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responsabilité suite à un accident

52 réponses
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marmiton33
Bonsoir,
Mon frère a causé un accident avec un bateau il a défoncé un autre bateau
mais, il n'avait pas l'autorisation de conduire le bateau.
Il l'avait utilisé sans autorisation cela peut être tenu comme du vol ?
Est-ce que l'assurance du propriétaire du bateau peut prendre en charge les
dégâts même si mon frère n'a pas de permis ?
Merci pour votre aide.
Michelle.

2 réponses

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Sergent Duclos
marmiton33 a écrit :
"koumac" a écrit dans le message de
news:4b05adbf$0$925$

J'ai l'impression que le propriétaire du bateau profite de la situation.
Attention, je ne dis pas que ce que mon frère a fait c'est bien, il a




tord
mais un propriétaire qui dit qu'il est disposé à toucher une partie en
espèce, cela m'interpelle.



Dites lui que pour une telle somme , le paiement se ferat par chéque de
banque.



Oui vous avez raison, d'autant que je ne peux obtenir une grande somme
d'argent en espèce par ma banque.
Bien amicalement.
Michelle.




Admettons que le propriétaire du bateau ne soit pas très clair: qu'est
ce qui l'empêchera, après le versement de 6000 euros, de demander une
rallonge voire plusieurs.

A mon avis, qui ne vaut que ce qu'il vaut, laissez votre frère (ou fils
c'est ça ?) assumer, ce qui a aussi une valeur pédagogique, du moins
peut-on l'espérer...

D'autant que si le propriétaire fait une déclaration de vol, celle-ci
reste ambigue puisque le bateau à l'heure de la déclaration ne sera plus
volée.
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Uly
ulysse83 a écrit :
...........
Heu .... "Jeffbrie" et "Uly" à mon avis vous faites tous deux une erreur de
l'origine du fouteur de merde.



Désolé coco mais je n'ai jamais été un mouton servile. C'est vrai que
j'aime "foutre la merde" selon votre langage de charretier.
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