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problème de droit civique

9 réponses
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Ray
Bonjour à tous,
Je ne sais pas si mon problème peut trouver une solution ici (ou ailleurs),
mais je vais vous le soumettre.

Voici les faits:
depuis le début de l'année, j'habite une maison que j'ai acheté dans le sud
ouest de la France. Précédemment cette maison était une boutique de
souvenirs et est restée fermée pendant deux ans.
Cette maison est située sur la place du village, dont elle est séparée par
un espace de quatre ou cinq mètres de large, servant au passage des
véhicule. Je ne nomme pas cet espace "rue" car ce n'est ni balisé, ni
goudronné.
Dans ce village, un club de pétanque sévit .
Et il se trouve qu'il sévit dans l'espace situé entre la place et ma maison,
dans ce fameux espace qui sert de passage au véhicules.
Je n'ai rien contre la pétanque, sauf quand vous avez un vingtaine de
personnes, accompagnées enfants et de chiens, braille sous vos fenêtres
trois fois par semaine à partir de 22heures jusqu'a 2 ou 3 heures du mat'.
Je leur ai demandé gentiment d'avoir l'obligeance de bien vouloir jouer dix
mètres plus loin sur la place !!
"Non, monsieur, nous jouons ici, parce que nous en avons l'habitude !!!"
J'en ai parlé au maire, qui compatit, mais qui ne peut pas faire grand-chose
....
Depuis, je serre les poings et ferme mes oreilles le soir, mais ça commence
a devenir difficile !!

Voila ma question, toute simple :
Ais-je un recours pour faire changer cette situation ?
Toute réponse sera la bienvenue,
Merci et bonne journée
Ray

9 réponses

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Corinne
Bienvenue dans le club de plus en plus ouvert des victimes de bruit de
voisinage.

Il faut se méfier comme de la peste des espaces libres. La nature ayant
horreur du vide, ils sont toujours occupés par quelque chose ou quelqu'un.
Et comme de nos jours avoir de l'éducation c'est louche et ringard, ce ou
ces quelqu'uns ont de fortes chances de se montrer tout sauf discrets.

Je crains que vous ne puissiez pas faire grand chose. Non que je veuille
vous démoraliser mais moi et pas mal d'autres avons appris qu'en matière de
bruit le bon droit et l'application du bon droit étaient situés à des
années-lumières l'un de l'autre. A titre d'exemple j'ai également un espace
devant chez moi qui sert depuis plusieurs mois à des réunions alcoolisées et
"jointées" de djeunz très bruyants et celà malgré de nombreuses plaintes,
appels au 17, pétitions, etc.

Le maire de votre commune, comme semble-t'il la plupart des maires de
beaucoup de communes, se garde bien de faire appliquer les lois en matière
de bruit. C'est dommage car c'est à lui que cela incombe mais beaucoup s'en
lavent les mains et font croire au passage qu'ils ne sont pas concernés, ce
qui est un pur mensonge.

Voici en vrac quelques actions que vous pouvez tenter:
- vous adresser au 17. Il arrive aussi qu'ils viennent. Peut-être qu'ils
feront un constat, à voir avec eux
- vous adresser un peu plus officiellement au maire lui rappelant ses
devoirs et l'article R-48 du code de la santé publique
- visiter ce site: www.infobruit.org qui vous donnera des tas d'infos sur la
lutte contre le bruit
- vous adresser à des assos de lutte contre le bruit (google est votre ami)
- accumuler les preuves: prendre des photos (discrètement) du lieu à des
jours et heures différents, trouver des gens disposés à témoigner par écrit
(difficile) qu'ils ont vu et entendu du tapage depuis chez vous

Quand on est seul à se plaindre non seulement on n'est pas écouté mais on
est aussi considéré et traité comme l'emm***deur (je vous préviens car ça
peut faire un choc quand on est pris par surprise, mais oui le méchant c'est
VOUS qui empêchez le monde de bruiter tranquillement en rond). Il faut donc
vous efforcer de rassembler le plus possible de voisins qui comme vous
seraient dérangés par le bruit, si celà vous est possible. Sachez que les
gens ont horreur de se bouger même quand ils sont concernés. Quand ils ne le
sont pas ce n'est même pas la peine d'essayer.

Et armez-vous surtout de... patience...

Bon courage

"Ray" a écrit dans le message de news:
44c4dd20$0$1006$
Bonjour à tous,
Je ne sais pas si mon problème peut trouver une solution ici (ou
ailleurs),
mais je vais vous le soumettre.

Voici les faits:
depuis le début de l'année, j'habite une maison que j'ai acheté dans le
sud
ouest de la France. Précédemment cette maison était une boutique de
souvenirs et est restée fermée pendant deux ans.
Cette maison est située sur la place du village, dont elle est séparée par
un espace de quatre ou cinq mètres de large, servant au passage des
véhicule. Je ne nomme pas cet espace "rue" car ce n'est ni balisé, ni
goudronné.
Dans ce village, un club de pétanque sévit .
Et il se trouve qu'il sévit dans l'espace situé entre la place et ma
maison,
dans ce fameux espace qui sert de passage au véhicules.
Je n'ai rien contre la pétanque, sauf quand vous avez un vingtaine de
personnes, accompagnées enfants et de chiens, braille sous vos fenêtres
trois fois par semaine à partir de 22heures jusqu'a 2 ou 3 heures du mat'.
Je leur ai demandé gentiment d'avoir l'obligeance de bien vouloir jouer
dix
mètres plus loin sur la place !!
"Non, monsieur, nous jouons ici, parce que nous en avons l'habitude !!!"
J'en ai parlé au maire, qui compatit, mais qui ne peut pas faire
grand-chose
....
Depuis, je serre les poings et ferme mes oreilles le soir, mais ça
commence
a devenir difficile !!

Voila ma question, toute simple :
Ais-je un recours pour faire changer cette situation ?
Toute réponse sera la bienvenue,
Merci et bonne journée
Ray




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JustMe
Corinne a écrit
Bienvenue dans le club de plus en plus ouvert des victimes de bruit de
voisinage.




Hélas...
Vous ,'avez pas des travaux en vue qui "laisseraient" "quelques"
trainées de béton sur ce sol trop régulier ? >:|
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ricou
il y a le sceau d'eau mais risque de represaille
un truc que je viens de penser
le soir balancez du gresil (desinfectant qui pu un max
a mon avis ils ne resteront pas longtemps
Avatar
Archives
Cette place étant publique, vous avez également le droit de vous y promener
et vous excuser quand par inadvertance votre pied déplace le cochonnet.
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Ray
Merci a tous de vos tuyaux!!
Je vais en mettre quelques uns en action !!
Par exemple, demain vers 22h15, avant que n'arrivent ces gens, j'ai bien
envie de laver ma terrasse à grand eau (savonneuse :-))
Ou plutot vers 22h45 !!!!
Bonne soirée et encore merci,
Ray



"Ray" a écrit dans le message de
news:44c4dd20$0$1006$
Bonjour à tous,
Je ne sais pas si mon problème peut trouver une solution ici (ou


ailleurs),
mais je vais vous le soumettre.

Voici les faits:
depuis le début de l'année, j'habite une maison que j'ai acheté dans le


sud
ouest de la France. Précédemment cette maison était une boutique de
souvenirs et est restée fermée pendant deux ans.
Cette maison est située sur la place du village, dont elle est séparée par
un espace de quatre ou cinq mètres de large, servant au passage des
véhicule. Je ne nomme pas cet espace "rue" car ce n'est ni balisé, ni
goudronné.
Dans ce village, un club de pétanque sévit .
Et il se trouve qu'il sévit dans l'espace situé entre la place et ma


maison,
dans ce fameux espace qui sert de passage au véhicules.
Je n'ai rien contre la pétanque, sauf quand vous avez un vingtaine de
personnes, accompagnées enfants et de chiens, braille sous vos fenêtres
trois fois par semaine à partir de 22heures jusqu'a 2 ou 3 heures du mat'.
Je leur ai demandé gentiment d'avoir l'obligeance de bien vouloir jouer


dix
mètres plus loin sur la place !!
"Non, monsieur, nous jouons ici, parce que nous en avons l'habitude !!!"
J'en ai parlé au maire, qui compatit, mais qui ne peut pas faire


grand-chose
....
Depuis, je serre les poings et ferme mes oreilles le soir, mais ça


commence
a devenir difficile !!

Voila ma question, toute simple :
Ais-je un recours pour faire changer cette situation ?
Toute réponse sera la bienvenue,
Merci et bonne journée
Ray




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kyle katarn
"Ray" wrote in news:44c5163c$0$845$ba4acef3
@news.orange.fr:

Merci a tous de vos tuyaux!!
Je vais en mettre quelques uns en action !!
Par exemple, demain vers 22h15, avant que n'arrivent ces gens, j'ai bien
envie de laver ma terrasse … grand eau (savonneuse :-))
Ou plutot vers 22h45 !!!!
Bonne soir‚e et encore merci,
Ray



merci de nous tennir au courant des suites de l'affaire.
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Ray
Ok promis ..
Mais j'ai peur que cela dure, dure, dure ......
Ray

"kyle katarn" <sans> a écrit dans le message de
news:
"Ray" wrote in news:44c5163c$0$845$ba4acef3
@news.orange.fr:

> Merci a tous de vos tuyaux!!
> Je vais en mettre quelques uns en action !!
> Par exemple, demain vers 22h15, avant que n'arrivent ces gens, j'ai bien
> envie de laver ma terrasse . grand eau (savonneuse :-))
> Ou plutot vers 22h45 !!!!
> Bonne soir,e et encore merci,
> Ray

merci de nous tennir au courant des suites de l'affaire.


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Ariel DAHAN
"ricou" a écrit dans le message de news:
44c51376$0$30862$
il y a le sceau d'eau mais risque de represaille
un truc que je viens de penser
le soir balancez du gresil (desinfectant qui pu un max
a mon avis ils ne resteront pas longtemps



Ou des sardines grillées et ventilées?
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_Pat_
Ariel DAHAN a écrit :
"ricou" a écrit dans le message de news:
44c51376$0$30862$
il y a le sceau d'eau mais risque de represaille
un truc que je viens de penser
le soir balancez du gresil (desinfectant qui pu un max
a mon avis ils ne resteront pas longtemps



Ou des sardines grillées et ventilées?





avec de la musique qui enerve, ca les empechera de se concentrer sur le
jeu... #;)))

--

Pat