je suis dans une impasse (au sens propre...) qui se termine par un rond
-point. Un des nouveaux voisins est en travaux depuis plusieurs années
(maison toujours pas habitable, tracto-pelle régulièrement, bref, pas un
rapide...).
Il a donc fait un grand portail métallique, que , par commodité (pour
lui bien sur), il laisse ouvert en permanence dans la journée (bien
qu'il ne passe pas son temps a entrer et sortir).
J'en viens aux faits : je sors de chez moi en reculant, son portail
étant ouvert sous un certain angle, le soir de la fête de la musique, je
n'ai pas vu dans mon rétro cette chose de 3 cm d'épaisseur et 4 m de
long, puisqu'il était ouvert dans ma direction (donc surface visible
très réduite).
Bien sur, je suis entré dedans, et ma voiture est abimée (pare-choc
arrière).
Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une
règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la
chaussée ?
Malgré plusieurs pages de Googlage, rien trouvé de vraiment adapté à mon
cas...
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
Emma
Emma wrote on samedi 27 juin 2009 13:46:
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et
quelle couleur
au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche
arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le
conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre.
Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments.
L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire,
avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil.
Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui
ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle
même"
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
Emma
R1
Emma wrote on samedi 27 juin 2009 13:46:
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
Emma
Emma wrote on samedi 27 juin 2009 13:46:
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et
quelle couleur
au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche
arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le
conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre.
Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments.
L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire,
avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil.
Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui
ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle
même"
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
Il ne doit pas man½uvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la man½uvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
Emma
Emma
Le Sat, 27 Jun 2009 14:04:56 +0200, R1 a écrit :
Emma wrote on samedi 27 juin 2009 13:46:
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
"M'sieu l'agent, c'est de sa faute si j'ai écrasé ce gamin. J'avais regardé hier et avant hier, il n'était pas là."
On s'assure de sa manœuvre avant chaque manœuvre.
Il ne doit pas manœuvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la manœuvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
trouver un témoin de la mobilité du portail ?
Non, à mon avis un portail ne doit pas ouvrir vers l'extérieur. Chercher plutôt en ce sens et voir avec la mairie, dans les règlements : urbanisme, déclaration de travaux puisque ce voisin est en travaux etc ...
Emma
Le Sat, 27 Jun 2009 14:04:56 +0200, R1 a écrit :
Emma wrote on samedi 27 juin 2009 13:46:
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et
quelle couleur
au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche
arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours
le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le
portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments.
L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
"M'sieu l'agent, c'est de sa faute si j'ai écrasé ce gamin. J'avais
regardé hier et avant hier, il n'était pas là."
On s'assure de sa manœuvre avant chaque manœuvre.
Il ne doit pas manœuvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire,
avant de monter dans sa voiture et pendant la manœuvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil.
Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui
ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre
elle même"
trouver un témoin de la mobilité du portail ?
Non, à mon avis un portail ne doit pas ouvrir vers l'extérieur.
Chercher plutôt en ce sens et voir avec la mairie, dans les règlements :
urbanisme, déclaration de travaux puisque ce voisin est en travaux etc ...
Le Sat, 27 Jun 2009 11:37:22 +0200, _ _ vocatus a écrit :
Il l'a été mais le portail n'etait pas visible ...quelle hauteur et quelle couleur au fait le portail ?
il y a parfois des plots trop bas pour être visible en cas de marche arrière: on peut y abîmer sérieusement sa voiture, mais c'est toujours le conducteur qui est en tort.
Sauf que le plot est là et à un endroit fixe d'un jour à l'autre. Le portail peut lui être ouvert ou fermé selon les moments. L'identification des 2 cas n'est pas exacte.
"M'sieu l'agent, c'est de sa faute si j'ai écrasé ce gamin. J'avais regardé hier et avant hier, il n'était pas là."
On s'assure de sa manœuvre avant chaque manœuvre.
Il ne doit pas manœuvrer s'il ne s'est pas assurer de pouvoir le faire, avant de monter dans sa voiture et pendant la manœuvre.
Oui
Pour ce portail,c'est pareil. Sauf si le portail bougeait ...
contrairement à un plot, oui ou a bougé entre "l'inspection de la zone de manoeuvre et la manoeuvre elle même"
trouver un témoin de la mobilité du portail ?
Non, à mon avis un portail ne doit pas ouvrir vers l'extérieur. Chercher plutôt en ce sens et voir avec la mairie, dans les règlements : urbanisme, déclaration de travaux puisque ce voisin est en travaux etc ...
Emma
pat
_ _ vocatus a écrit :
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore installé les arretoirs pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le trottoir ..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans effet sur le plan juridique. Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;) Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très* vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est humain...). Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules, dont les éboueurs, qui viennent y tourner... Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
Pat
_ _ vocatus a écrit :
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore
installé les arretoirs
pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le
trottoir
..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que
l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si
l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui
dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans
effet sur le plan juridique.
Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment
mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce
p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;)
Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais
manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très*
vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est
humain...).
Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules,
dont les éboueurs, qui viennent y tourner...
Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui
ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore installé les arretoirs pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le trottoir ..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans effet sur le plan juridique. Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;) Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très* vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est humain...). Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules, dont les éboueurs, qui viennent y tourner... Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
Pat
pat
Steph. K a écrit :
Le Sat, 27 Jun 2009 09:26:29 +0200, pat a écrit :
Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la chaussée ?
Il y a aussi une réglementation pour ce qui concerne la conduite d'une voiture. Tu dois être maitre de ton véhicule et ne pas endommager le portail de tes voisins. Si tu vas le voir, tu prends le risque de devoir remplir un constat amiable si tu as rayé son portail.
ps. Pour faire une marche arrière on doit se tourner, pas utiliser le rétroviseur.
je suis bien d'accord, mais je pense que dans mon cas (tombée de la nuit, angle du portail qui faisait qu'il avait une surface visible ridicule, habitude d'avoir la sortie dégagée à cette heure), une majorité de gens auraient eu le même problème (ce qui n'excuse rien...).
Steph. K a écrit :
Le Sat, 27 Jun 2009 09:26:29 +0200, pat a écrit :
Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une
règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la
chaussée ?
Il y a aussi une réglementation pour ce qui concerne la conduite d'une
voiture. Tu dois être maitre de ton véhicule et ne pas endommager le
portail de tes voisins. Si tu vas le voir, tu prends le risque de devoir
remplir un constat amiable si tu as rayé son portail.
ps. Pour faire une marche arrière on doit se tourner, pas utiliser le
rétroviseur.
je suis bien d'accord, mais je pense que dans mon cas (tombée de la
nuit, angle du portail qui faisait qu'il avait une surface visible
ridicule, habitude d'avoir la sortie dégagée à cette heure), une
majorité de gens auraient eu le même problème (ce qui n'excuse rien...).
Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la chaussée ?
Il y a aussi une réglementation pour ce qui concerne la conduite d'une voiture. Tu dois être maitre de ton véhicule et ne pas endommager le portail de tes voisins. Si tu vas le voir, tu prends le risque de devoir remplir un constat amiable si tu as rayé son portail.
ps. Pour faire une marche arrière on doit se tourner, pas utiliser le rétroviseur.
je suis bien d'accord, mais je pense que dans mon cas (tombée de la nuit, angle du portail qui faisait qu'il avait une surface visible ridicule, habitude d'avoir la sortie dégagée à cette heure), une majorité de gens auraient eu le même problème (ce qui n'excuse rien...).
ulysse83
"_ _ vocatus" <6.toyens+@laposte.net> a écrit
ça ne t'ennuirait pas de quoter correctement ? En mettant ta réponse au dessous de chaque question. Ton intervention est illisible. Dommage.
--
J'aime la vie, ma famille et mes amis
"_ _ vocatus" <6.toyens+@laposte.net> a écrit
ça ne t'ennuirait pas de quoter correctement ?
En mettant ta réponse au dessous de chaque question.
Ton intervention est illisible.
Dommage.
ça ne t'ennuirait pas de quoter correctement ? En mettant ta réponse au dessous de chaque question. Ton intervention est illisible. Dommage.
--
J'aime la vie, ma famille et mes amis
pat
_ _ vocatus a écrit :
"pat" a écrit dans le message de news: 4a45c9a3$0$434$
bonjour,
je suis dans une impasse (au sens propre...) qui se termine par un rond -point. Un des nouveaux voisins est en travaux depuis plusieurs années (maison toujours pas habitable, tracto-pelle régulièrement, bref, pas un rapide...). Il a donc fait un grand portail métallique, que , par commodité (pour lui bien sur), il laisse ouvert en permanence dans la journée (bien qu'il ne passe pas son temps a entrer et sortir). J'en viens aux faits : je sors de chez moi en reculant, son portail étant ouvert sous un certain angle, le soir de la fête de la musique, je n'ai pas vu dans mon rétro cette chose de 3 cm d'épaisseur et 4 m de long, puisqu'il était ouvert dans ma direction (donc surface visible très réduite). Bien sur, je suis entré dedans, et ma voiture est abimée (pare-choc arrière). Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la chaussée ? Malgré plusieurs pages de Googlage, rien trouvé de vraiment adapté à mon cas...
Merci de vos infos.
Bonjour
domaine public : voir PLU Parfois le PLU demande le retrait du portail par rapport à la voie publique pour quantifier une ou deux places de stationnement VL et interdire ainsi le stationnement dans la rue ( etroite ) . domaine privé :je ne sais pas
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore installé les arretoirs pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le trottoir ..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans effet sur le plan juridique. Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;) Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très* vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est humain...). Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules, dont les éboueurs, qui viennent y tourner... Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
pour l'instant je lui ai fermé le portail moi même (m'étonnerai qu'il comprenne...), next time je le ferme et je le bloque avec un parpaing...
Pat
_ _ vocatus a écrit :
"pat" <pat@nospam.net> a écrit dans le message de news:
4a45c9a3$0$434$426a34cc@news.free.fr...
bonjour,
je suis dans une impasse (au sens propre...) qui se termine par un
rond -point. Un des nouveaux voisins est en travaux depuis plusieurs
années (maison toujours pas habitable, tracto-pelle régulièrement, bref,
pas un rapide...).
Il a donc fait un grand portail métallique, que , par commodité (pour lui
bien sur), il laisse ouvert en permanence dans la journée (bien qu'il ne
passe pas son temps a entrer et sortir).
J'en viens aux faits : je sors de chez moi en reculant, son portail étant
ouvert sous un certain angle, le soir de la fête de la musique, je n'ai
pas vu dans mon rétro cette chose de 3 cm d'épaisseur et 4 m de long,
puisqu'il était ouvert dans ma direction (donc surface visible très
réduite).
Bien sur, je suis entré dedans, et ma voiture est abimée (pare-choc
arrière).
Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une
règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la
chaussée ?
Malgré plusieurs pages de Googlage, rien trouvé de vraiment adapté à mon
cas...
Merci de vos infos.
Bonjour
domaine public : voir PLU
Parfois le PLU demande le retrait du portail
par rapport à la voie publique pour quantifier une ou deux places de
stationnement
VL
et interdire ainsi le stationnement dans la rue ( etroite )
.
domaine privé :je ne sais pas
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore
installé les arretoirs
pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le
trottoir
..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que
l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si
l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui
dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans
effet sur le plan juridique.
Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment
mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce
p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;)
Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais
manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très*
vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est
humain...).
Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules,
dont les éboueurs, qui viennent y tourner...
Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui
ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
pour l'instant je lui ai fermé le portail moi même (m'étonnerai qu'il
comprenne...), next time je le ferme et je le bloque avec un parpaing...
"pat" a écrit dans le message de news: 4a45c9a3$0$434$
bonjour,
je suis dans une impasse (au sens propre...) qui se termine par un rond -point. Un des nouveaux voisins est en travaux depuis plusieurs années (maison toujours pas habitable, tracto-pelle régulièrement, bref, pas un rapide...). Il a donc fait un grand portail métallique, que , par commodité (pour lui bien sur), il laisse ouvert en permanence dans la journée (bien qu'il ne passe pas son temps a entrer et sortir). J'en viens aux faits : je sors de chez moi en reculant, son portail étant ouvert sous un certain angle, le soir de la fête de la musique, je n'ai pas vu dans mon rétro cette chose de 3 cm d'épaisseur et 4 m de long, puisqu'il était ouvert dans ma direction (donc surface visible très réduite). Bien sur, je suis entré dedans, et ma voiture est abimée (pare-choc arrière). Avant d'aller m'énerver avec lui, je voudrais connaitre s'il existe une règlementation en matière de portail qui peut ou pas dépasser sur la chaussée ? Malgré plusieurs pages de Googlage, rien trouvé de vraiment adapté à mon cas...
Merci de vos infos.
Bonjour
domaine public : voir PLU Parfois le PLU demande le retrait du portail par rapport à la voie publique pour quantifier une ou deux places de stationnement VL et interdire ainsi le stationnement dans la rue ( etroite ) . domaine privé :je ne sais pas
peut-être s'agit-il d'une situation provisoire et n'a-til pas encore installé les arretoirs pour ne pas endommager le portail
Cela devrait se régler à amiable ...
Autre cas identique ....ce sont les volets de fenêtre qui donnent sur le trottoir ..le PLU impose des volets accordéons ...ou des roulants
victor
je ne cherche pas à échapper à ma responsabilité, je sais bien que l'assurance va me dire "vous n'aviez qu'a mieux regarder" (même si l'angle du portail et sa couleur grise portail en tole, "temporaire qui dure" me donnent sans doute des circonstances atténuantes mais sans effet sur le plan juridique. Je souhaite juste avoir un argument valable pour lui demander gentiment mais fermement (pour commencer) de bien vouloir daigner refermer ce p**** de portail une fois qu'il est entré ou sorti ;) Il me gêne dans la mesure ou avant qu'il ne le pose, je pouvais manoeuvrer sans me poser de questions, et là je dois être *très* vigilant (oui, j'aime bien ne pas avoir a me poser de questions, c'est humain...). Etant sur un petit rond-point, il doit gener également les véhicules, dont les éboueurs, qui viennent y tourner... Les autres voisins ont des portails (portails définitifs ceux là), qui ouvrent normalement, c.a.d. vers l'intérieur au moyen d'axes déportés.
pour l'instant je lui ai fermé le portail moi même (m'étonnerai qu'il comprenne...), next time je le ferme et je le bloque avec un parpaing...
Pat
ulysse83
"pat" a écrit
pour l'instant je lui ai fermé le portail moi même (m'étonnerai qu'il comprenne...), next time je le ferme et je le bloque avec un parpaing...
Tu attaches le portail à l'anneau de remorquage de ta voiture et par une nuit sans lune tu l'arraches.
--
J'aime la vie, ma famille et mes amis
"pat" a écrit
pour l'instant je lui ai fermé le portail moi même (m'étonnerai qu'il
comprenne...), next time je le ferme et je le bloque avec un parpaing...
Tu attaches le portail à l'anneau de remorquage de ta voiture et par une
nuit sans lune tu l'arraches.
