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Une petite et ancienne histoire

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PJD
A l'époque du service militaire, à l'occasion des trois jours, un
sergent avait monté une petite combine. Il était un peu connu des gars
voulant se faire réformer et ceux -ci s'adressaient à lui pour qu'il les
aide un peu. Le sergent proposait 3000F de l'époque si ça marchait et
rien si ça ne marchait pas. En réalité, il ne faisait aucune action ni
active ni passive , mais savait que statistiquement 1 type sur 6 serait
réformé . Et donc 1 type sur 6 qui lui avaient demandé d'agir lui payait
3000F.
Le stratagème fut découvert par le train de vie de l'intéressé. Mais mon
problème est : où est l'escroquerie ou la faute pénale là-dedans? Les
gens viennent voir le type, le type ne fait rien, les gens le payent
sans qu'il ne les y oblige. Il ne leur a rien vendu et les payeurs
étaient satisfaits. L'accusation d'escroquerie exige t-elle qu'il y ait dol?
Merci de vos réponses

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Leo
"PJD" a écrit dans le message de news:
ehm02o$1q22$
A l'époque du service militaire, à l'occasion des trois jours, un sergent
avait monté une petite combine. Il était un peu connu des gars voulant se
faire réformer et ceux -ci s'adressaient à lui pour qu'il les aide un peu.
Le sergent proposait 3000F de l'époque si ça marchait et rien si ça ne
marchait pas. En réalité, il ne faisait aucune action ni active ni passive
, mais savait que statistiquement 1 type sur 6 serait réformé . Et donc 1
type sur 6 qui lui avaient demandé d'agir lui payait 3000F.
Le stratagème fut découvert par le train de vie de l'intéressé. Mais mon
problème est : où est l'escroquerie ou la faute pénale là-dedans? Les gens
viennent voir le type, le type ne fait rien, les gens le payent sans qu'il
ne les y oblige. Il ne leur a rien vendu et les payeurs étaient
satisfaits. L'accusation d'escroquerie exige t-elle qu'il y ait dol?
Merci de vos réponses



j'ai connu le meme genre de malin, il y a une cinquantaine d'annees
un moniteur d'auto-ecole, se faisait payer d'avance pour que le candidat au
permis soit accepte.
quand le candidat sortait, muni du carton rose, tout le monde etait content
quand le candidat etait recale, le moniteur le prenait en apparte, et lui
rendait l'argent en lui disant: "je n'ai rien pu faire car c'est un
examinateur que je ne connais pas qui est venu a la place de l'examinateur
habituel"

a mon avis, les probabilites etaient encore meilleures pour le moniteur
pour repondre a votre question, il y a bien dol, puisque les appeles
reformes avaient paye 3.000 francs, alors qu'ils auraient ete reformes sans
payer.
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PJD
Leo a écrit :
"PJD" a écrit dans le message de news:
ehm02o$1q22$

A l'époque du service militaire, à l'occasion des trois jours, un sergent
avait monté une petite combine. Il était un peu connu des gars voulant se
faire réformer et ceux -ci s'adressaient à lui pour qu'il les aide un peu.
Le sergent proposait 3000F de l'époque si ça marchait et rien si ça ne
marchait pas. En réalité, il ne faisait aucune action ni active ni passive
, mais savait que statistiquement 1 type sur 6 serait réformé . Et donc 1
type sur 6 qui lui avaient demandé d'agir lui payait 3000F.
Le stratagème fut découvert par le train de vie de l'intéressé. Mais mon
problème est : où est l'escroquerie ou la faute pénale là-dedans? Les gens
viennent voir le type, le type ne fait rien, les gens le payent sans qu'il
ne les y oblige. Il ne leur a rien vendu et les payeurs étaient
satisfaits. L'accusation d'escroquerie exige t-elle qu'il y ait dol?
Merci de vos réponses




j'ai connu le meme genre de malin, il y a une cinquantaine d'annees
un moniteur d'auto-ecole, se faisait payer d'avance pour que le candidat au
permis soit accepte.
quand le candidat sortait, muni du carton rose, tout le monde etait content
quand le candidat etait recale, le moniteur le prenait en apparte, et lui
rendait l'argent en lui disant: "je n'ai rien pu faire car c'est un
examinateur que je ne connais pas qui est venu a la place de l'examinateur
habituel"

a mon avis, les probabilites etaient encore meilleures pour le moniteur
pour repondre a votre question, il y a bien dol, puisque les appeles
reformes avaient paye 3.000 francs, alors qu'ils auraient ete reformes sans
payer.




Merci de votre réponse, mais payer pour avoir des choses que l'on
pourrait avoir gratuitement, il y en a des milliers et l'Etat n'attaque
pas tout les vendeurs pour escroquerie. Les gens achètent de leur plein
grè des choses qui très souvent existent gratis. Donc je comprends mal
l'argument du dol parce qu'on aurait pu avoir le meme traitement sans
payer. Je ne veux pas polémiquer, je vois bien qu'il y a escroquerie
mais , sans a priori moral, cerner la chose. Je vois bien qu'il y a
enrichissement sans cause comme on dit.
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PJD
Leo a écrit :
"PJD" a écrit dans le message de news:
ehm02o$1q22$

A l'époque du service militaire, à l'occasion des trois jours, un sergent
avait monté une petite combine. Il était un peu connu des gars voulant se
faire réformer et ceux -ci s'adressaient à lui pour qu'il les aide un peu.
Le sergent proposait 3000F de l'époque si ça marchait et rien si ça ne
marchait pas. En réalité, il ne faisait aucune action ni active ni passive
, mais savait que statistiquement 1 type sur 6 serait réformé . Et donc 1
type sur 6 qui lui avaient demandé d'agir lui payait 3000F.
Le stratagème fut découvert par le train de vie de l'intéressé. Mais mon
problème est : où est l'escroquerie ou la faute pénale là-dedans? Les gens
viennent voir le type, le type ne fait rien, les gens le payent sans qu'il
ne les y oblige. Il ne leur a rien vendu et les payeurs étaient
satisfaits. L'accusation d'escroquerie exige t-elle qu'il y ait dol?
Merci de vos réponses




j'ai connu le meme genre de malin, il y a une cinquantaine d'annees
un moniteur d'auto-ecole, se faisait payer d'avance pour que le candidat au
permis soit accepte.
quand le candidat sortait, muni du carton rose, tout le monde etait content
quand le candidat etait recale, le moniteur le prenait en apparte, et lui
rendait l'argent en lui disant: "je n'ai rien pu faire car c'est un
examinateur que je ne connais pas qui est venu a la place de l'examinateur
habituel"

a mon avis, les probabilites etaient encore meilleures pour le moniteur
pour repondre a votre question, il y a bien dol, puisque les appeles
reformes avaient paye 3.000 francs, alors qu'ils auraient ete reformes sans
payer.




Avec nos souvenirs d'anciens combattants (si on peut dire) on va donner
des idées..:-))
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micol
On Tue, 24 Oct 2006 23:20:26 +0200, PJD
wrote:

Il y a quelques années, un individu prétendait pouvoir annoncer le
sexe des enfants dès les 1ères semaines de grossesse. Il fallait
envoyer 1000 francs et un échantillon de salive de la mère.

En cas d'erreur, il remboursait.

Il annonçait toujours un garçon.

Il a été jugé, et au tribunal des gogos sont venus témoigner qu'il
était honnête puisqu'il les avait remboursés. :-))
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PJD
micol a écrit :
On Tue, 24 Oct 2006 23:20:26 +0200, PJD
wrote:

Il y a quelques années, un individu prétendait pouvoir annoncer le
sexe des enfants dès les 1ères semaines de grossesse. Il fallait
envoyer 1000 francs et un échantillon de salive de la mère.

En cas d'erreur, il remboursait.

Il annonçait toujours un garçon.

Il a été jugé, et au tribunal des gogos sont venus témoigner qu'il
était honnête puisqu'il les avait remboursés. :-))



Savez vous que la météo (qui fait payer ses services) fait un peu la
même chose, mais comme elle n'indique pas toujours le même temps elle se
trompe plus d'une fois sur deux!
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Nicolas B
PJD a écrit :
micol a écrit :
On Tue, 24 Oct 2006 23:20:26 +0200, PJD
wrote:

Il y a quelques années, un individu prétendait pouvoir annoncer le
sexe des enfants dès les 1ères semaines de grossesse. Il fallait
envoyer 1000 francs et un échantillon de salive de la mère.

En cas d'erreur, il remboursait.

Il annonçait toujours un garçon.

Il a été jugé, et au tribunal des gogos sont venus témoigner qu'il
était honnête puisqu'il les avait remboursés. :-))



Savez vous que la météo (qui fait payer ses services) fait un peu la
même chose, mais comme elle n'indique pas toujours le même temps elle se
trompe plus d'une fois sur deux!



Et il y a plus de 2 possibilités, surtout pour les températures :-D

N.B.B.
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Michel
"PJD" :

Savez vous que la météo (qui fait payer ses services) fait un peu la
même chose, mais comme elle n'indique pas toujours le même temps elle se
trompe plus d'une fois sur deux!



Mais elle ne rembourse pas !
J'ai un baromètre et un chat et je fais mieux qu'eux sans problème ;)
Au besoin, un cor aux pieds fait l'affaire.
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PJD
Michel a écrit :
"PJD" :


Savez vous que la météo (qui fait payer ses services) fait un peu la
même chose, mais comme elle n'indique pas toujours le même temps elle se
trompe plus d'une fois sur deux!




Mais elle ne rembourse pas !
J'ai un baromètre et un chat et je fais mieux qu'eux sans problème ;)
Au besoin, un cor aux pieds fait l'affaire.





tu peux affiner avec la grenouille et l'échelle