Peut-on utiliser et assurer une voiture achetée par un autre?

aspro wrote:

Bonjour,

Mon cas est un peu complexe.
Je souhaite acheter une voiture Outre-Rhin par l'intermédiaire d'un
salarié du constructeur.

Mais:
- c'est donc hors France
- la personne est obligée de conserver le véhicule à son nom propre
pendant 9 mois
- je souhaite prendre "possession" du bien tout de suite

Donc me questions sont simples:
- Puis-je conduire un véhicule au nom d'une autre personne

Le propriétaire du véhicule (carte grise) peut tout à fait être
différent du conducteur habituel.

- Puis-je assurer ce véhicule (moi-même) sachant qu'il appartient sur
le papier à quelqu'un d'autre

Partant de la réponse ci-dessus, oui, mais à vérifier selon la réponse à
la question ci-dessous

- Puis-je avoir des plaques françaises et non du pays concerné?

J'ignore, mais ton assurance pourra très certainement répondre à toutes
ces questions.

D'avance merci!

"aspro" <aspro.mail@[no_spam]wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:d9e1ug$qji2@news.rd.francetelecom.fr...
| Bonjour,
|
| Mon cas est un peu complexe.
| Je souhaite acheter une voiture Outre-Rhin par l'intermédiaire d'un
salarié
| du constructeur.
|
| Mais:
| - c'est donc hors France
| - la personne est obligée de conserver le véhicule à son nom propre
pendant
| 9 mois
| - je souhaite prendre "possession" du bien tout de suite
|
| Donc me questions sont simples:
| - Puis-je conduire un véhicule au nom d'une autre personne
| - Puis-je assurer ce véhicule (moi-même) sachant qu'il appartient sur le
| papier à quelqu'un d'autre
| - Puis-je avoir des plaques françaises et non du pays concerné?
|
| D'avance merci!
|
|

Bonjour,

La clause de garder un véhicule X mois pour un collaborateur est justement
faite pour éviter ce genre de choses, du moins en France !
Éviter aussi (et surtout !) la concurrence avec le réseau commercial...

Si cela se passait avec un constructeur français et que cela se sache, le
collaborateur risquerait tout simplement sa place !
(indiqué en toutes lettres dans le contrat de vente !)

Dans le cas présent, je ne sais pas répondre, mais que se passerait-il en
cas de sinistre pendant cette période où le véhicule est censé être au nom
du collaborateur ?

Imaginons simplement un problème de SAV et que tu aies besoin du réseau
constructeur ?

Serge

> > - Puis-je assurer ce véhicule (moi-même) sachant qu'il appartient sur
> le papier à quelqu'un d'autre
Partant de la réponse ci-dessus, oui, mais à vérifier selon la réponse à
la question ci-dessous

> - Puis-je avoir des plaques françaises et non du pays concerné?
J'ignore, mais ton assurance pourra très certainement répondre à toutes
ces questions.

Merci de cette réponse.
Je vais aussi interroger mon assureur.

> La clause de garder un véhicule X mois pour un collaborateur est justement
faite pour éviter ce genre de choses, du moins en France !
Éviter aussi (et surtout !) la concurrence avec le réseau commercial...

Jum, en effet!

Imaginons simplement un problème de SAV et que tu aies besoin du réseau
constructeur ?

Gloups, bonne question ;-(

Bonjour,

Assurer un véhicule qui, du moins sur les papiers, ne vous appartient pas,
c'est sans aucun doute possible. J'ai eu le cas déjà, avec un véhicule qu'on
m'avait prêté le temps que la remise en état du mien soit achevée. Par
contre, cette opération est-elle envisageable avec un véhicule étranger
????? Seul votre assureur pourra vous répondre je pense.

Par contre, pour l'immatriculer en France, il est clair que seul le
propriétaire "officiel" peut effectuer cette opération. Si vous souhaitez
l'immatriculer en France à votre nom, il doit bien y avoir cession à votre
nom, sans parler du passage au Trésor Public (Quitus fiscal), du certificat
de conformité européen (ça ne doit pas être un souci)......

Je sens perso le truc assez mal engagé si la vente ne peut pas avoir lieu de
suite....

--