Responsabilité pour un modérateur de forum

Fredo_L a écrit :

Bonjour,

Beaucoup de sites Internet de particuliers disposent d'un forum.
Quand ce forum rencontre un fort succès, le propriétaire du site/forum n'a
souvent plus le temps de gérer seul son forum et donc, il peut proposer à
des membres du forum de devenir modérateur. Dans le cadre d'un site/forum
tenu par un particulier, la décision de donner des droits de modération à
des membres actifs se fait généralement sans contrat et sans contre partie.

Je voudrais savoir si les modérateurs de tels sites peuvent être tenus pour
responsable du contenu de ce forum ?

J'aurais répondu que le modérateur n'était pas responsable du forum et que
seul le propriétaire du site/forum pouvait avoir des problèmes avec la
justice.
Cependant, un article de presse me met le doute ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html

Quel est votre avis ?
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du warez
et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du forum, il
renoncera à son rôle de modérateur.

Merci d'avance.
Frédéric

Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés. Pour les blog, maitre eolas l'explique très bien par là :

http://www.maitre-eolas.fr/?q=responsabilit%C3%A9+blogeur

Avec la différence, ici, que les auteurs dans un forum sont plus
facilement identifiables que ceux des commentaires d'un blog, puisqu'ils
sont inscrits et utilisent le même pseudo tout au long du blog.

Mais puisqu'on peut toujours changer de pseudo, mettre une fausse
adresse mail, utiliser des anonymiseurs (genre TOR), un auteur dans un
forum peut très bien ne jamais être identifié...

Thibaut Henin devait dire quelque chose comme ceci :

J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du

^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^

warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du

^^^^^

forum, il renoncera à son rôle de modérateur.

Amha, là c'est un cas particulier. Ton ami peut avoir des problèmes
non pas sur le fond des articles en eux-mêmes (le cautionnement de tel
ou tel message/propos), mais sur leur nature propre (complicité
d'incitation à commettre un délit). La justice pouvant considérer que
sans la participation de ton ami, le forum cesserait d'intéresser le
public faute d'un nombre suffisant de modérateurs pour lui assurer une
bonne réactivité.

Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.

D'un manière général, probablement que oui. A ceci prêt que dans le
cas d'un blog les messages sont clairement identifiés comme étant des
commentaires, là où la distinction est plus floue dans le cas d'un
forum.
Pour faire un parallèle avec une notion plus connue, un blog est une
conférence où l'on est en mesure de différencier clairement l'orateur
(l'auteur du billet) et les auditeurs qui interviennent à la fin (les
lecteurs et leurs commentaires). A l'inverse, un forum se rapprocherait
plus d'une conférence à plusieurs intervenants, et il n'est pas
possible à priori de différencier les personnes participant activement
à la conférence de celles se contentant de la commenter.

Cela étant dit, la modération des webforums s'est généralisée après je
ne sais plus quelle affaire à grand spectacle, principalement dans le
but de dégager le responsable du forum, et par extension de ses
modérateurs, de leur responsabilité. Dès lors qu'ils font le nécessaire
pour éviter que des délits ne soient commis, ils ne peuvent pas être
tenus pour responsables de ceux qui le sont effectivement, sauf s'ils
sont flagrants.
Il n'appartient pas au modérateur de qualifier le délit, et donc de le
sanctionner, mais il lui appartient de ne pas le laisser se produire
s'il à conscience de son existence. Laisser dire que untel est une
ordure de première, est légal (relativement parlant), mais laisser
quelqu'un demander l'adresse d'untel dans l'intention avouée de
l'agresser physiquement revient par contre à cautionner le crime qui se
prépare et donc à s'en rendre complice.
Dans l'ensemble le modérateur n'a rien à craindre, mais l'exception
n'est jamais à exclure. De même, le fait que sa responsabilité ne soit
pas engagée ne veut pas dire qu'il ne serait pas entendu dans le cadre
de l'instruction, voire qu'il ne passerait pas devant la justice pour y
être alors reconnu comme non coupable.

"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.2ba27d86da943373.30736@sc4x.org...

Thibaut Henin devait dire quelque chose comme ceci :

J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.

Amha, là c'est un cas particulier. Ton ami peut avoir des problèmes
non pas sur le fond des articles en eux-mêmes (le cautionnement de tel
ou tel message/propos), mais sur leur nature propre (complicité
d'incitation à commettre un délit). La justice pouvant considérer que
sans la participation de ton ami, le forum cesserait d'intéresser le
public faute d'un nombre suffisant de modérateurs pour lui assurer une
bonne réactivité.

Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.

Je pense que l'on ne parle pas du même genre de modération.

Je pense que tu parles d'un forum où à chaque fois qu'un membre fait quelque
chose (s'inscrire, poster un message, etc.), il faut qu'un modérateur valide
l'action pour que cela soit fait.
Avec ce genre de forum, il est évident qu'il faut que les modérateurs soient
réactifs car s'il fallait attendre une semaine pour qu'un message posté soit
mis en ligne, il est à prévoir que le public se lasserait rapidement d'un
tel forum.

Là, il s'agit d'un forum où tout se fait automatiquement et qui pourrait
très bien se passer de modérateurs pour fonctionner.
Les actions de modération se résument dans 95% des cas à supprimer le spam
et à réprimender les membres qui n'écrivent pas correctement (langage SMS,
tout en majuscule, absence de politesse, etc.).



J'ai tout sur l'article du blog mais je ne vois rien qui se rapporte à ma
question.
Dans l'exemple de ton blog, il est uniquement et exclusivement fait mention
de la modération opérée par le propriétaire du blog.
Dans mon cas, je parle d'un modérateur qui n'est pas le propriétaire du
forum.

Je vais essayer de faire le parallèle avec un blog car ma question sera peut
être plus claire ainsi.
Supposons qu'une personne possède un blog et que celui-ci ait beaucoup de
succès. A cause de ce succès, il y a beaucoup de spam et il y a des messages
qui sont très mal écris.
Le propriétaire du blog trouve que la modération de son blog lui prend trop
de temps et il va demander à quelques membres qui font souvent des
commentaires de qualité sur son blog, s'ils peuvent bénévolement l'aider à
modérer son blog et ceux-ci acceptent.
Supposons que dans les tickets du propriétaire du blog ou dans les
commentaires de membres, il y ait du contenu illégal (par exemple, des liens
vers de la musique ou des films), est-ce que les modérateurs risquent
quelque chose ?

Cela me déplairait que mon ami se fasse arrêter par les flics et placé en
garde à vue. Même si mon ami n'a que peu de chance d'être condamné, je pense
que c'est toujours traumatisant de se faire arrêter.
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum (modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?

Merci d'avance.
Frédéric

Fredo_L n'était pas loin de dire :

Je pense que l'on ne parle pas du même genre de modération.

Il n'y a pas cent cinquante modération, il n'y en a que deux. Soit
elle se fait a priori, auquel cas si la responsabilité est engagée ce
sera pour publication d'un message, soit elle se fait a postériori,
auquel cas si la responsabilité est engagée ce sera pour non retrait
d'un message.
Dans les deux cas cela revient au même, sauf que la modération a
posteriori entrainera un débat sur le délais raisonnable pour réaliser
le retrait.

Dans mon cas, je parle d'un modérateur qui n'est pas le propriétaire du
forum.

Ce qui ne change rien non plus. L'article de Maître Eolas, qui n'est
donc pas sur mon blog et en fait n'est même pas cité par moi, parle
uniquement du propriétaire parce qu'il est orienté blog, et qu'il n'y a
quasi-systématiquement que le propriétaire du blog qui puisse faire la
modération des commentaires. Pour autant, ce qu'il dit n'en reste pas
moins valable dans le cas d'un webforum, modulo deux ou trois petites
adaptations faite par l'esprit, comme par exemple le remplacement de
"propriétaire" par "propriétaire et modérateur".

Supposons que dans les tickets du propriétaire du blog ou dans les
commentaires de membres, il y ait du contenu illégal (par exemple, des liens
vers de la musique ou des films), est-ce que les modérateurs risquent
quelque chose ?

Tout dépend de la nature exacte de ce contenu et de la connaissance
que l'on peut avoir a priori de cette nature. Si le message se résume
en substance à, "venez donc là, vous trouverez le dernier film de
Spielberg en DivX d'excellent qualitée", le délit ne fait aucun doute
et le message devrait être supprimé.

Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.

Maintenant, à la question "est-ce que ton 'ami' risque quelque chose",
la réponse me paraît évidente. Il pourra toujours essayer de dire qu'il
pensait que les logiciels proposés étaient tous gratuits et que
lorsqu'il s'agissait d'un logiciel payant bien connus, soit il était
question d'une version de démonstration, soit le lien pointait vers un
site d'achat en ligne, mais je doute que le tribunal l'entende de cette
oreille.

Cela étant dit, à ma connaissance la justice n'est jamais intervenue
d'elle-même dans un tel cas, et je doute que le webforum modéré par ton
"ami" ait une visibilité et une importance suffisante pour attirer les
avocats d'un grand éditeur. Donc ton "ami" à peut de chance de voir un
jour la police débarquer, mais si cela arrive, qu'il sache bien que les
avocats des grands éditeurs sont pire que des pittbuls, une fois qu'ils
auront plantés leurs crocs dans sa cuisse, ils ne le lacheront pas tant
que la justice ne lui aura pas reconnu une part de responsabilité au
titre de la complicité.

C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum (modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?

Tu as lu cela où ? Je sais qu'il n'est pas rare que les modérateurs
et/ou le propriétaire d'un webforum soient entendu dans le cadre de
l'instruction, mais je n'ai pas connaissance d'une arrestation. En
fait, la seule chose que me retourne Google, c'est une arrestation à
Barhein en 2005, et c'est plus polique que judiciaire comme problème.
Mais peut-être cherché-je mal.

"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.30487d8658fe3b05.30736@sc4x.org...

Fredo_L n'était pas loin de dire :

Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.

Non, je ne pense pas que ton exemple corresponde à mon cas de figure.
Pour que ça corresponde, il faudrait dire la chose suivante : Il y a une
boîte de nuit qui est tenu par un responsable et dont il assure la sécurité
avec des videurs.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie. La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?

Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.

C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum
(modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?

Tu as lu cela où ? Je sais qu'il n'est pas rare que les modérateurs
et/ou le propriétaire d'un webforum soient entendu dans le cadre de
l'instruction, mais je n'ai pas connaissance d'une arrestation. En
fait, la seule chose que me retourne Google, c'est une arrestation à
Barhein en 2005, et c'est plus polique que judiciaire comme problème.
Mais peut-être cherché-je mal.

Je donne le lien dans mon sujet initial ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
C'est suite à cet article que je pose ma question sur la responsabilité d'un
simple modérateur de forum.

Je ne sais pas si l'article sera encore longtemps en ligne, donc j'en donne
une petite citation :
"Il faut dire que mercredi 28 mai, la Brigade centrale pour la répression
des contrefaçons industrielles et artistiques (BCRCIA) a arrêté un
internaute français, connu sous le pseudonyme de « Sagat ». L'homme, qui a
passé 24 heures en garde à vue, était un des modérateurs de ce forum, où 200
000 membres pouvaient potentiellement accéder à près de 8 000 copies pirates
de films."


Fred

Fredo_L a écrit :

"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.30487d8658fe3b05.30736@sc4x.org...

Fredo_L n'était pas loin de dire :

Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.

Non, je ne pense pas que ton exemple corresponde à mon cas de figure.
Pour que ça corresponde, il faudrait dire la chose suivante : Il y a une
boîte de nuit qui est tenu par un responsable et dont il assure la sécurité
avec des videurs.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie. La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?

Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.

Je pense que ton problème se résume à :

-> Ton amis est modérateur à postériori du forum. Ne pas avoir de
contract ne change rien.
-> S'il y a un post illégal (mais qu'est-ce qu'un post illégal ... mais
c'est un autre débat), s'il le voit, il doit le retirer (mais bon,
est-ce qu'il l'a vu ?)
-> S'il a rien vu, et que quelqu'un se rend compte du contenu, ce
quelqu'un enverra un courier à un des modérateurs pour leur demander le
retrait du post.
-> Si le courier est dans les formes (cf. le lien que j'avais donné) et
si c'est ton amis qui le recoit (le courier), il devra "avec diligence",
retirer le post.

S'il fait tout ça, il ne peut pas être inquiété.

Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.

Fredo_L a écrit :

Les actions de modération se résument dans 95% des cas à supprimer le spam
et à réprimender les membres qui n'écrivent pas correctement (langage SMS,
tout en majuscule, absence de politesse, etc.).

cela n'est pas du droit, mais «réprimander» quelqu'un pour son orthographe
ou sa politesse quand à coté de ça, il fait du warez, c'est, heu... se
foutre de la gueule du monde.

--
C'est parce que la lumière est plus rapide que le son que certains
ont l'air brillants avant d'avoir l'air con

Fredo_L devait dire quelque chose comme ceci :

Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie.

De deux choses l'une, ou ton "ami" est modérateur ou il ne l'est pas.
Pas besoin de rémunération, de toute façon s'il y a 0.001% des
modérateurs de webforums qui sont rémunérés, c'est bien le maximum. Pas
besoin non plus de contrat en bonne et due forme, être modérateur c'est
se voir accorder des droits supplémentaires sur le forum ; le fait de
donner ces droits représente l'acceptation de la personne en tant que
modérateur, le fait d'accepter ces droits représente l'acceptation du
rôle de modérateur avec tant ses droits que ses devoirs. Le contrat
existe donc de fait.

La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.

On s'en fiche un peu de la tache qui est demandée à ton "ami" par le
responsable du webforum, la seule et unique chose qui compte, c'est ce
que la justice attend de lui en sa qualité de modérateur. Et de cela
j'ai déjà parlé dans mes réponses précédentes.

Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?

Tout citoyen témoin d'un crime manifeste est me semble-t-il tenu de
faire son possible pour qu'il cesse. Donc oui, dans l'absolue les
clients de ton contre exemple risqueraient quelque chose. Mais bon,
comme ton contre exemple ne correspond pas à la réalité d'un modérateur
de webforum, cela importe peu.

Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.

Oui, j'avais compris, tout comme je m'attendais à ce que tu comprennes
que si je prenais cet exemple, c'est parce qu'il s'applique au cas de
ton "ami".
Le fait qu'un modérateur n'ait pas de contrat de travail et qu'il ne
soit pas payé ne change qu'une seule chose aux données du problème, il
a plus de chance d'obtenir l'indulgence de la justice. Cependant, dans
le cas de ton "ami" le délit est manifeste, puisqu'il tient à la nature
même du webforum, et cette indulgence n'aurait probablement pas lieu
d'être.

Je donne le lien dans mon sujet initial ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
C'est suite à cet article que je pose ma question sur la responsabilité d'un
simple modérateur de forum.

<résumé>Un modérateur d'un webforum proposant des copies pirates de
film a été arrêté et entendu dans le cadre de l'instruction en vue
d'identifier le responsable du site. Il risque une condamnation mineure
visiblement en tant que complice du délit.</>

Que dire de plus que l'article et que ce que j'ai déjà dit ? Ton "ami"
risque exactement la même chose pour les mêmes raisons.
Tu auras beau retourner le problème dans tous les sens, essayé de te
voiler la face en considérant que le cas de ton "ami" n'est pas
exactement au détail prêt le même que celui évoqué dans l'article ou
dans mes messages, pas besoin d'être devin et pas besoin de connaître
le droit pour voir que ton "ami" pourrait être dans la même situation
d'ici deux minutes, si d'aventure la justice s'intéressait au webforum
qu'il (co-)modère.

Thibaut Henin n'était pas loin de dire :

Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.

C'est un forum de warez, m'est avis que ce sont les messages légaux
qui doivent être les plus rares ;)

"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.34027d86a57b8c71.30736@sc4x.org...

Thibaut Henin n'était pas loin de dire :

Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.

C'est un forum de warez, m'est avis que ce sont les messages légaux
qui doivent être les plus rares ;)

Non, c'est inexact et j'ignore pourquoi tu dis ça car je n'ai jamais dit que
c'était un forum de warez.

Pour moi, dès qu'un site propose un contenu illégal (logiciel, jeu, musique,
film, image, magazine, livre, etc.), cela revient à dire qu'il propose du
warez mais ce n'est pas pour autant que c'est un site de warez.
Je considère qu'il faut une certaine quantité de contenu illégal pour que
l'on parle d'un site warez.
Si un type fait un site et que sur ce site, il ne propose qu'un seul contenu
illégal (par exemple, le téléchargement de sa musique préférée), je doute
que son site soit référencé dans les annuaires comme étant un site warez.

Dans le cas du forum dont je parle, il y a du warez mais il est minoritaire.
C'est avant tout un forum pour discuter.


Fred