Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

SACEM et diffusion dans un salon de coiffure

6 réponses
Avatar
Gezzed
Bonjour.

Un de mes amis (coiffeur) possède un salon de coiffure.
Il a installé,il y a bien longtemps, dans le fond de son salon, une petite
radio diffusant une musique de fond, à partir d'une station FM.
D'après ce qu'il m'en a dit, la SACEM le facture pour son installation (une
radio-cassette et un haut-parleur) une somme de 45 euros mensuels environ.

Sauf erreur de ma part, la SACEM perçoit les droits des auteurs-compositeurs
encre vivants, ou dont le décès daqte d'il y a moins de 70 ans.

Si mon ami décidait de diffuser uniquement des cassettes de musique
classique libres de droit (Bach, Vivaldi, Mozart, etc.), devrait-il
continuer à payer une redevance à la SACEM pour son installation ? Si oui,
pourquoi ?

Je vous remercie par avance de bien vouloir m'éclairer sur la question.

G.

6 réponses

Avatar
Le Loup
Gezzed a écrit :
Bonjour.



Bonjour !

Sauf erreur de ma part, la SACEM perçoit les droits des auteurs-compositeurs
encre vivants, ou dont le décès daqte d'il y a moins de 70 ans.



et on ne parle pas des années de guerre...

Si mon ami décidait de diffuser uniquement des cassettes de musique
classique libres de droit (Bach, Vivaldi, Mozart, etc.), devrait-il
continuer à payer une redevance à la SACEM pour son installation ? Si oui,
pourquoi ?



parce que ces cassettes ne seraient certainement pas libres de droits...
la musique a été interprétée par des artistes, dirigée par un chef,
enregistrée par des techniciens, financée par un producteur, éditée et
commercialisée par un éditeur... tout ce petit monde perçoit peu ou prou
des droits collectés.

Donc, à moins que votre ami ne s'enregistre lui-même en interprétant la
toccata et fugue en ré mineur (et à condition que la partition
interprétée n'ait pas été retouchée par un arrangeur), il doit payer.

Je vous remercie par avance de bien vouloir m'éclairer sur la question.



pas de quoi

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk

La mort est héréditaire.
Avatar
Gezzed
> parce que ces cassettes ne seraient certainement pas libres de droits...
la musique a été interprétée par des artistes, dirigée par un chef,
enregistrée par des techniciens, financée par un producteur, éditée et
commercialisée par un éditeur... tout ce petit monde perçoit peu ou prou
des droits collectés.



En ce cas, il existe très probablement des musiques réellement "libres de
droit" (de jeunes auteurs/compisiteurs) que l'on peut trouver et télécharger
sur Internet.
Dans ce cas très précis, une redevance à la SACEM se justifie-t-elle encore
?

Merci !

G.
Avatar
Hamiral
Gezzed a écrit :
parce que ces cassettes ne seraient certainement pas libres de droits...
la musique a été interprétée par des artistes, dirigée par un chef,
enregistrée par des techniciens, financée par un producteur, éditée et
commercialisée par un éditeur... tout ce petit monde perçoit peu ou prou
des droits collectés.




En ce cas, il existe très probablement des musiques réellement "libres de
droit" (de jeunes auteurs/compisiteurs) que l'on peut trouver et télécharger
sur Internet.



Oui, mais il faut les trouver. Chercher du côté des licences art libre
(google ...)

Dans ce cas très précis, une redevance à la SACEM se justifie-t-elle encore
?



Non, puisqu'ils n'y sont pas affiliés. Mais rien ne vous empêche de leur
verser une petite contribution, même symbolique, ou simplement de les
tenir au courant de l'usage que vous faites de leur travail. Simple
politesse ...
Avatar
Le Loup
Gezzed a écrit :

En ce cas, il existe très probablement des musiques réellement "libres de
droit" (de jeunes auteurs/compisiteurs) que l'on peut trouver et télécharger
sur Internet.



libres de droits, non (ces oeuvres restent la propriété de leurs auteurs
et il faut leur demnder l'autorisation), mais gratuites, oui.

Dans ce cas très précis, une redevance à la SACEM se justifie-t-elle encore
?



Non, mais vous devrez justifier que vous ne diffusez QUE des oeuvres de
ce type, ce qui est impossible, rien techniquement n'empêchant la
diffusion d'oeuvres sous droits et entraînant redevance... m'est avis
que ce sera à négocier ferme avec la SACEM...

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk

TOUS les hommes sont ridicules, nus en chaussettes.
Avatar
conceptpub-pas-de-pourriel-
Gezzed wrote:

En ce cas, il existe très probablement des musiques réellement "libres de
droit" (de jeunes auteurs/compisiteurs) que l'on peut trouver et télécharger
sur Internet.
Dans ce cas très précis, une redevance à la SACEM se justifie-t-elle encore
?



Non, mais comme ces gens la ne connaissent que le racket et
l'intimidation, ils estiment que du moment que c'est de la musique tu
dois leur payer quelque chose. J'avais eu le soucis a un moment dans le
magasin que je tenais, je voulais diffuser mes propre composition mais
impossible de m'entendre avec la Sacem. Du coup, pas de musique :-(


--
Gwen
Avatar
Kupee
Le Loup wrote:
Non, mais vous devrez justifier que vous ne diffusez QUE des oeuvres de
ce type, ce qui est impossible, rien techniquement n'empêchant la
diffusion d'oeuvres sous droits et entraînant redevance... m'est avis
que ce sera à négocier ferme avec la SACEM...



C'est pas plutot a la SACEM de prouver le contraire si quelqu'un affirme
ne diffuser que ce genre de musique et qu'elle ne veut pas le croire ?