Je souhaite publier sur un site internet (sans doute sous la forme d'un
blog) des oeuvres littéraires courtes de mon cru comme des articles ou
des poemes. Je ne m'attend pas à une quelquonque retombé médiatique ou
financiere, d'autant plus que ce n'est pas mon métier (je suis
développeur/designer de sites web). Je souhaite simplement partager mes
oeuvres avec un public.
Néamoins je souhaite tout de meme protéger mes droits en cas
d'utilisation commerciale de mes oeuvres par autrui.
Quel est le moyen le plus adapté à mon cas ?
Faut-il adhérer à une société d'auteur type SACEM ou SACD ?
J'ai entendu parler de la licence creative commons. Est-elle vraiment
fiable et suffisante ?
Cette page suggere également quelques moyens afin de garantir la
paternité http://www.murielle-cahen.com/p_auteur.asp
avec entre autre :
- la gravure sur cd non réenregistrable
- l'envoi à soi-meme ou une personne de confiance d'une lettre
recommandée cachetée à conserver fermer
Si ce forum n'est pas le bon merci de m'indiquer le mieux placé.
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Cédric
Le 02/02/2005, Bob Marcel a supposé :
Néamoins je souhaite tout de meme protéger mes droits en cas d'utilisation commerciale de mes oeuvres par autrui.
Du moment où tu peux prouver que tu es l'auteur de ces textes, le droit français te protège automatiquement puisque par défaut l'auteur n'a pas à protéger un texte pour qu'il ne soit pas utilisé mais le client lui doit obtenir des droits pour pouvoir utiliser le texte de l'auteur. Les méthodes que tu décris (lettres recommandées, enveloppe Soleau...) ou tout moyen fiable de dater le texte te servira, en cas de conflit, à établir qu'à telle ou telle date tu avais bien le texte en ta possession (et logiquement ton adversaire ne devrait pas être en mesure de faire de même. N'oublie pas de signaler aussi sur ton site que les textes n'y sont pas libre d'utilisation car certains "emprunts" peuvent se faire de bonne foi.
Cédric - graphinc point com
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Le 02/02/2005, Bob Marcel a supposé :
Néamoins je souhaite tout de meme protéger mes droits en cas d'utilisation
commerciale de mes oeuvres par autrui.
Du moment où tu peux prouver que tu es l'auteur de ces textes, le droit
français te protège automatiquement puisque par défaut l'auteur n'a pas
à protéger un texte pour qu'il ne soit pas utilisé mais le client lui
doit obtenir des droits pour pouvoir utiliser le texte de l'auteur.
Les méthodes que tu décris (lettres recommandées, enveloppe Soleau...)
ou tout moyen fiable de dater le texte te servira, en cas de conflit, à
établir qu'à telle ou telle date tu avais bien le texte en ta
possession (et logiquement ton adversaire ne devrait pas être en mesure
de faire de même.
N'oublie pas de signaler aussi sur ton site que les textes n'y sont pas
libre d'utilisation car certains "emprunts" peuvent se faire de bonne
foi.
Cédric - graphinc point com
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Néamoins je souhaite tout de meme protéger mes droits en cas d'utilisation commerciale de mes oeuvres par autrui.
Du moment où tu peux prouver que tu es l'auteur de ces textes, le droit français te protège automatiquement puisque par défaut l'auteur n'a pas à protéger un texte pour qu'il ne soit pas utilisé mais le client lui doit obtenir des droits pour pouvoir utiliser le texte de l'auteur. Les méthodes que tu décris (lettres recommandées, enveloppe Soleau...) ou tout moyen fiable de dater le texte te servira, en cas de conflit, à établir qu'à telle ou telle date tu avais bien le texte en ta possession (et logiquement ton adversaire ne devrait pas être en mesure de faire de même. N'oublie pas de signaler aussi sur ton site que les textes n'y sont pas libre d'utilisation car certains "emprunts" peuvent se faire de bonne foi.
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