C'est une question théorique, on l'aura compris, la violence étant
mauvaise conseillère.
Supposons qu'un internaute particulièrement détraqué, un malade mental
particulièrement dépravé, doublé d'un alcoolique de la pire espèce, bref
un pauvre type bon à interner, ne cesse depuis des années de s'amuser
sur les forums de discussion à s'en prendre à plusieurs personnes, les
traitant de tous les noms, ne cessant de les agresser verbalement, s'en
prenant à leurs proches parents, même décédés, ou à leurs amis, publiant
des photos nécrophiles, parlant à gerber à une ou plusieurs internautes
de leur supposée ménopause, jouissant haineusement de parler de la vie
privée d'autrui, j'en passe et j'en oublie, supposons donc que cet
individu malsain se prenne un jour devant chez lui entre chien et loup
une dégelée qui le laisse sur le carreau.
Je voudrais savoir ce que risquerait d'un point de vue pénal la personne
qui, lassée par ce comportement, qui dure, je le répète, depuis des
années, devrait comparaître en justice pour avoir mis de la sorte un
terme aux agissement du malade mental dont il est question au paragraphe
précédent.
On supposera ici que les dégats physiques causés à ce détraqué ont été
particulièrement sévères, au point de lui avoir définitivement ôté toute
envie de faire le con sur internet. Mais, si certains de ses os ont pu
être brisés avec un éventuel instrument contondant, en aucun cas sa vie
n'a été en danger.
On supposera aussi que la personne auteur de cette branlée mémorable a
déjà déposé plainte en justice pour faire cesser le trouble à l'ordre
public causé par le dépravé. Mais que la justice, pour une raison ou
pour une autre, a classé l'affaire ou prend tout son temps.
Merci d'avance pour vos réponses.
Jean Bombeurt
PS : toute ressemblance avec un internaute correspondant au profil de
celui qui, pour la démonstration présente, a reçu une dégelée, ne serait
que fortuite. Je le répète, ceci n'est qu'une hypothèse d'école.
On Mon, 28 Apr 2008 12:24:56 +0200, Sylvain wrote: [snip]
Ce ne serait pas interdit par la loi, l'incitation à la violence ?
Ce qui est interdit : C'est l'incitation à commettre un délit non suivi d'effet.
Là elle comprend bien qu'elle regrette que d'aucun excédé par la "lenteur de la justice" sic en reviennent à la "justice privé" Resic
Son propos n'est donc pas une incitation directe à commettre un délit
Dame G fait ici dans l'impressionnisme réactionnaire.
L'amusant ou le tragique (question de point de vue) c'est qu'un vilain fasciste réactionnaire raciste antisémite pédophile etc écrirait des considérations de la même veine qu'elle ne manquerait pas de stigmatiser l'infâme avec la dernière énergie à grand coup de "connard" "raciste" "pine d'huître". Mais ici rien de tel.
C'est que ses indignations sont à géométrie variable tout dépend en fait ici de la direction où souffle le troll.
--
http://www.zelohim.org http://polemique-sectes.org/ le 28/04/2008 12:41:38
On Mon, 28 Apr 2008 12:24:56 +0200, Sylvain wrote:
[snip]
Ce ne serait pas interdit par la loi, l'incitation à la violence ?
Ce qui est interdit : C'est l'incitation à commettre un délit non suivi
d'effet.
Là elle comprend bien qu'elle regrette que d'aucun excédé par la "lenteur
de la justice" sic en reviennent à la "justice privé" Resic
Son propos n'est donc pas une incitation directe à commettre un délit
Dame G fait ici dans l'impressionnisme réactionnaire.
L'amusant ou le tragique (question de point de vue) c'est qu'un vilain
fasciste réactionnaire raciste antisémite pédophile etc écrirait des
considérations de la même veine qu'elle ne manquerait pas de stigmatiser
l'infâme avec la dernière énergie à grand coup de "connard" "raciste" "pine
d'huître". Mais ici rien de tel.
C'est que ses indignations sont à géométrie variable tout dépend en fait
ici de la direction où souffle le troll.
--
xmd@zelohim.org
http://www.zelohim.org
http://polemique-sectes.org/
le 28/04/2008 12:41:38
On Mon, 28 Apr 2008 12:24:56 +0200, Sylvain wrote: [snip]
Ce ne serait pas interdit par la loi, l'incitation à la violence ?
Ce qui est interdit : C'est l'incitation à commettre un délit non suivi d'effet.
Là elle comprend bien qu'elle regrette que d'aucun excédé par la "lenteur de la justice" sic en reviennent à la "justice privé" Resic
Son propos n'est donc pas une incitation directe à commettre un délit
Dame G fait ici dans l'impressionnisme réactionnaire.
L'amusant ou le tragique (question de point de vue) c'est qu'un vilain fasciste réactionnaire raciste antisémite pédophile etc écrirait des considérations de la même veine qu'elle ne manquerait pas de stigmatiser l'infâme avec la dernière énergie à grand coup de "connard" "raciste" "pine d'huître". Mais ici rien de tel.
C'est que ses indignations sont à géométrie variable tout dépend en fait ici de la direction où souffle le troll.
--
http://www.zelohim.org http://polemique-sectes.org/ le 28/04/2008 12:41:38
dmkgbt
X.Martin-Dupont wrote:
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement > menacé dans mon intégrité physique
Vous seriez vous reconnu dans le portrait d'un dégénéré mental ?
> et je compte soumettre ces éléments à > qui de droit. > > Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une personne
Quelle menace ? Quelle personne ?
X.Martin-Dupont <xmd@zelohim.org> wrote:
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement
> menacé dans mon intégrité physique
Vous seriez vous reconnu dans le portrait d'un dégénéré mental ?
> et je compte soumettre ces éléments à
> qui de droit.
>
> Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une
personne
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement > menacé dans mon intégrité physique
Vous seriez vous reconnu dans le portrait d'un dégénéré mental ?
> et je compte soumettre ces éléments à > qui de droit. > > Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une personne
Quelle menace ? Quelle personne ?
dmkgbt
Jeffbie wrote:
Sylvain a pensé très fort :
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la gueule > Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche, "bonjour, Monsieur > le juge, je voudrais péter la gueule à ..., combien ça va me coûter ? merci > "
De ce fait, la future victime
C'est qui, au fait ?
n'aura aucune difficulté à prouver la préméditation.
"Cas d'école", ça te cause, pépère ?
De plus, nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP anonymisée) que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
Jeffbie, c'est ton nom de famille ou juste ton prénom ?
Jeffbie <jeffbie@citrus.fr> wrote:
Sylvain a pensé très fort :
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la gueule
> Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche, "bonjour, Monsieur
> le juge, je voudrais péter la gueule à ..., combien ça va me coûter ? merci
> "
De ce fait, la future victime
C'est qui, au fait ?
n'aura aucune difficulté à prouver la préméditation.
"Cas d'école", ça te cause, pépère ?
De plus, nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP
anonymisée) que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
Jeffbie, c'est ton nom de famille ou juste ton prénom ?
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la gueule > Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche, "bonjour, Monsieur > le juge, je voudrais péter la gueule à ..., combien ça va me coûter ? merci > "
De ce fait, la future victime
C'est qui, au fait ?
n'aura aucune difficulté à prouver la préméditation.
"Cas d'école", ça te cause, pépère ?
De plus, nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP anonymisée) que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
Jeffbie, c'est ton nom de famille ou juste ton prénom ?
dmkgbt
X.Martin-Dupont wrote:
On Sun, 27 Apr 2008 18:57:05 +0200, Jean Bombeurt wrote:
> Supposons qu'un internaute particulièrement détraqué, un malade mental
[snip les restes]
Il ne vous reste plus qu'à espere que François Fuch
Qui est François Fuchs ?
n'a jamais été convoqué dans le cadre de votre plainte pipo.
Quelle plainte, Toto ?
Parce que sinon il pourra toujours faire remonter aux services compétents.
Remonter quoi ? Les bretelles ?
S'il a besoin que quelqu'un témoigne sur vos menaces de sévices physique à son encontre - parce qu'il n'y a aucun doute possible sur la personne visée par le troll - je me ferais un plaisir d'aller causer avec l'OPJ en charge du dossier.
Ouais, ça va être une charmante réunion de famille ! XMD : " J'ai reconnu Monsieur Fuchs dans le portrait qui a été fait sur fr.misc.droit. Il est absolument tel que décrit par Jean Bombeurt ! " Monsieur Fuchs va être content, vous croyez ?
X.Martin-Dupont <xmd@zelohim.org> wrote:
On Sun, 27 Apr 2008 18:57:05 +0200, Jean Bombeurt wrote:
> Supposons qu'un internaute particulièrement détraqué, un malade mental
[snip les restes]
Il ne vous reste plus qu'à espere que François Fuch
Qui est François Fuchs ?
n'a jamais été convoqué
dans le cadre de votre plainte pipo.
Quelle plainte, Toto ?
Parce que sinon il pourra toujours
faire remonter aux services compétents.
Remonter quoi ? Les bretelles ?
S'il a besoin que quelqu'un témoigne sur vos menaces de sévices physique à
son encontre - parce qu'il n'y a aucun doute possible sur la personne visée
par le troll - je me ferais un plaisir d'aller causer avec l'OPJ en charge
du dossier.
Ouais, ça va être une charmante réunion de famille !
XMD : " J'ai reconnu Monsieur Fuchs dans le portrait qui a été fait sur
fr.misc.droit. Il est absolument tel que décrit par Jean Bombeurt ! "
Monsieur Fuchs va être content, vous croyez ?
On Sun, 27 Apr 2008 18:57:05 +0200, Jean Bombeurt wrote:
> Supposons qu'un internaute particulièrement détraqué, un malade mental
[snip les restes]
Il ne vous reste plus qu'à espere que François Fuch
Qui est François Fuchs ?
n'a jamais été convoqué dans le cadre de votre plainte pipo.
Quelle plainte, Toto ?
Parce que sinon il pourra toujours faire remonter aux services compétents.
Remonter quoi ? Les bretelles ?
S'il a besoin que quelqu'un témoigne sur vos menaces de sévices physique à son encontre - parce qu'il n'y a aucun doute possible sur la personne visée par le troll - je me ferais un plaisir d'aller causer avec l'OPJ en charge du dossier.
Ouais, ça va être une charmante réunion de famille ! XMD : " J'ai reconnu Monsieur Fuchs dans le portrait qui a été fait sur fr.misc.droit. Il est absolument tel que décrit par Jean Bombeurt ! " Monsieur Fuchs va être content, vous croyez ?
dmkgbt
X.Martin-Dupont wrote:
> comme [snip les diffamation habituelle de Komité contre François Fuch ]
C'est qui ce Komité ?
Ce que tout les habitués auront identifié dans votre prose ce sont les allégations diffamatoires et autres insultes qui vous sont coutumières que vous proférez à l'encontre de monsieur Fuch, vous les avez répété ici etailleurs tant et tant de fois qu'elles valent pour votre signature.
La signature de qui ?
[Snip les menaces et autres veuleries du Troll]
Qui c'est encore ce Troll ?
X.Martin-Dupont <xmd@zelohim.org> wrote:
> comme [snip les diffamation habituelle de Komité contre François Fuch ]
C'est qui ce Komité ?
Ce que tout les habitués auront identifié dans votre prose ce sont les
allégations diffamatoires et autres insultes qui vous sont coutumières que
vous proférez à l'encontre de monsieur Fuch, vous les avez répété ici
etailleurs tant et tant de fois qu'elles valent pour votre signature.
> comme [snip les diffamation habituelle de Komité contre François Fuch ]
C'est qui ce Komité ?
Ce que tout les habitués auront identifié dans votre prose ce sont les allégations diffamatoires et autres insultes qui vous sont coutumières que vous proférez à l'encontre de monsieur Fuch, vous les avez répété ici etailleurs tant et tant de fois qu'elles valent pour votre signature.
La signature de qui ?
[Snip les menaces et autres veuleries du Troll]
Qui c'est encore ce Troll ?
jean
Jeffbie wrote:
Dans son message précédent, Jean Bombeurt a écrit :
> N'oubliez quand même pas que j'ai bien précisé que cette question était > un cas d'école et rien de plus. Si quelqu'un ici se prend une > dérouilllée pour avoir fait des conneries sur internet, je ne risque > rien, strictement rien. :-)
Oui, tu es vraiment couillu, comme mec.
Oui. Mais ce n'est pas une raison pour vous montrer jaloux.
Surtout que tu as oublié un truc : si le mec que tu vas faire dérouiller (je suis sûr que tu n'iras pas toi-même ou alors comme voiture-balai avec une centaine de potes baraqués) a des amis et qu'il te les envoie en représailles ... tu risques quoi ? Le lit voisin de ta victime à l'hosto ? Bref, trois fois rien.
Mon Dieu comme vous "pensez" (sic) à mal, vous.
Vous devriez relire mon message initial au lieu de vous faire tout un cinéma. Vous devriez arrêter de fumer votre chichon quand vous postez.
Oh putain, vous êtes donc tout un nid sur fr.misc.droit. Et vous vous reproduisez entre vous ? Mettez-moi donc un gosse de côté à l'occasion.
Jeffbie <jeffbie@citrus.fr> wrote:
Dans son message précédent, Jean Bombeurt a écrit :
> N'oubliez quand même pas que j'ai bien précisé que cette question était
> un cas d'école et rien de plus. Si quelqu'un ici se prend une
> dérouilllée pour avoir fait des conneries sur internet, je ne risque
> rien, strictement rien. :-)
Oui, tu es vraiment couillu, comme mec.
Oui. Mais ce n'est pas une raison pour vous montrer jaloux.
Surtout que tu as oublié un truc : si le mec que tu vas faire
dérouiller (je suis sûr que tu n'iras pas toi-même ou alors comme
voiture-balai avec une centaine de potes baraqués) a des amis et qu'il
te les envoie en représailles ... tu risques quoi ? Le lit voisin de ta
victime à l'hosto ? Bref, trois fois rien.
Mon Dieu comme vous "pensez" (sic) à mal, vous.
Vous devriez relire mon message initial au lieu de vous faire tout un
cinéma. Vous devriez arrêter de fumer votre chichon quand vous postez.
Oh putain, vous êtes donc tout un nid sur fr.misc.droit. Et vous vous
reproduisez entre vous ? Mettez-moi donc un gosse de côté à l'occasion.
Dans son message précédent, Jean Bombeurt a écrit :
> N'oubliez quand même pas que j'ai bien précisé que cette question était > un cas d'école et rien de plus. Si quelqu'un ici se prend une > dérouilllée pour avoir fait des conneries sur internet, je ne risque > rien, strictement rien. :-)
Oui, tu es vraiment couillu, comme mec.
Oui. Mais ce n'est pas une raison pour vous montrer jaloux.
Surtout que tu as oublié un truc : si le mec que tu vas faire dérouiller (je suis sûr que tu n'iras pas toi-même ou alors comme voiture-balai avec une centaine de potes baraqués) a des amis et qu'il te les envoie en représailles ... tu risques quoi ? Le lit voisin de ta victime à l'hosto ? Bref, trois fois rien.
Mon Dieu comme vous "pensez" (sic) à mal, vous.
Vous devriez relire mon message initial au lieu de vous faire tout un cinéma. Vous devriez arrêter de fumer votre chichon quand vous postez.
Oh putain, vous êtes donc tout un nid sur fr.misc.droit. Et vous vous reproduisez entre vous ? Mettez-moi donc un gosse de côté à l'occasion.
jean
Jeffbie wrote:
Jean Bombeurt a exprimé avec précision :
> Si un imbécile dépravé et haineux avait l'insconscience de m'emmerder > trop longtemps, malgré ma très grande patience, et si la justice ne > faisait rien pour mettre un terme à cette situation (je n'ose imaginer > qu'un magistrat - du moins en France - ne fasse pas son devoir) je ferai > goûter moi même au fâcheux une ration de phalanges en travers du museau, > sans prévenir.
> Et plus si affinités, dans ce cas précis le but serait tout de même de > faire cesser définitivement un trouble, pas de faire du sport. Et je me > ficherais bien des conséquences judiciaires, je ne m'en cache même pas. > Il y a des condamnations comme celle là qui valent bien des Légions > d'Honneur.
T'as raison et d'ailleurs, tu verras le nombre considérable de potes qui voudront absolument te "rencontrer" quand tu arriveras en Centrale précédé d'une gentille réputation de justicier cogneur ... lol lol lol
Oh, j'ai peur m'sieur Jeffbie. Mais si, mais si.
En fait je sors de prison. On m'y a parlé de vous et de votre façon si élégante de ramasser les savonnettes sous les douches. A en croire Riton le Ferrailleur et Momo le Tatoué vous étiez la préférée des douches, chochotte. :-)
Jeffbie <jeffbie@citrus.fr> wrote:
Jean Bombeurt a exprimé avec précision :
> Si un imbécile dépravé et haineux avait l'insconscience de m'emmerder
> trop longtemps, malgré ma très grande patience, et si la justice ne
> faisait rien pour mettre un terme à cette situation (je n'ose imaginer
> qu'un magistrat - du moins en France - ne fasse pas son devoir) je ferai
> goûter moi même au fâcheux une ration de phalanges en travers du museau,
> sans prévenir.
> Et plus si affinités, dans ce cas précis le but serait tout de même de
> faire cesser définitivement un trouble, pas de faire du sport. Et je me
> ficherais bien des conséquences judiciaires, je ne m'en cache même pas.
> Il y a des condamnations comme celle là qui valent bien des Légions
> d'Honneur.
T'as raison et d'ailleurs, tu verras le nombre considérable de potes
qui voudront absolument te "rencontrer" quand tu arriveras en Centrale
précédé d'une gentille réputation de justicier cogneur ... lol lol lol
Oh, j'ai peur m'sieur Jeffbie. Mais si, mais si.
En fait je sors de prison. On m'y a parlé de vous et de votre façon si
élégante de ramasser les savonnettes sous les douches. A en croire Riton
le Ferrailleur et Momo le Tatoué vous étiez la préférée des douches,
chochotte. :-)
> Si un imbécile dépravé et haineux avait l'insconscience de m'emmerder > trop longtemps, malgré ma très grande patience, et si la justice ne > faisait rien pour mettre un terme à cette situation (je n'ose imaginer > qu'un magistrat - du moins en France - ne fasse pas son devoir) je ferai > goûter moi même au fâcheux une ration de phalanges en travers du museau, > sans prévenir.
> Et plus si affinités, dans ce cas précis le but serait tout de même de > faire cesser définitivement un trouble, pas de faire du sport. Et je me > ficherais bien des conséquences judiciaires, je ne m'en cache même pas. > Il y a des condamnations comme celle là qui valent bien des Légions > d'Honneur.
T'as raison et d'ailleurs, tu verras le nombre considérable de potes qui voudront absolument te "rencontrer" quand tu arriveras en Centrale précédé d'une gentille réputation de justicier cogneur ... lol lol lol
Oh, j'ai peur m'sieur Jeffbie. Mais si, mais si.
En fait je sors de prison. On m'y a parlé de vous et de votre façon si élégante de ramasser les savonnettes sous les douches. A en croire Riton le Ferrailleur et Momo le Tatoué vous étiez la préférée des douches, chochotte. :-)
jean
Jeffbie wrote:
Sylvain a pensé très fort :
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la > gueule Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche, > "bonjour, Monsieur le juge, je voudrais péter la gueule à ....., combien > ça va me coûter ? merci "
De ce fait, la future victime n'aura aucune difficulté à prouver la préméditation.
Une victime virtuelle qui n'existe que dans vos délires. Vous êtes merveilleux. Quel dommage que vous ne sachiez pas lire. Mais ceci ditn, un rapide survol de vos écrits confirme ce fait.
De plus,
Ah oui, quand même, hein.
nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP anonymisée)
Excusez moi Toto mais l'Université de Berlin par qui je passe communiquera à qui de droit et sur commission rogatoire mon identité et mon adresse.
que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
En fait je m'appelle Jean Bon de Baillonne. Et vous, vous vous appelez réellement Jeffbie, petit plaisantin ? :-)
Jeffbie <jeffbie@citrus.fr> wrote:
Sylvain a pensé très fort :
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la
> gueule Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche,
> "bonjour, Monsieur le juge, je voudrais péter la gueule à ....., combien
> ça va me coûter ? merci "
De ce fait, la future victime n'aura aucune difficulté à prouver la
préméditation.
Une victime virtuelle qui n'existe que dans vos délires. Vous êtes
merveilleux. Quel dommage que vous ne sachiez pas lire. Mais ceci ditn,
un rapide survol de vos écrits confirme ce fait.
De plus,
Ah oui, quand même, hein.
nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP
anonymisée)
Excusez moi Toto mais l'Université de Berlin par qui je passe
communiquera à qui de droit et sur commission rogatoire mon identité et
mon adresse.
que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
En fait je m'appelle Jean Bon de Baillonne. Et vous, vous vous appelez
réellement Jeffbie, petit plaisantin ? :-)
> En fait, vous vous renseignez avant, pour pouvoir aller lui péter la > gueule Vous devriez vous renseigner au tribunal la plus proche, > "bonjour, Monsieur le juge, je voudrais péter la gueule à ....., combien > ça va me coûter ? merci "
De ce fait, la future victime n'aura aucune difficulté à prouver la préméditation.
Une victime virtuelle qui n'existe que dans vos délires. Vous êtes merveilleux. Quel dommage que vous ne sachiez pas lire. Mais ceci ditn, un rapide survol de vos écrits confirme ce fait.
De plus,
Ah oui, quand même, hein.
nous pouvons imaginer grâce à cette demande courageuse (IP anonymisée)
Excusez moi Toto mais l'Université de Berlin par qui je passe communiquera à qui de droit et sur commission rogatoire mon identité et mon adresse.
que Jean Bombeurt ne s'appelle pas en réalité Bayard.
En fait je m'appelle Jean Bon de Baillonne. Et vous, vous vous appelez réellement Jeffbie, petit plaisantin ? :-)
jean
X.Martin-Dupont wrote:
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement > menacé dans mon intégrité physique et je compte soumettre ces éléments à > qui de droit. > > Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une personne fait prévus et réprimé par l'article 222-17 du code pénal.
Plainte contre X alors que vous semblez mettre en doute mon identité et que l'anonyme "François Fuchs" mui-même (il s'appelle peut-être Chichille Zavata, allez savoir) parle de deux personnes qui seraient moi.
Hi hi hi, c'est d'un drôle. Bon, ceci il peut déposer plainte contre X, ça n'en sera que plus drôle. :-))))))))
http://minilien.com/?Qx9N1v4bAC
Article 222-17 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002.
La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable est punie de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende lorsqu'elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet.
Si je publie la photo d'une banane bien enfoncée dans l'oreille de monsieur Martin-Dupont, ça peut le faire, bel ami ?
Ah merde, je vous ai peut-être bien menacé, là. Vous devriez déposer plainte monsieur Pipo Martin-Dupont.
La peine est portée à trois ans d'emprisonnement et à 45000 euros d'amende s'il s'agit d'une menace de mort.
Alors là, tout de suite ça fait très sérieux. Surtout venant de vous. :-)))
Merci à l'ensemble du forum fr.sci.zetetique de nous avoir envoyé leur comique de service, le grand Martin-Dupont.
X.Martin-Dupont <xmd@zelohim.org> wrote:
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement
> menacé dans mon intégrité physique et je compte soumettre ces éléments à
> qui de droit.
>
> Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une
personne fait prévus et réprimé par l'article 222-17 du code pénal.
Plainte contre X alors que vous semblez mettre en doute mon identité et
que l'anonyme "François Fuchs" mui-même (il s'appelle peut-être
Chichille Zavata, allez savoir) parle de deux personnes qui seraient
moi.
Hi hi hi, c'est d'un drôle. Bon, ceci il peut déposer plainte contre X,
ça n'en sera que plus drôle. :-))))))))
http://minilien.com/?Qx9N1v4bAC
Article 222-17
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002.
La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la
tentative est punissable est punie de six mois d'emprisonnement et de 7500
euros d'amende lorsqu'elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un
écrit, une image ou tout autre objet.
Si je publie la photo d'une banane bien enfoncée dans l'oreille de
monsieur Martin-Dupont, ça peut le faire, bel ami ?
Ah merde, je vous ai peut-être bien menacé, là. Vous devriez déposer
plainte monsieur Pipo Martin-Dupont.
La peine est portée à trois ans d'emprisonnement et à 45000 euros d'amende
s'il s'agit d'une menace de mort.
Alors là, tout de suite ça fait très sérieux. Surtout venant de vous.
:-)))
Merci à l'ensemble du forum fr.sci.zetetique de nous avoir envoyé leur
comique de service, le grand Martin-Dupont.
On Mon, 28 Apr 2008 08:39:33 +0200, François Fuchs wrote:
> Etant donnée la tournure des procédures en cours, je me sens légitimement > menacé dans mon intégrité physique et je compte soumettre ces éléments à > qui de droit. > > Pensez-vous que c'est la bonne attitude et à qui dois-je m'adresser ?
Procureur de la République Plainte/X pour menace de délit contre une personne fait prévus et réprimé par l'article 222-17 du code pénal.
Plainte contre X alors que vous semblez mettre en doute mon identité et que l'anonyme "François Fuchs" mui-même (il s'appelle peut-être Chichille Zavata, allez savoir) parle de deux personnes qui seraient moi.
Hi hi hi, c'est d'un drôle. Bon, ceci il peut déposer plainte contre X, ça n'en sera que plus drôle. :-))))))))
http://minilien.com/?Qx9N1v4bAC
Article 222-17 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002.
La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable est punie de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende lorsqu'elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet.
Si je publie la photo d'une banane bien enfoncée dans l'oreille de monsieur Martin-Dupont, ça peut le faire, bel ami ?
Ah merde, je vous ai peut-être bien menacé, là. Vous devriez déposer plainte monsieur Pipo Martin-Dupont.
La peine est portée à trois ans d'emprisonnement et à 45000 euros d'amende s'il s'agit d'une menace de mort.
Alors là, tout de suite ça fait très sérieux. Surtout venant de vous. :-)))
Merci à l'ensemble du forum fr.sci.zetetique de nous avoir envoyé leur comique de service, le grand Martin-Dupont.
jean
François Fuchs wrote:
>> [...] Je le répète, ceci n'est qu'une hypothèse d'école. > > > Ce n'était que le troll du 27.04.2008 à 18:57 > mais il semble avoir bien pris...
Ben dans la mesure où à mon avis ce n'est _pas_ une hypothèse d'école. Y avait des chances que ça prenne vu que ça va faire l'objet d'une plainte.
Comment, ce n'est pas encore fait ? L'apéro au bistrot du coin s'est prolongé ? Au fait, vous allez porter plainte de façon anonyme via aioe ?
Allez, vas-y Toto, portes plainte. :-)))
Vos conseils sont les bienvenus.
Comment, monsieur Fuchs n'a plus l'avocate dont il parlait à merci il y a encore peu ? Oh !
François Fuchs <inconnu@bataillon.invalid> wrote:
>> [...] Je le répète, ceci n'est qu'une hypothèse d'école.
>
>
> Ce n'était que le troll du 27.04.2008 à 18:57
> mais il semble avoir bien pris...
Ben dans la mesure où à mon avis ce n'est _pas_ une hypothèse d'école. Y
avait des chances que ça prenne vu que ça va faire l'objet d'une plainte.
Comment, ce n'est pas encore fait ? L'apéro au bistrot du coin s'est
prolongé ? Au fait, vous allez porter plainte de façon anonyme via aioe
?
Allez, vas-y Toto, portes plainte. :-)))
Vos conseils sont les bienvenus.
Comment, monsieur Fuchs n'a plus l'avocate dont il parlait à merci il y
a encore peu ? Oh !
