Responsabilité pénale dans la dissémination de maladie des plantes

Sylvain a présenté l'énoncé suivant :

Bonjour,

Je soupçonne fortement une entrepise qui produit des sacs de fumier de
moutons, de disséminer le phytophthora.

Les germes de phytophthora étant dans les sacs.

Cette maladie fait des ravages importants sur les haies de cyprés et sur
d'autres plantes. Oblige les propriétaires a traiter, à arracher leurs
arbres, leurs fait perdre leurs plantes et arbres.

Je voudrais savoir si dans le cas où cette hypothése est prouvée
scientifiquement, l'entreprise est-elle pénalement responsable ?

Pénalement si il y a atteinte à l'intégrité physique de quelqu'un, ou
si la dissémination est volontaire ce que vos propos laissent à penser.
SInon c'est la seule responsabilité civile qui sera mise en cause.

Quelle démarche puis-je faire pour infirmer ou confirmer ce doute ?

Prouver vos allégations tant sur l'origine de la dissémination que sur
vos soupçons.

Je pensais téléphoner a l'INRA et leur demander s'il existe un département
spécialisé dans le phytophthora

Ou avertir la municipalité, il y a déja eu des campagnes d'informations sur
le capricorne et sur le charançon rouge.

Vous devez faire preuve de prudence avant de dénoncer publiquement.
L'affaire du concombre espagnol (et français) sont là pour démontrer la
gravité d'accusations infondées.
Constater tout d'abord la présence du champignon ou de spore dans
votre (sac de) fumier, puis contacter la DRAAF ou la DAF de votre
région pour exprimer votre préoccupation.

moisse wrote:

Merci de votre réponse

Pénalement si il y a atteinte à l'intégrité physique de quelqu'un, ou
si la dissémination est volontaire ce que vos propos laissent à
penser. SInon c'est la seule responsabilité civile qui sera mise en
cause.

Non, je n'ai pas dit que c'était volontaire de leur part.

Trés certainement que si cette entreprise dissémine cette maladie, c'est
involontaire, ils ne doutent même qu'ils peuvent faire cela, et peut être
même qu'ils ne connaissent même pas cette maladie.

Pour un autre exemple, il est déconseillé de mettre des engrais a base
d'algues pour les semis, les algues disséminent le pithium.

Dans ce cas si vous avez des pertes importantes sur vos semis a cause de la
fonte des semis engendré par le pithium, les entreprises qui vendent des
engrais a base d'algues sans avertir qu'il faut éviter d'en mettre sur les
semis, peuvent-elles être responsable ?


Ma question de départ est du même ordre.

Sauf que le trajet de contamination du phytophthora dans les jardins
particuliers est trés mal connu, que les dégats sont graves et importants
et qu'il n'y a aucune prévention de faite. Or que le simple fait de signaler
que c'est ce type d'engrais qui dissémine la maladie pourrait stopper le
probléme.

Dans ma région des quantités de haies séparatives entre les jardins crévent
ou couttent trés chéres en produits de traittement (polluant). Les
propriétaires faisant tout pour conserver leurs haies, pour ne pas se
retrouver a la vu de tout le monde.

D'aprés votre réponses, si c'est bien eux qui disséminent la maladie, ils
ne seraient donc pas pénalement responsable, mais civilement responsables
des dégats qu'ils ont ocasionnés.

Quelle démarche puis-je faire pour infirmer ou confirmer ce doute ?

Prouver vos allégations tant sur l'origine de la dissémination que sur
vos soupçons.

Je ne peut pas prouver cela. Je peut seulement avoir constaté des faits, qui
sont probant pour moi, en parler a un professionnel qui dispose des moyens
matériels pour le confirmer ou l'infirmer, que ce professionnel me prenne
au sérieux et que soit entrepris une recherche
à ce sujet.

Je pensais téléphoner a l'INRA et leur demander s'il existe un
département spécialisé dans le phytophthora

Ou avertir la municipalité, il y a déja eu des campagnes
d'informations sur le capricorne et sur le charançon rouge.

Vous devez faire preuve de prudence avant de dénoncer publiquement.
L'affaire du concombre espagnol (et français) sont là pour démontrer
la gravité d'accusations infondées.
Constater tout d'abord la présence du champignon ou de spore dans
votre (sac de) fumier, puis contacter la DRAAF ou la DAF de votre
région pour exprimer votre préoccupation.

On ne peut pas constater le germe simplement en ouvrant un sac, on ne peut
même pas constater la présence du germe en analysant le contenu d'un sac
avec un microscope.

Le seul moyen scientifique probant de connaitre avec certitude la présence
ou non du germe, demande des moyens importants :

Il faut choisir une plante trés sensible a cette maladie, avoir a un nombre
important de cette plante, la cultiver sous serre absolument stérile, avoir
un panel de cette plante engraisser avec ce fumier de mouton incriminé, et
un autre panel sans cet engrais, mais avec un engrais stérile. De plus un
faut un certain volume d'engrais testé, tout les sacs ne sont peut être pas
contaminés, même si 10 % des sacs sont contaminé c'est sufisant pour
disséminer la maladie.

Pour faire cela il faut des moyen digne de l'INRA

Sylvain a formulé ce dimanche :

moisse wrote:

Merci de votre réponse

Pénalement si il y a atteinte à l'intégrité physique de quelqu'un, ou
si la dissémination est volontaire ce que vos propos laissent à
penser. SInon c'est la seule responsabilité civile qui sera mise en
cause.

Non, je n'ai pas dit que c'était volontaire de leur part.

Trés certainement que si cette entreprise dissémine cette maladie, c'est
involontaire, ils ne doutent même qu'ils peuvent faire cela, et peut être
même qu'ils ne connaissent même pas cette maladie.

Pour un autre exemple, il est déconseillé de mettre des engrais a base
d'algues pour les semis, les algues disséminent le pithium.

Dans ce cas si vous avez des pertes importantes sur vos semis a cause de la
fonte des semis engendré par le pithium, les entreprises qui vendent des
engrais a base d'algues sans avertir qu'il faut éviter d'en mettre sur les
semis, peuvent-elles être responsable ?


Ma question de départ est du même ordre.

Sauf que le trajet de contamination du phytophthora dans les jardins
particuliers est trés mal connu, que les dégats sont graves et importants et
qu'il n'y a aucune prévention de faite. Or que le simple fait de signaler que
c'est ce type d'engrais qui dissémine la maladie pourrait stopper le
probléme.

Dans ma région des quantités de haies séparatives entre les jardins crévent
ou couttent trés chéres en produits de traittement (polluant). Les
propriétaires faisant tout pour conserver leurs haies, pour ne pas se
retrouver a la vu de tout le monde.

D'aprés votre réponses, si c'est bien eux qui disséminent la maladie, ils ne
seraient donc pas pénalement responsable, mais civilement responsables des
dégats qu'ils ont ocasionnés.

Quelle démarche puis-je faire pour infirmer ou confirmer ce doute ?

Prouver vos allégations tant sur l'origine de la dissémination que sur
vos soupçons.

Je ne peut pas prouver cela. Je peut seulement avoir constaté des faits, qui
sont probant pour moi, en parler a un professionnel qui dispose des moyens
matériels pour le confirmer ou l'infirmer, que ce professionnel me prenne au
sérieux et que soit entrepris une recherche
à ce sujet.

Je pensais téléphoner a l'INRA et leur demander s'il existe un
département spécialisé dans le phytophthora

Ou avertir la municipalité, il y a déja eu des campagnes
d'informations sur le capricorne et sur le charançon rouge.

Vous devez faire preuve de prudence avant de dénoncer publiquement.
L'affaire du concombre espagnol (et français) sont là pour démontrer
la gravité d'accusations infondées.
Constater tout d'abord la présence du champignon ou de spore dans
votre (sac de) fumier, puis contacter la DRAAF ou la DAF de votre
région pour exprimer votre préoccupation.

On ne peut pas constater le germe simplement en ouvrant un sac, on ne peut
même pas constater la présence du germe en analysant le contenu d'un sac avec
un microscope.

Le seul moyen scientifique probant de connaitre avec certitude la présence ou
non du germe, demande des moyens importants :

Il faut choisir une plante trés sensible a cette maladie, avoir a un nombre
important de cette plante, la cultiver sous serre absolument stérile, avoir
un panel de cette plante engraisser avec ce fumier de mouton incriminé, et un
autre panel sans cet engrais, mais avec un engrais stérile. De plus un faut
un certain volume d'engrais testé, tout les sacs ne sont peut être pas
contaminés, même si 10 % des sacs sont contaminé c'est sufisant pour
disséminer la maladie.

Pour faire cela il faut des moyen digne de l'INRA

A priori rien ne vient donc à l'appui de vos convictions, je ne suis
pas assez calé en arboriculture mais par contre j'ai un petit jerdinet
et comme tout le monde j'y mets des algues rouges à sécher pûis
enterrer en automne.
Ignorant tout du pythium j'ai lu un artcile sur wikipedia (bon je sais
ce n'est pas forcément une référence) dans lequel la lutte contre ce
parasite consiste à .....semer des algues en poudre.

moisse wrote:

A priori rien ne vient donc à l'appui de vos convictions,

Si mais je n'en ai pas parler dans ce forum parce que ce n'est pas le sujet
du forum.

J'ai une conviction à 9 chances sur 10 que c'est ce type d'engrais qui
transmet le phytophthora, pour deux raisons.

Premiere raison :
J'ai trois pieds de lotus qui se portent trés bien et qui me font tous les
ans des fleurs et qui deviennent de plus en plus gros tous les ans. Les
trois sont dans des conteneurs séparés

Je leur ait apporté du fumier de mouton décomposé déhydraté de marque
xxxxxxxx, dans la semaine qui a suivit tous les trois on shopper le
phytophthora, or qu'il n'y a aucun autre vecteur possible.

Deuxiéme raison :
J'ai observé le probléme dans les résidences autour de chez moi, les cyprés
de leyland sont trés sensible a cette maladie, cet engrais est aussi trés
utilisé dans la région. Les cyprés qui tombent malade sont ceux dans les
jardins entretenu où les propriétaires apportent réguliérement ce type
d'engrais. Dans les jardins abandonnés les cyprés de leyland ne tombent
jamais malade. D'autre par il y en a partout de cette maladie de disséminé,
or que l'on observe qu'elle ne se dissémine pas d'un bout a l'autre du
jardin et même d'un bout a l'autre d'une haie.


Pour moi il faut vérifier cela au plus vite, et si cela est avéré, il faut
demander à xxxxxxx d'arrêter tout suite de vendre ce produit, ou d'indiquer
qu'il est réservé seulement aux plantes insensibles au phytophthora, ou
qu'ils changent le mode de production, ou qu'ils désinfectent leur produit
avant de le vendre.

On ne peut pas laisser faire cela, le cout des produits de traitement et le
cout de la destruction de plantes est important. Plus le cout écologique il
faut de l'aliette pour se débarrasser de cette maladie, l'aliette est un
produit polluant, qui contient de l'aluminium, qui va dans les nappes
phéatiques et dans la mer.