Deux enfants, de moins de 16 ans (lors des faits), ont des relations
sexuelles. Que dit la loi ?
NB: =E7a change rien, mais je pr=E9cise quand m=EAme: ils =E9taient tous le=
s
deux consentants.
Dans mon cas pr=E9sent, les parents ignorent les faits; je le pr=E9cise,
parce que je crois que la situation devient juridiquement diff=E9rente
si au moins un des parents est inform=E9 de la chose (avant et/ou apr=E8s).
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi, quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
jr a écrit :
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui
dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la
loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi,
quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi, quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
dmkgbt
JLC wrote:
C'est exactement ça, tu penches, tu oscilles, tu bascules et pof, tu plonges. Au trou, sale voyeur !
C'est la preuve avouée de ton ignoble mentalité.
La morale à l'américaine et les moralistes à deux balles ne sont pas en charte sur fr.misc.droit
On 7 déc, 13:14, JLC wrote: > Ton post, je trouve qu'il pue. > Est-ce que tu as besoin de porter une telle affaire sur un forum public ? > Les monstruosit s d'Outreau n'ontpas suffit !
fr.misc.droit != fr.misc.morale
Non. La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
On 7 déc, 13:14, JLC <uu...@free.fr> wrote:
> Ton post, je trouve qu'il pue.
> Est-ce que tu as besoin de porter une telle affaire sur un forum public ?
> Les monstruosit s d'Outreau n'ontpas suffit !
fr.misc.droit != fr.misc.morale
Non.
La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
On 7 déc, 13:14, JLC wrote: > Ton post, je trouve qu'il pue. > Est-ce que tu as besoin de porter une telle affaire sur un forum public ? > Les monstruosit s d'Outreau n'ontpas suffit !
fr.misc.droit != fr.misc.morale
Non. La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi,
...au civil. Parce que l'on ne peut pas léser l'un qui savait au prétexte que l'autre ne savait pas la loi.
quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
Ce n'est pas si indispensable que ça au pénal. Preuve en sont les quelques jugements pour excision, où l'argument de la défense, retenu pour d'extrêmement larges circonstances atténuantes, était l'ignorance de la loi, de la part des parents.
Et c'était devant un tribunal, ne parlons pas de ce que peuvent décider des jurés.
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
Le 07/12/2010 18:57, Patrick V a écrit :
jr a écrit :
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui
dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la
loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi,
...au civil. Parce que l'on ne peut pas léser l'un qui savait au
prétexte que l'autre ne savait pas la loi.
quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
Ce n'est pas si indispensable que ça au pénal. Preuve en sont les
quelques jugements pour excision, où l'argument de la défense, retenu
pour d'extrêmement larges circonstances atténuantes, était l'ignorance
de la loi, de la part des parents.
Et c'était devant un tribunal, ne parlons pas de ce que peuvent décider
des jurés.
'nul n'est censé ignorer la loi' n'est pas une loi. C'est un adage qui dit que c'est souvent une mauvaise idée d'invoquer son ignorance de la loi devant un juge. Mais parfois ça marche.
C'est surtout un paradigme indispensable à l'application de la loi,
...au civil. Parce que l'on ne peut pas léser l'un qui savait au prétexte que l'autre ne savait pas la loi.
quand bien même il est évident que personne ne connait toutes les lois.
Ce n'est pas si indispensable que ça au pénal. Preuve en sont les quelques jugements pour excision, où l'argument de la défense, retenu pour d'extrêmement larges circonstances atténuantes, était l'ignorance de la loi, de la part des parents.
Et c'était devant un tribunal, ne parlons pas de ce que peuvent décider des jurés.
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
jr
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
D'ailleurs on vous y voit bien beaucoup.
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
Non. La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
Désolé, c'est très souvent faux, sauf pour les lois dites d'ordre public.
Exemple : un enfant né d'une femme mariée est réputé enfant légitime conçu avec le mari.
Sauf preuve contraire bien entendu, mais comme 9 cocus sur 10 renoncent à demander une expertise, l'ordre public et "moral" est assuré.
-- @ + et cordialement JLC
JLC
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
C'est exactement ça, tu penches, tu oscilles, tu bascules et pof, tu plonges. Au trou, sale voyeur !
C'est la preuve avouée de ton ignoble mentalité.
La morale à l'américaine et les moralistes à deux balles ne sont pas en charte sur fr.misc.droit
Mais ma chère, comme disait l'autre, on peut rigoler de tout, mais pas avec n'importe qui. Tout le problème est là.
On en est exactement là au cas présent. Et je ne vois strictement aucune accointance avec une morale supposée américaine.
Et je ne supporte pas l'autre vicieux qui se pose des questions quand il voir des frères et soeurs ou des +/- de 18ans "sortir" ensemble. Au sens où il l'entend, ça veut dire qu'il tient la chandelle. Et qu'il passe son temps à soulever un coin du rideau, comme les rosières de nos villages. Je hais ce genre de personnage.
C'est trop moralisateur pour toi ? Pas grave, ça m'est complètement égal.
-- @ + et cordialement JLC
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
C'est exactement ça, tu penches, tu oscilles, tu bascules et pof, tu
plonges. Au trou, sale voyeur !
C'est la preuve avouée de ton ignoble mentalité.
La morale à l'américaine et les moralistes à deux balles ne sont pas en
charte sur fr.misc.droit
Mais ma chère, comme disait l'autre, on peut rigoler de tout, mais pas
avec n'importe qui. Tout le problème est là.
On en est exactement là au cas présent. Et je ne vois strictement aucune
accointance avec une morale supposée américaine.
Et je ne supporte pas l'autre vicieux qui se pose des questions quand il
voir des frères et soeurs ou des +/- de 18ans "sortir" ensemble. Au sens
où il l'entend, ça veut dire qu'il tient la chandelle. Et qu'il passe
son temps à soulever un coin du rideau, comme les rosières de nos
villages. Je hais ce genre de personnage.
C'est trop moralisateur pour toi ? Pas grave, ça m'est complètement égal.
C'est exactement ça, tu penches, tu oscilles, tu bascules et pof, tu plonges. Au trou, sale voyeur !
C'est la preuve avouée de ton ignoble mentalité.
La morale à l'américaine et les moralistes à deux balles ne sont pas en charte sur fr.misc.droit
Mais ma chère, comme disait l'autre, on peut rigoler de tout, mais pas avec n'importe qui. Tout le problème est là.
On en est exactement là au cas présent. Et je ne vois strictement aucune accointance avec une morale supposée américaine.
Et je ne supporte pas l'autre vicieux qui se pose des questions quand il voir des frères et soeurs ou des +/- de 18ans "sortir" ensemble. Au sens où il l'entend, ça veut dire qu'il tient la chandelle. Et qu'il passe son temps à soulever un coin du rideau, comme les rosières de nos villages. Je hais ce genre de personnage.
C'est trop moralisateur pour toi ? Pas grave, ça m'est complètement égal.
-- @ + et cordialement JLC
jr
Le 07/12/2010 21:56, JLC a écrit :
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
fr.misc.droit != fr.misc.morale
Non. La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
Désolé, c'est très souvent faux, sauf pour les lois dites d'ordre public.
Exemple : un enfant né d'une femme mariée est réputé enfant légitime conçu avec le mari.
Sauf preuve contraire bien entendu, mais comme 9 cocus sur 10 renoncent à demander une expertise, l'ordre public et "moral" est assuré.
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
Le 07/12/2010 21:56, JLC a écrit :
Le 07/12/2010 19:15, Dominique Gobeaut a écrit :
fr.misc.droit != fr.misc.morale
Non.
La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
Désolé, c'est très souvent faux, sauf pour les lois dites d'ordre public.
Exemple : un enfant né d'une femme mariée est réputé enfant légitime
conçu avec le mari.
Sauf preuve contraire bien entendu, mais comme 9 cocus sur 10 renoncent
à demander une expertise, l'ordre public et "moral" est assuré.
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale:
le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent
de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au
magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin
pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le
cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups
et blessures après son KO.
Non. La morale n'a rien à faire sur un groupe de droit.
Désolé, c'est très souvent faux, sauf pour les lois dites d'ordre public.
Exemple : un enfant né d'une femme mariée est réputé enfant légitime conçu avec le mari.
Sauf preuve contraire bien entendu, mais comme 9 cocus sur 10 renoncent à demander une expertise, l'ordre public et "moral" est assuré.
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
JLC
Le 07/12/2010 22:42, jr a écrit :
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu par ta femme ne peut pas être le tien, tu te précipites sur "enlarge your penis" pour mieux assurer la fois suivante ? (Remarque, entre nous, ça marche, j'ai testé).
-- @ + et cordialement JLC
Le 07/12/2010 22:42, jr a écrit :
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale:
le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent
de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au
magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin
pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le
cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups
et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises
reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu
par ta femme ne peut pas être le tien, tu te précipites sur "enlarge
your penis" pour mieux assurer la fois suivante ?
(Remarque, entre nous, ça marche, j'ai testé).
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu par ta femme ne peut pas être le tien, tu te précipites sur "enlarge your penis" pour mieux assurer la fois suivante ? (Remarque, entre nous, ça marche, j'ai testé).
-- @ + et cordialement JLC
jr
Le 07/12/2010 22:53, JLC a écrit :
Le 07/12/2010 22:42, jr a écrit :
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Et alors? Ça vous semble...étonnant? Il faut bien que la chair exulte.
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu par ta femme ne peut pas être le tien,
En France les tests ADN ne peuvent être ordonnés que par la justice. Si vous le faites en passant par un labo étranger, 1/c'est un délit et 2/vous ne pouvez pas vous en servir. Ça vous la coupe, hein?
tu te précipites
Je ne comprends pas : vous voulez dire que ça a une importance quelconque de savoir quel est le spermato qui a fécondé, alors qu'on est dans le cadre du mariage dont l'objet même est de légitimer sur le papier tout ce qui sort de là, et que personne n'est obligé de se marier? Peut-être chez quelques mammifères sauvages, il paraît que les lions bouffent les petits de leurs rivaux. Mais même les poules couvent les ½ufs de rhinocéros.
Et en principe, les gens civilisés ne se posent pas ce genre de question. Revoyez la trilogie de Pagnol.
Vous parliez de morale, n'est-ce pas?
-- jr Promis! http://cjoint.com/?0mgqozvDHRM
Le 07/12/2010 22:53, JLC a écrit :
Le 07/12/2010 22:42, jr a écrit :
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale:
le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent
de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au
magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin
pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le
cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups
et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises
reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Et alors? Ça vous semble...étonnant? Il faut bien que la chair exulte.
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu
par ta femme ne peut pas être le tien,
En France les tests ADN ne peuvent être ordonnés que par la justice. Si
vous le faites en passant par un labo étranger, 1/c'est un délit et
2/vous ne pouvez pas vous en servir. Ça vous la coupe, hein?
tu te précipites
Je ne comprends pas : vous voulez dire que ça a une importance
quelconque de savoir quel est le spermato qui a fécondé, alors qu'on est
dans le cadre du mariage dont l'objet même est de légitimer sur le
papier tout ce qui sort de là, et que personne n'est obligé de se
marier? Peut-être chez quelques mammifères sauvages, il paraît que les
lions bouffent les petits de leurs rivaux. Mais même les poules couvent
les ½ufs de rhinocéros.
Et en principe, les gens civilisés ne se posent pas ce genre de
question. Revoyez la trilogie de Pagnol.
Je ne vois pas le souci, ni les questions d'ordre public et de morale: le but du mariage est précisément de légitimer les enfants qui sortent de ce ventre là (à part quelque cas de figure où on s'intéresse au magot). Personne n'est obligé de se marier. Et donc faut être bourrin pour aller faire des tests quand on vous attribue un enfant dans le cadre du mariage, ça fait un peu boxeur qui va porter plainte pour coups et blessures après son KO.
Oh tocard, tu sais que 30% à la louche des français et françaises reconnaissent avoir trompé leur conjoint ?
Et alors? Ça vous semble...étonnant? Il faut bien que la chair exulte.
Alors quand sur ta demande les tests ADN démontrent que le gamin pondu par ta femme ne peut pas être le tien,
En France les tests ADN ne peuvent être ordonnés que par la justice. Si vous le faites en passant par un labo étranger, 1/c'est un délit et 2/vous ne pouvez pas vous en servir. Ça vous la coupe, hein?
tu te précipites
Je ne comprends pas : vous voulez dire que ça a une importance quelconque de savoir quel est le spermato qui a fécondé, alors qu'on est dans le cadre du mariage dont l'objet même est de légitimer sur le papier tout ce qui sort de là, et que personne n'est obligé de se marier? Peut-être chez quelques mammifères sauvages, il paraît que les lions bouffent les petits de leurs rivaux. Mais même les poules couvent les ½ufs de rhinocéros.
Et en principe, les gens civilisés ne se posent pas ce genre de question. Revoyez la trilogie de Pagnol.
