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travaux professionnelle

6 réponses
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yoyo
bonjour,

j'ai fais de gros travaux de r=E9novation via des professionnelles et =
un MOE.


est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les norme=
s ?

merci

6 réponses

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Christian Navis
yoyo a formulé le point de vue suivant :

est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les normes ?



Si ce sont des normes légales ou réglementaires, c'est obligatoire.
Y déroger constitue souvent une infraction pénale, surtout en matière
de sécurité ou hygiène.

Si ce sont des normes relevant de pratiques professionnelles établies,
c'est préférable pour lui en cas de contentieux de pouvoir prouver
qu'il a agi selon les règles de l'art.

Si ce sont des normes simplement conseillées, ce n'est obligatoire
que s'il s'y est engagé dans sa pub ou par contrat, mais même sans ça,
cela peut toujours nourrir des querelles d'experts en cas de procès.

--
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
http://christian.navis.over-blog.com/
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yoyo
Christian Navis wrote:

yoyo a formulé le point de vue suivant :

est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les no rmes
?



Si ce sont des normes légales ou réglementaires, c'est obli gatoire.
Y déroger constitue souvent une infraction pénale, surtout en matière
de sécurité ou hygiène.

Si ce sont des normes relevant de pratiques professionnelles éta blies,
c'est préférable pour lui en cas de contentieux de pouvoir prouver
qu'il a agi selon les règles de l'art.

Si ce sont des normes simplement conseillées, ce n'est obligatoi re
que s'il s'y est engagé dans sa pub ou par contrat, mais mê me sans ça,
cela peut toujours nourrir des querelles d'experts en cas de procè s.



en tant que particulier il est difficile de connaitre les normes, comme nt
savoir quel norme sot obligatoire.
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Christian Navis
yoyo a émis l'idée suivante :

en tant que particulier il est difficile de connaitre les normes, comment
savoir quel norme sot obligatoire.



Vous pouvez consulter l'AFNOR, questionner votre direction régionale de
la concurrence et des prix, la direction départementale de la
protection
des populations (nouvelle appellation des services d'hygiène) demander
aux organisations de consommateurs, à la mairie ou solliciter la
chambre
des métiers.
Toutes les ref sont dans l'annuaire ou sur le web.
Sinon, mais c'est plus cher, il y a des cabinets conseil spécialisés,
la supervision peut être une option pour des gros travaux, à condition
de s'assurer que l'expert n'est pas en cheville avec l'exécutant.

--
Il ne suffit pas de porter un blouson en cuir, de jouer de la guitare
électrique et de fumer de l’herbe pour être rock'n'roll.
Il faut avoir en toi assez de rage pour vouloir changer le monde.
Sans ça, mec, tu n'es qu'un blaireau qui fait de la musique.
http://christian.navis.over-blog.com/
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whaou
yoyo avait écrit le 07/09/2014 :

est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les normes ?



Les normes non, mais l'énorme, elles ont intéret à le respecter...
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Ma Renault monte à Bourg
yoyo a écrit :
bonjour,

j'ai fais de gros travaux de rénovation via des professionnelles et un MOE.

est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les normes ?



Tant qu'il paie, chacun a le droit aux services des professionnelles.
L'énorme bite et l'énorme couille aussi, par exemple.
Seules exceptions : l'énorme éléphant et l'énorme Merduzz' n'ont droit
à rien mais c'est parce qu'ils n'ont rien à espérer d'une
professionnelle car à l'impossible nulle n'est tenue.

lol lol lol lol lol
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Ma Renault monte à Bourg
Ma Renault monte à Bourg a écrit :
yoyo a écrit :
bonjour,

j'ai fais de gros travaux de rénovation via des professionnelles et un
MOE.

est ce que les professionnelles ont l'obligation de respecter les normes ?



Tant qu'il paie, chacun a le droit aux services des professionnelles.
L'énorme bite et l'énorme couille aussi, par exemple.
Seules exceptions : l'énorme éléphant et l'énorme Merduzz' n'ont droit à rien
mais c'est parce qu'ils n'ont rien à espérer d'une professionnelle car à
l'impossible nulle n'est tenue.

lol lol lol lol lol



Petite précision :
Par "professionnelle" je n'ai jamais précisé d'origine, AOC, AOP, IGP
ou je ne sais quoi, comme l'est par exemple le jambon corse fabriqué
avec des animaux qui aiment les châtaignes (même quand il a largement
dépassé sa limite de consommation et sa teneur en tissu adipeux de
couverture).