en ai jamais payé, ainsi qu'un bon nombre d'amis et je me souviens dans une autre librairie d'une personne qui semblait bien informée et qui refusait avec des arguments juridiques ce versement d'acompte.
quels arguments juridiques ?
Question d'autant plus sensible qu'il me semble que l'on n'est pas obligé d'acheter le livre commandé si jamais il ne correspond pas à ce que l'on espérait
non ca c'est pour le libraire qui peut renvoyer ses invendus. Ca ne concerne pas le client final
ou s'il arrive en mauvais état me semble t'il.
ce qui est le cas pour n'importe quel objet
JustMe
P a pensé très fort :
Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
afaik rien
De toute facon en quoi est ce choquant ?
Vous demandez un travail au commercant. Tout travail merite salaire. Pourquoi devrait il prendre le risque de bosser pour rien ?
Soit vous voulez acheter le livre et verser des arrhes ou un acompte ne vous coute rien
Soit vous n'etes pas sur, et dans ce cas la VPC est faite pour vous.
P a pensé très fort :
Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux
demandes un acompte ...
Que dit la loi ?
afaik rien
De toute facon en quoi est ce choquant ?
Vous demandez un travail au commercant. Tout travail merite salaire.
Pourquoi devrait il prendre le risque de bosser pour rien ?
Soit vous voulez acheter le livre et verser des arrhes ou un acompte ne
vous coute rien
Soit vous n'etes pas sur, et dans ce cas la VPC est faite pour vous.
Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
afaik rien
De toute facon en quoi est ce choquant ?
Vous demandez un travail au commercant. Tout travail merite salaire. Pourquoi devrait il prendre le risque de bosser pour rien ?
Soit vous voulez acheter le livre et verser des arrhes ou un acompte ne vous coute rien
Soit vous n'etes pas sur, et dans ce cas la VPC est faite pour vous.
Claude Shoshany
"P" a écrit dans le message de news:cntnr3$jl6$
"JustMe" a écrit dans le message news:
> P a formulé ce jeudi : > > Bonjour, > > > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client
le
> > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > > bienvenues. Références juridiques appréciées. > > Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors... >
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y
a
obligation de la part du client à payer un acompte. Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
Rien n'interdit à un commerçant, fut-il libraire, de demander des arrhes ou un acompte lors d'une commande. Et, en France, ce qui n'est pas interdit est autorisé... Donc, oui, le libraire peut vous demander "le versement d'une certaine somme " lorsqu'un éventuel client souhaite commander un livre.
Claude Shoshany
"P" <sanspub@fr.fr> a écrit dans le message de
news:cntnr3$jl6$1@news.tiscali.fr...
"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup> a écrit dans le message news:
mn.95117d4b6662dc46.15643@merci.beaucoup...
> P a formulé ce jeudi :
> > Bonjour,
> >
> > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client
le
> > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ?
> > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les
> > bienvenues. Références juridiques appréciées.
>
> Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors...
>
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y
a
obligation de la part du client à payer un acompte.
Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux
demandes un acompte ...
Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
Rien n'interdit à un commerçant, fut-il libraire, de demander des arrhes ou
un acompte lors d'une commande.
Et, en France, ce qui n'est pas interdit est autorisé...
Donc, oui, le libraire peut vous demander "le versement d'une certaine somme
" lorsqu'un éventuel client souhaite commander un livre.
> P a formulé ce jeudi : > > Bonjour, > > > > Je souhaite savoir si un libraire est en droit de demander au client
le
> > versement d'une certaine somme lorsque ce dernier commande un livre ? > > Je crois me souvenir que c'est illégal, mais vos précisions sont les > > bienvenues. Références juridiques appréciées. > > Il n'est même pas obligé de prendre votre commande, alors... >
certes, mais cela ne répond pas pleinement à la question de savoir s'il y
a
obligation de la part du client à payer un acompte. Considérez la situation suivante : petite ville, deux librairies, les deux demandes un acompte ... Que dit la loi ?
Merci pour vos développements
Rien n'interdit à un commerçant, fut-il libraire, de demander des arrhes ou un acompte lors d'une commande. Et, en France, ce qui n'est pas interdit est autorisé... Donc, oui, le libraire peut vous demander "le versement d'une certaine somme " lorsqu'un éventuel client souhaite commander un livre.
