Nous sommes r=E9guli=E8rement g=E9n=E9es par les fum=E9es de feux de jardin.
Il semblerait que ce soit un sport local auquel beaucoup d'habitants
s'adonnent =E0 toute heure de la journ=E9e comme de la nuit.
Pas tr=E8s agr=E9able avec les temp=E9ratures actuelles de devoir se lever
=E0 2 heures du Mat pour fermer les fen=EAtres car quelqu'un br=FBle.
D'autant plus que ma maison surplombe une partie de la ville (=E0 moi
toute les fum=E9es).
Un arr=EAt=E9 municipal fixe les heures o=F9 les feux sont autoris=E9s: le
samedi de 14h =E0 16h. Mais la grande majorit=E9 des br=FBleurs ne
respecte pas cet arr=EAt=E9.
Bien entendu nous avons d=E9j=E0 contact=E9 la police municipal quand
c'=E9tait possible. Contact couronn=E9 de succ=E8s =E0 condition de fournir
toutes les infos (nom et adresse des contrevenants), faut pas les
fatiguer.
On me dit qu'il existerait un arr=EAt=E9 national de la ddass qui
r=E9glementerait (voir interdirait) les feu de jardin ?
Pas très agréable avec les températures actuelles de devoir se lever à 2 heures du Mat pour fermer les fenêtres car quelqu'un brûle.
Ils brulent des gens ?!!
Toujours prêt à aider, j'ai une belle-mère à donner, pour alimenter le feu.
PGå
Azathoth
Dans le message , écrivait :
Bonjour,
Bonjour,
Nous sommes régulièrement génées par les fumées de feux de jardin. Il semblerait que ce soit un sport local auquel beaucoup d'habitants s'adonnent à toute heure de la journée comme de la nuit. Pas très agréable avec les températures actuelles de devoir se lever à 2 heures du Mat pour fermer les fenêtres car quelqu'un brûle. D'autant plus que ma maison surplombe une partie de la ville (à moi toute les fumées).
Un arrêté municipal fixe les heures où les feux sont autorisés: le samedi de 14h à 16h. Mais la grande majorité des brûleurs ne respecte pas cet arrêté. Bien entendu nous avons déjà contacté la police municipal quand c'était possible. Contact couronné de succès à condition de fournir toutes les infos (nom et adresse des contrevenants), faut pas les fatiguer.
On me dit qu'il existerait un arrêté national de la ddass qui réglementerait (voir interdirait) les feu de jardin ?
Est-ce vrai ou suis-je naif?
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture (service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils sont généralement interdits.
Azathoth
Dans le message
<1119968375.507509.131360@g47g2000cwa.googlegroups.com>,
fzx57@yahoo.fr écrivait :
Bonjour,
Bonjour,
Nous sommes régulièrement génées par les fumées de feux de jardin.
Il semblerait que ce soit un sport local auquel beaucoup d'habitants
s'adonnent à toute heure de la journée comme de la nuit.
Pas très agréable avec les températures actuelles de devoir se lever
à 2 heures du Mat pour fermer les fenêtres car quelqu'un brûle.
D'autant plus que ma maison surplombe une partie de la ville (à moi
toute les fumées).
Un arrêté municipal fixe les heures où les feux sont autorisés: le
samedi de 14h à 16h. Mais la grande majorité des brûleurs ne
respecte pas cet arrêté.
Bien entendu nous avons déjà contacté la police municipal quand
c'était possible. Contact couronné de succès à condition de fournir
toutes les infos (nom et adresse des contrevenants), faut pas les
fatiguer.
On me dit qu'il existerait un arrêté national de la ddass qui
réglementerait (voir interdirait) les feu de jardin ?
Est-ce vrai ou suis-je naif?
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture
(service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement
sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils
sont généralement interdits.
Nous sommes régulièrement génées par les fumées de feux de jardin. Il semblerait que ce soit un sport local auquel beaucoup d'habitants s'adonnent à toute heure de la journée comme de la nuit. Pas très agréable avec les températures actuelles de devoir se lever à 2 heures du Mat pour fermer les fenêtres car quelqu'un brûle. D'autant plus que ma maison surplombe une partie de la ville (à moi toute les fumées).
Un arrêté municipal fixe les heures où les feux sont autorisés: le samedi de 14h à 16h. Mais la grande majorité des brûleurs ne respecte pas cet arrêté. Bien entendu nous avons déjà contacté la police municipal quand c'était possible. Contact couronné de succès à condition de fournir toutes les infos (nom et adresse des contrevenants), faut pas les fatiguer.
On me dit qu'il existerait un arrêté national de la ddass qui réglementerait (voir interdirait) les feu de jardin ?
Est-ce vrai ou suis-je naif?
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture (service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils sont généralement interdits.
Azathoth
louxor
"Azathoth" <gootz666@[XXX]yahoo.com> a écrit dans le message de news:
Dans le message , écrivait :
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture (service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils sont généralement interdits.
Azathoth
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus élevé dans la hiérarchie qui primera.
"Azathoth" <gootz666@[XXX]yahoo.com> a écrit dans le message de news:
3u23c1dei16nnec81una58nccuucso9p1c@4ax.com...
Dans le message
<1119968375.507509.131360@g47g2000cwa.googlegroups.com>,
fzx57@yahoo.fr écrivait :
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture
(service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement
sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils
sont généralement interdits.
Azathoth
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous
conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus
élevé dans la hiérarchie qui primera.
"Azathoth" <gootz666@[XXX]yahoo.com> a écrit dans le message de news:
Dans le message , écrivait :
Prenez contact avec la DDASS ou éventuellement avec votre préfecture (service environnement) pour savoir ce que prévoit le règlement sanitaire de votre département concernant les "feux de jardin", ils sont généralement interdits.
Azathoth
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus élevé dans la hiérarchie qui primera.
Azathoth
Dans le message <42c21f9e$0$319$, "louxor" écrivait :
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus élevé dans la hiérarchie qui primera.
S'il apparaissait que le RSD prévoit effectivement une interdiction générale de pratiquer les feux de jardin sans possibilité de dérogation ponctuelle au profit d'un maire, l'arrêté municipal serait entaché d'illégalité car méconnaissant une norme juridique supérieure. Ainsi, et par application de la jurisprudence "Alitalia" (Ce, 3 février 1989, "Compagnie Alitalia"), le maire saisi d'une demande allant dans ce sens (présentée par l'initiateur du fil par exemple) serait dans l'obligation d'abroger son arrêté.
Ceci dit, il est possible que l'arrêté municipal cité par l'intervenant ait pour fonction de prévoir les conditions d'exercice d'un droit dérogatoire prévu par le RSD (exemple : le principe est l'interdiction générale, l'exception est l'autorisation pour les communes rurales de moins de 2000 habitants).
En tout état de cause, les dérogations dont j'ai connaissance en matière de destruction de déchets prévoient systématiquement que le feu ne doit pas causer de gêne pour le voisinage ou de danger pour la population.
Azathoth
Dans le message <42c21f9e$0$319$ba620e4c@news.skynet.be>, "louxor"
<louxor.egypte@skynet.be> écrivait :
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous
conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus
élevé dans la hiérarchie qui primera.
S'il apparaissait que le RSD prévoit effectivement une interdiction
générale de pratiquer les feux de jardin sans possibilité de
dérogation ponctuelle au profit d'un maire, l'arrêté municipal serait
entaché d'illégalité car méconnaissant une norme juridique supérieure.
Ainsi, et par application de la jurisprudence "Alitalia" (Ce, 3
février 1989, "Compagnie Alitalia"), le maire saisi d'une demande
allant dans ce sens (présentée par l'initiateur du fil par exemple)
serait dans l'obligation d'abroger son arrêté.
Ceci dit, il est possible que l'arrêté municipal cité par
l'intervenant ait pour fonction de prévoir les conditions d'exercice
d'un droit dérogatoire prévu par le RSD (exemple : le principe est
l'interdiction générale, l'exception est l'autorisation pour les
communes rurales de moins de 2000 habitants).
En tout état de cause, les dérogations dont j'ai connaissance en
matière de destruction de déchets prévoient systématiquement que le
feu ne doit pas causer de gêne pour le voisinage ou de danger pour la
population.
Dans le message <42c21f9e$0$319$, "louxor" écrivait :
Ne pas oublier qu'en cas de conflit de décision (un l'autorise sous conditions, l'autre interdit complètement), c'est toujours l'avis le plus élevé dans la hiérarchie qui primera.
S'il apparaissait que le RSD prévoit effectivement une interdiction générale de pratiquer les feux de jardin sans possibilité de dérogation ponctuelle au profit d'un maire, l'arrêté municipal serait entaché d'illégalité car méconnaissant une norme juridique supérieure. Ainsi, et par application de la jurisprudence "Alitalia" (Ce, 3 février 1989, "Compagnie Alitalia"), le maire saisi d'une demande allant dans ce sens (présentée par l'initiateur du fil par exemple) serait dans l'obligation d'abroger son arrêté.
Ceci dit, il est possible que l'arrêté municipal cité par l'intervenant ait pour fonction de prévoir les conditions d'exercice d'un droit dérogatoire prévu par le RSD (exemple : le principe est l'interdiction générale, l'exception est l'autorisation pour les communes rurales de moins de 2000 habitants).
En tout état de cause, les dérogations dont j'ai connaissance en matière de destruction de déchets prévoient systématiquement que le feu ne doit pas causer de gêne pour le voisinage ou de danger pour la population.
Azathoth
louxor
En Belgique, on est plus radical ... et prudents... Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation ou d'une forêt. Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins d'en avoir un très grand ;-))) ); Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation ou d'une
forêt.
Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins d'en
avoir un très grand ;-))) );
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en
principe, eux aussi interdits d'usage.
En Belgique, on est plus radical ... et prudents... Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation ou d'une forêt. Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins d'en avoir un très grand ;-))) ); Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
Syntax-Error
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en
principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha !
c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Doms
Bonjour,
En Belgique, on est plus radical ... et prudents... Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation ou d'une forêt. Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins d'en avoir un très grand ;-))) ); Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
Tu sais, en france, on veut aussi de nombreux trucs (pour les voiture nottament) qu'il est interdit de mettre sur sa voiture sauf si celle-ci n'a plus vocation a rouler sur le domaine public.
Donc, ici c'est pareil. Doms.
Bonjour,
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation
ou d'une forêt.
Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins
d'en avoir un très grand ;-))) );
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en
principe, eux aussi interdits d'usage.
Tu sais, en france, on veut aussi de nombreux trucs (pour les
voiture nottament) qu'il est interdit de mettre sur sa voiture
sauf si celle-ci n'a plus vocation a rouler sur le domaine public.
En Belgique, on est plus radical ... et prudents... Interdiction de faire du feu à moins de 100 mètres d'une habitation ou d'une forêt. Donc, les feux dans les jardins sont complètement illégaux (à moins d'en avoir un très grand ;-))) ); Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
Tu sais, en france, on veut aussi de nombreux trucs (pour les voiture nottament) qu'il est interdit de mettre sur sa voiture sauf si celle-ci n'a plus vocation a rouler sur le domaine public.
Donc, ici c'est pareil. Doms.
louxor
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" a vomi dans le message de news: 42c23453$0$11702$
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc utilisée que par moins de 8% de la population. Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de celui du ver de terre, en France.
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" <syntax.error@kernel.panic> a vomi
dans le message de news: 42c23453$0$11702$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en
principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha !
c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc
utilisée que par moins de 8% de la population.
Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de
celui du ver de terre, en France.
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" a vomi dans le message de news: 42c23453$0$11702$
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc utilisée que par moins de 8% de la population. Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de celui du ver de terre, en France.
Syntax-Error
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 08:00:
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" a vomi dans le message de news: 42c23453$0$11702$
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc utilisée que par moins de 8% de la population. Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de celui du ver de terre, en France.
mais c'est qu'il est drôle, et susceptible, là, deux fois !!!
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 08:00:
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" <syntax.error@kernel.panic> a vomi
dans le message de news: 42c23453$0$11702$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en
principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha !
c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc
utilisée que par moins de 8% de la population.
Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de
celui du ver de terre, en France.
mais c'est qu'il est drôle,
et susceptible, là,
deux fois !!!
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 08:00:
Le crétin franchouillard "Syntax-Error" a vomi dans le message de news: 42c23453$0$11702$
l'autre idiot de louxor a bavassé aux environs du 29/06/2005 07:38:
En Belgique, on est plus radical ... et prudents...
Le comble, c'est qu'on vend des incinérateurs de jardin qui sont, en principe, eux aussi interdits d'usage.
ahahaha ! c'est bien les belges, çà, une fois !!!!
Le "une fois" est une expression spécifiquement bruxelloise ne n'est donc utilisée que par moins de 8% de la population. Exactement le même pourcentage que celui personnes ayant un QI au dessus de celui du ver de terre, en France.
mais c'est qu'il est drôle, et susceptible, là, deux fois !!!
