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Mais qui a le droit de rouler sur les voies "BUS" à Paris?

7 réponses
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neuneu
Bonjour,

La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une r=E9f=E9rence
officielle ?
Je pense :
- les bus RATP
- les v=E9hicules d'intervention (police, pompiers ...), quand ils
interviennent (et seulement dans ce cas ?).
- les v=E9los (quand il y a le pictogramme "v=E9lo").
- les taxis, voir
http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/plaquettes/taxis.pdf

Mais je ne suis s=FBr de rien, et je n'ai pas trouv=E9 de texte (c'est du
ressort de la pr=E9fecture de police ?)

Si quelqu'un sait ...

Neuneu

PS : j'ai d=E9j=E0 pos=E9 la question sur fr.misc.securite.routiere, sans
r=E9ponse (valable) donc je reposte ici. D=E9sol=E9 pour ceux qui lisent
deux fois.

7 réponses

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trallala
les Bus ?

"neuneu" a écrit dans le message de news:

Bonjour,

La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une référence
officielle ?
Je pense :
- les bus RATP
- les véhicules d'intervention (police, pompiers ...), quand ils
interviennent (et seulement dans ce cas ?).
- les vélos (quand il y a le pictogramme "vélo").
- les taxis, voir
http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/plaquettes/taxis.pdf

Mais je ne suis sûr de rien, et je n'ai pas trouvé de texte (c'est du
ressort de la préfecture de police ?)

Si quelqu'un sait ...

Neuneu

PS : j'ai déjà posé la question sur fr.misc.securite.routiere, sans
réponse (valable) donc je reposte ici. Désolé pour ceux qui lisent
deux fois.
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brinss
Bonjour à neuneu qui a écrit :

Mais je ne suis sûr de rien, et je n'ai pas trouvé de texte (c'est du
ressort de la préfecture de police ?)

Si quelqu'un sait ...


Pour Paris Arrété 74-16716
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neuneu
Merci.

Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le
consulter ?
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brinss
Bonjour à neuneu qui a écrit :

Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le
consulter ?



pour un particulier , je ne crois pas qu'il soit dispo en ligne (1974)
donc consultable en vous rendant à la prefecture de police.
Attention aux arrétés portant modifications eventuelles selon ce que
vous demanderez !
Avatar
Luc
brinss avait soumis l'idée :
Bonjour à neuneu qui a écrit :

Est-il disponible en ligne ? Si la réponse est non, où peut-on le
consulter ?



pour un particulier , je ne crois pas qu'il soit dispo en ligne (1974)
donc consultable en vous rendant à la prefecture de police.
Attention aux arrétés portant modifications eventuelles selon ce que vous
demanderez !



google est ton ami.. clé "74-16716" tu retrouves aussi les textes
complémentaires

--
luuuuuuuuuuuuuuuzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz
larguer les PLOMBS pour répondre
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neuneu
Dès que j'ai eu la réf. donée par Brinss, j'ai bien sûr googlé ...
mais je n'ai obtenu ni le 74-16716, ni le 00-10110 qui à mon avis
donne des modifications importantes. Les quelques arrêtés modificatif
que l'on trouve sont mineurs. Et en ligne, en tout cas, rien
d'antérieur à 00-10462.

Pour info quand même, on trouve les arrêtés de la préfecture de
police de Paris sur

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/documentation/arrete/l iste.htm

Neuneu
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Spyou
neuneu a écrit :
Bonjour,

La question est dans le titre. Quelqu'un a-t-il une référence
officielle ?



Depends des voies de bus. Certaines peuvent etre empruntées par tous
vehicule dans certains créneaux horaire (par ex)