stationnement , voisin recalcitrant et barriere communale
19 réponses
blabla
bonsoir voici mon probleme voir lae shema :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant chez
nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se trouve
une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite vient, personne
ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue. d'apres
le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre acte notarié ou
autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade, nousa vons mis notre
vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo du volant, celui ci ne
peut sortir.
nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui ( 20
metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela a
faire.
comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
(l'empechant de sortir en avant ou pas)
merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees devant sa
fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer 500 bagnoles lol "Patrick V" a écrit dans le message de news:
On 22 nov, 12:11, "blabla" wrote:
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
Hé bien tes gendarmes devraient ouvrir un code de temps en temps...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
Non.
Article R417-5 L'arrêt ou le stationnement d'un véhicule empiétant sur un passage prévu à l'intention des piétons est interdit. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Article R417-10 [...] II. - Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule : 1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ; [...] IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. V. - Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
aucune regles des 3 metres, par contre si je me "colle" a lui je risques la prune car je l'empeches de sortir.
En fait, à partir du moment où ta voiture gène lui ou quelqu'un d'autre, même si on peut toujours passer, tu risques la prune et même l'enlèvement.
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la
route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer
500 bagnoles lol
"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de news:
ca4803ec-9dd0-4693-a108-8c64c49b7f75@l1g2000hsa.googlegroups.com...
On 22 nov, 12:11, "blabla" <9...@ail.com> wrote:
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
Hé bien tes gendarmes devraient ouvrir un code de temps en temps...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le
maire doit faire un arreté d'interdiction.
Non.
Article R417-5
L'arrêt ou le stationnement d'un véhicule empiétant sur un passage
prévu à l'intention des piétons est interdit.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni
de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Article R417-10
[...]
II. - Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou
le stationnement d'un véhicule :
1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la
circulation des piétons ;
[...]
IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article
est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième
classe.
V. - Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est
absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le
stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent
être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L.
325-3.
aucune regles des 3 metres, par contre si je me "colle" a lui je risques
la
prune car je l'empeches de sortir.
En fait, à partir du moment où ta voiture gène lui ou quelqu'un
d'autre, même si on peut toujours passer, tu risques la prune et même
l'enlèvement.
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer 500 bagnoles lol "Patrick V" a écrit dans le message de news:
On 22 nov, 12:11, "blabla" wrote:
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
Hé bien tes gendarmes devraient ouvrir un code de temps en temps...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
Non.
Article R417-5 L'arrêt ou le stationnement d'un véhicule empiétant sur un passage prévu à l'intention des piétons est interdit. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Article R417-10 [...] II. - Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule : 1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ; [...] IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. V. - Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
aucune regles des 3 metres, par contre si je me "colle" a lui je risques la prune car je l'empeches de sortir.
En fait, à partir du moment où ta voiture gène lui ou quelqu'un d'autre, même si on peut toujours passer, tu risques la prune et même l'enlèvement.
blabla
"Serge" a écrit dans le message de news: 47456f47$0$21143$
"blabla" a écrit dans le message de news: 474563d5$0$17272$
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le message de news: 474547db$0$25912$
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la place pour laisser passer une poussette
En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir ! Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage. En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre droit.
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
Bonjour,
Vous avez des références soit du code de la route soit sur www.legifrance.gouv.fr ?
Parce que pour moi le CDR interdit le stationnement sur le trottoir sauf emplacements matérialisés !
Le maire n'a pas besoin de faire d'arrêté, il suffit qu'il se réfère au CDR !
Serge
tout a fait d'accord, mais ici c'est la brousse...... je peux vous prendre en phot ou filmer, un village dans la continuité d'un autre, 6 km de nationale, tout le monde est sur le trottoir, aucun emplacement materialisé .....
"Serge" <medievalNOSPAMOTER@club-internet.fr> a écrit dans le message de
news: 47456f47$0$21143$7a628cd7@news.club-internet.fr...
"blabla" <91@ail.com> a écrit dans le message de news:
474563d5$0$17272$426a74cc@news.free.fr...
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans
le message de news: 474547db$0$25912$ba4acef3@news.orange.fr...
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se
garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement
la place pour laisser passer une poussette
En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit
coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir !
Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas
l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage.
En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre droit.
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le
maire doit faire un arreté d'interdiction.
Bonjour,
Vous avez des références soit du code de la route soit sur
www.legifrance.gouv.fr ?
Parce que pour moi le CDR interdit le stationnement sur le trottoir sauf
emplacements matérialisés !
Le maire n'a pas besoin de faire d'arrêté, il suffit qu'il se réfère au
CDR !
Serge
tout a fait d'accord, mais ici c'est la brousse......
je peux vous prendre en phot ou filmer, un village dans la continuité d'un
autre, 6 km de nationale, tout le monde est sur le trottoir, aucun
emplacement materialisé .....
"Serge" a écrit dans le message de news: 47456f47$0$21143$
"blabla" a écrit dans le message de news: 474563d5$0$17272$
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le message de news: 474547db$0$25912$
...
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la place pour laisser passer une poussette
En France, c'est le code de la route qui s'applique, pas le droit coutumier, et le stationnement est interdit sur le trottoir ! Apparemment votre voisin n'est pas enclavé et la barrière ne gène pas l'accès chez lui car il n'a pas de porte de garage. En vous garant sur le trottoir, ni lui ni vous n'êtes dans votre droit.
oui et non d'apres la gendarmerie ou je suis allé ce matin
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
Bonjour,
Vous avez des références soit du code de la route soit sur www.legifrance.gouv.fr ?
Parce que pour moi le CDR interdit le stationnement sur le trottoir sauf emplacements matérialisés !
Le maire n'a pas besoin de faire d'arrêté, il suffit qu'il se réfère au CDR !
Serge
tout a fait d'accord, mais ici c'est la brousse...... je peux vous prendre en phot ou filmer, un village dans la continuité d'un autre, 6 km de nationale, tout le monde est sur le trottoir, aucun emplacement materialisé .....
Patrick V
On 22 nov, 13:30, "blabla" wrote:
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer 500 bagnoles lol
Non, tu lui demandes d'autoriser le stationnement sur certains trottoirs, ce qu'il a le droit de faire.
On 22 nov, 13:30, "blabla" <9...@ail.com> wrote:
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la
route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer
500 bagnoles lol
Non, tu lui demandes d'autoriser le stationnement sur certains
trottoirs, ce qu'il a le droit de faire.
o pour le code la route, donc dans ce village, c'est soit trottoir, soit la route, je vais demander au maire un aprkig a l'entree du village pour garer 500 bagnoles lol
Non, tu lui demandes d'autoriser le stationnement sur certains trottoirs, ce qu'il a le droit de faire.
Michel
...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
... Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la signalisation correspondante être mise en place, dans les petites communes comme dans les grandes. Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le
maire doit faire un arreté d'interdiction.
...
Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à
cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la
signalisation correspondante être mise en place, dans les petites
communes comme dans les grandes.
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
pour les petites commune le stationnement sur le trottoir est toleré, le maire doit faire un arreté d'interdiction.
... Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la signalisation correspondante être mise en place, dans les petites communes comme dans les grandes. Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Patrick V
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/ fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu' il n'a pas le droit.
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/
fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison
ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture
à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu' il
n'a pas le droit.
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/ fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu' il n'a pas le droit.
blabla
"Patrick V" a écrit dans le message de news:
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/ fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu'il n'a pas le droit.
vas il y avoir du boulot, car ici a aprt la plus grande ville 14km d'ici, dans tout les villages, aucune materialisation au sol .... des millers de bagnoles, camion et j'en passe! ca me donne une idee, une bouteille de champomy au flic pour chaque voiture envlevée par mes soins ...... un marcher a prendre ça! miex que les pre-fourriere de la ville de paris (je vais pas vous racobter l'histoire..... vous devez la connaitre)
"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de news:
1b7a677f-7b91-43ad-a28b-623dfa0763c9@l1g2000hsa.googlegroups.com...
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/
fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison
ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture
à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu'il
n'a pas le droit.
vas il y avoir du boulot, car ici a aprt la plus grande ville 14km d'ici,
dans tout les villages, aucune materialisation au sol .... des millers de
bagnoles, camion et j'en passe!
ca me donne une idee, une bouteille de champomy au flic pour chaque voiture
envlevée par mes soins ...... un marcher a prendre ça! miex que les
pre-fourriere de la ville de paris (je vais pas vous racobter
l'histoire..... vous devez la connaitre)
On 22 nov, 17:26, Michel <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/ fr> wrote:
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
Ce n'est pas plus mal... jusqu'au jour où ça changera pour une raison ou une autre et qu'ils lui mettront une prune et emmèneront sa voiture à la fourrière.
Et là, il se dira qu'il aurait préféré qu'on lui dise clairement qu'il n'a pas le droit.
vas il y avoir du boulot, car ici a aprt la plus grande ville 14km d'ici, dans tout les villages, aucune materialisation au sol .... des millers de bagnoles, camion et j'en passe! ca me donne une idee, une bouteille de champomy au flic pour chaque voiture envlevée par mes soins ...... un marcher a prendre ça! miex que les pre-fourriere de la ville de paris (je vais pas vous racobter l'histoire..... vous devez la connaitre)
Bigjoe
"blabla" a écrit dans le message de news:47453163$0$13773$
"Bigjoe" a écrit dans le message de news:
> "blabla" a écrit dans le message de > news:474461a4$0$11440$ >> >> "blabla" a écrit dans le message de news: >> 47446178$0$30928$ >> > bonsoir voici mon probleme voir lae shema >> > :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK >> http://cjoint.com/?lvrP7USGsK >> >> > nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant
chez
>> > nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se >> > trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite > vient, >> > personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin. >> > nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue. >> > d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre
acte
>> > notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade,
nousa
>> > vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo
du
>> > volant, celui ci ne peut sortir. >> > nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui
(
> 20 >> > metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela
a
>> > faire. >> > >> > comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit >> > (l'empechant de sortir en avant ou pas) >> > merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees >> > devant >> > sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete. > > > Je n'ai (quasiment) rien compris... :-) > La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert. > Que vient faire là cette barrière (en rouge) ? > Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ? > Quelle serait cette "servitude" de 3 m ? > > > http://cjoint.com/?lwiIBHQt4p vous comprendrez mieux pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la place pour laisser passer une poussette
Je pense, comme les autres intervenants, que le stationnerment sur le trottoir est interdit, en l'absence de signalisation particulière l'autorisant, et qu'aucun véhicule ne peut occuper les endroits considérés : ni vous, ni le voisin, ni un visiteur. En effet, si tous les occupants des maisons qui bordent ce trottoir voulaient se garer devant chez eux, plus personne ne pourrait déplacer sa voiture. A mon avis, si vous mettiez votre véhicule en stationnement devant chez vous sur le bord de la chaussée (où apparemment rien ne l'interdit) et non sur le trottoir, vous seriez en règle et personne ne pourrait rien y trouver à redire. Il me semblerait raisonnable de n'utiliser le trottoir (un peu particulier dans le cas présent) que pour des arrêts temporaires (chargement/déchargement). Mais ce n'est que mon avis... :-)
"blabla" <91@ail.com> a écrit dans le message de
news:47453163$0$13773$426a74cc@news.free.fr...
"Bigjoe" <bigjoe@invalid.org.net2> a écrit dans le message de news:
5qjituF10g2utU1@mid.individual.net...
> "blabla" <91@ail.com> a écrit dans le message de
> news:474461a4$0$11440$426a74cc@news.free.fr...
>>
>> "blabla" <91@ail.com> a écrit dans le message de news:
>> 47446178$0$30928$426a74cc@news.free.fr...
>> > bonsoir voici mon probleme voir lae shema
>> > :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
>> http://cjoint.com/?lvrP7USGsK
>>
>> > nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant
chez
>> > nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se
>> > trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite
> vient,
>> > personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin.
>> > nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue.
>> > d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre
acte
>> > notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade,
nousa
>> > vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo
du
>> > volant, celui ci ne peut sortir.
>> > nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui
(
> 20
>> > metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela
a
>> > faire.
>> >
>> > comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit
>> > (l'empechant de sortir en avant ou pas)
>> > merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees
>> > devant
>> > sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete.
>
>
> Je n'ai (quasiment) rien compris... :-)
> La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert.
> Que vient faire là cette barrière (en rouge) ?
> Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ?
> Quelle serait cette "servitude" de 3 m ?
>
>
>
http://cjoint.com/?lwiIBHQt4p
vous comprendrez mieux
pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se
garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la
place pour laisser passer une poussette
Je pense, comme les autres intervenants,
que le stationnerment sur le trottoir est interdit, en
l'absence de signalisation particulière l'autorisant,
et qu'aucun véhicule ne peut occuper les endroits
considérés : ni vous, ni le voisin, ni un visiteur.
En effet, si tous les occupants des maisons qui
bordent ce trottoir voulaient se garer devant chez
eux, plus personne ne pourrait déplacer sa voiture.
A mon avis, si vous mettiez votre véhicule en
stationnement devant chez vous sur le bord de la
chaussée (où apparemment rien ne l'interdit) et non
sur le trottoir, vous seriez en règle et personne ne
pourrait rien y trouver à redire.
Il me semblerait raisonnable de n'utiliser le trottoir
(un peu particulier dans le cas présent) que pour
des arrêts temporaires (chargement/déchargement).
Mais ce n'est que mon avis... :-)
"blabla" a écrit dans le message de news:47453163$0$13773$
"Bigjoe" a écrit dans le message de news:
> "blabla" a écrit dans le message de > news:474461a4$0$11440$ >> >> "blabla" a écrit dans le message de news: >> 47446178$0$30928$ >> > bonsoir voici mon probleme voir lae shema >> > :http://cjoint.com/?lvrP7USGsK >> http://cjoint.com/?lvrP7USGsK >> >> > nouys avons un voisin, qui gare systematiquement sa voiture devant
chez
>> > nous, la pas de soucis, mais le probleme sur ce trottoir (en vert) se >> > trouve une barriere(en rouge), si bien que quand nous ou une visite > vient, >> > personne ne peut se garer sans subir les foudres de ce vosin. >> > nous possedons la partie "nou" et "remise" qui sera bientot vendue. >> > d'apres le voisin, il aurait une servitude (rien d'ecrit sur notre
acte
>> > notarié ou autre) de 3 metres, donc pares une ultime engueulade,
nousa
>> > vons mis notre vehicule a 3 metre pile, dommage, n'etant pas un rpo
du
>> > volant, celui ci ne peut sortir. >> > nousa vons insister pour qu'il recule pour pouvoir srtir de chez lui
(
> 20 >> > metre environ), il nous repond qu'il a 2 voiture et n'a pas que cela
a
>> > faire. >> > >> > comment faire pour me stationner devant chez moi, dasn mon bon droit >> > (l'empechant de sortir en avant ou pas) >> > merci de vos lumiere, il emmerde toute la rue, passe ses journees >> > devant >> > sa fenetre et sort a la moindre voiture qui s'arrete. > > > Je n'ai (quasiment) rien compris... :-) > La route est en bleu (je suppose) et le trottoir en vert. > Que vient faire là cette barrière (en rouge) ? > Y a-t-il des sorties cochères (garages ou autres) ? Où ? > Quelle serait cette "servitude" de 3 m ? > > > http://cjoint.com/?lwiIBHQt4p vous comprendrez mieux pour le stationnement, ici c'est un petit village, il est coutume de se garer sur les trottoir, surtout que devant chez moi, il y a largement la place pour laisser passer une poussette
Je pense, comme les autres intervenants, que le stationnerment sur le trottoir est interdit, en l'absence de signalisation particulière l'autorisant, et qu'aucun véhicule ne peut occuper les endroits considérés : ni vous, ni le voisin, ni un visiteur. En effet, si tous les occupants des maisons qui bordent ce trottoir voulaient se garer devant chez eux, plus personne ne pourrait déplacer sa voiture. A mon avis, si vous mettiez votre véhicule en stationnement devant chez vous sur le bord de la chaussée (où apparemment rien ne l'interdit) et non sur le trottoir, vous seriez en règle et personne ne pourrait rien y trouver à redire. Il me semblerait raisonnable de n'utiliser le trottoir (un peu particulier dans le cas présent) que pour des arrêts temporaires (chargement/déchargement). Mais ce n'est que mon avis... :-)
Michel
> ... Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la signalisation correspondante être mise en place, dans les petites communes comme dans les grandes. Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une solution de droit à ce litige. Vous êtes donc condamnés soit à vous entendre (si, si çà peut se faire...), soit à vous disputer à perpette (c'est moins confortable).
Bon courage.
> ...
Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à
cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la
signalisation correspondante être mise en place, dans les petites
communes comme dans les grandes.
Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction
pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une
solution de droit à ce litige.
Vous êtes donc condamnés soit à vous entendre (si, si çà peut se
faire...), soit à vous disputer à perpette (c'est moins confortable).
> ... Le stationnement peut être toléré/obligatoire sur le trottoir ou même à cheval par arrêté municipal; mais cet arrêté doit être pris et la signalisation correspondante être mise en place, dans les petites communes comme dans les grandes. Par ailleurs, des gendarmes un peu cool, ce n'est pas plus mal !...
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une solution de droit à ce litige. Vous êtes donc condamnés soit à vous entendre (si, si çà peut se faire...), soit à vous disputer à perpette (c'est moins confortable).
Bon courage.
JCL
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le message de news: 47468d2a$0$5078$
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une solution de droit à ce litige.
Pourquoi pas? Une amende (voire un enlèvement) pour chaque véhicule? ;-))
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://www.jcl.new.fr
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le
message de news: 47468d2a$0$5078$ba4acef3@news.orange.fr...
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction
pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une
solution de droit à ce litige.
Pourquoi pas? Une amende (voire un enlèvement) pour chaque véhicule? ;-))
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr
"Michel" <michel/point/carrere-gee/arobas/orange/point/fr> a écrit dans le message de news: 47468d2a$0$5078$
De toute manière étant donné que vous êtes tous les deux en infraction pour ces stationnements sur le trottoir, vous ne pouvez espérer une solution de droit à ce litige.
Pourquoi pas? Une amende (voire un enlèvement) pour chaque véhicule? ;-))
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://www.jcl.new.fr
