Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un
prestataire informatique, pour son propre usage.
Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui
même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne
change rien pour le client initial.
Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des
prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
Dominique LAMIABLE
O.L. a écrit :
Bonjour,
Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un prestataire informatique, pour son propre usage. Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne change rien pour le client initial.
Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.
Tout dépend du contrat de vente. En ce qui concerne l'agencement d'un site web, sauf à ce qu'il y ait une innovation particulière ta question revient à se dire "est-ce le contenu qui est original ou le contenant" ? Dit autrement et pour un écrivain ta question serait : doit on inventer un nouveau format de livre pour chaque bouquin, ou un des formats "standards" est - il acceptable ? S'il faut un format différent pour chaque livre, un template différent pour chaque site web, il n'y aura plus ni nouveaux livres ni nouveaux sites web..... C'est donc le contenant qui doit compter, logos, images, textes.....
Cordialement
-- Dominique Lamiable
http://www.abreuvetascience.org/ (nouvelles scientifiques, dernière actualisation le 24 juin 2007). http://www.abreuvetascience.org/blog/ (blog d'actualités scientifiques mis à jour plusieurs fois par semaine).
http://www.abreuvetascience.net/ (site d'auteur). http://www.abreuvetascience.net/blog/ (blog de créateur).
Profil de Dominique LAMIABLE <http://www.viadeo.com/public/profil/?memberId 21ey0mka23b9ej>
O.L. a écrit :
Bonjour,
Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un
prestataire informatique, pour son propre usage.
Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui
même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne
change rien pour le client initial.
Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des
prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.
Tout dépend du contrat de vente.
En ce qui concerne l'agencement d'un site web, sauf à ce qu'il y ait une
innovation particulière ta question revient à se dire "est-ce le contenu
qui est original ou le contenant" ? Dit autrement et pour un écrivain ta
question serait : doit on inventer un nouveau format de livre pour
chaque bouquin, ou un des formats "standards" est - il acceptable ?
S'il faut un format différent pour chaque livre, un template différent
pour chaque site web, il n'y aura plus ni nouveaux livres ni nouveaux
sites web.....
C'est donc le contenant qui doit compter, logos, images, textes.....
Cordialement
--
Dominique Lamiable
http://www.abreuvetascience.org/ (nouvelles scientifiques, dernière
actualisation le 24 juin 2007).
http://www.abreuvetascience.org/blog/ (blog d'actualités scientifiques
mis à jour plusieurs fois par semaine).
http://www.abreuvetascience.net/ (site d'auteur).
http://www.abreuvetascience.net/blog/ (blog de créateur).
Profil de Dominique LAMIABLE
<http://www.viadeo.com/public/profil/?memberId 21ey0mka23b9ej>
Supposons que l'on commande la réalisation d'un logiciel à un prestataire informatique, pour son propre usage. Le prestataire a t'il le droit ensuite d'utiliser ce logiciel pour lui même, voire de le revendre à d'autres clients ? Sachant que cela ne change rien pour le client initial.
Même question pour des sites Internet, notamment quand je vois des prestataires qui utilisent quasiment toujours le même template.
Tout dépend du contrat de vente. En ce qui concerne l'agencement d'un site web, sauf à ce qu'il y ait une innovation particulière ta question revient à se dire "est-ce le contenu qui est original ou le contenant" ? Dit autrement et pour un écrivain ta question serait : doit on inventer un nouveau format de livre pour chaque bouquin, ou un des formats "standards" est - il acceptable ? S'il faut un format différent pour chaque livre, un template différent pour chaque site web, il n'y aura plus ni nouveaux livres ni nouveaux sites web..... C'est donc le contenant qui doit compter, logos, images, textes.....
Cordialement
-- Dominique Lamiable
http://www.abreuvetascience.org/ (nouvelles scientifiques, dernière actualisation le 24 juin 2007). http://www.abreuvetascience.org/blog/ (blog d'actualités scientifiques mis à jour plusieurs fois par semaine).
http://www.abreuvetascience.net/ (site d'auteur). http://www.abreuvetascience.net/blog/ (blog de créateur).
Profil de Dominique LAMIABLE <http://www.viadeo.com/public/profil/?memberId 21ey0mka23b9ej>
