Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles
de voisinage causés par des aboiements de chiens ?...
Merci et bonne journée à Tous.
Danny
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Charles S.
Le Wed, 06 Apr 2005 08:01:27 +0200, Danny a écrit :
Bonjour à Tous,
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles de voisinage causés par des aboiements de chiens ?... Merci et bonne journée à Tous. Danny
Je vous rassure, les sources de renseignements ne manquent pas. Vous pouvez contacter la délégation UFC la plus proche ou lire leur revue Que Choisir. Existent aussi plusieurs sites, je n'ai pas les adresses en tête mais je pense qu'en lançant une recherche pour "nuisances sonores" ça devrait être fructueux. --
Charles S.
Le Wed, 06 Apr 2005 08:01:27 +0200, Danny a écrit :
Bonjour à Tous,
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles
de voisinage causés par des aboiements de chiens ?...
Merci et bonne journée à Tous.
Danny
Je vous rassure, les sources de renseignements ne manquent pas. Vous
pouvez contacter la délégation UFC la plus proche ou lire leur revue Que
Choisir. Existent aussi plusieurs sites, je n'ai pas les adresses en tête
mais je pense qu'en lançant une recherche pour "nuisances sonores" ça
devrait être fructueux.
--
Le Wed, 06 Apr 2005 08:01:27 +0200, Danny a écrit :
Bonjour à Tous,
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles de voisinage causés par des aboiements de chiens ?... Merci et bonne journée à Tous. Danny
Je vous rassure, les sources de renseignements ne manquent pas. Vous pouvez contacter la délégation UFC la plus proche ou lire leur revue Que Choisir. Existent aussi plusieurs sites, je n'ai pas les adresses en tête mais je pense qu'en lançant une recherche pour "nuisances sonores" ça devrait être fructueux. --
Charles S.
Nico
Danny wrote:
Bonjour à Tous,
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles de voisinage causés par des aboiements de chiens ?... Merci et bonne journée à Tous. Danny
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les
troubles de voisinage causés par des aboiements de chiens ?...
Merci et bonne journée à Tous.
Danny
Qui peut me dire où je peux trouver un texte de loi concernant les troubles de voisinage causés par des aboiements de chiens ?... Merci et bonne journée à Tous. Danny
