Bon, je viens d'avoir la box de la saison 1 de Six pied sous terre (La
série TV).
Sur la boite de cette box, il est marqué en noir sur fond Jaune que la
location était interdite.
Mais.. Sur chaques DVD (la box contient 5 DVD) il est marqué en défonse
blanche dans un cadre (Ressemblant a l'interdiction de fumer sur les
cigarette) que ce DVD est autorisé a la vente ET a la location.
Du coup, la location est t'elle légalement autorisé?
Est ce qu'un loueur de DVD peut louer les DVD sans louer la boite?
Si il loue la boite ne même temps que le DVD, que risque t'il?
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JCL
Bonjour.
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient des DVD à usage locatif...
Le tout, à mon avis, est maintenant de savoir si quelqu'un a versé des droits liés à ces DVD et si c'est l'inscription sur chaque DVD qui fait foi ou bien le versement des droits; un DVD ayant pour destination la location étant plus cher qu'un DVD ayant pour destination la scéance familiale (à cause des droits plus élevés, je suppose?).
Il faudrait également visionner chaque DVD pour savoir si au démarrage il y a l'avertissement "interdit à la location"
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
Bonjour.
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte
de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient
des DVD à usage locatif...
Le tout, à mon avis, est maintenant de savoir si quelqu'un a versé des
droits liés à ces DVD et si c'est l'inscription sur chaque DVD qui fait foi
ou bien le versement des droits; un DVD ayant pour destination la location
étant plus cher qu'un DVD ayant pour destination la scéance familiale (à
cause des droits plus élevés, je suppose?).
Il faudrait également visionner chaque DVD pour savoir si au démarrage il y
a l'avertissement "interdit à la location"
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient des DVD à usage locatif...
Le tout, à mon avis, est maintenant de savoir si quelqu'un a versé des droits liés à ces DVD et si c'est l'inscription sur chaque DVD qui fait foi ou bien le versement des droits; un DVD ayant pour destination la location étant plus cher qu'un DVD ayant pour destination la scéance familiale (à cause des droits plus élevés, je suppose?).
Il faudrait également visionner chaque DVD pour savoir si au démarrage il y a l'avertissement "interdit à la location"
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
conceptpub-pas-de-pourriel-
JCL wrote:
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient des DVD à usage locatif...
Oui, mais c'est étrange quand même. Mais en effet ça semble la version la plus plausible.
-- Gwen
JCL <pasdespam@wanadoo.fr> wrote:
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte
de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient
des DVD à usage locatif...
Oui, mais c'est étrange quand même. Mais en effet ça semble la version
la plus plausible.
A vue de nez et sans être juriste, je dirais: erreur d'emballage; une boîte de dvd censé censée contenir des DVD réservés à un usage personnel contient des DVD à usage locatif...
Oui, mais c'est étrange quand même. Mais en effet ça semble la version la plus plausible.
