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Maison de disques et contrat d'exclusivite

2 réponses
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metalseb
Bonjour =E0 tous et =E0 toutes

J'ai besoin d'un petit conseil !

Je m'occupe d'une petite maison de disques sous statut associatif. J'ai=20
dans mon catalogue un artiste qui auparavant =E9tait sign=E9 sur une autr=
e=20
maison de disque. Cet artiste, en d=E9saccord avec leur politique=20
commerciale, a repris sa libert=E9 pour venir travailler avec nous depuis=
=20
plusieurs ann=E9es. Il avait sign=E9 en ce temps un contrat d'exclusivit=E9=
de=20
distribution avec ce premier label.

Sur un album en particulier, nous nous trouvons face =E0 un probl=E8me : =

Celui-ci dont le pressage a =E9t=E9 int=E9gralement pay=E9 par l'artiste =

(factures =E0 l'appui) nous est interdit =E0 la vente tant que l'ancien=20
contrat d'exclusivit=E9 n'est pas arriv=E9 =E0 son terme. Le hic c'est qu=
'il=20
poss=E8de personnellement un stock de ces CDs que :

1-Il ne peut pas vendre, =E0 cause de ce probl=E8me d'exclusivit=E9 de di=
stro.
2-Que nous ne pouvons pas vendre pour lui, toujours =E0 cause du m=EAme=20
probl=E8me.
3-Qu'il ne veut pas c=E9der au premier label car il ne veut plus=20
travailler avec lui. D'ailleurs, le stock qu'il a a disposition provient =

majoritairement d'un retour du dit premier label qu'il n'arrivait pas =E0=
=20
=E9couler.

Vous comprendrez donc que la situation est kafka=EFenne. Le premier label=
=20
gesticule beaucoup ces derniers temps, promettant proc=E8s 'pour grave=20
rupture de contrat', d=E9luge, pluie de sauterelles etc... Tout en sachan=
t=20
que le pr=E9judice subi est de l'ordre de quelques dizaines d'Euros. Vous=
=20
avez dit 'emmerd.... le monde' ?

L=E0, j'ai vraiment besoin de conseils. Par s=E9curit=E9, nous avons reti=
r=E9=20
les exemplaires 'maudits' de notre catalogue de vente en ligne. Que=20
pouvons-nous faire ? Et surtout quels sont les recours de l'artiste ?

Merci =E0 tous et =E0 toutes de votre aide.

--
Seb

2 réponses

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Patrick Vuichard
metalseb a écrit, le 04/10/2005 08:28 :

Il avait signé en ce temps un contrat d'exclusivité de
distribution avec ce premier label.


[...]
Là, j'ai vraiment besoin de conseils. Par sécurité, nous avons retiré
les exemplaires 'maudits' de notre catalogue de vente en ligne. Que
pouvons-nous faire ? Et surtout quels sont les recours de l'artiste ?



Impossible de répondre sans connaitre les termes exacts du contrat.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
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jrobinss
Salut,

metalseb a écrit :
Que pouvons-nous faire ? Et surtout quels sont les recours de
l'artiste ?



Pas de droit dans ma réponse, mais...

On raconte que "Metal Machine Music", de Lou Reed, a été produit car
il
devait encore un album à sa maison de disques. Or une maison de
disques
peut contractuellement obliger l'artiste à sortir un disque, mais pas
à
contrôler sa qualité. Lou Reed avait donc branché ensemble un tas de
boites à effets, enregistré un truc inaudible (genre, du son brut
metallique pendant quelques dizaines de minutes), et écrit un texte
hilarant de pochette (expliquant le signifiant et le signifié de sa
démarche).

Tout ceci pour dire que ton artiste peut ptet simplement sortir un
album
mega-bâclé pour sa maison précédente, et se libérer ainsi de ses
contraintes légales.

Evidemment, je me rends compte que ce n'est valable que pour un nombre
donné d'albums, et pas un temps donné. Zut.

Bon, essayons autrement. L'idée serait de jouer sur l'impossibilité
légale de contrôler la *qualité* de sa production.

Il sort un mega-mauvais disque (genre vraiment dégueu). Puis un autre,
si ça ne suffit pas. S'il est bien distribué, sa maison de prod perd
de
l'argent, puisque le disque est nul. S'il est mal distribué, il peut
ptet se plaindre légalement qu'ils ne font pas leur boulot et remettre
en cause l'exclu. Dans tous les cas, ça peut lancer une négociation.

En attendant, comme il faut bien vivre, il fait des concerts, avec de
la
vraie musique cette fois. Pour gagner de la thune, et garder son
public.
Et il peut y consacrer le temps qu'il a économisé sur les mauvais
albums. :-)

Au passage, ce genre de tactique peut, il me semble, marcher seulement
si son public est motivé, soudé, au courant. Il faut impérativement
informer ses fans pour ne pas se saborder soi-même ! Ca peut même
donner à sa gloire une once de plus-value d'arnaquer le systeme (sauf
s'il s'appelle Obispo, auquel cas sa valeur de base n'est ptet pas
d'etre rebelle).
Oui passque Lou Reed evidemment non seulement il avait une certaine
réputation, mais en plus c'est ptet le genre à risquer pas mal. :-)

Bonne chance, ça peut devenir marrant !
--
JRobinss