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Probléme de chéque entre époux

13 réponses
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Titou
Bonjour,

Ma nouvelle copine est en instance de divorce. Il lui est arrivé la chose
suivant :

Elle c'est fait défoncer tout l'avant de sa voiture en stationnement, tous
les tords ont été reconnus par l'assurance adverse. Elle devait faire
réparer sa voiture, mais son futur ex-mari a été récupérer le chéque du
montant des réparations et a encaissé ce chéque sur son propre compte et n'a
rien dit.

Quand mon amie s'en est aperçu, son futur ex-mari, a voulu lui réparer
lui-même la voiture, mais lui a cassé encore plus :

- Le parechoc avant ne tien plus
- Le radiateur de la clim a été retiré
- Un ou des capteurs du calculateur ont été retiré (maintenant la voiture
consomme 15 litres au 100 km or qu'elle est donné pour 6 litres par le
constructeur)

Mon amie en a besoin pour aller au travail tous les jours

Le futur ex-mari refuse de rendre les piéces qu'il a retiré de la voiture.


Mon amie a mis la mains sur un de chéquier de son futur ex-mari (elle n'a
pas procuration ) que ce passerait-il, si elle va faire remettre en ordre sa
voiture chez un garagiste en le payant avec le chéquier de son mari ?

Que peut-elle faire d'autre ?

Son futur ex-mari peut-il être condamné pour détournement de fond ou
escroquerie a l'assurance ?


Merci d'avance

3 réponses

1 2
Avatar
cbrun
Le Sun, 26 Oct 2008 20:44:20 +0100, Dominick
a écrit:

Le Sun, 26 Oct 2008 15:15:51 +0100, cbrun <c.brun31orange.fr> a écrit
Exactement ! c'est ce que j'écrivai ce matin et qui n'est pas
(encore ?) arrivé dans le forum.



J'ai repositionne le post et le suivi sur deux autres NG plus
appropries et ou d'autres intervenants pourraient avoir un avis, a
savoir droit.famille (la communaute (ce qui appartient a l'un est a
l'autre, etc.), pour le divorce en cours) et finance.banque (pour le
cheque encaisse avec le Mr/Mme).

Ta reponse y est bien.

Desole si je n'avais pas ete assez clair.



Bonsoir,

Non, ne le soyez pas, du moins en ce qui me concerne Vous étiez très clair,
mais mon renvoi de message finalement n'était pas utile puisque le contrat
garantissant la voiture était souscrit aux noms de monsieur et madame.
L'assureur pouvait donc tout à fait légalement établir le chèque au nom de
monsieur.
ClBrun
Avatar
cet
"cbrun" <c.brun31orange.fr> a écrit dans le message de
news:
Le Sun, 26 Oct 2008 20:44:20 +0100, Dominick
a écrit:

Le Sun, 26 Oct 2008 15:15:51 +0100, cbrun <c.brun31orange.fr> a écrit
Exactement ! c'est ce que j'écrivai ce matin et qui n'est pas
(encore ?) arrivé dans le forum.



J'ai repositionne le post et le suivi sur deux autres NG plus
appropries et ou d'autres intervenants pourraient avoir un avis, a
savoir droit.famille (la communaute (ce qui appartient a l'un est a
l'autre, etc.), pour le divorce en cours) et finance.banque (pour le
cheque encaisse avec le Mr/Mme).

Ta reponse y est bien.

Desole si je n'avais pas ete assez clair.



Bonsoir,

Non, ne le soyez pas, du moins en ce qui me concerne Vous étiez très
clair,
mais mon renvoi de message finalement n'était pas utile puisque le contrat
garantissant la voiture était souscrit aux noms de monsieur et madame.
L'assureur pouvait donc tout à fait légalement établir le chèque au nom de
monsieur.
ClBrun




Madame demande un découvert bancaire conséquent.
Le jour du divorce les 2 vont devoir combler...
Avatar
Dc
Bjr,

cbrun a utilisé son clavier pour écrire :
L'assureur pouvait donc tout à fait légalement établir le chèque au nom de
monsieur.



A mon avis, tu te tracassais pour rien sur e detail.
rien n'empeche quelqu'un d'encaisser un cheque qu'il ne lui est pas
destiné.
Si les banques se mettaient a verifier, ca se saurait.:-)

a plus

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